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Voir la version complète : Encore la justice!


La vie est belle
23/08/2010, 17:30
Les filles , j,aimaerai avoir votre avis car je ne sais plus comment calculer cela aprés tous ce retard !! voilà comme vous avez tous deja lu mon histoire de la maman qui est aprtie sans me payer , ni résilier , ni me payer 100$ et elle ne veut meme pas me parler sous prétexte que je lui ai créer au téléphone qd je lui ai demandé de venir me payer le jour meme , alors pour elle , tous s e passe normal !!!sur cela j,ai décidé de la poursuivre et j,ai ramené la demande pour déposer ma plainte à la justice et là , ils m'ont donner un papier à remplir et écrire le montant qu,elle me doit , mais je ne sais plus quoi mettre :confused:la maman est partie le 16juillet et son contrat se términe le 31 Aout et depuis elle n,a meme pas payer le s 100$ de résiliation , ni remplie le papier, malgré que le papa ma ditq u,il passera , mais rien :furious:
selon vous , combien je lui conterai , selon la loi , je veux dire ce que j,ai le droit , étant donné qu,elle na pa s résilier et moi non plus , je n'ai pas résilier et je n,ai pas combler mes places , sauf une cette semaine le 23 aout!
je pense mettre le montant que j,ai mis ds la mise en demeure, la semaine du 19juillet et celledu 9 aout et le sfrais de retrad jusqu,a ce jour ( les 2 semaines entre etaient me svacances ).
Je voulais juste partager vos avis , est-ce que ca vaut le coup d,aller à la justice , mais je veux vraiment lui apprendre comment manquer de réspect !!!
Svp , m'aider et m,encourager , si j'ai raison !
merci!

La vie est belle
23/08/2010, 17:33
J'AI APPELÉ OPC , mais la madame ma fait juste lire la loi qd écrit tous ds nos contrat , payer 10% ou 50 $ , mais elle am dit qu,elle doit te donner le papier de résiliation , mais elle ne la pa sfait ! l'opc ne savent rien de plus !

mitochondrie
23/08/2010, 18:29
fais une mise en demeure et après je crois que tu as droit a un huissier

bebechou
23/08/2010, 18:47
Moi personnellement pour commencer je lui enverrai une lettre enregistré en lui expliquant qu`elle te doit un montant x et qu`elle doit te payé dans un délai x et que si elle na pas donner suite a ta lettre enregistrer avant la datte x que tu entreprendra d`autre démarche donc la poursuivre a la cour des petite créance et je lui marquerai que tu as déjà les document en main
pour les frais moi je lui chargerais les 50 $ de résiliation qui est fixé par la loi plus les frais de garde qu`elle a reçu et non payé redonne nous de t`est nouvelles

mimi1980
23/08/2010, 19:21
Si tu n'as pas recu le formulaire de résiliation, c'est ben de valeurs mais cette place à été réservée et ton contrat indique jusqu'au 31 août donc elle devra payer du 16 juillet au 31 août + tes frais de résiliations + les frais d'ouverture de dossier à la cours !

fleur_de_soleil
23/08/2010, 19:37
Si tu n'as pas recu le formulaire de résiliation, c'est ben de valeurs mais cette place à été réservée et ton contrat indique jusqu'au 31 août donc elle devra payer du 16 juillet au 31 août + tes frais de résiliations + les frais d'ouverture de dossier à la cours !

C'est ce que j'aurai dit :D

mso
23/08/2010, 19:39
Si tu n'as pas recu le formulaire de résiliation, c'est ben de valeurs mais cette place à été réservée et ton contrat indique jusqu'au 31 août donc elle devra payer du 16 juillet au 31 août + tes frais de résiliations + les frais d'ouverture de dossier à la cours !

Peut-elle vraiment faire payer tout ce qui reste au contrat plus les frais de résiliation? Si Elle a payer jusqu'au bout du contrat, elle n'a pas résilié?

maman-éduc
23/08/2010, 19:58
Tu ne peux pas charger les frais du 16 juillet au 31 août PLUS les frais de résiliation! Elle n'a pas résilié!

Dans ton contrat, as-tu écrit qu'il y avait des frais de retard de paiement? Moi je charge 5$ par jour de retard... Donc, dans ce cas, tu peux exiger les frais de garde + les frais de retard..

