Voir la version complète : Parent qui ne sait pas c'est quoi un contrat?
Bonjour!
J'Ai présentement un parent qui a retiré son enfant de ma garderie supposément pour mauvais traitement! Elle plaide que je la maltraite (nous sommes 2 éducatrices en plus!) refuse de payer le 50$ de L'OPC et m'affirme qu'elle ne sait pas qu'elle a signé un contrat avec moi!
quand nous signons entente de services... pourquoi qu'un parent s'imagine ne pas avoir signé de contrat??? Écrivez-vous en gros CONTRAT en titre a la place??
a-t-elle le droit de me demander de lui remettre des recus de services que je lui aie donnée mais qu'elle n'a même pas payée?? supposément selon L'OPC je suis obligée! avewz-vous eu des expériences de cette manière??? vous faitres quoi avec le parent quand il revient devant votre face?
Est-ce que TOUS les parents qui retirent leurs enfants (c un grand mot est plus capable de payer) sont désagréables? avez-vous des expériences positives pour me remonter le moral??
merci!
alagarderie.com
19/07/2010, 10:25
Dis donc Kikou, ç'est rocambolesque ton histoire!!
C'est pour ça que t'est pas venu au souper de vendredi?? T'avais un contrat avec nous pourtant!! :laugh:
Mais non!! c'est une blague!!
Est ce que le parent a signé un contrat légal incluant la date du début et de la fin, et qui est aussi signé par toi avec la date de signature et toutes les clauses mentionnées ou une référence à ta régie interne?
mimi1980
19/07/2010, 10:37
Moi sur mes papiers, c'est inscrit "Entente de service de garde" et j'ai pris mon contrat sur le site de la protection aux consommateurs et je l'est modifié à mes conditions ! Donc oui, il s'agit bien d'un contrat !
Ce que je trouve déplorable, c'est que L'OPC se fou carrément de nous, seul le parent à raison :furious: !!!!!!!!
Pour des reçus de services non payés c'est ben d'valeur mais tabarouette, tu l'as pas eu cet argent là donc ne peut pas le comptabiliser dans tes revenus kossé ça d'être obligé de donner des reçus si le service n'a pas été rendu ni payé !!!!!! :confused: !!!!
isabellebro
19/07/2010, 10:52
moi non plus je ne comprend pas les fais de lui donner des recu pour qlq chose que tu a meme pas eu...appeller a lopc la maman essaie pt de ten passer une vite aussi, opc protege le consommateur dans la mesure des loi ma mere a deja essailler de contester un contrat comme ca pis elle a appeller a lopc pis elle a jamais pus gagner elle avais signer dont accepter!!! ses pas tjs vrai que le parent a tjs raison sil ny a pas dabus dans le contrat oui le parent a signer il doit le respecter sinon il cancelle et cherche ailleurs!!!
salut les filles!
oui mon contrat est en bon et du forme... c'est celui de cpe que j'ai modifié avec l'opc...
et comme la cocotte a été ici de telle a telle date je me DOIS de lui fournir des recus pour cette période selon l'OPC. peu importe si le parent a payé ou non??? c'est ce qu'ils me disent . Bon ok je peux pas conccevoir de marquer, au niveau de revenu québec que je dois faire un relevé 24 incluant le nb de jours quelle a été ici et qu'elle a pas payée, mais qu'elle va recevoir la maman le retour anticipé pareil??? c'est pas kool ils se parlent pas entre eux??
grrrr vraiment frustrant
je vous dirais que le seul hic avec mon contrat est qu'elle a commencée a temps plein et la date est marquée mais que sa date d'intégration progressive n'a pas été marquée... c'est uniquement la seule chose qu'elle peut revenir contre!
tk la vie est vraiment plate pour du monde de même !!
Dis donc Kikou, ç'est rocambolesque ton histoire!!
C'est pour ça que t'est pas venu au souper de vendredi?? T'avais un contrat avec nous pourtant!! :laugh:
Mais non!! c'est une blague!!
Est ce que le parent a signé un contrat légal incluant la date du début et de la fin, et qui est aussi signé par toi avec la date de signature et toutes les clauses mentionnées ou une référence à ta régie interne?
a la garderie... si tu veux savoir j'utilise celui sur le site de éducatrice érika... pour l'entente de service et il est très complet, sauf pour les dates d'intégration
Pas d'argent = pas de reçu
Même si l'OPC te dit le contraire au téléphone.
Elle devra prouver qu'elle a payé et toi que tu n'as pas été payé.
bonne chance ;)
mercedes
19/07/2010, 13:48
l`opc dit bien des chose et veulent protéger uniquement le parent mais croyez moi que si sa va au petites créances ils ne regarde pas ce que l`opc dit mais ils regarde les loi de..... hummmm...ben ce que la police regarde la ??? ah, je sais plus mais scuze moi la mais fuck l`opc ils iront pas défendre un parent au petites créances lol !!! sa sera le bonhomme derrière le ti-bureau qui décidera et si il y a pas d`accord la sa passera devant un juge et encore lui pesera le pour et le contre de la situation mais ne se fiera pas juste a ce que l`opc dit, parceque eux autres ben même si le parent a VRAIMENT tord ben selon eux il a raison...
