Voir la version complète : Résiliation d'un contrat - Préavis?
petite licorne
07/03/2009, 08:51
Bonjour les filles, j'ai une bonne question a vous demander,
Bon j'ai un papa qui m'as donner un avis de resiliation de contrat hier, un avis de 2 semaines. Dans mon contrat j'ai ecris que pour les résiliation je demandais un mois d'avis afin de combler la place, je suis en privé. Est-ce que j'ai le droit de faire sa???
Parce que hier j'ai été sur le site de l'OPC et il disent que pour resilier un contrat les parents n'ont pas besoin de donner d'avis et il doivent payer 50$ ou 10% du reste du contrat (le moin elever) MAIS sa je sais pas si c'est juste valable pour les garderie accrediter
je suis un peu confus la :confused:
merci et je suis sur que quelqu'un va m'aider!
douce maman
07/03/2009, 09:26
c'est bon pour tous les contrats de services... donc que tu sois privée ou non n'y change rien! désolé... mais tu peux quand même te compter chanceuse qu'il te donne un 2 semaines de préavis ... il n'en était pas obligé...
Bonne chance pour combler ta place!
minnieeeee
09/03/2009, 08:04
c'Est valable pour tout le monde! Légalement le parent n'a aucun avis à donner, peu importe ce qui est écrit dans tes contrats, et pour le montant de pénalité c'est aussi les données de l'OPC qui comptent
Coccinel
09/03/2009, 11:53
moi j'ai un téléphone samedi comme quoi l'enfant ne viendrait plus, car ils ont trouvé autre chose qui convenait mieux à l'horaire, et n'ont pas eu le choix de commencer immédiatement, sinon ils ne pouvaient avoir la nouvelle place.
donc pas d'avis, le parent m'a donné le $50 de bris de contrat et c'est tout.
la loi est comme cela pour tous.
PHANILIPRIX
09/03/2009, 12:25
moi j'ai un téléphone samedi comme quoi l'enfant ne viendrait plus, car ils ont trouvé autre chose qui convenait mieux à l'horaire, et n'ont pas eu le choix de commencer immédiatement, sinon ils ne pouvaient avoir la nouvelle place.
donc pas d'avis, le parent m'a donné le $50 de bris de contrat et c'est tout.
la loi est comme cela pour tous.
AH C'EST PLATE MOI QUI VOULAIT T'EMPRUNTER DE L'ARGENT OUIN BEN J'VAIS ATTENDRE HEIN !!! :laugh:
J'ESPÈRE QUE TU VAS TROUVER VITE UN REMPLACENT :yes: BONNE CHANCE!!!
Coccinel
09/03/2009, 13:48
AH C'EST PLATE MOI QUI VOULAIT T'EMPRUNTER DE L'ARGENT OUIN BEN J'VAIS ATTENDRE HEIN !!! :laugh:
J'ESPÈRE QUE TU VAS TROUVER VITE UN REMPLACENT :yes: BONNE CHANCE!!!
j'en ai perdu deux en meme temps car 2 freres, j'ai une rencontre ce soir, pour un autre.
j,ai beaucoup de peine d'avoir perdu mes deux cocos, mais c,est cela la vie, il faut qu'un jour ils partent.ils me sont juste prêtés.
PHANILIPRIX
09/03/2009, 18:00
j'en ai perdu deux en meme temps car 2 freres, j'ai une rencontre ce soir, pour un autre.
j,ai beaucoup de peine d'avoir perdu mes deux cocos, mais c,est cela la vie, il faut qu'un jour ils partent.ils me sont juste prêtés.
TIEN COCCINEL JE T'ENVOIE DES ONDES POSITIVES +++++ :yes:
Coccinel
09/03/2009, 21:40
TIEN COCCINEL JE T'ENVOIE DES ONDES POSITIVES +++++ :yes:
merci Phanie, tes ondes ont été bonnes, j'ai une place de comblée, il me reste à faire une rencontre pour l'autre place de 18 mois et plus.