Voir la version complète : Enfant quitte
Bonjour! les filles
Jai besoin de votre avis ce matin
J'Ai un petit qui quitte .:( sa maman ma appeller hier soir pour me dire que Lundi aujourd hui il commencait dans un cpe
Ma question
iL PAYE le 50$ la résilation et c est tous ou il me paye lundi cette journee aussi merci
dsl les fautes je suis presser...
M'zelle Cracpout
24/10/2011, 07:57
t as t'elle donné un formulaire de résiliation avec la date qu'il finissait......????
moi je pense que c seulement le 50$.....d'apres la loi du consommateur elle n'est pas obliger de te donner un preavis (meme si c'est conseillé) donc si elle te l a dit hier ben elle ne paie pas aujourd hui....
Sur mon contrat :
le contrat est dune duree de 3 mois si aucun changement n est apporter par ecrit et signe par les deux parties les parentss peuvent a tous moment choisir de resilier le contrat un delai de 2 sem. est demande et les parents doivent le faire par ecrit ..
non evy jai pas recu le formulaire de résiliation elle ma dit qu elle vait venir..
merci de ton conseil evy
M'zelle Cracpout
24/10/2011, 08:13
C'est embêtant car tu n'as pas eu d'avis écrit!!! tout dépend de ce qu'elle a marquer dessus
Annexe 1
MENTION EXIGÉE PAR LA LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR
(Contrat de louage de services à exécution successive)
Le consommateur peut résilier le contrat à tout moment en envoyant la formule ci-annexée ou un autre avis écrit.
Le contrat est résilié, sans autres formalités, dès l’envoi de la formule ou de l’avis.
Si le consommateur résilie le présent contrat avant que le commerçant n’ait commencé à exécuter son obligation principale, le consommateur n’a aucun frais de pénalité à payer.
Si le consommateur résilie le contrat après que le commerçant ait commencé à exécuter son obligation principale, le consommateur n’a à payer que :
• Le prix des services qui lui ont été fournis, calculé au taux stipulé dans le contrat;
• La moins élevée des deux sommes suivantes : 50$ ou une somme n’excédant pas 10% du prix des services qui ne lui ont pas été fournis.
Dans les dix jours qui suivent la résiliation du contrat, le commerçant doit restituer au consommateur la somme qu’il lui doit.
Le consommateur aura avantage à consulter les articles 190 à 196 de la Loi sur la protection du consommateur et, au besoin, communiquer avec l’Office de la protection du consommateur.
*Malgré la mention exigée par la Loi sur la protection du consommateur, un avis de deux semaines serait grandement apprécié pour permettre à l’une ou l’autre des parties de s’organiser.
ils sont venu chercher les chose et mon donner l' argent pour 2 semaines ...j ai appeler pour lui dire que je me sentait mal qui vienne chercher leur argent et q uil me donne seulement 50$ ...Il ne comprenne pas beaucoup le francais et je pense le 2 semaines d'Avis ils ont vue cela comme il fallais payer ...:S
Merci Evy c'Est cela que je pensait mais je voulais etre certain ;)
M'zelle Cracpout
24/10/2011, 11:01
Au moins tu vois qu'ils sont de bonne foi! :D
Coccinel
24/10/2011, 11:51
le parent doit resilier par écrit et inscrire la date de la derniere journée de fréquentation, le parent doit payer les frais de $50, plus les jours jusqu'a la derniere journée inscrite sur leur résiliation.
si elle t'a appelé hier, et signer la résiliation aujourd'hui avec la date d'aujourd'hui, le parent doit payer ta journée et les frais de résiliation soit 10% ou $50.
Oui c'est du tres bon monde je suis triste aujourd hui mais c est le premier qui s'En va et je ne pense pas sa va etre le dernier ...
Je ne doutais pas de personne juste je voulais bien faire avec la résiliation ...
ET gros merci evy
Formulaire de résiliation de contrat
a: ...
adresse
date: 23 oct...
en vertu de larticle 193 de la loi sur la loi...., je resile le contrat .....
Formulaire de résiliation de contrat
a: ...
adresse
date: 23 oct...
en vertu de larticle 193 de la loi sur la loi...., je resile le contrat .....
Sa veut dire qu elle me doit la journee ??:confused:
Coccinel
24/10/2011, 12:02
si le parent a inscris le 23 oct, c'est hier, donc elle ne te doit rien, vu qu'elle a signé aujourd,hui elle aurait du inscrire 24 oct, mais en inscrivant la date qu'elle te l'a dit, elle ne paie pas ta journée.
mais tu recois le $50.
ca depend de chacun ! moi la maman qui a quitté , je ne lui ai pas chargé de résiliation de contrat mais elle m'a avisé 1 semaine a l'avance qu'elle quittait donc je préfere ca comme ca !
Moi aussi , je suis tres mou avec cela mais la derniere minute comme cela javait prevu des chose pour la garderie jai besoin de ce 50$ sinon sa m'aurait pas déranger mais je comprend la situation des parents aussi ...
Coccinel
24/10/2011, 12:20
ca depend de chacun ! moi la maman qui a quitté , je ne lui ai pas chargé de résiliation de contrat mais elle m'a avisé 1 semaine a l'avance qu'elle quittait donc je préfere ca comme ca !
la meme chose pour moi, quand le parent m'avise d'avance et j'ai le temps de remplacer l'enfant je ne charge pas de pénalité au parent.
si je n'ai pas de perte de salaire, je ne charge rien au parent.
au petit moulin
24/10/2011, 12:27
bien moi ca m'est arrivé dernierement quequ'un enfant a quitter mon service de garde mais les parents etaient super satisfait de mes services alors ils m'ont payer mes frais de resiliation 50$ et le petit est venu 2 jours dans la semaine et elle m'a payer la semaine, mais je vais tout de meme lui faire le recu avec tout ce qu'elle m'a donné quand meme......alors si elle t'a payer deux semaines tu as juste a lui faire le recu pour ces deux semaines....
bien moi ca m'est arrivé dernierement quequ'un enfant a quitter mon service de garde mais les parents etaient super satisfait de mes services alors ils m'ont payer mes frais de resiliation 50$ et le petit est venu 2 jours dans la semaine et elle m'a payer la semaine, mais je vais tout de meme lui faire le recu avec tout ce qu'elle m'a donné quand meme......alors si elle t'a payer deux semaines tu as juste a lui faire le recu pour ces deux semaines....
Ah !! non j'etais tellement mal , je lui donne pas de service pis elle me paye 2 semiane pour moi c etais comme du vole ... Et ses des parents super et le petit etais tellement aimable ...Ont plus a la derniere minute deja c 'Est difficile de comblee les place en privé ses temps ici .. c est pour sa je lui charge les frais de résiliation...mais sa fait du bien de ce faire dire quand ont est bonne et qu il aiment notre service .. car quand un enfant s'en va Ont pensent souvent que le service n'etais pas, ..moi en2k ..
mais petit moulin elle voulais te remercier parcontre moi c 'est comme si je profite la situation parce qu' elle connait pas la loi...