Voir la version complète : Documents disponibles pour ouvrir son service de garde (contrat, régie interne...)
Conjoint a Patou
13/08/2010, 08:39
Il faut consulter la discussion du forum "Documents pour garderie" pour accéder aux documents disponibles pour consultation ou téléchargement. Voici l'adressse:
http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229 (http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229svmvuwizstmuvv)
Conjoint a Patou
23/08/2010, 15:54
Il faut consulter la discussion du forum "Documents pour garderie" pour accéder aux documents disponibles pour consultation ou téléchargement. Voici l'adressse:
http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229 (http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229svmvuwizstmuvv)
Mise à jour le 23 août 2010
Conjoint a Patou
24/08/2010, 08:09
Il faut consulter la discussion du forum "Documents pour garderie" pour accéder aux documents disponibles pour consultation ou téléchargement. Voici l'adressse:
http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229 (http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229svmvuwizstmuvv)
Mise à jour le 24 août 2010
Conjoint a Patou
26/08/2010, 09:00
Il faut consulter la discussion du forum "Documents pour garderie" pour accéder aux documents disponibles pour consultation ou téléchargement. Voici l'adressse:
http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229 (http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229svmvuwizstmuvv)
Bonjour !
TOUTE À LA MÊME PLACE
Vous cherchez un document, un formulaire, un gabarit, un texte de lois ou simplement des exemples de contrat et régie interne
Nous avons centralisé beaucoup d'informations sur les sites Internet les plus populaires annoncés dans les Forum de MaGarderie, les discussions sur le démmarage d'un SDG privé ainsi que les documents que vous pouvez télécharger.
Voici le site : http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229
La première page de cette discussion sera mise à jour périodiquement, n'hésitez pas à la consulter au besoin et laissez-nous vos commentaires afin que nous puissions en ajouter, retirer ou modifier.
Vive le partage
suleimenovainna@gmail.com
16/09/2010, 13:32
Bonjour, J'ai question a vous : Ou je peux trover le contract "Entente de service de garde au millieu familial?
Merci
Bonjour suleimenovainna@gmai l.com!
Mon "partner" est en vacances pour encore un peu plus d'une semaine. Je me permet donc de répondre, en son nom, à ta question ;)
Tu peut trouver un gabarit ici: http://cid-091a00ff9e419ac3.office.l...%20Gabarit.p df
Et un exemple ici: http://cid-091a00ff9e419ac3.office.l...%20Gabarit.p df
Si tu apprécies, n'oublies pas d'aider à ton tour
L'entraide, c'est IMPORTANT!:thanks:
suleimenovainna@gmail.com
16/09/2010, 15:09
Merci a vous, mai je ne peux par ouvrir votre gabarit.
:no:
Bonjour suleimenovainna@gmai l.com!
Mon "partner" est en vacances pour encore un peu plus d'une semaine. Je me permet donc de répondre, en son nom, à ta question ;)
Tu peut trouver un gabarit ici: http://cid-091a00ff9e419ac3.office.l...%20Gabarit.p df
Et un exemple ici: http://cid-091a00ff9e419ac3.office.l...%20Gabarit.p df
Si tu apprécies, n'oublies pas d'aider à ton tour
L'entraide, c'est IMPORTANT!:thanks:
Tu as tout à fait raison pour le gabarit!
Voici le lien: http://cid-091a00ff9e419ac3.office.live.com/self.aspx/.Documents/Contrat/Entente%20de%20service%20de%20garde%20-%20Les%20chou-choux%20%c3%a0%20Patou%20-%20Gabarit.pdf
Merci de m'en avoir informée :yes:
Bonjour a tout le monde,
Premettez moi de vous poser quelques questions concernant l'ouverture d'une garderie privée en milieu familial, donc je veux demarer mon sevice de garde privée mais malheureusement j'ai pas actuellement l'espace a mon domicile donc je veux bien savoir si je pourai louer un appartement pour l'amenager comme garderie biensur pas trop loin de mon domicile, est ce que c legal ou non?
et c combien le nombre d'enfant que je pourai recevoir seul et avec une deuxieme educatrice? parce que quand j'ai appelé la ville le Mr m'a dite que pour plus de 9 enfants je dois louer un local commercial avec une aire de jeu oblgatoirement et quand j'ai appeler le ministere la damme m'a dite que j'ai droit uniquement a 6 enfants meme si on est deux!!!:(
Je trouve que c un peu contradictoire
Aidez moi SVP avec vos precieux conseils sur mon email asirem80
Je vous remercie d'avance.
Conjoint a Patou
24/11/2010, 07:16
Salut !
