Voir la version complète : Accréditation d'un milieu familial (nouveau contrat ?)
bonjour à vous RSG.
Pour celles qui sont passé du privé à l'accréditation, devez-vous refaire des nouveaux contrats ou ceux qui sont en vigueur le restent... seulement le montant chargé qui change? Merci
PHANILIPRIX
12/06/2015, 19:49
bonjour à vous RSG.
Pour celles qui sont passé du privé à l'accréditation, devez-vous refaire des nouveaux contrats ou ceux qui sont en vigueur le restent... seulement le montant chargé qui change? Merci
Oui tu devras refaire de nouveaux contrats et les soumettre à ton BC pour approbation, la régie interne est à ta discrétion tu y mets tout ce que tu désires, la seule affaire gossante c'est que tu devras faire 2 copies originales (une à toi et une au parent) et ensuite faire une photocopie que tu remettras à ton BC.
Et tu devras faire tes renouvellements de septembre à août... à part ça c'est vraiment pas compliqué du tout.
d'apres l'OPC...aussitot qu'il a des changement au service( le prix, les heures, la durée,etc...) on doit refaire un nouveau contrat