Garderie à St-Amable, besoin d'un permis

[libellule2011]

Bonjour,
L'ouverture d'une garderie en milieu familial est dans mes projets.. je vien de téléphoner la municipalité de ma ville ( saint-amable) et il demande d'avoir un permis..
Elle était vite en explications.. et elle ma dit vite vite qu'il faut prendre tout les mesure.. des piece utilisé pour la garderie...

En gros, j'aimerais savoir si c'est compliqué obtenir un permis .. ?

Car je n'ai pas commencer l'installation de la garderie encore... donc je me demande si cela derange ?

Merci :)

[Les p'tits malins]

Tu as besoin d'un plan de ta maison où tu feras le contour des pièces utilisées avec un marqueur... en totalité ça ne doit pas dépasser 25% de ta maison (règlement municipal)

Le fameux permis est seulement une autorisation pour compléter tes travaux d'aménagement, il est valide 1 an... après tout roule et un inspecteur va venir te voir au moment des évaluations municipales (pour te charger tes foutues taxes) Si tu fais une pièce uniquement pour ta garderie, tu auras une surtaxe à payer pour exploitation d'un commerce (je sais pas de combien elle est pcq moi ma garderie est ma salle de séjour, donc comme je me sers de cette pièce de façon quotidienne et qu'elle n'est pas réservée à ma garderie, je n'en ai pas à payer)

[libellule2011]

ok... en faite il n'y a rien d'emmenager de facon concrete.. je vais surement faire cela en bas dans le sous sol.. mais ee pt que je pourrais dire que cest ma salle de sejour ? ..

[Oliwishan]

Justement je me posais les mêmes questions! J'habite St-Amable... Le plan peut-il être fait à la main ou se doit être un vrai plan d'architecte? Je trouve cela bien compliqué. Je suis ouverte depuis Janvier sans permis car je savais que je devais fournir un plan et je sais pas comment faire. Et de plus ils sont ouvert que du lundi au vendredi jusqu'à 4h00... Mais là je suis en congé alors ce serait le bon temps! Moi j'ai une grande pièce dédié à la garderie mais elle est aussi la salle de jeux de mes enfants. Et les enfants dorment dans des chambres à part. Je ne sais pas si ils vont dire que c'est commercial et me charger plus de taxe??? On en paie déjà assez de même! Pourquoi çà peut pas être simple :( En tout cas merci de m'éclairer! ;)

[libellule2011]

OUff.. cest pas évident. moi je le fais a la main....et oui cest compliqué! Je ne suis pas ouvert encore.. cest a venir..
Mais est ce que tes places se sont comblé facilement ?!!?

[Oliwishan]

J'ai 2 enfants depuis Janvier et là en septembre je vais en avoir 4 (J'ai déjà 2 cocos à moi..). L'erreur que j'ai fais a été de réserver des places plusieurs mois d'avance. Les gens ont déménagé, et une maman est tombé enceinte donc j'ai perdu de l'argent à vouloir être gentille! Là je réserve seulement si ils paient. Il y a beaucoup de garderie à St-Amable, c'est vraiment la chimie avec les parents qui fait la différence je crois. Bonne chance! ;)

[Les p'tits malins]

1. Pour les plans tu peux les faire à la main mais ils doivent être à l'échelle

2. Le permis, est un permis d'AMÉNAGEMENT et non d'EXPLOITATION... donc si tu es déjà installée, tu n'as pas à te rendre à la ville...

3. Si ta salle de garderie est aussi ta salle de jeux pour tes enfants, tu as le droit de le dire à l'évaluation (quand le petit bonhomme passe pour prendre des notes sur ta maison) lui va le dire aux évaluateurs que tu as une garderie, mais que tu n'as aucune pièce EXCLUSIVE à la garderie... c'est ça qui évite ça qui évite la surtaxe...

4. dans le cas de Libellule, tu dois passer à la ville pcq tu as des travaux d'aménagement à faire... tu dois avoir ton plan en main et les pièces de ta garderie doivent être clairement indiquées... Tu veux la faire dans ton sous-sol, libre à toi... mais si ton sous-sol est aménager EXCLUSIF à ta garderie, il y a de bonnes chances que cette pièce soit déclarée commerciale et tu auras une surtaxe à payer... toi aussi tu devras t'en servir comme salle de jeux pour tes enfants ou salle de séjour... faut que ce soit ÉVIDENT par contre que la pièce n'est pas exclusive à la garderie...

