Voir la version complète : Refus de donner un reçu
Bonjour, j'ai lu des histoires avec des parents qui refusaient de payer la garderie mais mon histoire est différent: mon enfant est allé en GMF pour deux journées seulement, ca cliquait moins, il y a avait des choses qui me convenait pas, j'ai décidé de le retirer. Je l'ai rencontré, je lui ai donné l'argent pour les deux jours de garde, elle m'a donné le sac avec les choses que je lui avais laissé pour la semaine (couches, vêtements d’échange) etc, en me disant que le reçu est dans le sac...En arrivant a la maison je vois qu'il n'y avait pas de reçu...
MamActive
12/06/2011, 10:44
C'est très "ordinaire" de sa part, si c'était intentionnel....
Peut-être que tu devrais la rappeler pour lui dire que tu as vérifier, rendue à la maison, mais que tu n'as pas vue le reçu...
Peut-être qu'elle l'a simplement oublié sur le comptoir, à côté du sac?
Elle ne devrait pas avoir de problème pour t'en refaire un autre, tu ne peux pas la frauder avec 2 reçus identiques.. hihi :)
steflucas
12/06/2011, 11:02
bien honnétment la rsg est pas honnéte ,mais je dirai que pour 1 fois je trouve que de votre bord vous n'avez pas été tres honnéte non plus, je ne sais pas si je lis pal entre les lignes mais vous lui envoyez clairement le fait que sans contrat vous n'étes tenu a rien mais de votre coté vous demandez ses engagement !
excusez moi mais vous m'auriez dit " je lui ai expliqué que je lui devais seulement l'argent pour les journées ou j'ai reçu service, que si j'aurais un contrat avec elle j'aurais du payer 50$ max comme pénalité pour bris de contrat, ce qui n’était pas le cas..."
j'aurai été offusqué que vous jouyez comme cela avec les réglements tout en ayant la conscience de vouloir le remboursement.
de plus vous retirez l'enfant sans aucun préavis, et en ayant prévu d'avoir ses coordonnées en lui ayant fait remplir le remboursement anticipé excusez moi mais le tout avez l'air d'étre prémédité et je crois que la rsg a juste voulu vous faire comprendre peut étre sournoisement je vous l'accorde que votre attitude n'est pas plus honnéter que la sienne.
alors oui elle est en faute mais vous l'étes aussi, je ne crois pas qu'il faille s'attendre a se que la personne en face soit correct si on ne l'est pas sois mm
et pour répondre a votre question non vous n'avez pas le droit au remboursement anticipé pour 2 jours il faud un montant minimal de 2000$ de remboursement prévu dans l'année pour y avoir le droit.
je n'aime pas vraiment quand une rsg joue sur les réglements pour entuber des parents et pareil dans le cas contraire, ici ni l'une ni l'autre avez été correct et rempli vos obligations donc je ne crois pas que je vous appuirai ni vous ni elle , je crois juste que c'est une mauvaise entente qui doit s'en arréter la ni l'une ni l'autre devriai vouloir chercher de petite béte à l'autre car vous étes vous et la rsg en infraction, et sans contrat ni le parent ni la rsg n'est en loi
Steflucas, non, ce n’était pas prémédité, je n'entre pas dans les détails, mais mon enfant n’était pas bien. J'ai demandé les infos pour la demande de remboursement au debout, pour que je commence faire les démarches pour demander le remboursement le plutôt, ce que je n'ai pas fait finalement, parce que je retiré l'enfant de la garderie...ca reste que je son NAS et que, l’année prochaine je pourrais quand même faire une demande de crédit pour frais de garde, sauf que pour cela je crois en avoir besoin du reçu...Puis, avant lui parler je me suis renseigner au OPC et c'est al que j'ai appris que je ne lui dois rien autre que les frais pour les journées de garde, et que si j'aurais signé un contrat oui, je lui aurais eu a payer une pénalité (50$) mais surtout pas la différence pour la semaine en entière (environ 100$ de plus que j'ai déjà payé)...
