Voir la version complète : Problème de paiement
edmeleozac
17/11/2010, 20:10
Bonjour,
Désolé d'avance ca seras un peu long mais je me sens perdue et j'ai vraiment besoin d'aide. Voici, j'ai ouvert une garderie milieu famililale privée fin septembre. Un petit garcon a commencer fin septembre et le contrat est pour 1 an. Je demande des cheques pour le premier du mois pourle mois au complet. La je doute je sais plus trop si jai le droit de faire cela.
Ensuite, Le 8 novembre je dit au papa du petit garcon que je ne pourrais plus le garder et que puissequil a payer jusqua la fin du mois il peut rester le papa me dit pas de probleme. Cette semaine j'ai ete fermer mes 3 enfants on eu la gastro a a suite de lautre et tantot jappelle le papap pour lui dire que son fils pourra revenir lundi il me reponds pas besoin il commence ailleurs. Je suis rester lair bete mais bon.
Moi je lui fait un cheque de remboursement pour cette semaine et la maman mappelle pour me dire que je leur doit toute la fin du mois. Mais moi je comprend plus rien moi je leur est donner jusqua la fin du mois papa ma dit si on part avant yarrive quoi jai dit ben la cets votre probleme mais on cest entendu pour quil partent la fin du mois. LA je sais es ce qeu je dois les rembourser pour toute la fin du mois ou non je sius vraiemnt tout meler et la mere ma traiter comme de la mer...
Elle ma dit que jetais sans coeur mentuese crosseuse pas intelligente hypocrite que je comprenais pas le francais et jen passe ca ma bcp blesser jai toujours ete irreprochable avec son garcon je lai aider le mieux que jai pu.
DAsn mon contrat ca dit qui si lenfant quitte il doivent donner 2 semaine de preavis sinon loi 192 protection consommateur alors maman dit tu doit nous donner tel montant moins largent quon te doit de la dite loi. Aidez moi svp les filles je suis perdue et je sais pas quoi faire je nai pas cette argent la moi la et jai prevue mon epicerie et tout en consquece que le petit serai la.
Mefci de m'avoir lu et merci pour celle qui me donnerons des conseils.
oufff
donc si j'ai bien compris, le papa a consommé physiquement la première semaine complète.
il a été présent du 1 au 5 novembre
le 8 novembre tu as mentionné au papa que tu désirais plus garder son coco...
la deuxième semaine du 8 au 12 novembre, le coco est venu au service de garde.
la troisième semaine du 15 au 19 tu as fermé trois jours (gastro)
tu téléphones et dit qu'il peut revenir le 22 novembre...
La première semaine il te la doit
La deuxième semaine il te la doit
la troisième tu as été fermée 3 jours (aujourd'hui inclusivement)
tu as quoi comme clause de fermeture imprévue??? moi c a mes frais!
chaque parent, selon la loi a droit de retirer son enfant, sans préavis de la garderie.
demande semaine 1 et 2 c'est certain.
si tu as une clause de fermeture pour maladie payable... charge lundi mardi et mercredi en plus sinon tu peux pas. le parent te dois 10% ou 50$ de bris de contrat. charge 50$ c'est ce que légalement tu as le droit en frais... mais vérifie pour tes 3 jours de fermeture!
Il t'a pas avisé avant le 17... donc en théorie tu peux charger, dépendant tes clauses de fermeture pour gastro (payable ou non) plus ton 50$
j'espère que j'ai bien compris ;)
PHANILIPRIX
17/11/2010, 20:22
Premièrement ce n'est pas légal de demander un paiement d'avance mais si le parent accepte les modalités hé bien ça marche tant qu'il n'y a pas d'accrochage, ils doivent te signer l'avis de résiliation qui indique à qu'elle date ils désirent terminer, tu ne peux pas non plus demander 2 semaines d'avis en argent ni les retenir, tu as droit à 10% ou 50$ maximum (le plus petit montant des 2) pour le restant du contrat. Je sais que c'est plate mais oui tu devras leur rembourser le trop payé...
J'espère que ça t'éclaire un peu... bonne chance !
La mère poule
17/11/2010, 20:24
Je ne suis pas certaine de bien comprendre mais si j'ai bien compris, les parents te réclament du 15 au 30 novembre pour des services que tu n'as pas offerts? Si c'est ça, selon moi tu devrais effectivement les rembourser car pourquoi ils paieraient s'ils n'utilisent plus tes services? D'autant plus que tu es ouverte seulement depuis le mois de septembre alors ça ne fait pas longtemps qu'ils utilisent des services. De plus, si je me souviens bien (merci aux autres filles de me confirmer ou corriger), tu n'as pas le droit de demander plus que 50$ pour un bris de contrat (et non 2 semaines). De toute façon toi aussi tu brises le contrat d'un an que tu avais pris avec eux.
