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Voir la version complète : Résiliation de contrat


meh
10/01/2009, 15:10
Bonjour, je suis à termin:yeser mes papiers et je me demandais au niveau de la résiliation de contrat par le parent c'est bien 50$ ou 10% du prix des services qui ne lui ont pas été fournis????

Et au niveau des renouvellement, à chaque 6 mois??

Vous les refaites signez une semaine avant la fin du contrat?

J'aimerais connaître votre fonctionnement sur le sujet.

Merci d'avance!!:yes:

Lollipops
10/01/2009, 15:31
pour la résiliation, c'est bien cela :)! Sur le site du gouvernement je crois, tu trouves une page à imprimer. Elle est bien complète. Je crois que je l'ai trouvé sur le site des rsgduquebec.com ! Pour les renouvellements, c,est à ta guise, moi pour ma part, j'les fais à la guise du parent, soit au 3 mois, 6 mois ou un an! parfois ça arrive, 7 ou 8 mois dépendant de leur situation ! Et oui je les fais signer environ 2 semaines avant la fin. Ben en fait, je vais les faire signer hihi vue que je ne suis pas encore ouverte.