Voir la version complète : Enfant qui quitte soudainement
bonjour j ai un parent qui va quitte pour une place en cpe ma question c était prévu qu il termine en septembre mais voila une place et libre donc bay bay :( es ce que il y a des frais a paye et comment écrire un bris de contrats car c est le parent qui part et cest pas mois qui résilie le contrat ou c est la même chose merci de me répondre et bonne fêtes a toutes les rsg
Sarafina
23/06/2009, 16:01
le parents paie tout les jours utiliser (bien sur)
et 10% de ce qui reste au contrat pour unmax de 50$
Donc d'ici septembre il reste 10 semaines X 35$ par semaine = 350$ 10% egale 35$
Si tu etais privee ca va etre 50$ car 10 semianes X 100$ = 1000$ 10% = 100$ mais le maximum est 50$
merci je suis au priver a 25 par jour j adore cette enfant est sa me fait plus mal car on s attache merci pour ta réponse
chantal30
14/07/2009, 14:53
Bonjour, j'ouvre ma garderie le 3 aout et j'ai deja des contrats de signer, mais il y a une maman qui ma appeler pour me dire que finalement elle a eu un telephone pour une garderie a 7$ et elle avit signe son contrat. Est-ce quelle a des frais a payer meme si je ne suis pas encore ouverte?
si elle na pas encore commencer a utilisé ton service et que sa date de debut est plus tard que la date de sa resiliation elle na aucun frais a payer
Alyjackocéangel
14/07/2009, 15:00
Bonjour, j'ouvre ma garderie le 3 aout et j'ai deja des contrats de signer, mais il y a une maman qui ma appeler pour me dire que finalement elle a eu un telephone pour une garderie a 7$ et elle avit signe son contrat. Est-ce quelle a des frais a payer meme si je ne suis pas encore ouverte?
malheureusement c'est tant pis pour toi. tant que le contrat n'est pas entamé,elle fait ce qu'elle veut et ce sans payer de frais:(
moi quand un parents réseerve je lui demande de payer la premiere semain car ces arriver a des ami donc si elle vient pas du garde l`$$ et ces écrire dans mes papier...
et simon je demande un préavis de deux semain ou 60$ Annie
moi quand un parents réseerve je lui demande de payer la premiere semain car ces arriver a des ami donc si elle vient pas du garde l`$$ et ces écrire dans mes papier...
et simon je demande un préavis de deux semain ou 60$ Annie
Tu peux toujours faire de cette façon, ça passe tant qu'il n'y a personne qui proteste. Par la suite, si un parent te dis : " tu n'avais pas le droit d'exiger ça", tu lui rembourses et c'est fini ! Il y en a beaucoup qui ne diront rien de toute façon alors pourquoi pas ?
schtroumpfs
15/07/2009, 12:56
moi je demande un dépot de 754 pour réserver la place sinon plusieurs parents s'inscrivent dans plein de garderie et cancellent après, s'ils cancellent dsl mais ils ont perdu leur dépot
Alyjackocéangel
15/07/2009, 13:06
moi je demande un dépot de 754 pour réserver la place sinon plusieurs parents s'inscrivent dans plein de garderie et cancellent après, s'ils cancellent dsl mais ils ont perdu leur dépot
y'as-tu vraiement du monde qui te paie 754$$$$$
schtroumpfs
15/07/2009, 13:27
y'as-tu vraiement du monde qui te paie 754$$$$$
oups 75$ lol:laugh::laugh:
moi je demande un dépot de 754 pour réserver la place sinon plusieurs parents s'inscrivent dans plein de garderie et cancellent après, s'ils cancellent dsl mais ils ont perdu leur dépot
C'est un très bon moyen préventif pour toi mais le parent qui change d'idée pourait très bien te réclamer le dépôt et tu n'aurais pas le choix de le rembourser (pour un tel montant ça vaut la peine pour lui en plus ...).
schtroumpfs
15/07/2009, 13:33
dans ma close de mon contrat c'est inscrit que si le parent résilie son contrat dans les dix jours suivant la signature il peut être rembourser, sinon il perd son dépot
dans ma close de mon contrat c'est inscrit que si le parent résilie son contrat dans les dix jours suivant la signature il peut être rembourser, sinon il perd son dépot
Cette clause est nulle, elle va à l'encontre de la Lois sur la protection du consommateur. En cas de litige, elle est réputée non écrite ...