Fenuzia
25/03/2014, 13:29
Bonjour
Je me pose une question ça ne m'est pas arriver mais je voulais savoir ce que vous pensez.
Voici mon exemple : Je fais signer un contrat d'une durée d'une année à un parent pour son enfant le 1 er mars. Son enfant débutera la fréquentation de mon service de garde le 1 er avril.
Mais une semaine avant que son enfant débute, il désire de ne plus envoyer son enfant dans mon service de garde. Dans mon contrat s'est écrit L'entente commence à la première journée de fréquentation de l'enfant.
Alors je veux savoir que faites-vous dans ce cas-là ? Est-ce que le parent doit payer quelque chose ?
Et si c'est par exemple la RSG qui doit fermer son milieu, est-ce que la RSG doit payer quelque chose ?
J'espère que j'ai été clair dans mes propos.
Merci
Fenuzia
Je me pose une question ça ne m'est pas arriver mais je voulais savoir ce que vous pensez.
Voici mon exemple : Je fais signer un contrat d'une durée d'une année à un parent pour son enfant le 1 er mars. Son enfant débutera la fréquentation de mon service de garde le 1 er avril.
Mais une semaine avant que son enfant débute, il désire de ne plus envoyer son enfant dans mon service de garde. Dans mon contrat s'est écrit L'entente commence à la première journée de fréquentation de l'enfant.
Alors je veux savoir que faites-vous dans ce cas-là ? Est-ce que le parent doit payer quelque chose ?
Et si c'est par exemple la RSG qui doit fermer son milieu, est-ce que la RSG doit payer quelque chose ?
J'espère que j'ai été clair dans mes propos.
Merci
Fenuzia