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Voir la version complète : Nombre d'enfants pour un milieu non accrédité?


morena
08/09/2008, 17:12
aujourd'hui, j'ai apeller au ministere de la famille pour savoir combien d'enfants j'avais droit dans ma graderie,
la madame m'a dit k j'avais droit juste a six places meme si on etait deux educatrice puisqu'on etait une garderie en milieu familiale mais non reconnu.
li fallait k j'appele a l'hotel d eville pour voir si dans mon cartier j'avais besoin d'un permis:confused::confused:
est-ce-quequelqu'un s'y connait dans ca????
je suis toute perdue...
elle m'a parle aussi d'une assurrance maison??:confused:
merci d'avance!!!!!!!!!!:cool:

admin
08/09/2008, 17:54
Bonjour Morena,

En effet, nous avons mis les mêmes informations à la disponibilité des personnes qui aimeraient ouvrir une garderie ici:

http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=376

Une garderie privée, non accréditée, ne peut dépasser 6 enfants "SANS COMPTER dans ce nombre les propres enfants de la personne responsable. Ce maximum ne change pas même si vous avez une assistante!".

Ceci dit, "Il est par contre important de contacter votre municipalité pour vérifier cela puisque certaines municipalités peuvent avoir des règlements rendant nécessaire l'obtention d'un permis municipal ou encore restreignant le nombre d'enfants accueillis (par exemple c'est le cas de la Ville de Laval)."

aujourd'hui, j'ai apeller au ministere de la famille pour savoir combien d'enfants j'avais droit dans ma graderie,
la madame m'a dit k j'avais droit juste a six places meme si on etait deux educatrice puisqu'on etait une garderie en milieu familiale mais non reconnu.
li fallait k j'appele a l'hotel d eville pour voir si dans mon cartier j'avais besoin d'un permis:confused::confused:
est-ce-quequelqu'un s'y connait dans ca????
je suis toute perdue...
elle m'a parle aussi d'une assurrance maison??:confused:
merci d'avance!!!!!!!!!!:cool:

Meli27
18/09/2008, 13:49
Salut,
j'avoue que je suis embêtée. Je lis sur le site qu'en garderie privée à la maison, nous avons droit à 6 enfants excluant les nôtres. Parc ontre, sur d'autres sites, c'est écrit que nos enfants comptent dans les 6 enfants du service de garde ?
Je ne sais plus qui dit vrai !
Merci de m'aider là-dessus !

zahia74
18/09/2008, 14:05
bonjour, madame je pense que légalement vous avez l'autorisation de garder 9 enfants cela dis il faut juste lire attentivement le règlement car le ministere la bel et bien précise je ne vois pas pourquoi il vous refuse maintenant
voila moi par contre j'ai besoin de quelques informations concernant l'ouverture de cette garderie privée je dois voir avec qui au juste et est ce que c'est le ministere qui s'occupera de toute les formalités ou il faut que je fasse tous toute seul
Bonjour Morena,

En effet, nous avons mis les mêmes informations à la disponibilité des personnes qui aimeraient ouvrir une garderie ici:

http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=376

Une garderie privée, non accréditée, ne peut dépasser 6 enfants "SANS COMPTER dans ce nombre les propres enfants de la personne responsable. Ce maximum ne change pas même si vous avez une assistante!".

Ceci dit, "Il est par contre important de contacter votre municipalité pour vérifier cela puisque certaines municipalités peuvent avoir des règlements rendant nécessaire l'obtention d'un permis municipal ou encore restreignant le nombre d'enfants accueillis (par exemple c'est le cas de la Ville de Laval)."

tutu
18/09/2008, 19:43
Je me pose une question...

Sur le site, il y a une garderie en mf, 20$/jour, à trois-riv. (ma ville). Cette garderie offre des services de nuit, jour, etc, etc. Le nombre total de places est de 20 et le nombre d'éduc est de 5.

Euh....c'est moi, ou il y a un tit peu trop d'enfants et d'éduc.??

admin
18/09/2008, 21:26
Je me pose une question...

Sur le site, il y a une garderie en mf, 20$/jour, à trois-riv. (ma ville). Cette garderie offre des services de nuit, jour, etc, etc. Le nombre total de places est de 20 et le nombre d'éduc est de 5.

Euh....c'est moi, ou il y a un tit peu trop d'enfants et d'éduc.??


As-tu le lien Tutu ? Peut-être s'agit d'une garderie en installation qui s'est mal classé. Je pourrais demander à ce qu'on les contacte pour clarifier le tout.

tutu
19/09/2008, 07:32
http://www.magarderie.com/garderie-milieu-familial/8651-garderie-meli-melo.html.

admin
19/09/2008, 08:24
http://www.magarderie.com/garderie-milieu-familial/8651-garderie-meli-melo.html (http://www.magarderie.com/forum/../garderie-milieu-familial/8651-garderie-meli-melo.html).

