Voir la version complète : Question de vacances
MissKelly
27/11/2012, 17:05
Bonjour,
Sur le contrat que j'ai avec ma garderie s'est inscrit qu'elle prend 4 semaines (dont 1 entre noël et jour de l'an et trois autres à la construction) et cette semaine, je viens d'apprendre qu'elle veut prendre deux semaines au lieu de 1 semaine à noël.
Pourtant c'est bien inscrit sur le contrat 4 semaines et non 5 semaines. C'est une garderie familiale subventionné à 7$ par jour. Elle m'a dit que je devais lui payer la 5e semaine de vacances qu'elle prend, est-ce correcte?
Merci pour vos réponses!
soleil02
27/11/2012, 17:41
Ça dépend de ce qui est inscrit au contrat. Par exemple: dans mon contrat, c'est écrit que je prends les jours fériés suivants: 25-26 décembre et 1-2 janvier donc 4 jours fériés. Et c'est également écrit que je prends 1 semaines de vacances aux Fêtes donc 5 jours ouvrables. En tout, ça fait 9 jours ouvrables car cette année Noël et le Jour de l'An tombe le mardi. Je suis donc fermé du 22 décembre au 3 janvier (1 semaine et demi).
MissKelly
27/11/2012, 18:24
C'est la même chose que toi donc je n'ai pas à payer sa journée du 4 et 5 janvier?
marie1832
27/11/2012, 18:47
C'est la même chose que toi donc je n'ai pas à payer sa journée du 4 et 5 janvier?
hihihihi jespere bien que tu ne lui paieras pas le 5 janvier pcq cest un samedi hihihi :p
Pour le 4 janvier cest une journée.... cest a vous de voir si vous voulez pas lui donner 7$.... elle sera peut etre facher... mais d'un autre coté elle doit sattendre a ce que les parents respectent les contrat et de la maniere que je le comprend ca compte pour 9 jours cette année ;) Moi je lui paierais sont 7$ , cest mon humble avis de maman, mais cest juste mon avis a moi.
soleil02
27/11/2012, 18:51
Selon ce que dit votre contrat non, mais c'est à vous de voir si vous avez envie de vous obstiner avec elle pour 7$ (une journée). Mais vous seriez en droit de le faire. Bonne chance!
charlotte1978
27/11/2012, 18:54
Si le contrat dit 4 semaines, c'est 4 semaines pas 5. Appelez l'OPC ils vous le diront. Il y a des choses qui sont claires lors de la signature du contrat et ce n'est pas normal de les changer juste parce qu'on a envie tout d'un coup. Moi j'ai 2 semaines de vacances par an, et je ne peux pas dire à mon boss tout d'un coup bah la moi je prends 3 semaines. Les parents doivent s'arranger pour faire garder!!!
marie1832
27/11/2012, 18:55
Si le contrat dit 4 semaines, c'est 4 semaines pas 5. Appelez l'OPC ils vous le diront. Il y a des choses qui sont claires lors de la signature du contrat et ce n'est pas normal de les changer juste parce qu'on a envie tout d'un coup. Moi j'ai 2 semaines de vacances par an, et je ne peux pas dire à mon boss tout d'un coup bah la moi je prends 3 semaines. Les parents doivent s'arranger pour faire garder!!!
elle a confirmer les faits de Soleil.... qui dit que cest une semaines plus les 4 fériés.... cest pas une semaine de plus de sortie de nulle part..... peut etre retourner lire ce qui a été ecrit..... ;)
soleil02
27/11/2012, 19:00
C'est le même principe que pour un salarié qui prend 2 semaines de vacance par année. Il n'a pas à inclure ses fériés dans ses 2 semaine de vacances. C'est la même chose pour cette RSG.
MissKelly
27/11/2012, 19:22
Je viens d'aller lire mon contrat et c'est inscrit le 25 déc et le 1er janvier. Donc si je comprends bien la situation, elle prendrait la semaine du 22 déc au 30 déc. + 31 et 1 janvier pour son congé du 25 + 1er.
et je ne suis pas obliger de lui payer le 2-3-4 ? Merci les filles et j'aimerais svp qu'il n'aille pas de chicane :)
charlotte1978
27/11/2012, 19:26
Je suis sure d'avoir bien lu. Un travailleur autonome n'est pas un salarié... Quand un férié tombe au milieu d'une semaine de vacances, ma rsg ne le reprend pas avant ou après.
