Voir la version complète : Suis-je dans mon droit de demander les frais de résiliation?
Voici ma situation, j'ai recemment annoncer ma fermeture de mon service de garde à la fin de mon contrat. J'ai donc promis à tout le monde que je restais ouverte jusqu'à la fin. Donc si un parent décide de quitter avant la fin du contrat, ai-je le droit de lui exiger les frais de 50$ ou le 10% du montant restant?
mélanie33
18/06/2013, 09:17
Voici ma situation, j'ai recemment annoncer ma fermeture de mon service de garde à la fin de mon contrat. J'ai donc promis à tout le monde que je restais ouverte jusqu'à la fin. Donc si un parent décide de quitter avant la fin du contrat, ai-je le droit de lui exiger les frais de 50$ ou le 10% du montant restant?
S'ils choisissent de te quitter avant....ca dépend.....je m'explique!
J,ai annoncé a mes parents utilisateurs 1 an d'avance que je fermerais cet été....aucun n'est partie avant décembre (une premiere amie pour une place en installation qui finissait son contrat) Mais au renouvellement, sachant que je partais anyway et que les amis avaient le droit d'avoir une intégration ailleurs sans devoir me payer des frais....j'ai fait des contrats au mois de mars a juin! Pourquoi j'ai fait ca? Parce que je respecte mes clients et que je considere qu'ils n'ont pas a me débourser quoi que ce soit pour une décision qui n'est pas la leur;) Par contre, mes clients sont ici depuis 3 ans donc j'ai une super relation avec tous et jamais je leur aurais fait ca!
Alors....oui s'ils partent mettons 6 mois avant ta résiliation...charge mais s'ils quittent 1 ou 2 mois avant la date de ta fermeture pour habituer les enfants ailleurs....je ne chargerais pas et je serais meme genée de le demander!
Voila pour moi ;) Bonne chance!!
En théorie, oui tu pourrais charger les frais de résiliation pour un parent qui quitte avant la fin...
Mais personnellement, je ne chargerais pas parce que c'est toi qui ferme. Quand tu as annoncé ta fermeture, c'est normal que les parents commencent à chercher immédiatement pour être certains d'avoir une place pour leur enfant. Et quand ils trouvent, ils peuvent être obligés de bouger rapidement. Je ne sais pas combien de temps à l'avance tu as annoncé que tu fermais, mais il fallait malheureusement t'attendre à des départs avant la fin des contrats. Ça fait partie des risques du métier.
En tant que parent , je trouverais ca bien dommage de devoir me trouver un nouveau service de garde ET en plus de payer des frais de résilitation meme si c'est TOI qui ferme.
En fermant mon service de garde le printemps dernier pour ma grossesse je n'ai pas fait payer de frais aux parents quand ceux-ci avaient trouvé un autre service de garde.
soleil02
18/06/2013, 10:25
Légalement, oui, tu es en droit de demander la pénalité puisqu'ils quittent avant la fin du contrat car tu offres le service jusqu'à la fin des contrats. Cela dit, personnellement, je ne le ferais pas. Quand tu as annoncé ta fermeture, les parents ont certainement dû commencer leurs recherches tout de suite pour un autre service de garde et par conséquent, s'ils ont trouvé plus tôt que prévu et que la place est disponible tout de suite, ils n'ont peut-être pas eu le choix de quitter plus tôt pour ne pas perdre leur place. On s'entend que si tu n'aurais pas fermé, tes clients n'auraient pas eu à chercher une autre garderie et seraient resté jusqu'à la fin du contrat et même au delà. C'est difficile de leur en vouloir pour ça.
Il y autre chose qui me choque la dedans. Dans le contrat j'avais demandé qu'ils me payent mes vacances au lieu de leur demander une augmentation de 1$ de plus par jour. Alors qu'elle décide de quitter juste avant mes vacances pour pas me les payer. J'ai eu le respect de leur annoncer 2 mois et demi d'avance pour ils puissent se trouver quelque chose. Alors que j'ai sais très bien qu'elle n'a pas trouver de place encore. Je trouve que c'est de manquer de respect pour la personne qui s'est occupé de ses enfants prenant 4 ans. Excuser pour la montée de lait!