Oui, je pense qu'il s'agit d'une garderie et non d'un milieu familial.

tutu
19/09/2008, 09:58
Parfait!! ;)

isabelle2909
19/09/2008, 13:17
tu as droit a 9 si vous 2 filles plus tes enfants, et oui il faut le permis de la ville si il le demande appel la ville et surtout tes assurance pour leur dire que tu as une garderie cest beaucoup mieux pour toi ...

esyram
26/09/2008, 11:25
tu as droit a 9 si vous 2 filles plus tes enfants, et oui il faut le permis de la ville si il le demande appel la ville et surtout tes assurance pour leur dire que tu as une garderie cest beaucoup mieux pour toi ...
Allo isabelle! j'aimerais comprendre ton post? parles-tu d'un service de garde en milieu familial privé?
Car Au privé (milieu familial), le ratio reste a 6 enfants excluant les tiens.
Personne n'a le droit de recevoir plus de 6 enfants en même temps. (a moins que les enfants supp. soient les enfants de la responsable)
Pour un service de garde en milieu familial privé, oublier les assistantes on ne peut pas grimper notre ratio a plus de six avec des enfants qui sont tous de parents utilisateurs.
L'agent au Ministère m'avait dit meme si tu mets 3-4 assistantes avec neuf enfants tu peux pas un point c'est tout.

Pour Meli27, Il est vrai qu'on peut lire aussi 6 enfants incluant les enfants de la responsable (qui ont moins de neuf ans) et ca c'est quand il s'agit d'un service de garde en milieu familial accréditer par un Bureau coordonnateur (BC)

Il devient aussi difficile de répondre aux questions car le terme garderie est employé pour le milieu familial. Si on parle de garderie privé le ratio peut etre très supérieur et exiger un permis du ministère et a ce moment la ce n'est pas permis dans une résidence a moins que le zonage a été changer et la maison modifier par un architecte habitué avec la reglementation du Ministère.

En espérant avoir aidé un ti peu ;)

morena
30/09/2008, 18:46
merci les filles!!!!!
j'ai telephoné a l'hotel de ville et on m'a dit k je n'avais pas besoin d'un permis!!!!
quand meme je me pose une question..
si ma garderie n'aparait nulle part , comment ils sont capables de savoir combien d'enfants j'ai????

au parc ou j'y vais avec les enfants ,certains femmes qui ont des garderies privées
m'ont dit k je pouvais avoir 9..
une des dames a 20 ans dans le domaine pis elle ne connait rien a tout ca!!!!!
jamais demande de permis, jamais apeller quelqu'un pour avoir des informations...
sa garderie n'est pas inscrite nulle part!!!!!!
comme elle fait???

fraisinette
30/09/2008, 18:56
Les parents demandes des reçus, alors c'est comme ça qui savent combien d 'enfants ont a.

esyram
01/10/2008, 11:08
si ma garderie n'aparait nulle part , comment ils sont capables de savoir combien d'enfants j'ai????

Ils vont le savoir au Ministère seulement si plainte il y a.

au parc ou j'y vais avec les enfants ,certains femmes qui ont des garderies privées m'ont dit k je pouvais avoir 9..une des dames a 20 ans dans le domaine pis elle ne connait rien a tout ca!!!!!jamais demande de permis, jamais apeller quelqu'un pour avoir des informations...sa garderie n'est pas inscrite nulle part!!!!!!comme elle fait???

C'est un risque que je prendrais pas. *D'une part a cause des assurances qui n'assurent pas un milieu familial privé en haut de 6 enfants*.(Moi perso, j'en ai pas trouvé qui assurent pour plus de 6 en milieu familial privé) Et pour le risque de me faire fermer par le Ministère (pauvre parents qui se retrouveront dans le vide:()
C'est sur qu'il y en a des services de garde en milieu familial qui ne respectent pas la Loi mais c'est un choix risqué. Cette décision revient aux parents...c-a-dire d'avoir un bon jugement et l'oeil ouvert.
Et oui! c'est pas faux non plus tu peux en avoir 9 enfants mais seulement si tu es accréditée avec un bureau coordonnateur et avec une assistante.

*(Attention vous pouvez vous faire poursuivre par un parent s'il arrive qqe chose de grave a un enfant et votre assurance responsabilité civile de votre assurance maison ne couvrira pas si ils font enquête et qu'ils s'appercoivent que vous aviez garder secret que vous aviez un service de garde en milieu familial.) Juste une petite parenthèse : Saviez-vous que lorsque vous allez dans un parc il y a un age bien souvent d'inscrit sur les modules. ex:5-12 ans. Alors, respecter le. Car si un enfant se blesse vous serez responsable et votre assurance ne vous couvrira pas.