Tu trouveras réponse à tes questions dans ma discussion :
http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229
Ratios : http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=376
Ouvrir un SDG privé : http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=2326
Tu as le droit de louer un appartement et d'y avoir ton SDG, tant que tu as l'espace et toutes les commodités.
Tu as droit à 6 enfants max en privé (n'inclus pas tes enfants). Tu n'a pas droit d'êtres 2 éducatrice.
Le 9 enfants est pour les SDG accrédités avec deux éducatrices.
Plus que 9, il faut avoir un SDG en installation (un commerce) : http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=3308
Voilà
Salut,
Je te remercie infiniment conjoint a patou d'avoir pris le temps pour me repondre.
Est ce qu'il y a une loi noir sur balnc qui me dit que je pourai louer un appartement qui servira d'une garderie( pas en milieu familial qui veut dire pas a mon domicile), j'aimerais bien avoir le texte si c'est possible.
En plus j'ai vu une garderie privée a 9 enfants et deux educatrices, je ne sais pas si c'est faisable?
Moi quand j'ouvre je voudrais bien etre trés correcte je ne veux pas avoir des problemes avec la ville ni avec le ministere ni encore avec les parents.
Et j'ai une amie avec laquelle j'aimerais travailler et partager ce projet.
je sais que je pose bcp de questions mais je sais que les reponses a mes questions seront vraiment utile pour d'autres personnes.
je vous remercie tous et toutes pour votre contribution a rendre les reves Realisables.
Conjoint a Patou
24/11/2010, 19:40
Salut,
Je te remercie infiniment conjoint a patou d'avoir pris le temps pour me repondre.
Est ce qu'il y a une loi noir sur balnc qui me dit que je pourai louer un appartement qui servira d'une garderie( pas en milieu familial qui veut dire pas a mon domicile), j'aimerais bien avoir le texte si c'est possible.
En plus j'ai vu une garderie privée a 9 enfants et deux educatrices, je ne sais pas si c'est faisable?
Moi quand j'ouvre je voudrais bien etre trés correcte je ne veux pas avoir des problemes avec la ville ni avec le ministere ni encore avec les parents.
Et j'ai une amie avec laquelle j'aimerais travailler et partager ce projet.
je sais que je pose bcp de questions mais je sais que les reponses a mes questions seront vraiment utile pour d'autres personnes.
je vous remercie tous et toutes pour votre contribution a rendre les reves Realisables.
Salut !
Je te recommande de contacter la MFA si tu as besoin de valider légalement tes questionnements. Tu pourras alors aussi leur demander de t'expliquer pourquoi tu n'as droit qu'a 6 enfants max + tes enfants.
Les éducatrices revendiquent depuis un certains temps ce droit avec une aide éducatrice et 3 enfants de plus...
Il y a aussi beaucoup d'info sur ma discussion : http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229
"Ratios" :http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=376
"Ouvrir SDG privée" : http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=2326
Service de garde privé (i.e. sans accréditation / sans permis)
•6 enfants maximum en tout temps SANS COMPTER dans ce nombre les propres enfants de la personne responsable. Ce maximum ne change pas même si vous avez une assistante!
•aucune limite particulière sur le nombre de poupons tant que le point ci-dessus est respecté mais il est généralement recommandé de n'accueillir qu'un maximum de 2 poupons.
Il est par contre important de contacter votre municipalité pour vérifier cela puisque certaines municipalités peuvent avoir des règlements rendant nécessaire l'obtention d'un permis municipal ou encore restreignant le nombre d'enfants accueillis (par exemple c'est le cas de la Ville de Laval). De plus, il est aussi important de vérifier avec vos assurances qui peuvent également poser des restrictions supplémentaires. Dans tous les cas, ce sont les règles les plus restrictives qui priment.
Service de garde accrédité (par un bureau coordonnateur)
Sans assistante (i.e. 1 seul adulte s'occupant des enfants)
•6 enfants maximum en tout temps EN COMPTANT dans ce nombre les propres enfants de moins de 9 ans de la personne responsable et leurs amis de moins de 9 ans présents durant les heures où le service de garde opère.
•2 poupons maximum parmi ces 6 enfants.
Avec assistante (i.e. 2 adultes s'occupant des enfants)
•9 enfants maximum en tout temps EN COMPTANT dans ce nombre les propres enfants de moins de 9 ans des personnes responsables et leurs amis de moins de 9 ans présents durant les heures où le service de garde opère.
•4 poupons maximum parmi ces 9 enfants.
Sources:
Texte de loi
Ministère de la famille du Québec
Ville de Laval: Marie-Andrée Bourgeois au (450)978-6888 x4362
Esyram qui a appelé au Ministère (merci!)
J'invite les éducatrices du forum a commenter sur ce sujet afin d'apporter votre contribution au questionnement de Asirem.