Sarafina
19/07/2010, 13:57
Pas de paiement, pas de recus.
Pis tant que le parents aura pas payer ce qu'il doit en plus des frsi de bris de contrat, elle aurait pas son papier, elle pourrait m'amener enc ours je m'en fouterait pas mal car je sais que je gagnerais, le parent me doit ce montant, alors moi je prends le recu en ptage, elle aura son recu quand elle aura payer ses dettes...
Sunflowers
19/07/2010, 13:58
Heu je comprends vraiment pas pourquoi tu lui ferais un reçu pour des jours qu'elle n'a pas payé, voyons donc c'est quoi cette histoire là!!!
Et comment tu fais pour prouver que le parent t'as pas payé... On les prend quand même pas en photo à chaque fois qu'il nous donne de l'argent...
Et si cette madame refuse de payer pour maltraitance, il me semble qu'elle doit avoir des preuves solides pour qu'on lui donne raison, alors moi je m'inquiéterai pas à ta place...
A-t-elle signé sa résiliation de contrat??? Ça sent la mise en demeure cette histoire là!!!
Ouf, je suis découragée du peu d'outils qu'on a à notre disposition dans des situations comme ça!!!
Mais pourquoi on se plaint, on passe notre journée devant à rien faire, à écouter la télé, tsé on est à la maison c'est pas comme si on travaillait, hein!?! (c'est ironique là)
isabellebro
19/07/2010, 13:59
entierement daccord avec mercedes de plus si a lopc tu parle a qlq comme a la regie du logement ben je te dirais que 60-70% ne sont meme pas au courant des loi tu appelle une fois pour une chose il te disent un affaire pis tu rappelle 5 min apres pour la meme chose mais tu parle a qlq dautre elle te dit dautre chose, une va te conseiller de faire qlq chose te dit que ta le droit que plein de monde le font que ses legal tu reparle a qlq dautre 1 semaine apres pis elle te dit NON NON madame vous avez pas le droit de faire ca ses illegal criss ses la ptit madame vla 1 semaine qui ma dit de faire ca!!!!! ses la meme chose quand tu appelle au rqap il te disent toute des affaire differente je sais ya fallu que jappelle 4 fois pour avoir un cristie de formulaire pis a chaque fois il me disais ses beau madame pas de prob ou vous envoie ca ben je devais rappller 1 semaine apres pc je lavais pas pis garde donc yavais rien a mon dossier alors ses toute de la marde!!!! un contrat c un contrat pis pas de paiment= pas de recu!!!!
dsl setais ma monté de lait !!!
Madagascar
19/07/2010, 14:03
Pas de paiement, pas de recus.
Pis tant que le parents aura pas payer ce qu'il doit en plus des frsi de bris de contrat, elle aurait pas son papier, elle pourrait m'amener enc ours je m'en fouterait pas mal car je sais que je gagnerais, le parent me doit ce montant, alors moi je prends le recu en ptage, elle aura son recu quand elle aura payer ses dettes...
Bien d'accord avec toi. Tu peux pas faire un recu pour des frais non payé et un service non rendu. Voyons donc nenon pas d'argent pas de recue.
PHANILIPRIX
19/07/2010, 14:23
Une entente ou un contrat c'est pareil... et non tu ne donnes pas de reçu pour les montants non payés... ils devront attendre à la fin de l,année pour que tu leurs remettre un reçu global pour les frais de garde...
En passant les reçus sont au niveau du gouvernement et l'OPC n'a aucun pouvoir là dessus c'est toi qui sera pénalisé tu ne peux pas déclaré un revenu que tu n'as pas fait et c'est valide pour le contraire aussi c'est de la fraude. L'OPC ne régit pas toutes les lois pour le côté monétaire c'est LE MINISTÈRE DU REVENU qui s'en occupe.
Cependant tout consommateur qui paie en argent comptant est en droit de demander un reçu pour confirmer le paiement et tu es obligée de lui en remettre un... MAIS SEULEMENT SI TU AS REÇU UN PAIEMENT...
Et tant que l'avis de résiliation n'est pas dument remplit le contrat et les montants continuent de compter...
Ils te font ces sous-entendus de mal traitance juste pour éviter de payer... ne te laisse pas faire et poursuit-les...
BONNE CHANCE...
Je ne sais pas si cela se fait vraiment, mais j'aurais tendance à lui remettre un reçu. Dessus tu pourrais écrire la somme de zéro dollar pour temps de jour de garde. S'il faut absolument que tu lui remette un reçu, alors qu'elle assumme qu'il soit de la somme de zéro.
alagarderie.com
20/07/2010, 12:33
Bon ok je peux pas conccevoir de marquer, au niveau de revenu québec que je dois faire un relevé 24 incluant le nb de jours quelle a été ici et qu'elle a pas payée, mais qu'elle va recevoir la maman le retour anticipé pareil??? c'est pas kool ils se parlent pas entre eux??
grrrr vraiment frustrant
!!