Et puis, juste comme, il y a une petite différence entre nos gestes: moi j'ai payé la somme pour le service reçu, elle de son coté n'a pas donné le reçu pour l'argent reçu...je crois que c'est une méchante différence et je ne voix pas en quoi moi je été incorrecte ou sournoise!
Maggyloo
12/06/2011, 13:31
bien honnétment la rsg est pas honnéte ,mais je dirai que pour 1 fois je trouve que de votre bord vous n'avez pas été tres honnéte non plus, je ne sais pas si je lis pal entre les lignes mais vous lui envoyez clairement le fait que sans contrat vous n'étes tenu a rien mais de votre coté vous demandez ses engagement !
excusez moi mais vous m'auriez dit " je lui ai expliqué que je lui devais seulement l'argent pour les journées ou j'ai reçu service, que si j'aurais un contrat avec elle j'aurais du payer 50$ max comme pénalité pour bris de contrat, ce qui n’était pas le cas..."
j'aurai été offusqué que vous jouyez comme cela avec les réglements tout en ayant la conscience de vouloir le remboursement.
de plus vous retirez l'enfant sans aucun préavis, et en ayant prévu d'avoir ses coordonnées en lui ayant fait remplir le remboursement anticipé excusez moi mais le tout avez l'air d'étre prémédité et je crois que la rsg a juste voulu vous faire comprendre peut étre sournoisement je vous l'accorde que votre attitude n'est pas plus honnéter que la sienne.
alors oui elle est en faute mais vous l'étes aussi, je ne crois pas qu'il faille s'attendre a se que la personne en face soit correct si on ne l'est pas sois mm
et pour répondre a votre question non vous n'avez pas le droit au remboursement anticipé pour 2 jours il faud un montant minimal de 2000$ de remboursement prévu dans l'année pour y avoir le droit.
je n'aime pas vraiment quand une rsg joue sur les réglements pour entuber des parents et pareil dans le cas contraire, ici ni l'une ni l'autre avez été correct et rempli vos obligations donc je ne crois pas que je vous appuirai ni vous ni elle , je crois juste que c'est une mauvaise entente qui doit s'en arréter la ni l'une ni l'autre devriai vouloir chercher de petite béte à l'autre car vous étes vous et la rsg en infraction, et sans contrat ni le parent ni la rsg n'est en loi
Hum je ne trouve pas qu'elle a joué sur les réglements. Il n'y avait pas de contrat !
Et puis ça me choque un peu ce message. Je m'excuse, mais donner un reçu pour services payés, ce n'est pas au bon vouloir d'une personne, comment elle se sent ce jour-là... C'est un DROIT de la personne qui A payé. Tout comme la RSG a le droit de faire signer un contrat. Elle a renoncé à ce droit manifestement, mais cela n'implique pas que la maman doit en subir les conséquences.
Bref. Donner un reçu pour service payé n'est pas un engagement de la RSG, c'est simplement se conformer à la LOI.
À Isa, beaucoup de RSG ont comme politique pas de paiement pas de service, alors la prochaine fois, applique la politique pas de reçu, pas de paiement.
PHANILIPRIX
12/06/2011, 13:48
Les règles sont les règles d'un côté comme de l'autre, parfois on se plaint que la loi protège seulement les parents mais le contrat protège aussi la RSG quand vient le temps de demander notre dû. Pas de contrat pas de 50$ de résiliation et la RSG est dans l'obligation de donner un reçu mais c'est difficile à prouver quand rien n'est signé pour le parent non plus. Et la RSG n'aurait pas du accepter l'enfant sans contrat signé et valide.
Personnellement je ne laisserais pas mon enfant dans un milieu dans lequel il ne fonctionne pas bien.