N'hésite pas à m'écrire si tu as d'autres questions.
Salut conjoint a patou et a tout le monde,
Premierement je vous remercie grandement pour toutes les explications et un grand merci à conjoint a patou pour tout le travail qui est fait.
Conjoint a patou STP est ce que c possible de me donner les numero de tél pour appeler et me renseigner, je suis vraiment perdue :confused: je veux juste savoir si je peux louer un local pour démarrer ma garderie. c ça le premier blocage j'ai écrit dans un autre forum et celle qui m'a répondue m'a dite que c impossible c le terme qu'elle a utilisé. Ce que je veux moi si c possible SVP c le texte de la loi qui interdit ou permet tout ça ou bien le nom du ministère qui s'en charge pour appeler. Je ne veux pas que mon petit projet meurt avant même de naître vous me comprenez j’espère sauf si je trouve que c illégal là je vais trouver une autre solution.
bonne journée
chouchounne
25/11/2010, 13:02
Tu as tout à fait raison pour le gabarit!
Voici le lien: http://cid-091a00ff9e419ac3.office.live.com/self.aspx/.Documents/Contrat/Entente%20de%20service%20de%20garde%20-%20Les%20chou-choux%20%c3%a0%20Patou%20-%20Gabarit.pdf
Merci de m'en avoir informée :yes:
cela ne fonctionne pas
Conjoint a Patou
25/11/2010, 13:07
Salut conjoint a patou et a tout le monde,
Premierement je vous remercie grandement pour toutes les explications et un grand merci à conjoint a patou pour tout le travail qui est fait.
Conjoint a patou STP est ce que c possible de me donner les numero de tél pour appeler et me renseigner, je suis vraiment perdue :confused: je veux juste savoir si je peux louer un local pour démarrer ma garderie. c ça le premier blocage j'ai écrit dans un autre forum et celle qui m'a répondue m'a dite que c impossible c le terme qu'elle a utilisé. Ce que je veux moi si c possible SVP c le texte de la loi qui interdit ou permet tout ça ou bien le nom du ministère qui s'en charge pour appeler. Je ne veux pas que mon petit projet meurt avant même de naître vous me comprenez j’espère sauf si je trouve que c illégal là je vais trouver une autre solution.
bonne journée
Bonjour,
Je viens d'appeler pour vous à la MFA et j'ai selon moi de bonnes nouvelles pour vous.
Vous pouvez louer un appartement ou local mais étant-donné que celui-ci est exclusivement dédié au SDG et que personne n'habite là, cela est considéré comme un SDG en installation et vous pouvez alors avoir une éducatrice avec vous et les 9 enfants et même plus selon les ratios que vous devez respecter en installation.
Vous devez donc faire les démarches et comprendre les règles á suivre et l'espace que vous aurez de disponible dans votre local déterminera entre autre la limite d'enfant.
Je vais vous envoyez la marche â suivre si vous voulez.
Espérant que c'est une bonne nouvelle pour vous.
Je te remercie conjoint a patou, tu es magnifique ;)
;;olaKAOA AK Al aL.Q
SALUT CONJOINT A PATOU , tu est magnifique ;),
j'ai commencé mon msg et mon fils de 3 ans l'a fini et l'a envoyé donc je recommence, je te remercie infiniment je ne sais pas comment te récompenser pour le temps que tu consacre pour moi et les futurs RSG.
bien sur que c des bonnes nouvelles je suis trés contente mais j'ai encore qlq questions comme d'hab :o.
Conjoint a patou : si je loue un appartement est ce que ça doit être commercial ou un appartement dans un quartier résidentiel est correct?
Deuxièmement est ce que ça nécessite un permis du ministère comme le cas d'une garderie privée en installation?
je sais que c trop de questions mais je sais que ça va être utile pour bcp de gens:).
OUI bien sur conjoint a patou j'aimerais bien avoir les démarches a suivre, envois moi tout ce que tu as comme informations.
merci conjoint a patou et merci a tout le monde.
Conjoint a Patou
25/11/2010, 16:15
SALUT CONJOINT A PATOU , tu est magnifique ;),
j'ai commencé mon msg et mon fils de 3 ans l'a fini et l'a envoyé donc je recommence, je te remercie infiniment je ne sais pas comment te récompenser pour le temps que tu consacre pour moi et les futurs RSG.
bien sur que c des bonnes nouvelles je suis trés contente mais j'ai encore qlq questions comme d'hab :o.
Conjoint a patou : si je loue un appartement est ce que ça doit être commercial ou un appartement dans un quartier résidentiel est correct?
Deuxièmement est ce que ça nécessite un permis du ministère comme le cas d'une garderie privée en installation?
je sais que c trop de questions mais je sais que ça va être utile pour bcp de gens:).
