Voir la version complète : Parents qui ne payent pas
les gentils crocodiles
15/08/2011, 19:31
Bonjour a vous tous, j'ai ouvert un service de garde en milieux priver et je fais signer des contrats au parents qui stipule que le service est pour 1 ans et que si ils veulent quitter ils doivent m'aviser au moins 2 semaine a l'avance seulement voila que en plus de ne pas avoir leur 2 semaine ils partent sans payer la c trop j'en n'ait un qui n'est pas reculer qui peut ne pas venir pendant 3 semaine mais ils passent me payer voila que sa va faire 6 semaine que je les pas vu nie eu de leur nouvelles les numéro de téléphone ne son plus en service...... donc lui ne doit 360$ une autre 100$ une autre 65$ bref sa fait beaucoup y a t'ils des recourt contre cela ou peut-importe y a t'il quelque chose que je peut faire??? je suis vraiment certaine de ne pas être le seul service de garde a qui cela arrive malheureusement. je vous remercie pour vos conseils.
les gentils crocodiles.
Capuc1ne
15/08/2011, 19:41
le seul recours que tu as est les petites créances. Tu dois leur envoyer une lettre enregistrées leur donnant un délai pour le paiement: genre deux semaines. Tu en garde une copie!
S'il ne te paie pas, tu peut faire une demande à la cours des petites créances. Là, tu attends ton tour et tu vas avoir une date de comparution. S'ils sont trouvé coupables de te devoir les sous (tu devras apporter tes preuves) Ils devront te verser le montants selon les modalités que le juge aura déterminées. S'ils ne paient toujours pas, tu pourras leur envoyer un huissier qui saisira leurs biens pour te rembourser...
Tu n'as légalement pas le droit de demander 2 semaines d'avis même si personnellement je trouve que c'est juste un minimum de savoir vivre d'informer ton éducatrice au moins 2 semaines avant de quitter.
Petits trésors
15/08/2011, 20:13
Pour tes prochains contrats (qui devraient être de moins de 1 an), fait toi payer le lundi matin pour la semaine qui débute. Donc comme ça il n'y aura jamais de travail bénévole.
Et malheureusement, tu ne peux exiger qu'ils te paient 2 semaines de préavis. Par contre, pour essayer qu'ils te le donne au moins 2 semaines, tu pourrais indiquer dans tes contrats que s'ils te donne minimum 2 semaines de préavis, que tu ne leur chargeras pas les frais de résiliation du contrat.
Et comme je disais, tu devrais vraiment faire des contrats plus courts. Car toi tu es pris avec eux pendant 1 an sauf s'ils quittent d'eux même, mais en plus si tu veux modifier des clauses, tu dois attendre le renouvellement.
Maintenant, pour ceux qui te doivent de l'argent, tu calculent les journées qu'ils ont utilisé et tu rajoute les frais de résiliation si tu l'avais bien écrit dans tes contrats. Ces frais sont 10% du restant du contrat ou 50$, le plus petit des deux. Ce sont les seuls frais que tu peux exiger selon l'OPC, si c'est inscrit aux contrats. Ensuite, tu leur envois une mise en demeure, avec 10 jours de délais pour te payer. S'ils ne paient pas, reste les petites créances si tu as vraiment l'énergie pour ça...
Bonne chance!
les gentils crocodiles
17/08/2011, 16:36
Allor puisqu'il n'y a aucun moyen allor y aurait pas une place ou un forum ou les sdg pourrait mentionner les parents a probleme afin d'éviter les même probleme a d'autre???