Alors que ça serve de leçon à tout le monde, les écrits restent et les paroles s'envolent.
steflucas
13/06/2011, 12:36
oui les filles la rsg est dans son mauvais droit, je suis entiérment d'accord mais je trouve que l'histoire a une proportion démesuré, oui la rsg est entiérment en tord mais pour 1 fois je me pose des questions sur les choix du parents, pourquoi la rsg lui aurai dit qu'elle n'émétait les recus que pour la semaine entiére si il n'y avait pas un acoord tassite entre elle et la rsg ?
pourquoi inscrire ton enfant dans 1 service de garde si tu ne le sents pas ? celon moi ca sent la maman qui a pris la place en attendant de trouver mieux, je peux me tromper aussi mais je sais pas y aun truc qui me turlupine et appeler l'opc... disant qu'el a 1 enregistrement je sais pas mais je trouve ca juste un peu trop énorme comme action par apport aux actes de la rsg ... je trouve qu'il y a anguille sous roche dans cette histoire d'ou le fait que je ne prendrai pas position en faveur de la maman ni de la rsg, je trouve qu'il manque des données au probléme, je suis entiérerment pour le fait de poursuivre le partie qui enfreint les régle mais la il y a comme un probléme qui me chicotte, voudriez vous vraiment poursuivre en cours quelqu'un pour 1 recu de 2jours ? savez vous réelement comment la maman a annoncer le depart ? savez vous si la maman avait pris un accord oral avec la rsg qu'elle lui payerai la semaine ? enfin pour 1 fois je trouve que c'est pas clair
ouila rsg et légalement en tord mais le parent ne l'est il pas moralement ? c'est ca que je veux dire, la rsg aurai pas fait le choix délibérer de ne pas donner le recu pour se vanger d'un truc que la maman aurai dit ou fait ? pis menacer avec un enregistrement n'est pas légal , aucun enregistrement ne peut étre présenté a un juge si le défendeur n'a pas donné son accord écrit pour qu'il soit recevable. que ce soit enregistreur ou répondeur si l'enregistrmene t a été fait dans un but privée il ne peut étre diffusé en cours, et comme je dis pour un recu de 2 jours de paiment c'est un peu gros comme résultat
sarahmarialopez
13/06/2011, 12:45
C'est vraiment désagréable de lire un post intéressant mais ou le message initial a été tout effacé! Ca devrait interdit de tout effacer un message poster! Comment on peut répondre si y'a pu rien dans le message?
oui les filles la rsg est dans son mauvais droit, je suis entiérment d'accord mais je trouve que l'histoire a une proportion démesuré, oui la rsg est entiérment en tord mais pour 1 fois je me pose des questions sur les choix du parents, pourquoi la rsg lui aurai dit qu'elle n'émétait les recus que pour la semaine entiére si il n'y avait pas un acoord tassite entre elle et la rsg ?