Aussi, je vous rappelle que les fériés sont le 25 décembre et le 1er janvier seulement, donc le 26 décembre et le 2 janvier sont des journées de congé, pas des fériés. Suivant votre logique, vous devriez ajouter 2 jours à votre semaine, pas 4. Les fériés sont des journées désignées par le gouvernement.
MissKelly
27/11/2012, 19:29
Je suis sure d'avoir bien lu. Un travailleur autonome n'est pas un salarié... Quand un férié tombe au milieu d'une semaine de vacances, ma rsg ne le reprend pas avant ou après.
Aussi, je vous rappelle que les fériés sont le 25 décembre et le 1er janvier seulement, donc le 26 décembre et le 2 janvier sont des journées de congé, pas des fériés. Suivant votre logique, vous devriez ajouter 2 jours à votre semaine, pas 4. Les fériés sont des journées désignées par le gouvernement.
Elle voulait simplement dire que elle (soleil) sur son contrat c'est marqué congé le 25-26-31-1 et je croyais que c'était pareille pour ma garderie mais elle a seulement 9 jours de congé dont le 25 et 1er.
Mais bon c'est où que je pourrais me renseigner pour être sûre? Avez vous un numéro où je peux poser mes questions?
charlotte1978
27/11/2012, 19:39
Vous pouvez en tout temps appeler l'OPC pour vérifier la validité des services par rapport au contrat.
Montréal 514 253-6556
Québec 418 643-1484
Trois-Rivières 819 371-6400
Saguenay 418 695-8427
Gatineau 819 772-3016
Sherbrooke 819 820-3694
Saint-Jérôme 450 569-7585
Ailleurs au Québec et au Canada 1 888 OPC-ALLO (1 888 672-2556)
MissKelly
27/11/2012, 19:40
Merci beaucoup pour l'information! Pensez-vous que je peux demander aussi directement au CPE qu'elle est affilié?
marie1832
27/11/2012, 19:47
Merci beaucoup pour l'information! Pensez-vous que je peux demander aussi directement au CPE qu'elle est affilié?
Bien sur que oui! vous pouvez en tout temps appeler son BC et poser la question, il connaisent super bien les loi et reglement et vous renseigneront ;)
Mélianne
27/11/2012, 19:58
Je ne voudrais pas être mal interprétée... mais si la relation avec ta rsg est bonne, est-ce que ça vaut vraiment la peine, surtout que c'est à 7$?
Par contre, je ne sais pas qu'elle est ta situation, si tu dois te trouver quelqu'un d'autre pour ces journées, etc. Mais personnellement, je verrais ça comme un cadeau "d'appréciation" à lui faire...
soleil02
27/11/2012, 20:09
C'est certains que si son contrat dit 25 décembre et 1 janvier + 1 semaine (5 jours) donc 7 jours au total, c'est peut-être un peu exagéré de sa part de demander 10 jours en tout. Je vous comprends de ne pas vouloir payer pour tout cela. Avant de contacter le BC je parlerais à votre RSG. Sans l'accuser, dites-lui que vous ne comprenez pas pourquoi vous devez payer tous ses jours de surplus puisqu'ils ne sont pas indiqués à son contrat. Eut-être s'arrangera-t-elle avec vous. Bonne chance!
Je pense comme Méliane ca dépend de bien des choses.
Si je peux me permettre j'aimerais vous poser quelques questions.
Quel est votre relation avec votre rsg?
Est-ce qu'elle ferme souvent pour différente raison?
Est-ce que vous travailler ces jours là? Devez-vous trouver un plan B?
Pour ce qui est des vacances les rsg accréditées on 15 jours obligatoire à prendre mais elles sont libres d'en prendre plus, bien sûr elles doivent êtres écrit au contrat.
Pour ce qui est de faire payer les vacances, le gouvernement laisse libre la rsg de charger ou pas le 35$ des semaines de vacances pris par la rsg.