JE me demande, j'ai eu plusieurs versions, donc ce serait bien d'Avoir la bonne réponse, mais pour exiger les frais encourrus pour avoir été en cour (frais de déplacement, salaire de la remplçante....) il faut poursuivre une deuxième fois ou tu peux inclure tout ça dans le montant?

Alors... si tu es à 25$ par jour avec frais de retard de 5$ par jour.....
ça donne 31 jours (du 19 juillet au 30 août) à 25$= 775$
PLus les frais de retard (je suis gentille, je met juste les jours ouvrables!): 155$ (en date du 30 août)
Donc 775+155 = 930$

Pour les autres frais
Déplacement: 10$?
Remplaçante: 100$

Pour un total de 1040$...

Finalement, crois-tu que ça en vaut la peine de poursuivre? Personnellement, je crois que oui! Et ça va lui donner une bonne leçon à cette ingrate de mère!

maman-éduc
23/08/2010, 19:59
Ah, et je lui enverrais en plus une lettre de non-renouvellement de contrat afin de prouver que tu es à ton affaire et que tu as bel et bien gardé sa place, tel que stipulé à son contrat!

roma
23/08/2010, 21:11
selon l'OPC on ne peux charger plus de 2% de frais de retard par mois....donc à 5$ par jour de retard...ce n'est pas légal! du moin c'est ce que l'on ma dit!

La vie est belle
23/08/2010, 22:12
Merci le sfilles pour la participation:rolleyes:Ca m,aide et m,en courage beq
Je suis arrivé à l'étape de déposer la plainte à la cour , chez le greffier et on vira aprés si elle répondera ou pas , sinon , le greffier transmettra le dossier à la cour et j,ai décidé de poursuivre jusqu,a la fin , surtout pour son grand manque de réspect !!imaginez , je l'ai rencontrer hier au magasin et je lui ai juste demander de m'expliquer pourquoi elle a fait ca et elle ne voulai mme pas me parler, elle ma dit tu fais ca pour l,argent , pas pour les enfants :eek:mais c,est mon travail et gagne pain , madame!!!!
et aprés elle ma laisser et elle ma dit si mon mari qui a parler avec vous pour les 100$ de résiliation , pa smoi !!imaginez , aprés 7 mois de service et j,ai tous supporter avce cette femme , retard , enfants avec plein crise....je suis choquée !!
j'ai une autre question , la mamn a 2 places avec moi , aujourd'hui le 23, j'ai comblé une place , est-ce que je dois lui envoyer une résiliation et compter du 16juillet au20aout ou je n,envois pas la résiliation !!!!et je vais comblé l'autre place le 30 aout , que pensez vous les filles!!!!!
Je vous tiendrai au courant du parcour de la procédure et on vira ce que la loi dira ds tout cela!!
Souhaitez moi bonne chance et mon but est de donner une lecon à cette maman pour qu,elle sache qu,elle doit réspécter le contrat!!!

MAC
24/08/2010, 09:34
Mets le plus gros montant sur ta demande et c'est le juge qui va décider et réduire le montant si nécessaire. Il faut toujours mettre plus haut car le juge ne peut pas donner plus haut si jamais tu y avais droit.

Viky
24/08/2010, 13:53
Si tu n'as pas recu le formulaire de résiliation, c'est ben de valeurs mais cette place à été réservée et ton contrat indique jusqu'au 31 août donc elle devra payer du 16 juillet au 31 août + tes frais de résiliations + les frais d'ouverture de dossier à la cours !

N'oublie pas d'y inclure les frais de retards, de toute façon, c'est le juge qui tranchera et plus ton montant est élevé, plus tu as de chances d'être dédommagée adéquatement

La vie est belle
24/08/2010, 14:02
Merci Mac et Veky! J'AI mis le s frais de retard aussi ( c,est écrit ds mon contrat) et les 4 semaines non payées , le montant est de 1500$! je tiendrai l'affaire jusqu,au bout et j,éspère bien qu,il ya une justice qui démontrera qu,on est pas un jeu ds le s mains de s parents , payer qd il veulent ( cértains mauvais payeurs, pas tous le sparents !) car , sinon ca sert à rien d'avoir les contrats :no:
On vira et je vous tiendrai au courant de tous .
sur la demande c,est écrit que une photocopie sera envoyée à la maman et un délai de 20 jrs est donné , s'il me payent pas , on passera en cour pour l,audiance et je suis prete !
Je peux tous supporter ds ma vie , mais le manque de réspect , non et non !
merci le s filles !!