Ici sur ma garderie, quand tu vas dans la section MEMBRE il y a la section Registe des parents ... tu peux aller faire ton commentaire sur eux pour que personne d'autre ne se fasse prendre.
chantal 123
17/08/2011, 18:07
Bonjour a vous tous, j'ai ouvert un service de garde en milieux priver et je fais signer des contrats au parents qui stipule que le service est pour 1 ans et que si ils veulent quitter ils doivent m'aviser au moins 2 semaine a l'avance seulement voila que en plus de ne pas avoir leur 2 semaine ils partent sans payer la c trop j'en n'ait un qui n'est pas reculer qui peut ne pas venir pendant 3 semaine mais ils passent me payer voila que sa va faire 6 semaine que je les pas vu nie eu de leur nouvelles les numéro de téléphone ne son plus en service...... donc lui ne doit 360$ une autre 100$ une autre 65$ bref sa fait beaucoup y a t'ils des recourt contre cela ou peut-importe y a t'il quelque chose que je peut faire??? je suis vraiment certaine de ne pas être le seul service de garde a qui cela arrive malheureusement. je vous remercie pour vos conseils.
les gentils crocodiles.
bonjour gentils crocodiles moi jai eu des parents comme et en plus ils non pas signé la feuille de résiliation de contrat alors jai appeller a lopc et ils mont dit denvoyer une mise en demeure et dindiquer dans la mise en demeure tant quils ne viennent pas signée la feuille de résiliation de contrat les semaines saccumulent.cest ce que jai fait je nai recu aucun nouvelle et la jattends davoir une date pour les petites créances car elle me doit 900$ et comme ma dit lopc dans que tu nas pas la date de la cour mais les semaines continuent de saccumuler car ils ne viennent pas signée la feuille alors ca risque de leurs couter tres cher.
c est vrai ca il devrai avoir une place pour indiquer les parents a probleme moi aussi j en ai eu pis c est pas facile a vivre si j aurai ete informer des parent comme ca je l aurai pas pris
bonjour gentils crocodiles moi jai eu des parents comme et en plus ils non pas signé la feuille de résiliation de contrat alors jai appeller a lopc et ils mont dit denvoyer une mise en demeure et dindiquer dans la mise en demeure tant quils ne viennent pas signée la feuille de résiliation de contrat les semaines saccumulent.cest ce que jai fait je nai recu aucun nouvelle et la jattends davoir une date pour les petites créances car elle me doit 900$ et comme ma dit lopc dans que tu nas pas la date de la cour mais les semaines continuent de saccumuler car ils ne viennent pas signée la feuille alors ca risque de leurs couter tres cher.
ok c est bien beau tout ca mais si il n epaye toujours pas tu fais quoi????
chantal 123
17/08/2011, 18:16
ok c est bien beau tout ca mais si il n epaye toujours pas tu fais quoi????
un huissier
un huissier
chanceuse d avoir la loi sur ton cote toi moi je l ai pas de mon coter avec mon parent :(
chantal 123
17/08/2011, 18:43
mais jai envoyer mon contrat a lopc par fax pour confirmer avec eux que mon contrat était bien en regle et lopc me la confirmer que oui tout était en regle.alors jai pu continuer mes procédures.tout va dépendre de ce qui va se passer au petites créances.jai pas encore ce montant en main.
les gentils crocodiles
17/08/2011, 18:47
ouais la section membre seulement tu doit chercher par numero de tellephone allor facile de le changer devrait fonctionner par nom ;P plus dur a changer sa ou avec le nom de l'enfant... je trouve sa tellement deplacer de ne meme pas avoir le minimum de savoir vivre pour payer tes due m'essemble oui des voir que leur patron ne les paye pas hahaha la mort c'est certain en plus si tu va sur d'autre forum ils se plaisent a se trouver de bonne raisson pour ne pas payer INCROYABLE nous passon entre 8 et 11h avec leur enfants allor que eux passe 13h ladessus l'enfants dort au moin 8h allor faite le calcul vite vite nous passon beaucoup plus de temp avec leur enfants que eux et a 20$ par jour je croit que le minimum est de remercier ton service de garde en respectant le sataner contract qui tant qua moi sert a rien ...
chantal 123
17/08/2011, 18:52
tout a fait daccord avec toi.heureusement que maintenant jai des parents en or.tsé des parents quand lenfant est malade il ne vient pas,quand ils ne travaillent pas les enfants ne sont pas ici et leurs vacances meme chose et cest facile de parler avec eux jai une tres belle relations avec eux cest super et dieu merci car jai eu des parents tellement désagréable avant eux.en plus tout les jours ils me disent merci de davoir occupé de nos enfants juste un merci a tout les jours me rends tellement de bonne humeur.