Donc je ne sais pas si elle vous charges toutes les semaines, mais selon les réponses a toute lesquestions posées, a vous de voir si vous voulez payer où pas.
MissKelly
28/11/2012, 08:40
Le problème s'est qu'elle prend déjà 4 semaines + 9 jours fériés par année et moi j'ai seulement 2 semaines à mon travail donc je dois payer 2 semaines de garderie + garderie de remplacement + travailler donc le fait qu'elle prenne 1 semaine de plus qui n'est pas inscrit à notre contrat, je trouve sa plutôt ordinaire et je ne suis pas la seule à penser ça de notre garderie.
Je vous l'accorde que c'est plate de s'ostiner pour 3 jours (mercredi à vendredi) mais je suis une fille de principe. Quand je lui ai dit oui mais tu nous charges pas ton autre semaine de vacances, elle m'a répondue, tu dois me payer 52 semaines...
Le problème s'est qu'elle prend déjà 4 semaines + 9 jours fériés par année et moi j'ai seulement 2 semaines à mon travail donc je dois payer 2 semaines de garderie + garderie de remplacement + travailler donc le fait qu'elle prenne 1 semaine de plus qui n'est pas inscrit à notre contrat, je trouve sa plutôt ordinaire et je ne suis pas la seule à penser ça de notre garderie.
Je vous l'accorde que c'est plate de s'ostiner pour 3 jours (mercredi à vendredi) mais je suis une fille de principe. Quand je lui ai dit oui mais tu nous charges pas ton autre semaine de vacances, elle m'a répondue, tu dois me payer 52 semaines...
Tu as bien raison. Si cette semaine n'est pas prévue à son contrat elle ne peut pas fermer SANS L'ACCORD DE TOUS LES PARENTS. et n'a pas le droit de faire payer puisque non inscrit au contrat.
Ce n'est pas seulement le parent qui doit respecter le contrat signé. La RSG aussi. Et s'il y a une clause qui manque de clarté ou de précision ce sera automatiquement interprété en faveur du parent par l'OPC.
De plus un parent a 3 ans après que son enfant est quitté le service de garde pour porter plainte contre un abus.....
pour celles qui disent si tu aimes ta RSG tu devrais accepter et lui payer le 7$ comme "cadeau d'appréciation, l'inverse est vrai la RSG ne devrait pas charger par respect de son contrat avec le parent.
MissKelly
28/11/2012, 09:07
Bon je viens d'appeler le CPE coordonateur et elle a le droit de me charger cette semaine additionnel mais elle aurait dû l'inscrire dans son contrat. Donc, je vais payer mais lui dire que l'année prochaine qu'elle l'inscrive sur son contrat (si je suis encore là bien sûre)
Bon je viens d'appeler le CPE coordonateur et elle a le droit de me charger cette semaine additionnel mais elle aurait dû l'inscrire dans son contrat. Donc, je vais payer mais lui dire que l'année prochaine qu'elle l'inscrive sur son contrat (si je suis encore là bien sûre)
Je ne crois pas qu'il t'on donné la bonne réponse, si ce n'est pas écrit à son contrat ce n'est pas légal. Appelle à l'OPC c'est eux qui s'occupe des contrats de ce genre.
charlotte1978
28/11/2012, 09:13
Elle a le droit de charger ce qu'elle veut DU MOMENT QUE C'EST INSCRIT DANS LE CONTRAT.
Et effectivement c'est l'OPC qui régule les contrats non respectés.
marie1832
28/11/2012, 09:14
mais moi jai une question...
est ce que vous saviez que vous deviez payer 52 semaines par année ou ca vient de sortir la maintenant??
si la reponse est non alors jappellerais L'OPC et rappellerais le bc pour leur donner linfo.,... mais tout ca je le ferais SEULEMENT si ca ne me dérangerais pas de changer de garderie......
bonne chance et redonne nous des nouvelles ;)
Le problème s'est qu'elle prend déjà 4 semaines + 9 jours fériés par année et moi j'ai seulement 2 semaines à mon travail donc je dois payer 2 semaines de garderie + garderie de remplacement + travailler donc le fait qu'elle prenne 1 semaine de plus qui n'est pas inscrit à notre contrat, je trouve sa plutôt ordinaire et je ne suis pas la seule à penser ça de notre garderie.