5. Oui, c'est un fait, il y a énormément de garderie à St-Amable... et il est vrai que la chimie avec les parents y est pour qqch... moi je n'ai pas eu trop de mal à combler mes places

Bonne chance dans vos projets les filles... faudrait se faire une réunion de RSG de St-Amable un jour ;)

[Oliwishan]

Un gros merci pour les renseignements Les p'tits malins! Je vais attendre que le petit bonhomme passe alors! ;) C'est vrai que çà serait le fun une rencontre des RSG de St-Amable! :) Vous êtes dans quel secteur vous autres? Moi je suis près du parc Albani Gemme.

Bonne journée!

[Les p'tits malins]

Mais ça me fait plaisir de vous renseigner... Il a fallu que je les fasse ces étapes-là moi aussi ;)

Moi je suis dans les nouveaux développements près de la rue Martin et les autres rues aux noms de fleurs et d'arbre...

[libellule2011]

Bon! cest pt moi qui n'est pas vite ce matin !:)
Je me demandais... j'ai un tit ami seulement.. et la maman est clairement avertis que ca va etre un peu plus tard que je vais emménager e sous sol..
Je dois avoir tout de meme un permi ??
...
Si je ne vais pas de ''réno'' est ce que je dois avoir un permis !??!
grrr je me sens drole a redemander la meme chose lol :)

[Les p'tits malins]

Non, le permis c'est vraiment pour les travaux d'aménagement, si tu as déjà une installation x pour accueillir tes cocos tu peux les prendre... tu iras chercher ton permis quand tu seras prête à faire tes travaux pour aménager ton sous-sol...

[libellule2011]

quand on parle ''emménagement'' cest quoi au juste !??!

Bon... pt que tu pourra me repondre Les p'tits malin, j'ai trouver un ami pour le mois de septembre.. et je vais commencer seulement avec lui (16 mois ) et mes deux bébé (10 mois, 2 ans ) .. donc ils seront trois enfants et ca av etre assez pour moi, pour debuter le tout.. Mais je voulais savoir.. comment ca finctionne les recu ? ... est ce que le parents me paie le 25 $ par semaine ou au deux semaine ? le recu que je lui remet cest comment ?? Est ce qu'il y a un papier spécial... Je sais que a la fin de l'année, il y a le relevé 24..
Mais les autre petit recu que je donne aux parents cest quoi au juste... ?

[Les p'tits malins]

Quand on parle aménagement on parle vraiment de décorer ta pièce, la meubler, etc. pour la rendre fonctionnelle... ce n'est pas d'abattre des murs (là ce serait un permis de rénovation que tu aurais besoin, si tu as des travaux du genre à faire)

Tu fais bien de commencer tout doucement au début, ne serait-ce que pour t'adapter toi aussi. Sache toutefois que selon le MFA tu as droit à 6 enfants PAYANTS et tu n'est pas soumise au ratio de poupon des garderies accréditées (tu peux en avoir 6 si tu veux)

Moi les reçus je les fais 1 fois par année. Le relevé 24 sera disponible au mois de janvier sur le site du ministère du revenu du Québec http://www.revenuquebec.ca/fr/sepf/formulaires/rl/rl-24.aspx

et pour le fédéral tu peux faire un reçu maison
http://www.cra-arc.gc.ca/tx/bsnss/tpcs/dycr/rcpts-fra.html

À savoir si les parents te donnent 25$ par semaine ou aux 2 semaines, je te réponds que c'est selon ta préférence... moi je demande à être payée à la semaine le vendredi.
Des petits reçus tu peux en faire si tu veux, mais rien ne t'y oblige, pour avoir une preuve de paiement ou non dans le cas où les parents te paient cash, mais s'ils te paient en chèque ou par virement électronique ça paraîtra dans leur compte et dans le tien (les banques peuvent retracer ce genre de transaction et on sait exactement ce qui était quoi et pourquoi) Tout ce que tu as à indiquer sur ce reçu c'est leur nom, pour la garde de x en date du jj/mm/aaaa et le montant que tu as reçu... et tu en gardes TOUJOURS une copie (tu donnes le reçu original à ton client) Ces petits reçus NE SONT PAS ceux pour les impôts, ils ne serviront que de preuve comme quoi tu as bien été payée... ça c'est si tu décides des faire, moi j'en faisais au début quand on me payait cash, mais j'ai arrêté, une relation de confiance s'est établie entre mes clients et moi...

