Voir la version complète : Petite question spring spring sur le contrat
cloclo75
30/11/2011, 18:16
Doit-on refaire le contrat chaque année comme en C.P.E
Merci pour vos réponses
Petits trésors
30/11/2011, 20:09
Je faisais des contrats de 3 mois. J'ai toujours ressorti une copie des contrats à resigner, mais je pense que tu peux juste faire signer une feuille de renouvellement avec la nouvelle date de fin. Donc j'aurais pu faire signer le contrat 1 fois, et faire signer 3 renouvellement pour une année.
Mais si je ne me trompe pas, pour qu'un contrat soit valide, la durée doit être maximum de 1 an, tout comme il doit y avoir une date de début et une date de fin... Sinon, le contrat n'est pas valide, donc aussi bien ne pas en faire (ce n'est pas obligatoire même si c'est fortement suggéré).
cloclo75
30/11/2011, 21:30
Merci beaucoup pour ta réponse
Conjoint a Patou
30/11/2011, 21:58
Je vous suggère fortement de faire un contrat et une régie interne que vous allez renouveller périodiquement pour un maximum de un an.
Une période de renouvellement de 3 mois avec les nouveaux parents est fortement suggérée. Par la suite, vous jugerez si vous voulez renouveller aux 3, 6 ou 12 mois.
En tant que travailleur autonome, vous devez avoir un contrat entre le parent et vous et la régie interne est aussi très important pour mettre les choses au clair entre vous et le parent et est aussi une extension du contrat.
Il est aussi fortement recommandé d'imprimer le contat et la régie interne à chaque fois que vous renouvellez et ce en deux copies soit une pour vous et une pour le parent... je sais, c'est beaucoup de papier mais comme ça, vous êtes protégé par la lois à 100%... recommandation de l'OPC.
Vous pouvez consulter un exemple de contrat et régie interne sur les liens suivants :
http://cid-091a00ff9e419ac3.office.l...spx/.Documents (http://cid-091a00ff9e419ac3.office.live.com/browse.aspx/.Documents)
et
http://lamarmitemagique.com/liens-utiles/ (http://lamarmitemagique.com/liens-utiles/)
et aussi sur : http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229