Question pour briser mon contrat

[gabrielle]

salut a tous jai souvent recu de bon conseille ici jai une petite question pour vous!
mon contrat avec ma garderie familial subventionner par le gouvernement (7$) fini le 31 oct 2011 vla 3 mois ma garderie ma fait signer mon nouveaux contrat du 1 novembre 2011 au 31 ont 2012 aujourd hui ont nai le 26 oct jai annoncer a ma garderie que malheureusement je brisais le contrat elle ma dit que javais des frais de 50$ a payer .....mais mon contrat na pas encore commencer a telle le droit de me charger des frais?:confused:

[Hollywood]

Non elle n'a pas le droit, meme s'il est déjà signé.
Par contre, tu dois lui avoir remis la feuille de résiliation AVANT le 31 Octobre pour briser le contrat en cours, avant le renouvellement de l'autre

[gabrielle]

parfait je vais faire sa demain merci «!!!!

[Nad29]

À vrai dire, je ne crois pas qu'elle ai à remplir le formulaire de résiliation, car en fait, elle résilie rien, elle fait juste ne pas renouveler son contrat qui termine le 31 oct. Un simple avertissement verbal suffit. Pour l'autre contrat signé, si les services ce contrat n'ont pas commencés, elle n'a rien à payer non plus.

[Hollywood]

Non, sur la formule de résiliation c'est écrit si c'est une fin de contrat ou un non-renouvellement. On doit avoir un avis écrit pour notre BC! Sinon, en plus, elle dira quelle n'a pas eu d'avertissement et comme maman a déjà signé l'Autre entente, elle devra payer

[Coccinel]

comme dit Hollywood, tu dois faire la résiliation du non renouvellement, car il est déjà signé, mais pas de pénalité car service pas commencé.

et pour ton contrat finissant le 31 oct,si ton enfant fini aujourd'hui le 27, tu devras payer 10% de deux jours, soit 1.40.

[Nad29]

Merci de l'info les filles. Je n'ai jamais eu de résiliation en presque 3 ans. C'est bon à savoir si jamais ça m’arrivait.
Merci!