Voir la version complète : Je cherche des filles qui ont dû se battre avec leur voisin pour une clôture mitoyene
silent night
02/05/2014, 14:50
Cest maintenant mon cas et jaimerais qu on me dise un peu comment ca cest passé pour vous ....
Lan passé je me suis fais construire une cloture sur mon terrain , une cloture tenporaire que jenvisageais de reconstruire plus grande car faute de $$$ je devais faire ca petit et avec du bois /trellis
Lete passé Mon voisin avait dit a mon chum quil prevoyait cloturer car il voulait une piscine creusé , jetais contente car il voulais la construire sur son propre terrain donc a ses frais ...
Voila que je rentre en contacte avec lui par tel la semaine derniere et je demande ... Et puis voulez vous tjrs installer votre cloture ??? Il dit non , lanne prochaine ... Voila qu on a parlé et refuse de payer sa partie car m veut une autre sorte de cloture ....
Avez vous vecu ce genre de probleme ? Je sais que la loi est de mon bord mais je dois poursuivre avant de linstaller je crois avoir lu ....
Billy789
02/05/2014, 15:46
Voici y petit lien sur le sujet
http://www.micasa.ca/fr/nouvelles-immobilieres/maison-passion/cloture-mitoyenne-qui-paie-quoi
Ça m'et jamais arrivé, mais cela risque de de produire sous peu...mais à l'inverse.... C'est nous qui ne voulons pas payer pour une autre clôture. En fait, c'est la clôture du voisin arrière, il nous a demandé (il y a un an) de payer pour une super clôture qu'il veut installer pour aller avc ses clôtures de côtés. Mais nous n'avons pas les sous, bien trop de rénos pour notre propre maison....
Il nous a dit "alors c'est moi qui choisis et vous aurez rien à redire" (en pensant nous faire changer d'avis) "Bien parfait!" Qu'on lui a dit. Il n'a toujours pas changer la clôture. En plus c'est la sienne, sur son terrain.
soleil02
02/05/2014, 16:07
J'appellerais la ville avant de poursuivre pour savoir tes recours. Tu peux peut-être quand même installer la clôture même si lui veut attendre sans avoir de plainte.
Achooboudin
02/05/2014, 16:54
a-t-il déjà construit sa piscine creusé?
À mon ancienne maison, j'avais ma clôture et la voisine avait la sienne aussi. Je ne sais pas où se trouvait vraiment la ligne séparatrice de nos terrains (sur sa clôture, sur la mienne ou entre les 2?) mais ça peut être une solution.
La mienne fittait avec le reste de ma cour et la sienne avec sa cour. Le bordel c'est que la sienne était en bois fermé et la mienne en métal donc dans l'espace entre les 2 clôtures, il poussait des MÉGÀ mauvaises herbes!!! Ça allait jusqu'à 6 pieds de haut si on les arrachait pas assez souvent. Elle, elle ne les voyait pas car sa clôture était fermée mais je voyais à travers la mienne, donc les mauvaises herbes... Elles étaient dures à enlever!!!
Bref!!!
Il peut bien mettre celle de son choix, SUR SON terrain et il en paiera la totalité. Tu peux faire pareil.
Par contre, si un de vous voulez mettre une clôture sur la ligne mitoyenne de vos terrains, vous partagerez la facture.
ti-boutte
02/05/2014, 21:37
A moins que les lois on changer, mais il y a 20 ans, la ville m'a dit qu'un voisin qui a une piscine creusée est obliger de clotûrer (combien de temps après je sais pas) que tu payes ou non,
c'est sûrement plus une histoire de "ligne".
silent night
02/05/2014, 22:25
Le gars veut une piscine creusé mais son derriere de cour a meme pas ete amenagé cest sur la terre meme pas egaliser aucun gazon donc monsieur prend son temps parcequ il a de super projets a 50 mille piasse !!!
