Voir la version complète : Animaux et contrat
steflucas
20/09/2010, 06:04
coucou les filles
j'ai découvert hier le contrat de la rose des vents mon bureau coordonateur et il y a une clause dans le contrat concernant le fait que vous avez des animaux dans votre service de garde
j'en ai parlé a mon conjoint et il m'a dit qu'il falait imperativement mettre une close genre
je posséde un chien de race .... et un chat de race ..... qui sont présent dans la maison
en cas d'incident le parent ne pouras pas se retourner contre vous en disant qu'il n'était pas au courant !!!!
j'ai trouvé télement pas béte ce truc que je viens le partager avec vous ajouter le dans vos contrat les filles ca vous protégera au cas ou un parent ferai genre qu'il ne savait pas
isabellebro
20/09/2010, 08:10
mais quil le sache ou pas si un de tes animaux fait mal a un enfant le parent a tout de meme le droit de taxionner ses pour ca les assurances
chouchounne
20/09/2010, 12:04
l'assurance du regroupement ne couvre pas en cas d'accident avec les animaux
Coccinel
20/09/2010, 12:26
nous, nous sommes obligés de faire signer tous les parents, concernant la présence d'animaux dans notre service de garde. ce n'est pas juste pour les accidents mais aussi pour les allergies.
Gaufrette
20/09/2010, 12:35
Peu importe ce qui est dans ton contrat, mettre une clause n'est pas une raison pour se défiler de sa responsabilité civile. Le code civil a toujours prépondérance sur les contrats. J'ai justement travaillé en assurance de dommages (auto, habitation et responsabilité civile) pendant 4 ans et je peux te garantir que ta clause contractuelle ne tiendra jamais la route devant un juge.
isabellebro
20/09/2010, 13:45
l'assurance du regroupement ne couvre pas en cas d'accident avec les animaux
ses koi lassurance du regroupement??? pc honnete si ton assurance ne couvre pas tes mieux de pas avoir d'animaux!!! comme moi je suis avec dejardins mais jai juste un chat (il le savent) sauf que si jachete un chien de plus de 25lb il massureront pus!!
coucou les filles
j'ai découvert hier le contrat de la rose des vents mon bureau coordonateur et il y a une clause dans le contrat concernant le fait que vous avez des animaux dans votre service de garde
j'en ai parlé a mon conjoint et il m'a dit qu'il falait imperativement mettre une close genre
je posséde un chien de race .... et un chat de race ..... qui sont présent dans la maison
en cas d'incident le parent ne pouras pas se retourner contre vous en disant qu'il n'était pas au courant !!!!
j'ai trouvé télement pas béte ce truc que je viens le partager avec vous ajouter le dans vos contrat les filles ca vous protégera au cas ou un parent ferai genre qu'il ne savait pas
Je crois que ton conjoint est avocat ? Il doit savoir qu'une personne ne peut jamais exclure sa responsabilité par un écrit. De plus, dans le cas d'un animal le fardeau de preuve de la victime est allégée, je ne vois pas le bénéfice de dire "je ne savais pas qu'il y avait un animal". Cependant, c'est certain que lorsqu'il y a un animal et qu'il est inclus dans le contrat, le parent ne peut plus s'en servir pour rompre le contrat si jamais il décide qu'il ne veut pas que son enfant sois en contact avec un chien par exemple. À ce niveau je comprend l'importance de la clause.
steflucas
20/09/2010, 20:40
Je crois que ton conjoint est avocat ? Il doit savoir qu'une personne ne peut jamais exclure sa responsabilité par un écrit. De plus, dans le cas d'un animal le fardeau de preuve de la victime est allégée, je ne vois pas le bénéfice de dire "je ne savais pas qu'il y avait un animal". Cependant, c'est certain que lorsqu'il y a un animal et qu'il est inclus dans le contrat, le parent ne peut plus s'en servir pour rompre le contrat si jamais il décide qu'il ne veut pas que son enfant sois en contact avec un chien par exemple. À ce niveau je comprend l'importance de la clause.
je crois que c'est juste pour éviter qu'un parent utilise la défence du 'je n'étais pas au courant pour t'en mettre un peu plus sur le dos non ca n'enléve rien en cas d'accident par contrte un parent ne poura pas se mettre contre la rsg en disant que cette info a été caché c'est dans ce sens que c'est important!!! on voit télement de style de defence que le mensonge est tres souvent utilisé et je crois juste que ca met les points sur le i tout de suite et que ca te fait jouer carte sur table c'est dans ce sens que c'est important !!!! oui s'il arrive de quoi tu es responsable par contre le parent ne poura pas en ajouter une couche en te fesant passé pour une méchante ayant menti sur la situation !!!
je crois que c'est juste pour éviter qu'un parent utilise la défence du 'je n'étais pas au courant pour t'en mettre un peu plus sur le dos non ca n'enléve rien en cas d'accident par contrte un parent ne poura pas se mettre contre la rsg en disant que cette info a été caché c'est dans ce sens que c'est important!!! on voit télement de style de defence que le mensonge est tres souvent utilisé et je crois juste que ca met les points sur le i tout de suite et que ca te fait jouer carte sur table c'est dans ce sens que c'est important !!!! oui s'il arrive de quoi tu es responsable par contre le parent ne poura pas en ajouter une couche en te fesant passé pour une méchante ayant menti sur la situation !!!
:), C'est bien ce que je croyais sinon je me disais que ton conjoint avait eu sa formation aux îles Moucmoucs lol !
steflucas
21/09/2010, 06:06
:), C'est bien ce que je croyais sinon je me disais que ton conjoint avait eu sa formation aux îles Moucmoucs lol !
ils ont une fac la bas ???? :laugh::laugh:
ils ont une fac la bas ???? :laugh::laugh:
Oh que oui ! Ils offrent même des cours par correspondance ! J'en connais quelques uns qui ont eu leur diplôme là-bas :)
steflucas
21/09/2010, 14:25
Oh que oui ! Ils offrent même des cours par correspondance ! J'en connais quelques uns qui ont eu leur diplôme là-bas :)
ils ne seraient pas médecin ceux que tu connais qui ont eu leur diplome la bas ??? car des fois je me demande pour certain quels écoles ils ont fréquenté lol :laugh::laugh:
isabellebro
21/09/2010, 14:31
Oh que oui ! Ils offrent même des cours par correspondance ! J'en connais quelques uns qui ont eu leur diplôme là-bas :)
:laugh: :laugh: ses la qui ont prit leur diplome!!!!! je comprend mieux maintenant!!!