Il me semble que lorsqu'on ferme, on ne demande pas aux parents de payer une pénalité lorsqu'ils quittent avant l'échéance du contrat qui sera de toute façon, non renouvelé...
C'est peut-être "légal", mais ce n'est pas très éthique...
soleil02
18/06/2013, 12:50
Vos vacances, ils sont combien de temps avant votre fermeture? Je m'excuse, mais c'était un peu à prévoir. Ça aurait été plus "safe" d'annoncer la nouvelle après vos vacances si vous teniez tant à ce que les parents vous les paient.
Et je ne dis pas ici que ces parents ont raison. C'est vrai qu'on pourrait s'attendre à un peu plus de respect de leur part. Mais en même temps, je les comprend un peu de vouloir sauver des sous. Les gens sont souvent mener par leur porte-feuille malheureusement et ne pense pas aux soucis que ça peut occasionner à leur RSG. Cela dit, on ne connais pas toute l'histoire non plus. Est-ce que vous aviez une relation en or avec les parents? Qu'elles sont les raisons de la fermeture? Tout cela peut avoir un impact aussi. C'est trop peu d'informations pour vous donner raison sur ce point.
En plus, tu veux leur faire payer tes vacances avant ta fermeture??!! Franchement...
Chouettee
18/06/2013, 13:11
Il y a long long temps, lorsque mon plus vieux était en garderie, la madame a décidé qu'elle ne voulait plus de poupon, trop difficile avec 6 enfants plus ces 2 enfants, donc elle a mis fin à notre contrat, 4 semaines de préavis.
Nous ont était en vacances les 2 dernières semaines de son préavis, on a devancé la date. Elle voulait qu'on lui paie quand même les 2 semaines qu'on était en vacances. Après consultation on a appris que légalement, puisq'on devançait le départ on lui devait les frais de résiliation.
Donc oui vous êtes dans vos droits légales. Par contre, moi j'aurais honte de demander des frais de résiliation quand c'est moi qui oblige les parents de chercher une autre garderie.
Vos vacances, ils sont combien de temps avant votre fermeture? Je m'excuse, mais c'était un peu à prévoir. Ça aurait été plus "safe" d'annoncer la nouvelle après vos vacances si vous teniez tant à ce que les parents vous les paient.
Et je ne dis pas ici que ces parents ont raison. C'est vrai qu'on pourrait s'attendre à un peu plus de respect de leur part. Mais en même temps, je les comprend un peu de vouloir sauver des sous. Les gens sont souvent mener par leur porte-feuille malheureusement et ne pense pas aux soucis que ça peut occasionner à leur RSG. Cela dit, on ne connais pas toute l'histoire non plus. Est-ce que vous aviez une relation en or avec les parents? Qu'elles sont les raisons de la fermeture? Tout cela peut avoir un impact aussi. C'est trop peu d'informations pour vous donner raison sur ce point.
Oui j'ai une bonne relation avec eux. Mais elle a paniqué et je suis sûre que le porte feuille qui a du parler.
La maman savait très bien qu'en sept passé je voulais augmenté mon tarif. Et puis a la place en leur expliquant, j'ai choisis de me faire payé mes vacances. Et bien la elle quitte seulement 2 semaines avant mes vacances. Elle aura donc profité de moi sans me donner mon augmentation. Je trouve que c'est du vol.
La vie est belle
18/06/2013, 14:05
Les filles , il ya aussi une réalité que vous avez pas pris en considération dans vos réponse !:confused:
Cette rsg etait supere gentille et humaine de dire deux mois et demi d'avance à ses parents qu'elle fèrme , mais elle a besoin de ses sous jusqu'au dérnier moment de son travail , ...alors, elle mérite le réspéct des parents et qu'ils gardent leurs places jusqu,a la fin !!!!
Tu es en droit de demander les frais de résiliation , tant que tu as un contrat valide , en fin de compte un contrat est un contrat (elle fèrme ou pas ).
En plus les parents peuvent signer avec une autre RSG à partir de la férméture facilement !!!