Jai lu larticle de la loi mais je ne peux pas le mettre devant le fait accomplis , je vais lui envoyé une mise en demeure seulement je sais pas exactement koi mettre ... Je vais telephoner a ma compagnie de cloture poir avoir sur mon estimation le cout exact taxe et pose compris pour la partie qui va lui appartenir poir linclure , aussi le cout doit etre resonable , cest des malle de metal que jai choisi mais seulement 4' de hauteur , pas asse chic poir mon voisin ca lair ... Tk la jai eu un flash ....
Ma cloture de treillis et bois a ete fait sur des pic et non encimenter donc jai penser faire cloturer le reste de ma cour a mon gout et defaire ma vielle cloture pour linstaller mittoyen , comme ca quand monsieur peteux de broue fera installer son boutt de cloture tres chic et tres chere a cest frais sur son terrin , jenleverai ma cochoneri !
Cette option meviterais daller a la cour :(
silent night
02/05/2014, 22:32
Voici y petit lien sur le sujet
http://www.micasa.ca/fr/nouvelles-immobilieres/maison-passion/cloture-mitoyenne-qui-paie-quoi
Ça m'et jamais arrivé, mais cela risque de de produire sous peu...mais à l'inverse.... C'est nous qui ne voulons pas payer pour une autre clôture. En fait, c'est la clôture du voisin arrière, il nous a demandé (il y a un an) de payer pour une super clôture qu'il veut installer pour aller avc ses clôtures de côtés. Mais nous n'avons pas les sous, bien trop de rénos pour notre propre maison....
Il nous a dit "alors c'est moi qui choisis et vous aurez rien à redire" (en pensant nous faire changer d'avis) "Bien parfait!" Qu'on lui a dit. Il n'a toujours pas changer la clôture. En plus c'est la sienne, sur son terrain.
Sil veut changer SA cloture pour en mettre une mittoyenne il est dans son droit ... Il doit tenvoyer une mise en demeur avant cest preferable davoir eu le jugement de la cour qui toblige a payer la moitié plus les frais de cour ect encourru ...
Informe toi bien car tu pourrais perdre ...
Le prix doit etre resonable je suppose qu on exclut les cloture ornementale , on parle generalement de frost et de bois ...
La ville ma envoyer les documents mais ce nest pas avec eux que je dois faire affaire , ce nest pas eux qui soccupe de ca je dois poursuive au petites creances , lui imaginez il veut mettre sa cloture sur son coter et que moi je mette la mienne sur mon coté ... Et les herbes pousseront entres les deux cest sur !!! Deux cloture !!
izzabelle
02/05/2014, 22:39
Je comprend pas...on ne peut pas obliger ou poursuivre quelqun pour une cloture quon decide de mettre mitoyenne si lautre ne veut pas...tu la met sur ton terrain..ce que tu veux pis tu payes...lui il,fera ce quil veut quand il le voudra...tant mieux pour toi sil met plus haut et plus beau...tu ne le verra pas se pavaner dans sa piscine...:rolleyes:
Tu fais venir les plans de la villes pour savoir ou se trouve la ligne et tu mets la cloture a linterieur...jai mis une haie de cedre lannee passee et personne nest cloturer par chez nous...jai mis a linterieur de la ligne partout pis jai payer seul...ma decision...mes responsabilites...moi qui paye
Je comprend pas...on ne peut pas obliger ou poursuivre quelqun pour une cloture quon decide de mettre mitoyenne si lautre ne veut pas...tu la met sur ton terrain..ce que tu veux pis tu payes...lui il,fera ce quil veut quand il le voudra...tant mieux pour toi sil met plus haut et plus beau...tu ne le verra pas se pavaner dans sa piscine...:rolleyes:
Tu fais venir les plans de la villes pour savoir ou se trouve la ligne et tu mets la cloture a linterieur...jai mis une haie de cedre lannee passee et personne nest cloturer par chez nous...jai mis a linterieur de la ligne partout pis jai payer seul...ma decision...mes responsabilites...moi qui paye
C'est ça que je pense aussi!
