Résiliation de parent pendant les journées d'intégration

[coquinedodine]

Bonjour,

J'ai besoin de vos conseils s'il vous plaît les filles. Un parent a décidé de résilier le contrat pendant les journées d'intégration. Normalement, l'enfant commence le 19 août, mais il vient chaque vendredi à partir du mois de juillet. Je n'ai pas inscrit les journées d'intégration dans le contrat mais on s'est convenu par courriel. Qu'est-ce que je fais là, est-ce que je peux demander le 50 dollars comme frais de résiliation, il y a eu un vendredi d'intégration que l'enfant n'a pas fréquenté ma garderie car il était malade. Je vous remercie par avance pour vos réponses!

Bonne journées les filles!

[*_Coffee Addict!!_*]

Selon moi, mais tu peux confirmer avec l'OPC également, tu pourrais demandé le 50$ de frais de résiliation puisqu'il y a une entente écrite (courriel) comme quoi l'enfant commencerait 1 jour par semaine en intégration avant le début du contrat!

[MèrePouleQC]

C'est difficile à répondre de façon catégorique... D'une part il aurait fallu que le contrat inclu les jours d'intégration, ne serait-ce qu'avec un addendum au contrat. D'une autre un contrat est soit écrit ou verbal et comme vous avez un courriel faisant foi du début bien avant le 19 août je serais tentée de vous dire que vous êtes en droit de réclamer vos frais de résiliation...

Il y a peut-être des cas de jurisprudence. Soit ici ou auprès de l'OPC.

Merci d'avoir partagé! Votre cas nous permettra de mieux nous protèger dans le futur.

[coquinedodine]

Bonjour les filles,

J'ai appelé l'opc et finalement je n'ai pas le droit de demander les frais de résiliation car les journées mentionnées dans le courriel ne valent rien selon la loi il fallait que je les mettent dans le contrat!

[MèrePouleQC]

Merci de la mise à jour! J'espère que tu pourras remplacer l'enfant rapidement!

[PHANILIPRIX]

Avoir été la maman je t'aurais offert le 50$ quand même, désolé pour toi je te souhaite bonne chance avec le prochain mini xx