pourquoi inscrire ton enfant dans 1 service de garde si tu ne le sents pas ? celon moi ca sent la maman qui a pris la place en attendant de trouver mieux, je peux me tromper aussi mais je sais pas y aun truc qui me turlupine et appeler l'opc... disant qu'el a 1 enregistrement je sais pas mais je trouve ca juste un peu trop énorme comme action par apport aux actes de la rsg ... je trouve qu'il y a anguille sous roche dans cette histoire d'ou le fait que je ne prendrai pas position en faveur de la maman ni de la rsg, je trouve qu'il manque des données au probléme, je suis entiérerment pour le fait de poursuivre le partie qui enfreint les régle mais la il y a comme un probléme qui me chicotte, voudriez vous vraiment poursuivre en cours quelqu'un pour 1 recu de 2jours ? savez vous réelement comment la maman a annoncer le depart ? savez vous si la maman avait pris un accord oral avec la rsg qu'elle lui payerai la semaine ? enfin pour 1 fois je trouve que c'est pas clair
ouila rsg et légalement en tord mais le parent ne l'est il pas moralement ? c'est ca que je veux dire, la rsg aurai pas fait le choix délibérer de ne pas donner le recu pour se vanger d'un truc que la maman aurai dit ou fait ? pis menacer avec un enregistrement n'est pas légal , aucun enregistrement ne peut étre présenté a un juge si le défendeur n'a pas donné son accord écrit pour qu'il soit recevable. que ce soit enregistreur ou répondeur si l'enregistrmene t a été fait dans un but privée il ne peut étre diffusé en cours, et comme je dis pour un recu de 2 jours de paiment c'est un peu gros comme résultat
Je me rends compte que oui, en effet les paroles sur l'internet peuvent être interprétées de mille et un façons...Je n'ai jamais "menacer avec un enregistrement" j'ai tout simplement dit que si jamais la fille ne reconnait pas que je lui ai donné l'argent (sans reçu je n'ai pas de preuve comme que j'ai payé, hein?) eh bien, elle reconnait dans son message que je lui ai payé les deux journées de garde...c'est tout...Pour le reste, l'entente était de payer la semaine, pour une semaine de service...pas du tout de payer la semaine pour une journée, ou deux ou trois si jamais je retire l'enfant...Pour ce qui est du reste, l'enfant reste a la maison, je n'ai pas cherché une autre garderie...donc pas besoin d’interpréter les faits...Et a l'avenir je signerai un contrat parce que, comme quelqu’un disait tantôt, les paroles s'en volent...mieux 'avoir une entente écrite. C'est ma conclusion.
Maggyloo
13/06/2011, 12:59
Je ne vois pas pourquoi les circonstances importent tellement ici. Service payé = reçu émis. Le reçu n'est pas une gentillesse que les éducatrices consentent au parent ! La maman a sûrement payé des impôts depuis qu'elle travaille alors qui est cette éducatrice pour décider qu'elle ne peut pas recevoir sa déduction (qu'on paie tous à travers du 49 % d'impôt pris à la source sur nos payes !!!).
Si la caissière à l'épicerie omettait de te remettre ta facture, que tu le lui demandais poliement (car tu en a besoin pour ton compte de dépense pour la garderie) et qu'elle te le refusait, comment réagirais-tu ?
steflucas
13/06/2011, 13:01
saviez vous les filles que légalement un contrat orale et déffendable face a un juge ? saviez vous aussi que les écrits permettent uniquement aux 2 parties de ne pas pouvoirs changé la donne de l'engagement mais qu'une rsg n'est pas en devoir d'en fournir 1? si je dis a pierre que je paye 100$ pour la garde de son fils durant la semaine du 10 au 15aout et qu'il ne l'apporte qu'une seul journée il me doit ce 100$ ? le tarif journalier ici n'est pas stipulé le service a été rendu techniquement dispendieux serte mais rendu,
donc devant un tribunal pierre pourait dire que c'était 20$ par jour sur 5 jours, et je pourais affirmer que c'était 100$ la semaine que le juge pourait juste nous obliger a pierre de payer la différence et moi de donner un recu ??? le saviez vous ? (mon exemple ici est factif car je ne sais pas si dans le cadre d'une garderie un tarif à la semaine est légal) mais c'est juste pour vous montrer que devant un tribunal c'est pas celui qui porte plainte qui gagne c'est bien plus compliqué que ca, mon grand pére est juge aux tribunal des prud'homme (tribunal francais pour les salarié et leurs patron) et il me comptait qu'il avait déja jugé coupable le requérant de la plainte. il ne faud pas croire qu'un juge va juste vouloir l'info d'un parti, il voudra l'info du parti adverse, et ici on ne la connait pas et il y a trop de zone grise pour emmetre un jugement, dans certains cas on peut dire qui a tord mais ici sachant en plus que des messages ont été supprimé ou modifié je trouve ca trop tentant de dire à la maman de pas se laisser faire d'ou mon bémol
Maman épanouie
13/06/2011, 13:04
Ce genre de situation m'est déjà arrivé, et j'appuie 110% la maman là dedans surtout s'il n'avait aucune entente de signée.