[libellule2011]

J'ai de la difficulté a comprendre.. si mon salon ( sous sol est avec des jeux etc.. ) pour mes deux enfants et que cest assez aussi pour faire une petite garderie .. jai donc pas besoin de permis.. ?!?!??! lol
Tss moi dans le fond je rajoute des bacs de rangement.. une petite table brico.. mais ca.. je laurais fais pour mes enfants....

[Les p'tits malins]

C'est exactement ça... tu es installée tu es OK... c'est vraiment s'il y a des travaux mineurs pour ton aménagement que tu as besoin d'un permis...

[libellule2011]

OK! cets nono un peu, car comment ils savent !??! lol
en tk :P
Je ne sais pas avec seulement 1 enfant a 25 $ si je me prevois combien a mettre de coté pour les impot.. ?!

[Les p'tits malins]

Avec juste 1 enfant à 25$, après avoir enlever tes dépenses, t'auras jamais un salaire assez élever pour payer de l'impôt...

Ton revenu NET doit être de 10000$ et plus pour payer... dans ta première année tu risques plus d'être en négatif à cause des dépenses que tu devras faire, je m'inquièterais pas trop pour l'impôt en ce moment...

[libellule2011]

aaaaa merci.. on dirais que jai plein de question!!!! je crois que cest normal... ah oui, je voulais avoir est ce qu'il y a un cours OBLIGATOIRE a faire.. a part le rcr ..
salubrité !??!

[Les p'tits malins]

À part salubrité, non... même le RCR en privé ne l'est pas, mais on s'entend que c'est le gros bon sens que de l'avoir...

Pour une formation de 45h ce n'est pas obligatoire, mais faut se dire que le jour où tu feras la demande pour être accrédité, on va te le demander... et même si ce n'était pas dans tes projets, les trucs que tu apprendras dans ce cours ne pourront pas te nuire non plus... tu fais juste t'outiller...

[libellule2011]

oui, tu as raison....

estce que la formation de salubrité peut se faire en ligne ?

jai trouvé ceci ; http://www.ithq.qc.ca/hygienesalubrite/html/fr/manipulateurs/tarifs_et_inscription.php

[Les p'tits malins]

D'après ce que j'ai vu sur le site, oui tu peux faire cette formation en ligne via l'ITHQ... mais tu as un temps maximal pour la faire... 90 jours d'après ce que je viens de lire...

Bref, c'est quand même un établissement scolaire reconnu, donc je crois pas qu'il y ait du danger de se faire avoir avec leur formation... c'est le test moi qui m'intrigue... tu as un examen à passer et ce sera sans doute dans un CÉGEP ou qqch du genre, mais là ce sont eux qui vont décider ce sera quand et à quelle heure et tu as intérêt à y être...

[libellule2011]

j'ai une autre question.....!

bon,je fais mon contrat.. apres que les parents ont signer.. tout est ok ?
Je peux faire un contrat de 3 mois seulement ?? .. dans ce cas la, ca fonctionne comment pour le relevé 24. ?
Et habituellement, un contrat s'est calculé pour 1 an ?
Je peux décidé de me faire payé mes jours férié ?

OUFFF! :)

[Les p'tits malins]

Bon oui tu as le droit de faire des contrats de 3 mois... Sur tes relevés ce sera le nombre de jours dans l'année que tu écriras... peu importe si tu as 4 contrats ou 1 seul de signé par ce parent pour l'année courante... l'important c'est que la date d'échéance du contrat soit bien indiquée dans ce dernier...

Et oui, tu as le droit de demander à ce que les parents te paient tes fériés et même tes vacances... dans ce cas là aussi, il faut que ce soit bien indiqué dans ton contrat... quels fériés tu prends, le nombre de semaines de vacances payables que t désires prendre... avec les dates si possible, mais tu peux aussi prévenir tes parents dans un délai raisonnable si tes dates de vacances ne sont pas prédéterminées...

[libellule2011]

Mais si je fais un contrat, exemple de sept a dec.. comment je fais pour le relevé 24 ? ?..

J'ai comme trois parents en stand by.. que je dois appeller lorsque mon contrat est fait pour qu'ils signent.. mais il n'est pas terminer..
Mais ce qui me ''stess'' ce sont tout les document de recu etc...

[Les p'tits malins]

Bien tu vas entrer le nombre de jours que tu as eu les enfants de septembre à décembre...

[libellule2011]

Ca je comprend!! mais ce formulaire je lui donne quand au parents

[Les p'tits malins]

Pour les impôts.
Il sera disponible sur le site de revenu québec en janvier pour que tu puisses le remplir et tu auras jusqu'au dernier jour de février pour le remettre à tes parents