Tu n'aurais jamais du le dire aux parents d'avance :no:
Les filles , il ya aussi une réalité que vous avez pas pris en considération dans vos réponse !:confused:
Cette rsg etait supere gentille et humaine de dire deux mois et demi d'avance à ses parents qu'elle fèrme , mais elle a besoin de ses sous jusqu'au dérnier moment de son travail , ...alors, elle mérite le réspéct des parents et qu'ils gardent leurs places jusqu,a la fin !!!!
Tu es en droit de demander les frais de résiliation , tant que tu as un contrat valide , en fin de compte un contrat est un contrat (elle fèrme ou pas ).
En plus les parents peuvent signer avec une autre RSG à partir de la férméture facilement !!!
Tu n'aurais jamais du le dire aux parents d'avance :no:
Merci, de l'appui oui,je regrette un peu de l'avoir dit d'avance par contre je ne me serais pas sentie bien de leur dire 4 semaines d'avance car j'ai plusieurs petits frêres. Et je comprends comment ça peut être difficile de se trouver 2 places dans une même garderie.
Mais je le sais , encore la , c'est moi qui écopera à la fin .
De toute façon je lui faire part de mon point de vue et cela la fera peut être réfléchir. Qui vivra verra!
Tu n'aurais jamais du le dire aux parents d'avance :no:
QUOI???? :eek:
Elle l'a annoncé à l'avance et ce faisant elle a fait preuve d'honnêteté et d'humanité.
Pour l'avoir vécu, c'est vraiment pénible pour un parent de se faire annoncer la fermeture d'un service de garde où son enfant est intégré et heureux. Et s'il est facile de trouver une place, il l'est beaucoup moins de trouver une BONNE place, et plus le délai est court, plus c'est difficile. Aucun parent digne de ce nom n'enverra son enfant n'importe où faute de temps.
Aucun travailleur ne souhaite se retrouver sans garderie pour son enfant, et c'est précisément le genre de choses que l'on doir pouvoir planifier en tant que parent.
Elle a choisit de fermer, elle doit en assumer les conséquences. Et parmi ces conséquences, le fait que les parents se mettent à chercher une nouvelle place, et si la nouvelle place qu'ils considèrent être la meilleure est disponible maintenant, ils n'ont aucun intérêt à la refuser. Et s'ils quittent trop tôt, ils restent dans l'obligation légale de payer des frais de résiliation. Mais la démarche est plus ou moins éthique, puisque c'est la RSG qui décide de ne plus offrir le service...
C'est bien dommage mais c'est comme ça. Avec tout le respect que j'ai pour la RSG de mon enfant, dans pareille situation je penserais à lui et à moi avant de penser à elle.
QUOI???? :eek:
Elle l'a annoncé à l'avance et ce faisant elle a fait preuve d'honnêteté et d'humanité.
Pour l'avoir vécu, c'est vraiment pénible pour un parent de se faire annoncer la fermeture d'un service de garde où son enfant est intégré et heureux. Et s'il est facile de trouver une place, il l'est beaucoup moins de trouver une BONNE place, et plus le délai est court, plus c'est difficile. Aucun parent digne de ce nom n'enverra son enfant n'importe où faute de temps.
Aucun travailleur ne souhaite se retrouver sans garderie pour son enfant, et c'est précisément le genre de choses que l'on doir pouvoir planifier en tant que parent.
Elle a choisit de fermer, elle doit en assumer les conséquences. Et parmi ces conséquences, le fait que les parents se mettent à chercher une nouvelle place, et si la nouvelle place qu'ils considèrent être la meilleure est disponible maintenant, ils n'ont aucun intérêt à la refuser. Et s'ils quittent trop tôt, ils restent dans l'obligation légale de payer des frais de résiliation. Mais la démarche est plus ou moins éthique, puisque c'est la RSG qui décide de ne plus offrir le service...
C'est bien dommage mais c'est comme ça. Avec tout le respect que j'ai pour la RSG de mon enfant, dans pareille situation je penserais à lui et à moi avant de penser à elle.