Notre enfant c'est la choses la plus précieuse au monde, alors si ça ne fonctionne pas mais just too bad moi aussi j'ai fais la même chose. Tout avait l'air tellement beau dans mon cas quand j'ai visité et ensuite première avant midi il y avait plein de choses qui clochait et elle m'avavit menti elors ça pas été long je lui ai dit que c'étais fini!!!
Elle me manquais totalement de respect et je n'étais aucunement satisfaite du service, heureusement après j'ai trouvé une perle et il n'y a jamais eu rien qui clochait!
steflucas
13/06/2011, 13:07
Je ne vois pas pourquoi les circonstances importent tellement ici. Service payé = reçu émis. Le reçu n'est pas une gentillesse que les éducatrices consentent au parent ! La maman a sûrement payé des impôts depuis qu'elle travaille alors qui est cette éducatrice pour décider qu'elle ne peut pas recevoir sa déduction (qu'on paie tous à travers du 49 % d'impôt pris à la source sur nos payes !!!).
Si la caissière à l'épicerie omettait de te remettre ta facture, que tu le lui demandais poliement (car tu en a besoin pour ton compte de dépense pour la garderie) et qu'elle te le refusait, comment réagirais-tu ?
oui je suis d'accord avec ton point de vue, service rendu = recu émis , mais je trouve que la rsg a peut étre réagis avec le seul moyens désemparé qu'elle avait.
ca ne m'est jamais arrivé, j'ai toujours fait les choses dans le droit (ayant un homme de loi comme futur épous je dois filé droit lol) mais je voulais juste mettre l'accent sur les circonsatances car les rsg n'ayant pas de contrat (ok tant pis pour elle mais bon) n'en on peut étre pas juste parcequ'elle ne savent pas comment le gérer et peut étre que le geste de cette rsg est juste du a une frustration du a des circonstances inconnu, cela peut étre aussi une rsg de m.... qui a voulu crosser aussi on en sait rien
tout cas, pas facile ici de dire comment il aurai falu agir...
Puis et c'est la fin de mon histoire, c'est que je tenais a ce reçu juste par principe...comme quelqu'un disait: pas de reçu pas de service, quand c'est le cas d'une garderie...mais aussi pas de reçu pas d'argent, c'est comme ça que je vois moi les choses, c'est comme ça que c'est légal...Je lui ai fait confiance...maintenant je comprends aussi que il y a la loi mais il y a aussi des coutumes dans ce métier... Des coutumes qui ne sont pas nécessairement légales mais qui, probablement sont acceptées par les parents, je ne sais pas...comme je suis nouvelle je ne connaissait pas cet aspect...A l'avenir je vais faire plus attention a ces détails, qu'ils soient dans un contrat ou dans une discussion.
Pour ce qui est du reçu on s'est entendu finalement. Donc tout finit bien, si je peux dire ca...et c'est une leçon apprise aussi...Toujours demander un contrat!
steflucas
13/06/2011, 13:13
Ce genre de situation m'est déjà arrivé, et j'appuie 110% la maman là dedans surtout s'il n'avait aucune entente de signée.
Notre enfant c'est la choses la plus précieuse au monde, alors si ça ne fonctionne pas mais just too bad moi aussi j'ai fais la même chose. Tout avait l'air tellement beau dans mon cas quand j'ai visité et ensuite première avant midi il y avait plein de choses qui clochait et elle m'avavit menti elors ça pas été long je lui ai dit que c'étais fini!!!
Elle me manquais totalement de respect et je n'étais aucunement satisfaite du service, heureusement après j'ai trouvé une perle et il n'y a jamais eu rien qui clochait!