Marchand de sable
01/10/2008, 12:51
Moi j'habite à Verdun et pour avoir droit de garder 9 enfants (2 éducatrices) il me faut un permis de la ville et pour avoir ce permis il me faut un certificat du bureau coordonateur ! Donc je suis obligée de me mettre sur une liste et d'attendre que le bureau coordonateur s'occupe de moi. Même si je suis un MF privée... J'ai un super beau local et une éducatrice en or mais je suis bloqué à 6 enfants pour des raisons administratives !! Ce n'est pas tellement au niveaux financier que c'est triste mais il y a tellement de parents qui se cherchent un place, c'est dommage de les privés d'un service essentiel au roulement de l'économie.

bourfis
01/10/2008, 19:30
j`aurai besoin du certificat d`empechement pour une garderie prive

esyram
02/10/2008, 08:14
Moi j'habite à Verdun et pour avoir droit de garder 9 enfants (2 éducatrices) il me faut un permis de la ville et pour avoir ce permis il me faut un certificat du bureau coordonateur ! Donc je suis obligée de me mettre sur une liste et d'attendre que le bureau coordonateur s'occupe de moi. Même si je suis un MF privée... J'ai un super beau local et une éducatrice en or mais je suis bloqué à 6 enfants pour des raisons administratives !!

Tout a fait d'accord;)
J'aimerais bien avoir un milieu a 9 enfants en sdg en milieu familial privé avec une assistante. La loi est vraiment mal faite :no:

teletubises
02/10/2008, 09:22
Je vien de changer ma fille de garderie justement. J'aivais trouver une belle place dans le secteur de St-jean, un milieu familial sauf que apres 2 semaines j'ai réaliser que sa n'avais aucun sens, la dame étais toute seule et gardais 15 enfants, sans compter ses 5 enfants qui arrivait a la maison vers 15h00. C'étais un garderie privée a 25$ par jours. J'ai donc transféré ma fille, car la dame n'avait assurement pas le temps de s'occuper d'elle assez.

Daria
02/10/2008, 12:47
Je vien de changer ma fille de garderie justement. J'aivais trouver une belle place dans le secteur de St-jean, un milieu familial sauf que apres 2 semaines j'ai réaliser que sa n'avais aucun sens, la dame étais toute seule et gardais 15 enfants, sans compter ses 5 enfants qui arrivait a la maison vers 15h00. C'étais un garderie privée a 25$ par jours. J'ai donc transféré ma fille, car la dame n'avait assurement pas le temps de s'occuper d'elle assez.

Je crois que tu à bien fait de changer ta fille de place.15 enfants!!C'est beaucoup trop et surtout en multi-âge. Je crois que ce n'est pas pour rien que nous avons des quotas à respecter.Quand j'ai commencé il y a plusieurs années j'ai travailler pour un dame qui avait aussi environ une quainzaine d'enfants dont au moins 8 poupons. C'était l'enfer et je n'exagère pas. Comment un seule personne peu combler adéquatement les besoins d'autant d'enfants en même temps. Les jeunes enfants demande beaucoup d'attention et c'est normal. Je crois qu'il est important de leurs accorder toute l'attention qu'ils méritent et selon moi, C'est impossible avec autant d'enfants. Je crois que tu a pris la bonne décision télétubises. Bonne chance à toi dans ton nouveau service de garde.

Tjanee
09/10/2008, 10:17
Je vien de changer ma fille de garderie justement. J'aivais trouver une belle place dans le secteur de St-jean, un milieu familial sauf que apres 2 semaines j'ai réaliser que sa n'avais aucun sens, la dame étais toute seule et gardais 15 enfants, sans compter ses 5 enfants qui arrivait a la maison vers 15h00. C'étais un garderie privée a 25$ par jours. J'ai donc transféré ma fille, car la dame n'avait assurement pas le temps de s'occuper d'elle assez.

Je crois que j'ai envoyé mon fils à ce même endroit en juin 2007. La dernière fois où j'ai voulu l'y amener, mon mari a entendu que la veille, elle avait eu 25 enfants!!!! :eek::furious:

Je trouve dommage!
Moi je suis en train d'ouvrir mon propre service de garde et je viens d'apprendre que je ne pourrai pas accueillir plus de 6 enfants sans me faire accréditer... Je ne sais plus trop quoi faire...
Mais bon, je vais réfléchir...

mademoisellemathilde
31/01/2011, 19:04
Bonjour! J'ai lu une discussion quelque part par ici, qu'il y aurais possibilité de contournée la loi, et ce légalement. En faisant une demande de reconnaissance, mais sans subvention. De cette facon, il serais possible d'ouvrir un milieu 2/9. J'ai moi même téléphoné aujourd'hui a mon BC, qui me demande d'appeler au ministère de la famille et des ainées. La madame spécialiste des cas pointu en matière de mf étant absente, je dois rappeler demain. Mais semblerait que si votre BC refuse une tel demande, on pourrais se tourné vers le ministère.

Quelqu'un a déjà essayer???