Pour ce qui est du remboursement anticipé, ne t'en fait pas...
elle reçoit actuellement les montant en prévision de ce qu'elle paie..
Mais à la fin de l'année, si elle a payé moins, elle devra rembourser ce qu'elle a eu en trop.
Et ça c'est ton relevé 24 qui va permettre de savoir ce qu'elle a VRAIMENT payé.
Je ne sais pas si cela se fait vraiment, mais j'aurais tendance à lui remettre un reçu. Dessus tu pourrais écrire la somme de zéro dollar pour temps de jour de garde. S'il faut absolument que tu lui remette un reçu, alors qu'elle assumme qu'il soit de la somme de zéro.
Je ne crois pas que ça puisse ce faire car le reçu est une preuve de paiement.
J'ai l'impression que si le parent reçoit un reçu au montant de 0$, que ce reçu soit interprété comme un paiement acquitté ou que le service offert était gratuit. :confused:
Donnes y un reçu avec un montant négatif ex: -300$. ;)
maman-éduc
22/07/2010, 07:33
Perso, je ne lui donnerais pas de reçu pour ce qu'elle n'a pas payé.... Mais si VRAIMENT tu veux faire ce que l'OPC demande, soit donner un reçu quand même, je donnerais deux reçu. Un conforme avec les frais payés et nombre de jours de garde payés. Et l'autre:
nb de jours de garde: XX jours
frais dû: XX$
MONTANT NON-PAYÉ PAR L.UTILISATEUR DES SERVICES
Bref, ça fait plus une facture qu'un reçu! ;)
maman-éduc
22/07/2010, 07:41
Ah, et je lui enverrais aussi une mise en demeure pour les frais non-payés!
Mira-Belle
22/07/2010, 07:44
Remets lui un état de compte qui dit les frais encourus a chaque semaine ainsi que les paiement recu.... avec un papier comme celui la le m ontant sera négatif a coup sur...
Pour ma part,je remets un recu a tous le monde cheque ou comptant a chaque paiement et j'inscris dessus les semaines qu'ils couvrent que les parents paient apres les services ou avant de les avoir recu... De plus, je tiens un état de compte comme je t'ai expliqué et en plus, chaque 4 semaines le parent doit signer une fiche d'assiduité qui est écrit les jours de présences et d'absences ainsi que le montant du chaque semaine et a l'endos les paiements sont écrit par date ou je l'ai recu puis ca dit chque ou comptatn et le no du recu qui va avec....
Et le parent signe.... une autre preuve....
Ca fait un peu de paperasse mais au moins je suis plus protéger...
Mira-Belle
22/07/2010, 07:45
Ah, et je lui enverrais aussi une mise en demeure pour les frais non-payés!
Moi aussi j'aurais eu cette idée mais attends toi a en recevoir une en retour... si le parent est du genre a ne pas lacher le mcx
Avis d'une RSG : Ne fais pas de reçu pour les montants que le parent te doit :no: Fais plutôt un reçu pour le montant versé et une facture pour le montant dû.
Avis d'un parent : Je ne connais pas l'histoire, je n'accuse personne, mais personnellement, si j'avais à retirer mon enfant d'une garderie pour mauvais traitement, je ne paierais pas une RSG pour l'avoir maltraité :no:
donnes nous des nouvelles !
isabellebro
22/07/2010, 13:32
Remets lui un état de compte qui dit les frais encourus a chaque semaine ainsi que les paiement recu.... avec un papier comme celui la le m ontant sera négatif a coup sur...
Pour ma part,je remets un recu a tous le monde cheque ou comptant a chaque paiement et j'inscris dessus les semaines qu'ils couvrent que les parents paient apres les services ou avant de les avoir recu... De plus, je tiens un état de compte comme je t'ai expliqué et en plus, chaque 4 semaines le parent doit signer une fiche d'assiduité qui est écrit les jours de présences et d'absences ainsi que le montant du chaque semaine et a l'endos les paiements sont écrit par date ou je l'ai recu puis ca dit chque ou comptatn et le no du recu qui va avec....
Et le parent signe.... une autre preuve....
Ca fait un peu de paperasse mais au moins je suis plus protéger...
comme en installation!! ;)
salut les filles!
J'ai eu des nouvelles... de la part du mari :(
la maman a perdu son emploi et est déclarée dépressive et la journée qu'elle a retirée sa cocotte elle avait mise a la porte (de la la colère et la frustration) aussi ils partent en vacances 4 semaines et savaient pas comment me dire on le veut gratos??? alors ben elle a sorti ca la comme ca!
finalement tout est payé et il y a aucune polainte a l'OPC!
Et maltraitance... ben oui je batterais pas les cocos non mais! je ne sais pas dou vient le doute a la fréquence qu'elle venait ???? tk c la vie dune rsg on dirait!