Désolée je sais que ce n'est pas la réponse que tu aurais voulu entendre mais je crois que même s'ils ne s'y sont pas pris de la bonne façon (les insultes n'ont jamais leur place) ils sont en droit de te réclamer leur argent.
perso beaucoup de monde va te le conseiller... un contrat de max 3 mois!!!! si toi tu fais un burn out et doit fermer... tu vas devoir payer pour la gardo du coco jusqu'à la fin de ton contrat ma belle! c'est risqué pas mal disons!
moi je demande de l'$$$ a la semaine c'est bien plus simple aussi :) plus facile a démèler!
euh... au risque de me faire lancer des tomates la loi dit que nous payons un service rendu... alors 1 mois d'avance est beaucoup et difficile a gérer... on a pas le droit d'exiger des chèques postdatés... comme un loyer la loi recommande pas de faire des chèques d'avances! mais ca c'est ta gestion a toi mais réfléchie une situation qui est arrivé peut revenir! et c'est peut-être un apprentissage que tu dois faire si le chemin t'amène la!
bonne chance
edmeleozac
17/11/2010, 20:28
Merci des réponses mais oufff non je comprend pas. Moi je lui ai donner jusqua la fin du mois et lui il part avant je comprend pas pourquoi je doit lui payer la deniere semaine moi je pensais quil rester jusqua 29 novembre mais non .
Merci quand mem mais je suis encore confuse.
Pour ma semaine de fermeture soi cette semaine je lai remboursé au complet mais comme jai dit je ne comprend pas pourquoi sil partait a la fin du mois que ej doivent lui remboursé la derniere semaine.
Enfin encore merci j'apprecie !
edmeleozac
17/11/2010, 20:32
Je ne demande pas des cheques postdaté il me font un cheque le premier pour le preier du mois enfin je vais changer cela je savais pas que cetais illégale et ce que je dit cest que le petit garcon etait supposer venir jusqua la fin du mios de novembre mais les parents partent 1 semaine avant et me dise que je leur doit toute la semaine complete. Moi je croyais quil me devais seulement le 10% de la semaine selon la loi consommateur meme que moi je leur demandais meme pas dargent je leur aie rien demander aucune somme dargent cest eux qui disent que je leur doit la fin de la semaine puisquil partent avent la fin du mois.
Je trouve cela bien compliqué
edme... tu as pas un nom facile a retenir lol
meilleur conseil... appelle l'opc fais toi passer pour cette maman explique la situation et tu vas avoir l'heure juste, bien plus que n'importe qui ici peut te conseiller lol et au moins, en plus tu vas savoir a quoi t'en tenir avec les conseils que l'opc va donner... tu vas avoir l'envers de la médaille en quelque sorte... ils ont le don eux de rendre ca facile pour les parents! ca va taider et faciliter!
les gens paient pour service rendu... et malheureusement la loi est toujours du coté des parents dans ce temps la... il retire quand ils désirent je peux rien te dire de plus malheureusement
La mère poule
17/11/2010, 20:40
Je ne demande pas des cheques postdaté il me font un cheque le premier pour le preier du mois enfin je vais changer cela je savais pas que cetais illégale et ce que je dit cest que le petit garcon etait supposer venir jusqua la fin du mios de novembre mais les parents partent 1 semaine avant et me dise que je leur doit toute la semaine complete. Moi je croyais quil me devais seulement le 10% de la semaine selon la loi consommateur meme que moi je leur demandais meme pas dargent je leur aie rien demander aucune somme dargent cest eux qui disent que je leur doit la fin de la semaine puisquil partent avent la fin du mois.
Je trouve cela bien compliqué
Donc le premier novembre ils t'ont payé pour tout le mois de novembre, c'est bien ça???
Si oui, tu leur dois de l'argent puisqu'ils ont quitté le 15 novembre, même s'ils ne te l'ont pas dit à l'avance. Au pire, tu peux enlever 10% du montant que tu leur dois (exemple: 25$/jour x 15 jours payés en trop = 375$ payé en trop, 10% de 375$=37,50$,
375-37,50=337,50$, tu leur donnes 337,50$ au lieu de 375$). Alors au pire change les chiffres selon la dernière date de fréquentation de l'enfant et le montant que tu charges par jour et tu sauras combien tu leur dois.