écoute dans le cas ou la rsg est une menteuse moi je dis ca vaud la peine de lui enfoncer le bec lol :laugh:
nan sans blague maintenant , il est claire que si je m'entais a un parent j'aimerai qu'il me retire son enfant car je ne serai pu digne de confiance et dans ce cas le parent a tout les droits celon moi.
si tu n'as pas d'éthique, il ne faud pas s'attendr eque les autres en eille pour toi ! régle de base ne fait pas a autrui se que tu ne voudrait pas que autrui te fasse donc tu as bien fait de la/le retirer de la.
il y a malheureusement télement de tou dans les garderies, mais aussi dans les parents que c'est compliqué de savoir comment agir. j'ai un contrat de 18pages afin de faire fuire les parents qui ne voudrait pas étre honnéte avec moi, et j'encourage les parents a me faire des visites surprise pour qu'ils soient sur que je sois honnéte avec eux
Maggyloo
13/06/2011, 13:13
Je pense que c'est l'expérience qui rentre pour les deux parties... la maman va être plus sur ses gardes à l'avenir (car je ne crois pas qu'il y a moyen pour elle de récupérer son reçu, comme tu dis Steflucas, peut-être qu'elle aurait plus à perdre en cours et puis le montant doit pas vraiment valoir des jours perdus en cours) et pour l'éducatrice bien elle se protégera sans doute mieux à l'avenir avec un contrat. Tiens peut-être qu'elle viendra chercher de l'aide sur le forum à son tour et qu'on aura sa version :D
cajolerie
13/06/2011, 13:19
Votre RSG est dans l'obligation de vous fournir un reçu si vous avez versé le montant. J'ai moi-même eu à ne pas renouveller un contrat (pour diverses raisons), le parent en signe de mécontement à annuler le chèque de la dernière semaine de garde. Au mois de février suivant, je lui ai fais un reçu pour le montant total qu'il avait déboursé moins la dernière semaine qui ne m'a jamais été payé malgré une mise en demeure. C'est la loi, on est dans l'obligation de fournir un reçu pour les montants payés et celà même si on est mécontent peu importe la raison. Peut-être attend-t-elle le mois de février prochain pour vous donner le reçu, c'est légal. Demandez-le lui, elle a peut-être simplement fait un oubli.
steflucas
13/06/2011, 13:20
isa77, un contrat est nécéssaire pour te protéger, tu veux un truc juridique aussi, tu dois initialler a chaque bas de page de ton contrat et de celui de ta rsg afin de t'assurer qu'aucune page n'est échangé, (si on pousse le vis), tu dois toujours avoir ce contrat en ta possession dans tes classeurs soit 5ans aprés la fin du service.
il n'est pas coutume selon moi d'étre illégal dans un service de garde, cependant certaines sont plus cow boy que d'autres, moi je suis tres by the book, mais d'autres ont plus de protections illégal du a de mauvaises expériences par exemple.
bonne chance à toi pour ta future gardo, un dernier conseil il faud que ca clic avec ta rsg, si tu est 100pourcent en accord signe , si 1 détail te trouble pose des questions , j'ai télement une bonne relation avec mes parents que ce principe est pour moi fondamental, le feeling ne se trompe jamais.
piroulie
14/06/2011, 06:15
Est ce que tu l'as appelé pour avoir ton recu???? Sinon, elle les envoie peut-être tous en fin d'année!!!! Mon ancienne RSG faisait ca, peu importe quand les enfants partaient, les parents avaient leurs recus seulement au temps des impots!!!!
Oui elle peut envoyer ton recu à la fin de l'année pour les impots elle est pas obligé de te le donner toute suite.
Exacte , moi cest a la fin de l'année pas avant j'ai assé de paperasse remplire comme ca , pis jai des parent qui mon carrément foutu la , le vendredi soir , apres avoir profité de ma gentillesse 2 mois de temps ,,, il m'ont rappeller la semaine d'apres pour avoir leur recu et c'est avec un IMMANCE plaisir que je leurs ai repondu , bien certainement , en février 2012 comme tout le monde , bonne soirée