Voir la version complète : 2 garderies dans une maison?
TinK-erBeLL
02/11/2010, 13:21
Bonjour les filles,
Je voulais savoir si sa se fesait, j'ai vu une maison avec un grand sous-sol a vendre, et si je l'achète avec une amie, est-ce que c'est possible de faire 2 garderies sous le meme toit? on aurait de la place pour avoir chacun notre local, donc on aurait chacun nos enfants, on serait independante l'une de l'autre...on pensait commencé au privé et ensuite etre subventionné...est ce que vous etes au courant des lois par rapport a cela??
merci beaucoup de votre aide!
informe toi a la ville et au bc le plus près de toi
alagarderie.com
02/11/2010, 13:32
si les 2 ne communiquent pas ensemble, ont leur entrées indépendante et une cour séparée... c'est possible.
kiki et ses poussins
02/11/2010, 13:39
si les 2 ne communiquent pas ensemble, ont leur entrées indépendante et une cour séparée... c'est possible.
Je dirais comme alagarderie, car sinon, y'avait une garderie dans ce genre dans mon secteur et elle a été fermée! Leur cour était la même, et ce même si les entrées était indépendantes, ça leur aurait pris un permis spécial....commercial je crois?? Enfin, je ne suis pas à 100% au fait de ces lois, mais il est certain que tu dois principalement t'informer à ta ville, pour savoir ce qu'il en est
J'irais même jusqu'à dire qu'il faudrait que ce soit deux adresses distinctes. Sinon, ce n'est pas considéré comme une garderie en milieu familial non?
Appel à ta ville sans faute car c'est délicat comme situation.
effectivement il vous faut 2 adresses civiques distinctes... et pour avoir un milieu familial il faudra que chacune des 2 adresses civiques soit habités .
La règle est claire un service de garde en milieu familial, doit être offert dans une résidence privée, tenant lieu de résidence principale.
La garde en milieu familial peut s'effectuer chez une autre personne que la RSG , par ailleur les résidents se conformer à la règlement et avoir eux aussi leurs vérification d'absences d'empêchement.
Sandra:)
03/02/2011, 15:30
effectivement il vous faut 2 adresses civiques distinctes... et pour avoir un milieu familial il faudra que chacune des 2 adresses civiques soit habités .
La règle est claire un service de garde en milieu familial, doit être offert dans une résidence privée, tenant lieu de résidence principale.
La garde en milieu familial peut s'effectuer chez une autre personne que la RSG , par ailleur les résidents se conformer à la règlement et avoir eux aussi leurs vérification d'absences d'empêchement.
Je réponds la même chose ! Nous avons été obligé de diminuer notre ratio à 6 car, même si vous voulez faire 2 garderies séparés sous le même toit cela ne ce peux pas ! Il n'y a aucun permis pour sa je vous assure que je me suis informé ! À moins d'avoir 1 appartement en haut, 1 appartement en bas, une adresse chacune et comme Cramisa la dit ce dois être la résidence principal pour les 2 Rsg. Appel à ta ville mais ÉGalement Le MFA !! Ils seront te guider sur les lois et règlements des MF !