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Voir la version complète : RSG dans l'illégalité?


summertime
30/08/2011, 14:05
Bonjour,

Je suis un parent qui utilise les services d'une garderie subventionné et je me demandais si ma RSG fonctionnait de façon illégale ou non.

Je m'explique, je sais que le ratio d'un RSG seule est de 6 enfants inscrits dans son service. Cependant ma question réside dans le fait que la semaine dernière, elle a invité des enfants qui venait à sa garderie et qui ont quittés il y a deux ans pendant les heures ou elle travaillait dans sa garderie. Donc, elle se trouvait en présence de 8 enfants ( 6 enfants de sa garderie et deux enfants invités) et ce pendant 3 jours.

Il me semble qu'elle n'a pas vraiment le droit de faire cela mais j'ai peur de me tromper. Ai-je raison de me questionner ou est-ce illégal???

Merci beaucoup de vos réponses?

zazou27
30/08/2011, 14:09
En effet je crois pas qu'elle ait le droit mais je vais laissé les filles qui sont acrédité repondre pour ne pas dire n'importe quoi!!

C4tou
30/08/2011, 14:11
Si les enfants avaient moins de 12 ans, oui c'est illégal...

Mais avant de s'alarmer, ils avaient quel âge les 'enfants invités', genre 7 ans?
Y avait-il d'autres adultes dans la maison?

summertime
30/08/2011, 14:16
Exactement, ils ont 6 et 7 ans et aucun autre adulte à la maison

zazou27
30/08/2011, 14:17
question comme ca si il y avait d'autre adultes était-elle légal a ce moment la?? je demande comme puisque desfois je vais voir ma belle-soeur quand elle travail et j,ai des enfants je ne voudrais pas la mettre dans le trouble

Coccinel
30/08/2011, 14:19
les enfants de 9 ans et plus ne compte pas dans son ratio, est ce que les enfants supplémentaires étaient accompagnés de leur parent? si des adultes n'était pas avec ces enfants là, elle était dans l'illégalité, elle n'a pas le droit de dépasser son ratio de 6 et ce en tout temps, meme pour ½heure.

Coccinel
30/08/2011, 14:21
question comme ca si il y avait d'autre adultes était-elle légal a ce moment la?? je demande comme puisque desfois je vais voir ma belle-soeur quand elle travail et j,ai des enfants je ne voudrais pas la mettre dans le trouble

si vous etes en tout temps avec vos enfants, non elle ne sera pas dans le trouble. mais vous ne pouvez pas quitter en laissant vos enfants, meme pour 5 min.

zazou27
30/08/2011, 14:22
Merci je vais pouvoir continué a aller la voir hihi :)

bozzo
30/08/2011, 14:23
même avec d'autres adultes, si les enfants ont moins de 9ans c'est illégal. il aurait beau avoir 5 adultes s'il y plus de 6 enfants de moins de 9ans c'est illégal.

zazou27
30/08/2011, 14:24
donc elle ne peut pas avoir de visite durant la journée?

C4tou
30/08/2011, 14:25
les enfants de 9 ans et plus ne compte pas dans son ratio, est ce que les enfants supplémentaires étaient accompagnés de leur parent? si des adultes n'était pas avec ces enfants là, elle était dans l'illégalité, elle n'a pas le droit de dépasser son ratio de 6 et ce en tout temps, meme pour ½heure.

En fait NOS ENFANTS de 9 ans et plus ne comptent pas dans notre ratio mais pour LES AMIS OU AUTRES ENFANTS non-inscrits à notre garderie, c'est 12 ans et plus!!!

summertime
30/08/2011, 14:26
Et en plus elle fait baignés tous les enfants en même temps dans la grosse piscine donc les 8 en même temps seule....est-ce vraiment sécuritaire?

Je ne veux pas lui causer de trouble, mais je préfère simplement récolté le + d'infos possibles pour m'éclairer un peu...

Josée24
30/08/2011, 14:28
Et en plus elle fait baignés tous les enfants en même temps dans la grosse piscine donc les 8 en même temps seule....est-ce vraiment sécuritaire?

Je ne veux pas lui causer de trouble, mais je préfère simplement récolté le + d'infos possibles pour m'éclairer un peu...

Ca je n'aurais vraiment pas apprécier ;( je ne trouve même pas sa sécuritaire avec 6... tu peut être certaine que j'aurais une belle conversation avec elle!

C4tou
30/08/2011, 14:29
Exactement, ils ont 6 et 7 ans et aucun autre adulte à la maison

Donc oui c'est illégal...

Tu peux porter plainte à son BC OU lui en parler directement (ce que je suggère)...

Il faut y aller avec son bon sens aussi... Cela arrive-t-il souvent? Avait-elle de l'argent en retour ou les a-t-elle invité pour une occasion spéciale? (des fois les plus grands qui sont rendus à l'école viennent venir dire leur 'témoignange' de leur déroulement à la maternelle aux grands de 5 ans qui quittent...)

Mais si tu n'es pas à l'aise avec ça, parles-en à ta RSG :yes:

Coccinel
30/08/2011, 14:44
même avec d'autres adultes, si les enfants ont moins de 9ans c'est illégal. il aurait beau avoir 5 adultes s'il y plus de 6 enfants de moins de 9ans c'est illégal.

ici j'ai des parents qui viennent me rendre visite avec mes anciens enfants de garderie, j'ai demandé a mon BC si c'était correct, ils m'ont répondu que c,est ok, tant que les parents sont avec eux... ils m'ont dit qu'ils ne pouvaient pas empecher de la visite de venir chez nous. car j'ai une niece aussi qui vient me rendre visite avec son petit garcon, et il n'y a pas de probleme avec mon BC.

zazou27
30/08/2011, 14:47
est-ce que tous les bc fonctionne de la meme facon??

Josée24
30/08/2011, 14:50
est-ce que tous les bc fonctionne de la meme facon??

Non :laugh: malheureusement... ca serait tellement plus simple!

bozzo
30/08/2011, 15:06
elle a invité des enfants qui venait à sa garderie et qui ont quittés il y a deux ans pendant les heures ou elle travaillait dans sa garderie. Donc, elle se trouvait en présence de 8 enfants ( 6 enfants de sa garderie et deux enfants invités) et ce pendant 3 jours. me semble que ca sonne pas comme de la visite , mais plutôt comme qq chose de planifier (j'ai du mal le comprendre :) ) oui mon BC autorise les visites qui ne sont pas *quotidiennes* mais je ne crois que au yeux du BC s'il aurait débarqué pour une visite coucou ca aurais passé .