Je vous l'accorde que c'est plate de s'ostiner pour 3 jours (mercredi à vendredi) mais je suis une fille de principe. Quand je lui ai dit oui mais tu nous charges pas ton autre semaine de vacances, elle m'a répondue, tu dois me payer 52 semaines...
Je comprend bien votre problème, alors a vous de voir.
Par contre il est important pour moi de vous dire que selon la perception qu'en aura votre rsg, il peut y avoir des conséquences.
Se peut-il que votre rsg ai décider de prendre ce temps plus long parce qu'elle
a constatée les années précedentes qu'il y avait seulement 1 où 2 enfants pendant l'ouverture des fêtes?
Pour ma part voyez- vous je prend 5 semaines de vacances par année, la raison? j'ai bientôt 57ans et je suis sur le marché du travail depuis l'âge de 19 ans alors je considère que je les mérites bien.
Sur ma régie interne mes dates ne son jamais écris il est écris 5 semaines et je les places quand je le désire, je n'écris pas les périodes justement parce qu'il peut arrivé des imprévues dans l'année. Par contre quand le parent signe il est a courant et signe en connaissance de cause.
Votre rsg aurait dû selon la loi écrire une lettre à tout ses parents utilisateurs et leur faire la demande à savoir si elle rajoutais une semaine cela faisait l'affaire des parents.
Rvenez nous dire le dénoument, je suis assez curieuse!
soleil02
28/11/2012, 09:17
C'est moi ou ton BC se contredit en disant qu'elle a le droit de charger cette semaine supplémentaire MAIS qu'elle aurait dû L'INSCRIRE AU CONTRAT. Je vais dire comme Charlotte, renseignes-toi directement à l'OPC et s'ils disent le contraire, rappelle le BC.
soleil02
28/11/2012, 09:20
Même si c'est écrit que vous devez payer 52 semaines sur votre contrat, si votre RSG devait fermer 1 semaine pour maladie, vous ne seriez pas tenu de payer cette semaine. Selon moi, si elle ajoute 1 semaine de vacance qui était non inscrite au contrat, c'est du pareil au même.
MissKelly
28/11/2012, 09:21
Je suis tout à fait d'accord que celà va occasionner un problème par la suite avec mes gardiennes mais je trouve ça dommage que le monde ne tienne pas compte de leur contrat.
Je ne ferais rien car c'est dans la famille de mon patron actuel (ce qui est très touché) même si ils m'ont dit que la garderie c'était la garderie et mon emploi est mon emploi.
Je ne sais pas pour ce qui est du nombre d'enfants de l'année passée dans le temps des fêtes car je suis à cette garderie seulement depuis cette année.
Je vous remercie pour toute votre information et vos conseils, c'est très apprécié! :)
*_Coffee Addict!!_*
28/11/2012, 09:27
J'adore ma RSG mais moi aussi à certaines reprises je suis pris entre les contradictions de contrat!!
Je te donne un exemple:
C'est écrit que je doit payer 52 semaines par année ET qu'elle prend 5 semaines de vacances!
Lors du contrat Septembre 2011 à Août 2012, elle a pris 6 semaines.... et j'ai du payer... a cause du 52 semaines payable... MAIS ca se contredit puisqu'elle me disait prendre JUSTE 5 semaines....
Ca sert a quoi d'écrire le nombre de semaines qu'elle prend si no matter what je doit toujours payé...
En tout cas c'est mon humble opinion...
J'était pas prete a perdre ma relation avec ma RSG pour 35$ alors j'ai payer... et je me suis arranger autrement!
Chatounne
28/11/2012, 09:39
Merci beaucoup pour l'information! Pensez-vous que je peux demander aussi directement au CPE qu'elle est affilié?
Ecoute je te comprend de te poser la question.... mais si j'etais toi, je paierais son 7$ par jours demander, car si ton enfant est bien a cette endroit et que tu aime bien cette RSG moi je paierais, car tu sais tu es chanseuse d'avoir une place à 7$ et en plus je ne prendrais pas la chance que cela cause un conflis avec ta RSG car si cela est le cas, elle pourait lors du renouvellement du contrat ne pas vouloir renouveler et oui cela est plate mais c'est cela qui pourait arrivé aussi.
