Voir la version complète : Remplacente congé de maternité pour ne pas fermer
Bonjour, j'ai ma garderie à la maison, et comme je suis loin de la ville (20 minutes) j'ai de la difficulté à combler mes places ce qui m'a amener à réfléchir sur l'idée de me prendre un appartement pour ma garderie (bon si j'en trouve un haha) Et sa règlerais bien des chose ,car ma maison n'est pas du tout faite pour une garderie, mettons que je peux pas décrocher du tout !!!! Bon bon la je m'écarte haha la seule chose qui me bloque en ce moment, c'Est que je sais que je sais que ma famille n'est pas terminer, mais si j'ai un apparte je ne pourrais pas fermer pour rouvrir l'année d'Après, c'Est claire que sur le RQAP je pourrais pas payé le loyer lollll Donc, je me demandais comment on procède pour trouver une remplaçante pour ne pas fermer la garderie. Je suis privé. Serais-je mieux de m'incorporer ?
Merci :)
En fait pour avoir un service de garde en milieu familial légalement tu dois habiter là où tu opère ton SDG...donc pense-y bien! Je sais que ca se fait mais en tant que parent, ca me stresserais un peu de savoir que mon enfant va dans un milieu qui risque de se faire fermer.
Oui cela ce fait, ma belle-soeur loue l'appartement en bas de chez elle pour sa garderie. Dans notre ville on a pas besoin de permis et ou sa change c'Est les assurances garderie qui sont un peu plus cher car vue que je n'habite pas dans le loyer bien c'Est considéré commercial ;)
La question est que je chercher un moyen pour ne pas fermer justement !!!!!!!
Merci !!!
soleil02
03/11/2013, 19:11
Oui cela ce fait, ma belle-soeur loue l'appartement en bas de chez elle pour sa garderie. Dans notre ville on a pas besoin de permis et ou sa change c'Est les assurances garderie qui sont un peu plus cher car vue que je n'habite pas dans le loyer bien c'Est considéré commercial ;)
La question est que je chercher un moyen pour ne pas fermer justement !!!!!!!
Merci !!!
Même si ta belle-sœur le fait, ça reste que ce n'est pas légal. Pour opérer une garderie dans un logement, c'est considéré comme un commerce et à ce moment-là, ça prend un permis du MFA. Et comme toutes entreprises, tu auras alors des taxes spéciales à payer à la ville. La ville n'a rien a voir là-dedans, c'est le MFA qui dicte les lois. Les villes peuvent toutefois avoir des règlements en plus de ceux du MFA, mais en aucun cas ne peuvent passer par dessus les lois déjà établies par le MFA. Appelles au Ministère de la Famille et des Aînés pour en avoir le cœur net, mais je suis pas mal certaine de ce que j'avance.