Je comprend pas la passe de la mise en demeure et de la cour???:confused:
Il n'a pas de piscine donc n'est pas obligé de clôturer. Quand il en aura une, il posera sa clôture.
Toi tu en veux une?? Met là chez vous. Tu veux pas la mettre sur ton terrain, attend qu'il mette la sienne chez eux car tu ne veux pas payer la 1/2 sur la ligne mitoyenne, garde ta cochonnerie (comme tu dis ;) hahaha) enxore 1 an et profites de sa clôture quand il la posera.
C'est ça que je pense aussi!
Je comprend pas la passe de la mise en demeure et de la cour???:confused:
Il n'a pas de piscine donc n'est pas obligé de clôturer. Quand il en aura une, il posera sa clôture.
Toi tu en veux une?? Met là chez vous. Tu veux pas la mettre sur ton terrain, attend qu'il mette la sienne chez eux car tu ne veux pas payer la 1/2 sur la ligne mitoyenne, garde ta cochonnerie (comme tu dis ;) hahaha) enxore 1 an et profites de sa clôture quand il la posera.
Oui, mais si le monsieur décide de mette sa clôture sur la ligne mitoyenne, elle devra payer la moitié quand même!
Mais j'avoue que je ne partirais pas en guerre avec mon voisin pour une clôture. Je lui demanderais bien évidemment son avis... Il est d'accord, tant mieux, il refuse, tant pis, je a fais ma clôture sur mon côté... En espérant qu'il n'en fasse pas une mitoyenne, m'obligeant à payer la moitié l'année d'après...
Je ne crois pas que tu puisses bâtir sur la ligne mitoyenne en obligeant des voisins à payer des frais qu'ils n'auraient jamais faits...:confused:
silent night
03/05/2014, 14:02
Bien sur que je peux !!!
Cest important de cloturer quand on a une garderie , ou juste pour delimité les terrain , je crois que sur le certificat de localisation il ya tout les infos ...
Je ne vais pas me priver de mes droits parceque je veux pas de chicane avec mon voisin ! Je suis du genre a faire valoir mes droits !
Ca me derange pas de payer la moitié de sa cloture mais ciboire il remet ca chaque annee !!!! Il peut pas en acheter une trop chere faut que cw soit resonable cest le juge qui va trancher .Aussi la loi prevoi que je ne peux pas le mettre devant le fait accompli ....
Je vais donc lui envoyer ma mise en demeure pi installer ma cochonnerie qui me rapelle la cloture dun enclos de boeuf sur nos ligne en attendant qui paie la moitié ou encore que le juge le force a le faire plus les frais que ca va me couter !
silent night
03/05/2014, 14:04
Je ne crois pas que tu puisses bâtir sur la ligne mitoyenne en obligeant des voisins à payer des frais qu'ils n'auraient jamais faits...:confused:
Oui je peux !
http://www.micasa.ca/fr/nouvelles-immobilieres/maison-passion/cloture-mitoyenne-qui-paie-quoi
izzabelle
03/05/2014, 14:14
Avec tout mon respect...ta garderie ton probleme...on irait en cours tu peux etre certaine..je ne paierais pas une cenne...cest pour exactement cette raison la que tu mets tes affaires a linterieur de ta ligne pis que tu paie tes affaires...beaucoup de ville noblige absolument pas a cloturer (oui si piscine la ...) alors si le voisin ne veut pas cloturer et que la ville ne vous oblige pas...informe toi comme il faut parce que au final ca va peut etre te couter cher aller en cours...
