Voir la version complète : Aviser ou non le proprio ...?!
Bonjour à vous tous,
Je suis en plein collecte d'information pour un démarrage de service de garde privé en milieux familial. Ce forum m'a été très utile, merci beaucoup !
Cependant, le train de questionnement ne semble pas vouloir s’arrêter :confused:,
est ce que vous avez aviser vos proprio lors de l'ouverture de vos sgmf???
J'ai contacté la régie de logement pour savoir est ce qu'il s’agit d'une obligation, la réponse était non et qu'il n y a aucune loi indiquant cela! Mais le Mr au tél m'a conseillé de le faire pour éviter tout soucis après...
Moi j'ai comme un soupçon de refus de sa part :no: ce qui me laisse hésitante à lui contacter !!
Vos conseils SVP...
Merci d'Avance
soleil02
08/07/2014, 23:13
La question à souvent été posée sur ce forum et tu dois avoir le consentement du propriétaire pour ouvrir un service de garde en milieu familial dans ton logement. Ça me surprend que tu ais eu une information contraire à la régie du logement.
Merci Soleil pour ta réponse. Oui la régie dit que c'est pas obligatoire et qu'il n y a aucune loi à ce sujet! Sauf si le proprio l'indique dans les clauses du contrat (pas dans mon cas)...Bon je vais lui mettre au courant pour pouvoir passer tranquillement aux autres étapes.
Bonne journée
marmaduke
09/07/2014, 15:55
Salut!!
moi de 2005 a 2008 jai eu mon milieu dans un appartement et suite a une plainte onm'a auguementermon loyer.....on ne peut pas te mettre dehords pour ca meme si tas pas avisé ton propriétaire car dans la loi personne ne peut tempecher de gagner ta vie!!! yen a qui font de la prostitution alors...un moment donnée....
je me suis fait construire mamaison en 2009 et jai emménagé le 1 er juillet dans un appartement ou je nai pas avisé mon propriétaire que je garderais des enfants....mais jai prise la peine de minformer a savoir si mes voisins étaient des travailleurs....et oui!! mes voisins quittent a 5h am et reviennentpour 19h donc je ne dérange personne....cest insonorisé...tout dépendsde lendroit, les voisins et tes horaires si tu gardes de nuit et quon entends pleurer chez toi a tout moment cest certain que ca va déranger.... et le nombre denfants aussi...si ten a 20 cest pas comme 5 et sils sont tranquille ou turbulent ca change les données.... de plus je suis au premier étage avec porte patio...ah oui et je suis co-propriétaire du bloc égalementmais je sais tres bien quaucunprorpio ne peut tempecher de garder des enfants si tu asunminimun de savoirvivre....que tu fais attention a ne pas déranger tout lereste vas avec le choix de tes enfants aussi....moi comme co-propriétaire si la damene dérange pas les voisins et a des horaires normales et que ca ne hurle pas a la journée...jai meme pas le droit légale dene pas renouveller son bail.....quand la dame est a 7$ onlui demande une lettrede proprio mais au privé non et comme je te le disais si tu avise au départ tu ne trouveras jamais unpropriétaire qui va accepter cest certains quils vont préférer louer a une autre personne...voilà....
Billy789
09/07/2014, 18:47
Je crois, qu'au moment de contacter tes assurances habitations/loyers, ceux-ci peuvent exiger le consentement écrit du proprio. Cela dépend, j'imagine, des compagnie.
Méli Mélo
09/07/2014, 20:29
étant proprietaire de triplex et rsg je dois admettre que je trouverais ca ben ordinaire de ne pas savoir qu une locataire a un service de garde... c assez evident qu il va y avoir des plaintes et ton proprio le sais pas...en tk moi je lui dirais...
Ok les filles, un grands merci 'a vous d'avoir pris le temps de me répondre...
Je pense que je vais déranger personne, la pièce que j'envisage exploiter est en dessus d'une salle de lavage(debars)...
En tout cas souhaitez mois un grand OUI de la part du proprio :)
Bonne journée