Voir la version complète : Peut-on avoir deux garderies dans un même logement?
mélanieD
26/08/2010, 12:27
Salut tout le monde! :D
Tout est dans le titre...
Voila ma maison est trop petite pour recevoir ma garderie, je n'ai pas de chambre à moi je dors dans le salon et sa commence à me tanner.
De plus je n'arrive pas à la remplir étant donné qu'elle se situe dans le fond d'un cul de sac et plutôt en retrait donc cela fait loin pour les parents, enfin c'est ce qu'ils me disent... :o
Alors j'ai décidé de louer un 4 et demi par exemple et de faire ma garderie de dans afin de pouvoir avoir mon chez moi.
Jusque la j'en ai le droit, enfin je pense y a rien qui me l'interdit....
Seulement je voulait savoir si je peut recevoir une autre éducatrice dans mon logement afin de partager les lieux et diviser le loyer en deux.
Est ce possible si le logement est assé grand et que nous avons chaque une nos pièces ou seulement partager la pièce pour les repas par exemple.
Merci à toutes celles qui me répondront ;)
alagarderie.com
26/08/2010, 12:34
Si le logement n'est pas habité par l'une ou l'autre et que vous quittez après la fermeture..
C'est comme une installation..
ce n'est pas un milieu familial.
Ma fille a fait ça avec une copine, mais là le vent tourne car elles sont incompatible.
Alors c'est un pensez-y bien...
Mira-Belle
26/08/2010, 12:35
Il y a deja des filles qui ont posté des messages semblable fait une recherche tu trouveras réponses a tes questions... faut voir avec la ville et le gouvernement
Mademoiselle RSG
26/08/2010, 12:35
Non!!
Maximum 6 enfants! même à 2 éducatrice!
alagarderie.com
26/08/2010, 12:48
Non!!
Maximum 6 enfants! même à 2 éducatrice!
Ça c'est les règles pour le milieu familial
Pour un logement qui ne sert qu'à ça, c'est différent.
Ça prend un permis de la ville et des assurances qui couvrent le nombre d'enfants qui ne doit pas exéder 10 par jours si je ne me trompe pas..
je fouille et reviens là-dessus.
alagarderie.com
26/08/2010, 13:10
voici une citation qui remonte à 2008, mais il me reste à trouver la souce de la loi
Voir cet article du règlement:
Selon la Loi sur les services de garde éducatifs à l'enfance, nul ne peut offrir ou fournir des services de garde à plus de six enfants s'il n'est titulaire d'un permis de centre de la petite enfance ou de garderie ou s'il n'est reconnu à titre de responsable d'un service de garde en milieu familial par un bureau coordonnateur de la garde en milieu familial agréé.
Les dispositions de la Loi ne s'appliquent pas à la personne qui exploite un jardin d'enfants et qui établit que le 25 octobre 2005, elle exploitait ce jardin d'enfants.
Cependant, après cette date, un permis de garderie est obligatoire pour les personnes qui voudraient offrir ou fournir des services de garde à plus de six enfants.
Pour avoir un permis dans une résidence privée; c'était possible avant mais plus maintenant à cause des normes plus strictes du code du bâtiment.
alagarderie.com
26/08/2010, 13:22
voilà le permis exigé: http://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/services-de-garde/cpe-garderies/ouverture-sg/garderie/Pages/index.aspx
mélanieD
26/08/2010, 13:48
Merci les filles :D
Wouaou le permis pour l'installation est bien compliqué!!
Un bail de 5 ans?? jamais un propriétaire voudra signer pour 5 ans :confused:
Un plan d'un architecte?? wouaou et bien tanpis alors j'ouvrirai ma garderie toute seuls dans ce 4 et demi :o
alagarderie.com
26/08/2010, 13:50
C,est ce qu'il y a de mieux...
mélanieD
26/08/2010, 14:52
Mais la j'ai le droit de faire sa.... :confused:
Louer un logement pour y faire ma garderie j'ai le droit sa hein??
