Remboursement

[Mayaa]

Bonjour !
J'ai une question assez urgente ! J'ai une maman qui serait intéressé par ma garderie pour le mois de Janvier 2013 et étant donné que j'ouvre au mois de Septembre et que mes places ne sont pas toutes comblées, elle est prête à me payer sa place jusqu'à ce que l'enfant débute l'année prochaine. Je voulais savoir comment je fonctionne pour le remboursement anticipé ? Je peux faire le demande même si l'enfant ne viendra surement pas avant le mois de Janvier ? Qu'est-ce que je dois inscrire dans la colonne Nombre de jour de garde si les parents me payent mais que l'enfant ne vient pas à la garderie ? Merci d'avance pour vos réponses ! :)

[Deabra]

Je ne veux pas m'avancer mais je ne crois pas que tu aies le droit...
Enfin, moi je ne le ferai pas car je me sentirai mal à l'aise. Si elle a une place a 7$ en décembre par exemple, et qu'elle décide de la prendre tu auras fais payer pour rien, et si jamais elle décide que ça fait pas son affaire d'avoir payer ainsi dans le vide pour une place qu'elle ne prends pas, elle pourrait te dénoncer pour service payer non rendu et ce sera ta parole contre la sienne... Enfin moi je le ferai pas. à toi de voir.

[MissTangerine]

Tu dois compter le nombre de jours ouvrables payés à partir de ton ouverture jusqu'au 31 décembre, c'est ce qu'elle enverra pour le remboursement de 2012. Ensuite pour 2013 ce sera une nouvelle demande qu'elle enverra cet automne dans lequel sont compté tout les jours payés de 2013.

[MissTangerine]

En fait elle ne semble pas être accrédité puisqu'elle rempli les formulaire pour le remboursement anticipé, donc si elle lui réserve la place et qu'elle ne peux pas la combler par un autre enfant, c'est comme si cette place était occupé par celui-ci, donc elle peut la charger. Par contre elle n'a pas le droit de chager les journées avant l'ouverture.
Si la maman change d'avis c'est tant pis pour elle, mais la rsg n'a pas à ce privé du revenu d'une place en réservant celle-ci.

[Mayaa]

Deabra : Je comprends sauf que si elle décide de signer un contrat comme de quoi elle accepte , je n'y peux rien. J'aurai la preuve qu'elle a accepté. Mais je ne lui fait pas payer du temps plein, mais plutôt du temps partiel.
MissTangerine : Merci :) Et qu'est-ce que je dois inscrire dans la colonne de " nombre de jour de garde '' est-ce que je calcul les jours qu'il restera jusqu'au 31 Décembre même si l'enfant de vient pas à la garderie ?

[MissTangerine]

Deabra : Je comprends sauf que si elle décide de signer un contrat comme de quoi elle accepte , je n'y peux rien. J'aurai la preuve qu'elle a accepté. Mais je ne lui fait pas payer du temps plein, mais plutôt du temps partiel.
MissTangerine : Merci :) Et qu'est-ce que je dois inscrire dans la colonne de " nombre de jour de garde '' est-ce que je calcul les jours qu'il restera jusqu'au 31 Décembre même si l'enfant de vient pas à la garderie ?

Oui les jour de gardes reviennent un peu à dire les jours payés. L'enfant est en quelque sorte considéré comme s'il fréquentait déjà la garderie, même si ce n,est pas le cas.

[Tholianne]

En fait, si tu commences par exemple, un contrat lundi prochain et ce jusqu'au 31 Décembre, la maman a tout à fait le droit de payer mais de ne pas utiliser le service. En autant que la place soit disponible pour son enfant si la maman a besoin.

[Mayaa]

Merci ! Merci ! Et encore merci les filles ! :)
La maman est au courant qu'étant donné qu'elle va payer trois jours, elle a droit au service :)

[mamancl123]

Je crois que le contrat devient 'légal' dès la premiere journée de PRESENCE de l'enfant.
Enfin, c'est ce que ma premiere rsg avait dit et il me semble que je l'avais verifier avec l'opc.
Donc si elle veut reserver sa place pour janvier 2013, il faudrait theoriquement que son enfant fasse au minimum une journée chez vous disons en septembre afin de 'partir' le contrat. Sinon, le contrat n'est pas valide avant la premiere presence.