J'aimerais prendre un moment pour vous dire que certaines informations que vous avez reçu concernant la RSG et son contrat son erronés.
La RSG est à 7$ donc fort probablement syndiquée. L'entente collective spécifie que la RSG n'a PAS À ÉCRIRE SES JOURNÉES DE VACANCES SUR LE CONTRAT. Je mets cela en gros caractères car souvent les informations qui circule disent le contraire. Les RSG syndiquées ont des règles qui diffère des autres à ce sujet.
Votre RSG doit obligatoirement fermer les fériés on appel ces journées des APSS déterminés. Si le férié tombe un samedi, elle ferme le vendredi. Si le férié tombe le dimanche elle fermera le lundi.
Si elle désire prendre des journées de vacances (APSS non déterminés), elle peux écrire les dates connues dans son contrat si elle le désire mais elle pourrait également rien indiquer dans le contrat. Elle peux également décider d'ajouter des journées de fermetures en cours de contrat même si ceux-ci n'apparaissent pas sur le contrat. Dans mon contrat par exemple, c'est écrit que je ferme les fériés et que tout autre fermeture sera communiqué selon les directives de mon entente collective. Perso, j'avise les parents des mois à l'avance mais ce n'est pas obligatoire.
L'entente collective signée entre la CSQ et le ministère de la famille et des ainés, stipule au point 12.18 (b) La RSG doit transmettre aux parents un avis écrit indiquant les dates ou ces journées seront prises au plus tard quinze (15) jours précédant ces journées, à l'exceptions des situations imprévues.
Donc pour résumer votre question. La RSG de votre enfant est en droit de prolonger ses journées de fermetures durant le temps des fêtes et vous devez lui payer si sur votre contrat mentionne que les journées de vacances ou fermetures sont payable.
Bonne chance
Voici le lien pour l'entente collective CSQ \ MFA
http://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Entente_collective_MFA_CSQ.pdf
Je suis sure d'avoir bien lu. Un travailleur autonome n'est pas un salarié... Quand un férié tombe au milieu d'une semaine de vacances, ma rsg ne le reprend pas avant ou après.
Aussi, je vous rappelle que les fériés sont le 25 décembre et le 1er janvier seulement, donc le 26 décembre et le 2 janvier sont des journées de congé, pas des fériés. Suivant votre logique, vous devriez ajouter 2 jours à votre semaine, pas 4. Les fériés sont des journées désignées par le gouvernement.
Ça dépend de ce qui écrit au contrat. Moi je suis justement travailleur autonome et j'ai décidé que j'étais en TOUT teps fermé les 25, 26, 1 et 31 et que je fermait selon où ça tombait entre ces dates. Donc cette année ma dernière journée est le 21 et je suis ouverte le 3 au matin. Tous mes parents ont signés le contrat et sont donc d'accord avec ça!
Pour revenir maintenant au message de départ, si tu dois toi aller travailler et payer quelqu'un d'autre pour garder tes cocos, je pense que tu peux parler calmement avec ta rsg et lui dire que tu aimerais t'en tenir au contrat, que tu respect son travail mais que ça va te mettre serré de payer deux personnes pour ces journées supplémentaires! N'oublie pas que tu dois garder un lin de confiance avec cette personne alors je ne comprend pas ceux qui court à l'OPC etc etc... Si c'est la première fois qu'une situation comme celle là arrive, juste en discuter avec elle. Pourquoi partir du fait qu'elle est de mauvaise fois!
MissKelly
28/11/2012, 19:58
Mariek comme j'ai mentionné plus haut, je vais lui payer sa semaine supplémentaire qui n'était pas inscrit sur notre contrat car ça ne me tente pas de me battre car la garderie est relié à mon emploi (la même famille).
Mon coeur de maman me fait douter depuis le début mais j'y envoie quand même mon fils car je sais qu'elle ne le maltraitera pas :)
Merci aussi à celle qui m'a transmis l'information pour les RSG syndiqué :)