Voir la version complète : Parent qui part sans préavis
isaetkatou
13/08/2010, 14:52
salut j ai un parent qui est venu chercher sa petite a 2h30 et me dis qu il ne revien plus, et qu il na pas a payer aucun pénalité. Je voulais savoir je suis au privé et sur mon contract il est ecrie qu il doivent me donner 2 semaine de préavis, mes vacance sont payable et mes fériées aussi il dis qu il ne devia spas non plus payer sa donc je dois le rembourser je capote stp aider moi
Marieaas
13/08/2010, 14:54
Si c'est écrit dans ton contrat que les fériés et les vacances sont payables, c'est que c'est le cas, il a signé pour ça. Tu n'as rien à rembourser.
Par contre, il n'a pas à te donner 2 semaines d'avis. Il doit te payer 50$ ou 10% du montant restant au contrat (le plus petit des deux montants) puisqu'il brise le contrat.
Mira-Belle
13/08/2010, 14:59
Si c'est écrit dans ton contrat que les fériés et les vacances sont payables, c'est que c'est le cas, il a signé pour ça. Tu n'as rien à rembourser.
Par contre, il n'a pas à te donner 2 semaines d'avis. Il doit te payer 50$ ou 10% du montant restant au contrat (le plus petit des deux montants) puisqu'il brise le contrat.
Selon l'OPC le parent doit te payer pour les services rendus tels que stipulés dans ton contrat...(vacances, fériés, et...) mais il n'a pas a te donner de préavis c'est plate mais c'est de meme... je suis du meme avis et 10% des services restant ou 50$ le plus petit en général c'est le 50$....
Ton contrat avec ce parent terminait quand??? Est-ce qu'il te devait deja des sous...??
isaetkatou
13/08/2010, 15:01
s est le probleme verbalement j avais dit 1 ans le contract et sa fais 6 mois qu elle est ici mais il est ecrie seulement sur mon contract la duree pas sur le sien
Mira-Belle
13/08/2010, 15:06
Qu'Est-ce qui est écrit sur le sien???? A-t-il signé les deux copies... est-ce que le 1 an a été aouté a la main???...
Coccinel
13/08/2010, 15:20
je ne comprends pas pourquoi les contrats ne sont pas identiques, le contrat du parent et le tien est supposé etre pareil.
si sur le sien, s'il n'y a pas de durée de contrat, il n'est pas obligé de te payer le 10% ou le 50$, car il n'y a pas du durée, donc il peut quitter quand il veut.
et aucun parent n,est obligé de donner de préavis pour quitter, meme si cela est inscris sur le contrat, car c'est illégal de l'inscrire ( protection du consommateur)
Les parents te payent jusqu'en date d'aujourd'hui, tu dois les rembourser s'ils ton payer pour plus longtemps, mais tu gardes la pénalité tel que conseillé par l'OPC. De plus, ils doivent signer la feuille de résiliation de contrat annexé à leur contrat.
Pour le préavis, ils ne sont pas obligé de te le donner selon l'OPC et tu n'as pas le droit de l'exiger, même si c'est inscrit dans ton contrat, même si ils ont signé en toute connaissance de cause.
C'Est ben plate mais c'est la loi de l'OPC qui a le dessus.
Faudrait faire changer cette loi pour qu'elle soit mieux adapté à notre réalité.
Ce qui m'inquiète pour cet enfant c'est qu'il n'a pas pu fait ses adieux à ses amis :(