Moi ici personne nest cloturer..JE trouvais ca super important jai mis dans mes lignes et jai payer...pas un voisin ne voulait payer pour ca...ca fait 30-40 ans quils habitent la sans jamais avoir cloturer...cest pas avec ma mise en demeure que jaurais fait changer quoi que ce soit...commence par la base...informe toi a la ville...apres tu verras pour la mise en demeure...moi le bon voisinage cest prioritaire dans ma vie alors...en tout cas cest beau nos droits la et chacun sa facon de faire mais moi je ne suis pas certaine a 100% de ce que tu avances...si la ville te donne raison je pense que tu peux aller le voir avec les informations avant de te garocher avec une mise en demeure...mais ca cest que moi ;)
Merci pour le lien! Mais je trouve ça particulier quand même comme situation...:sweatdrop:
En t k si tu poursuis tes démarches judiciaires avec ton voisin, elle est mieux d'être haute et opaque ta clôture car vous ne voudrez plus vous voir! Ça c'est sûr! :p
Les petites bulles
03/05/2014, 21:31
je ne crois pas que, selon la loi tu puisses obliger un voisin à payer pour une cloture. Comment comptes-tu prouver qu'il pensait vraiment se cloturer? À moins que votre ville l'oblige, evidemment. en tout cas, moi je ne partirais pas une chicane de voisin pour ca. Je comprend que ce soit plate, mais bon
Oui, on peut obliger un voisin à payer la moitié du coût d'une clôture sur la ligne mitoyenne. Je ne le ferais pas, mais on peut le faire.
PHANILIPRIX
03/05/2014, 21:45
Tu nes pas obligé de faire une cloture mitoyenne tu as juste a la faire sur ton terrain et la mettre a ton gout... cest ce que nous avons fait pas.de chicane elle est a nous.
izzabelle
03/05/2014, 22:04
Oui, on peut obliger un voisin à payer la moitié du coût d'une clôture sur la ligne mitoyenne. Je ne le ferais pas, mais on peut le faire.
Meme si la ville ne nous oblige pas a etre cloturer...jaimerais ca en mautadit voir ca moi...des gars qui debarquent...qui marchent sur mon terrain...installe fouille moi quoi pis apres je dois en payer la moitie....hihihi...mais la la plus haute possible pis la plus insonoriser possible...pas sure quapres ca je serais une bonne voisine moi la:laugh:
Mais ici pas obliger de cloturer alors jaimerais bien voir ce qui se passerait....a suivre...
silent night
03/05/2014, 23:56
Izzabelle tu perdrais en cour contre ton voisin !!!
Bien sur qu on doit essayé de faire une entente a lamiable mais le voisin lui veut SA cloture fake quand meme que je metterais la mienne il va en mettre une pi y va avoir deux clotures cest completement ridicule mais surtout inutile !!!
Mon voisin je le vois jamais donc ca me derange pas , parcontre mes voisins du derriere je me suis arrangé il vont mettre des haies de cedre , va y avoir de la bibitte mais bon ...
Cest pas fini je vais aller voir lautre voisin bientot pour lui demander sil a lintention de cloturer il ma dit oui lan passé , ma femme va venir vous voir pi elle est jamais venu ..
Je fais valoir mes droits cest tout !!! Si le peteux de broue veut mettre la sienne mitoyenne le premier let s go je vais payer la moitié car cest la loi !
Ca me fais rire chu dans un nouveau developpement avec des maisons neuves mais avec du monde qui nont pas de gazon de drive way de cloture passe qui ont pour la plupart pas de cash pour faire ca , le cout des infrastructures les mettent a la gorge sans doute ! Breff cest fatigant de voir ca on dirait que tout le monde attend qu un bon voisin decide le premier a batir sa cloture a ses frais !
Les petites bulles
04/05/2014, 16:51
ben c ca, entre mettre une cloture en fer forgée payé à 50% pis une cloture en frost à 100% je sais pas s'il y a économie. Mais bon .
Coccinel
05/05/2014, 12:30
je n'ai pas lu toutes les reponses, mais pour moi, j'ai payé ma cloture au complet toute seule, car les deux voisins ne voulaient pas fournir.
il faut premierement se renseigner a la ville, car chaque ville ont leur propre reglement d'urbanisme.
ici nous avons le droit de mettre la cloture directement sur la ligne qui sépare les terrains, moi je n'ai pas pris de chance, je l'ai fait installés, 6 pouces a l'intérieur, car un des voisins voulait de la haie de cedre.
je ne pouvais pas les obliger a payer avec moi la cloture.