OUI bien sur conjoint a patou j'aimerais bien avoir les démarches a suivre, envois moi tout ce que tu as comme informations.
merci conjoint a patou et merci a tout le monde.
Merci, je suis heureux de pouvoir t'aider.
Comme je te disais, tout est sur mon post : http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229
Sauf... l'information pour démarrer un SDG en installation privé, voici le post qui explique la marche à suivre :
http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=3308
et
http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=251
http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?p=1366#post1366
Voici les coordonnées du MFA, c'est là que j'ai appelé pour ta question de logement. Je te conseil de les appeler pour tes questions de commerce versus quartier résidentiel. Selon ce que j'ai compris, tu peux utiliser un appartement dans un quartier résidentiel mais je préfère que tu confirmes le tout avec le MFA.
Et oui tu as besoin d'un permis et beaucoup beaucoup d'autres prés-requis, je te conseil fortement de bien lire le post : http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=3308
et ensuite de discuter avec un conseiller du MFA.
Tu pourrais aussi jaser avec une responsable d'un SDG en installation, cela est toujours plus lfun de parler avec une personne qui est passée par toutes ces étaptes.
Ministère de la Famille et des Aînés
Direction des communications
Bureau des renseignements
425, rue Saint-Amable, 1er étage
Québec (Québec) G1R 4Z1
Téléphone sans frais : 1 877 216-6202
Bonne chance.
;)
Conjoint a Patou
03/12/2010, 08:16
Mise à jour le 3 décembre 2010
Conjoint a Patou
22/12/2010, 08:28
Mise à jour du 22 décembre 2010
Bonjour,voila j'ai un papa qui es sur la pension de veillesse est il a 3 enfants qui veux les inscrirent dans ma garderie privée en milieu familial. se monsieur attend pour un travail comme brigadier a la commission scolaire.Il a fait la demande pour le rembourssement anticipé sauf que c'est qu'au mois de mars qui'il vont lui repondre et c'est pas sur vous faite quoi a ma place? autre chose je fait quoi moi d'ici le mois de mars si jamais j'ai d'autre enfants ?:confused:
Conjoint a Patou
17/01/2011, 20:57
Bonjour,voila j'ai un papa qui es sur la pension de veillesse est il a 3 enfants qui veux les inscrirent dans ma garderie privée en milieu familial. se monsieur attend pour un travail comme brigadier a la commission scolaire.Il a fait la demande pour le rembourssement anticipé sauf que c'est qu'au mois de mars qui'il vont lui repondre et c'est pas sur vous faite quoi a ma place? autre chose je fait quoi moi d'ici le mois de mars si jamais j'ai d'autre enfants ?:confused:
C'est une question de valeur et de besoin... nous c'est premier arrivé, permier servi dans ce genre de situation trop risquée... mais c'est 3 enfants.... pas facile commme décision.
Moi je dirais que si tu as des offres d'ici le mois de mars, que tu vas l'avertir avant mais que tu ne pourras conserver sa place si il y a de bons fits
bonjour, merci conjoint à patou
Conjoint a Patou
24/01/2011, 14:10
Bienvenue, n'hésite pas si tu as d'autres questions.
Conjoint a Patou
14/02/2011, 07:04
Mise à jour du 14 février 2011
Conjoint a Patou
21/02/2011, 20:02
Il faut consulter la discussion du forum "Documents pour garderie" pour accéder aux documents disponibles pour consultation ou téléchargement. Voici l'adressse:
http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229
Mise à jour du 21 février 2011
Conjoint a Patou
28/02/2011, 20:10
Il faut consulter la discussion du forum "Documents pour garderie" pour accéder aux documents disponibles pour consultation ou téléchargement. Voici l'adressse:
http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229
Mise à jour du 28 février 2011
Conjoint a Patou
22/03/2011, 09:28
Mise à jour du 23 mars 2011
Conjoint a Patou
31/05/2011, 14:24
Il faut consulter la discussion du forum "Documents pour garderie" pour accéder aux documents disponibles pour consultation ou téléchargement. Voici l'adressse:
http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229
Mise à jour du 31 mai 2011
Conjoint a Patou
16/08/2011, 21:26
Mise à jour du 16 août 2011
Conjoint a Patou
07/09/2011, 10:55
Il faut consulter la discussion du forum "Documents pour garderie" pour accéder aux documents disponibles pour consultation ou téléchargement. Voici l'adressse:
http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229
Mise à jour du 7 septembre 2011
Conjoint a Patou
15/12/2011, 15:28
Il faut consulter la discussion du forum "Documents pour garderie" pour accéder aux documents disponibles pour consultation ou téléchargement. Voici l'adressse:
http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229
Mise à jour du 15 décembre 2011