C'est bien quand tu veux être honnête et humaine , qu'on te traite comme de la merde. Dans le fond je suis juste la personne qui a pris soin des 2 personnes qui le plus pour elle pendant 4 ans. Merci pour le respect.
mais il est la fond du probleme aussi:
le parent peut partir quand il veut et on se fout des conséquence pour le rsg meme a 24h d'avis..............mais la rsg elle meme a 2 1/2 mois d'avis elle doit penser aux conséquences des parents.............
si le parent serait en CPE et que le cpe déménage ou ferme (ca m'Est arrivé vla plusieurs années) le parent doit finir son contrat ou payer les frais de résiliation. Un préavis décent a été donné, le parent doit respecter sa part du marché..........
cé plate la vie mais cé ca !
honneteté et humanité va dans les 2 sens!
C'est bien quand tu veux être honnête et humaine , qu'on te traite comme de la merde. Dans le fond je suis juste la personne qui a pris soin des 2 personnes qui le plus pour elle pendant 4 ans. Merci pour le respect.
Et ces parents sont "juste ceux qui ont eu confiance en toi pendant 4 ans et qui t'ont payé pendant 4 ans pour leurs deux enfants"...
Dans ce genre de relation, c'est du donnant-donnant. Ils sont restés avec toi pendant tout ce temps! Ce n'est pas rien! Tu leur dois autant de respect qu'ils t'en doivent!
C'est fou comme certaines personnes pensent que tout leur est dû...
Personnellement, dans de telles circonstances, je ne demanderais pas aux clients de payer mes vacances ni de payer des frais de résiliation.
Chouettee
19/06/2013, 13:27
Je suis RSG et non parent utilisateur d'une garderie.
Oui la situation est plate mais je ne trouve pas que le parent te traite comme la merde.
Oui le parent pense à lui et à son besoin, et oui tu as pensé au parents quand tu as choisi de leur donner un délai très raisonnable. Mais toi aussi tu à penser qu'à toi et ton besoin quand tu as pris la décision de fermer ton service de garde.
Je ne dis pas que tes raisons ne sont pas valide, mais qui dit que les raisons de la maman de penser qu'à elle et ses besoins ne sont pas valide aussi.
Oui c'est décevant parce que tu as tous donner pour prendre soins de ces enfants pendant 4 ans. Mais n'est-ce pas possible qu'elle est déçu que l'amour et la stabilité que ces enfants ont connu pendant 4 ans va être enlever comme ça, et elle a aucun choix?
soleil02
19/06/2013, 13:32
Écoutes, tu as demandé notre avis, tu l'as eu. Je crois qu'on peut dire qu'autant les RSG que les parents sont unanimes sur la question. Ça ne vas pas dans le sens que, toi, tu aurais voulu et tu as le droit de ne pas être d'accord avec nous. Pas besoin d'en faire toute une montagne non plus.
En bout de ligne, c'est toi qui décides. Tu as le droit de réclamer la pénalité si tu veux, mais comme te l'on mentionné les autres, elles ne le feraient pas être à ta place puisque c'est toi qui ferme. Si tu réclames la pénalité, attends-toi à du chialage et de l'incompréhension de la part de tes clients et peut-être même refuseront-ils de te la payer. Mais qui ne tente rien n'a rien. À toi de voir si tu es à l'aise de la leur réclamer ou non.
Maintenant, c'est moi qui est tout en l'envers et qui se sent utilisée. 😢
Au finale, comme plusieurs fois on n'en a parlé, augmentez vos tarifs et arrêtez de faire payer vos vacances ! Cette situation revient sans cesse, des rsg choquées de se faire 'planter' direct avant les vacances, et des parents qui ont pas envie de payer en double...augmentez de 1$ et mettez vous le de côté tout le monde vivra mieux...des 2 côtés c'est 'Poche' Un parent qui se trouve quelquechose à son goût ailleurs à le droit de partir avant, en plus s'il vous paye 125$ à vous plus 125$ à sa ''nouvelle'' ça lui coûte 250$/1 semaine 500$/2semaines 750$/si 3semaines... faut quand même pas penser que tout le monde peut payer dans le vide.... en tant que parent qui doit se chercher une nouvelle garderie et qu'il trouve sa perle...il ne l'a laissera pas passé seulement pour une question de respect, il doit travailler !!! Je crois pas qu'elle ne vous respecte pas, mais si elle veut qui lui reste un peu de budget vacance pour sa famille et ces mousses elle peut pas se permettre de payer en double.