C'est plate mais je maintiens mon opinion, tu dois les rembourser.
edmeleozac
17/11/2010, 20:41
Merci kikou, je me sens toute déboussolée, je veux simplement bien faire jaime pas la chicane et les malentendus. Je vais changer mes contrats pour une durée de 3 moi set les trucs des cheques. Es-ce que je peux changer mes contrats pendant la durée des contrats ?
Frannick
17/11/2010, 21:40
Merci des réponses mais oufff non je comprend pas. Moi je lui ai donner jusqua la fin du mois et lui il part avant je comprend pas pourquoi je doit lui payer la deniere semaine moi je pensais quil rester jusqua 29 novembre mais non .
Merci quand mem mais je suis encore confuse.
Pour ma semaine de fermeture soi cette semaine je lai remboursé au complet mais comme jai dit je ne comprend pas pourquoi sil partait a la fin du mois que ej doivent lui remboursé la derniere semaine.
Enfin encore merci j'apprecie !
Moi ce que je ne comprend pas c que tu ne voulais plus garder cette enfant . Je suis desolé , mais le parent c mit a chercher une nouvelle garderie . Et sa nouvelle garderie ne lui a surement pas l'essaie le choix ... ils ont du commencer cette semaine la ... Malheureusement pour toi tu dois les rembourser la fin du mois . Malgré le fait que tu a eu la gentillesse de leurs laisser jusqu'a la fin du mois , le parent doit ce tourner de bord et trouver au plus vite une autre place .
edmeleozac
17/11/2010, 21:53
Merci pour vos réponses c'est bien apprécié , ca m'éclaire.
Encore Merci !
isabellebro
17/11/2010, 22:06
le parent peux canceller le contrat quand il veux il peux arriver un matin et te dire ses sa derniere journée et peux importe ce quil reste au contrat il te devras 10% du montant du reste du contrat ou 50$ le plus petit montant des deux on a pas le droit dexiger deux semaine davis, ni de depot, ni de paiment davance le mieux que tu peux faire ses le lundi soir pour la semaine courante mais sans plus et encore la si le parent cancelle le mercredi tu lui devra le reste de la semaine SAUF que nous comm ersg nous ne pouvons annuler un contrat en cour de route sans raison valable et encore la ses tres complexe le parent pourrais revenir contre toi pour ne pas avoir respecter ton contrat . alors oui le parent doit te signer la feuille de resiliation et toi tu doit lui rembourser la balance de son mois quil a deja paye rmoins 50$ mais encore la moi comme parent je serais pas tres contente davoir a payer se montant puisque ses toi qui resille le contrat comme les filles le disent dans le font en grosse partie les contrat son fais pour protéger les parents pc eux de leur coter peuvent en faire un peu se quil en veulent
Marmaille
18/11/2010, 09:24
Jusqu'au jour ou la résiliation est signée, ils te doivent les sous. Pour la suite, c'est 10% du contrat restant ou 50$ le plus petit montant des 2 (donc probablement 50$ dans ton cas). Et le reste du mois, effectivement, si tu as déjà été payée, tu dois leur remettre les $$. Bonne chance pour la suite.
Ben c'est toi qui leur a dit que tu voulait plus garder leur fils. Les parents doivent prendre l'autre garderie quand il la trouve.
Moi ça mets déjà arrivé et j'ai jamais rien chargé, c'est juste morale moi je pense.
Donc ils paies jusqu'à tes journées de maladies, le reste moi je leur chargerais rien...
Merci kikou, je me sens toute déboussolée, je veux simplement bien faire jaime pas la chicane et les malentendus. Je vais changer mes contrats pour une durée de 3 moi set les trucs des cheques. Es-ce que je peux changer mes contrats pendant la durée des contrats ?
un contrat est un contrat mais s'il y a un avantage pour les parents certains vont préférer! Tu oeux donner une excuse facile du genre... je préfère mes contrats aux 3 mois pour les assurances afin de revalider le tout et si jamais il arrive quelque chose, je vais être couverte (si tu as des assurances bien sur!)
Je te donne un lien
http://educatriceerika.e-monsite.com/rubrique,outils-de-gestion,172879.html
c'est génial pour tout contrat régie et paperasse gouvernementale... penses-y ils en valent la peine|