Voir la version complète : Question concernant nom d'une garderie
le-canard-gaspar
18/07/2011, 22:59
J'ai une question concernant nom d'une garderie privé non enregistré...
J'ai déjà entendu dire que le nom d'une entreprise dans certain cas doit contenir le prénom ou nom ou p-e seulement le prénom du proprio.
Qu'en n'est t-il dans le cas d'une garderie privé si le nom est non enregistré ???:confused:
CarinaGagnon
19/07/2011, 09:02
Il faut que ton prénom et ton nom de famille soit dans ton nom d'entreprise pour que tu sois considéré comme petit fournisseur. Aux yeux du gouvernemen, un petit fournisseur est une entreprise qui gagne moins de 30 000$ et contient nom et prénom dans son nom. Avec ces critères tu n'est pas obliger de t'inscrire.
alagarderie.com
19/07/2011, 09:06
je suis enregistrée sous le nom alagarderie.com
donc il n'est pas nécessaire que notre nom ou prénom figure...
Conjoint a Patou
19/07/2011, 09:15
Bizarre, je sais que si vous êtes enregrister, vous pouvez choisir le nom que vous voulez et pas besoin que votre nom et/ou prénom y soit mais pas enregistrer... je n'ai jamais été voir les directive...
Je vais m'informer !
Vous pouvez aussi poser la questions au MFA ou au registraire du Québec
Ministère de la Famille et des Aînés
Direction des communications
Bureau des renseignements
425, rue Saint-Amable, 1er étage
Québec (Québec) G1R 4Z1
Téléphone sans frais : 1 877 216-6202
http://www.mfa.gouv.qc.ca
http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca/fr/
CarinaGagnon
19/07/2011, 10:35
Voici le lien du ministère du revenu du Québec
http://www.revenuquebec.ca/fr/entreprise/demarrage/immatriculation-registre/immatricul-individuelle.aspx
le-canard-gaspar
25/07/2011, 10:38
Alors si je comprend bien si je ne m'enregistre pas je devrai exemple choisir un nom semblabe a (fictif!!) hihi.... Les ourson de Zabette Labelle
Conjoint a Patou
25/07/2011, 10:54
Alors si je comprend bien si je ne m'enregistre pas je devrai exemple choisir un nom semblabe a (fictif!!) hihi.... Les ourson de Zabette Labelle
Oui, vous pouvez choisir le nom que vous voulez. Il faudrait juste essayé de ne pas avoir le même nom qu'un autre SDG par restpect.
Si un jour vous devez vous enregistrer, il sera beaucoup plus facile de faire accepter votre nom si vous avez déjà vérifier qu'il n'existait pas mais il pourrait arrivé qu'un SDG enregistre le même nom avant vous.
Au bout de la ligne, ce n'est pas la fin du monde.
Cela me suprendrait beaucoup que votre nom "Les ourson de Zabette Labelle" existe... hihihi
Bonne journée