Après tout je loue, même si je ne dors pas de dans tant que je paie je fait ce que je veut de dans non??
alagarderie.com
26/08/2010, 14:59
Je crois que pour faire ça tu a besoin d'un permis car ce n'est pas un milieu familial...
mais informe toi à la municipalité.. ils ont le dernier mot.
mélanieD
26/08/2010, 15:10
ah ok, donc il faut absolument dormir de dans pour que ce lieux devient familiale?
alagarderie.com
26/08/2010, 15:17
ou prouver qu'il est habité...
mélanieD
26/08/2010, 15:29
ou prouver qu'il est habité...
Comment :confused:
Amissoleil
26/08/2010, 17:41
Puis si c'est un logement, tu dois avoir l'autorisation de ton proprio aussi.
tu doit avoir l'autorisation de ton proprio car le local devient donc commercial étant donné qu'il est pas habiter !! si tu a plus de question j'ai un milieux familiale en appartement
mélanieD
26/08/2010, 19:56
Oui sa je savait qu'il fallait l'autorisation du proprio car j'ai actuellement une garderie chez moi et j'ai dut en parler à mon proprio qui d'ailleurs à était très très sympa car il a accepté ma garderie + mon chien et c'est vraiment vraiment dur de trouver un logement en annonçant que vous avez 6 enfants chez vous + un chien la les proprio c'est non directe!!! :furious:
La confiance!!!!!???? :confused:
Mon proprio ma fait confiance et résultat les enfants ont pas fait des trous dans le mur comme certains peuvent le croient, et non un enfants se ne creuse pas dans les murs :no:
Puis mon chien si je dot qu'il jappe bin bin croit moi il jappe pas :furious:
Une garderie en appartement j'ai vite oublié à cause de sa.....
Pourtant j'en ai visité des logements... :yes:
Mais il fallait absolument un cour pour mon chien et les parents souhaitent une cour aussi alors.... :o
Ce que je voulais dire c'est que sa change les assurance de ton proprio. elle sont maintenant commercial au lieu de résidentiel
mélanieD
30/08/2010, 19:19
Ce que je voulais dire c'est que sa change les assurance de ton proprio. elle sont maintenant commercial au lieu de résidentiel
C'est pas lui qui assure la maison c'est moi!
A moins qu'il doit l'assurer lui aussi :confused:
steflucas
30/08/2010, 20:30
je n'ai pas tout lu mais oui tu peux louer un 4et demi et ne pas l'habiter pour en faire une garderie et avoir une éduc et étre a 9 seulement si tu as un permlis du ministére famille ainé !!! le permis met 1a 2ans a avoir !!! donc accroche toi lol
en plus tu n'es plus considéré comme milieu familial mais comme instalation mm si tu n'as que 6enfants en ce qui conrene l'éducatrice tu ne peux étre associé avec elle mais avoir un lien de subordination uniquement (1seul rsg) donc se qui veut dire la rémunérer et non partager les frais de plus en ce qui concerne l'assurance tu seras considéré comme instalation donc les normes sont différents autre chose tu ne peux avoir une gardeire dans un logement si celui si posséde une habitation en dessous donc tu n'as le droit qu'a un sous sol !!!!!
ménes ton enquéte avant de te lancer la dedans !!! aprés tu pouras avoir 2 instalation si tu le désir ou 3 car tu n'es plus un milieu familial mais réfléchit bien aux dépenses car en plus de ca il te faudra trouver un locateur acceptant un bail commerciale pour une garderie !!! il doit étre obligatoirement au courant car tu as besoin de sa signature !!! attention a bien tout penser dans ton projet
Les tites pommettes!
30/08/2010, 22:50
Non!!
Maximum 6 enfants! même à 2 éducatrice!
C'est pas 9 à 2?
Non ma belle... C'est 9 à 2 rienk quand on est accréditée!
Au privé, c'est 6 max :yes:
steflucas
31/08/2010, 07:30
Non ma belle... C'est 9 à 2 rienk quand on est accréditée!
Au privé, c'est 6 max :yes:
oui en milieu familial mais en garderie avec permis du ministére le ratio éduc enfant n'est pas le mm !!!! c'est ta superficie de garderie qui determine le nombre d'enfant possible et le nombre d'éduc nécéssaire!!! donc tu pouras étre 2 si tu as une garderie en instalation