Voir la version complète : Urgent problèmes avec revenu Québec
123espoir
26/01/2016, 10:34
Bonjour
Je suis vraiment découragé et je ne trouve aucune solution à mon problème , suis-je la seule dans mon cas ? Je vous explique
Jai 2 enfants 7ans et 2 ans
J'ai une garderie privée à la maison et je suis décoratrice int à mon compte depuis 2009 Jai du fermer depuis 1 an car j'ai du accompagner un membre de ma famille malade à ses nombreux rendez vous et traitements de radiation (décédé en septembre dernier) je voulais réouvrir ma garderie mais avec les problèmes que je vie en ce moment avec revenu Québec je ne pense pas que je vais réouvrir . Revenu Québec ont reçu ma déclaration d'impôt le 1 avril 2015 pour l'année 2014 , depuis le mois de juin je téléphone pour savoir ce qui ce passe avec mes impôts car je suis sans nouvelles et étant donné que j'ai 2 travails je fais garder mes enfants dans un service de garde privée donc j'ai droit à un retour pour frais de garde mais à revenu Québec personne de peut me répondre je me fais dire que des fois c'est plus long donc je doit simplement attendre , au mois de septembre je reçois une lettre de revenu Québec que me demande de leurs fournir des documents : reçus de ma gardienne et des renseignements sur mes heures de travail et les journées que mes enfants ont fréquenté la garderie pour 2012-2013-2014 :confused:j'ai fournis les reçus et j'ai expliqué que je paye ma gardienne pour du temps plein car elle garde mes enfants souvant le soir et les fin de semaine et rarement de jour c'est une entente que j'ai avec elle . La semaine passé je reçoit une autre lettre de revenu Québec qui dit : que je doit leur fournir mon relevé de compte bancaire pour 2012-2013-2014 que c'est la seul preuve de paiement admissible pour mes frais de garde et je doit leur fournir un registre dès jour de garde de mes enfants , le registre de ma garderie et un registre de tout mes déplacements liés à mon entreprise , tout sa pour les 3 dernières Année ...si je ne fournis pas c'est documents je doit leurs rembourser les frais de garde que j'ai reçu pour les 3 dernières Année une somme d'environ 12000$$$
De 1 . J'ai toujours payé la garderie en argent comptent car moi je suis payé en argent donc j'ai pas de preuve bancaire
De 2 . Je n'ai pas de registre pour ma garderie et ma gardienne non plus
En garderie privée habituellement au privée tu acceptes du temps plein donc même si un enfant est absent sa change rien à ton salaire
Je suis tellement découragé je ne sais plus quoi faire avec sa aucune solutions
Je suis tu oubligé d'avoir un registre pour ma garderie privée ?
J'ai tu le doit de payer mes frais de garderie en argent et le déclarer à la fin de l'année ?
C'est tu moi le problème ?
J'ai tu fais quelque chose de mal ?
Quoi faire je ne vois pas d'options je ne travail pas en ce moment je n'ai pas 12000$ à donner et pas de $$ pour me défendre
QQ1 PEUT M'AIDER????
La seule chose à faire est de prendre un bon comptable car oui même si ta garderie est privé tu dois etre capable de rendre des comptes et tu dois avoir des preuves de tes dépenses et revenus. Quand tu utilise ton véhicule pour un déplacement professionnel tu dois tout noté tes déplacements et écrire le but du déplacement. Pas de preuves pas de dépense c est comme ça. Impossible d avoir aucune preuve sinon comment tu as fait tes impots ?
le service de garde où vont tes enfants doit bien te faire un reçu à la fin de l année sinon elle est pas légale.
123espoir
26/01/2016, 13:03
Oui j'ai mes reçus de fin d'année de la gardienne que j'ai fournis à revenu Québec mais ils me demandent une deuxième preuve de paiement (relevé bancaire qui prouve les paiements de frais de garde )
Pour mes déplacements j'ai mes reçu d'essence et tout les reçus reliés à mes dépenses mais il ne les acceptent pas
Oui j'ai mes reçus de fin d'année de la gardienne que j'ai fournis à revenu Québec mais ils me demandent une deuxième preuve de paiement (relevé bancaire qui prouve les paiements de frais de garde )
Pour mes déplacements j'ai mes reçu d'essence et tout les reçus reliés à mes dépenses mais il ne les acceptent pas
Ta gardienne a-t-elle été contactée par revenu quebec? Avait-elle déclare ce montant dans ses impôts?
123espoir
26/01/2016, 13:47
Oui revenu Québec a téléphoné ma gardienne et elle a confirmé avoir reçus l'argent pour la garde de mes enfants et elle a déclaré les montants dans des impôts
☆maman☆zen☆
26/01/2016, 13:50
Si vous avez fait faire vos impôts par un comptable, allez le voir. Son travail est aussi de vous aider par après et il est le mieux placer pour le faire. Il vous dira ce qui cloche.
Si vous faites vos impôts seule.... Et avez 2 emplois de travailleur autonome, êtes payé et payez tout comptant, donc rien n'apparait nul part... ben vous vous êtes tiré dans le pied!!!!
Mais vraiment je trouve votre situation ben bizarre, ils n'acceptent pas vos reçus pour frais de garde, même si votre rsg les a déclaré dans ses revenus??
123espoir
26/01/2016, 13:55
Oui j'ai un comptable je doit le rencontrer demain , sa fait plusieurs fois que je le consulte à ce sujet mais j'ai l'impression que sa donne rien la situation ne ce règle pas chaques fois que j'envoie les documents demandé par revenu Québec ils me demandent d'autre document et sa ne fini jamais
Si vous avez fait faire vos impôts par un comptable, allez le voir. Son travail est aussi de vous aider par après et il est le mieux placer pour le faire. Il vous dira ce qui cloche.
Si vous faites vos impôts seule.... Et avez 2 emplois de travailleur autonome, êtes payé et payez tout comptant, donc rien n'apparait nul part... ben vous vous êtes tiré dans le pied!!!!
Mais vraiment je trouve votre situation ben bizarre, ils n'acceptent pas vos reçus pour frais de garde, même si votre rsg les a déclaré dans ses revenus??
Moi aussi je trouve bizarre que votre garderie est confirmé mais qu'ils n'acceptent pas les reçus....
Je ne sais pas quoi te dire, sauf que je suis de tout cœur avec toi... Ça ne t'aide pas, c'est sûr... Mais revenu Québec aime beaucoup écœurer les femmes qui travaillent à leur compte... Comme si elles étaient malhonnêtes et fraudeuses.
Un; tenir un registre de présence n'est pas obligatoire au privé. Deux; je ne connais aucune maman qui a gardé un registre des jours de fréquentation chez nous. Trois; ils t'ont pris en grippe et ce sera très difficile de t'en sortir.... Je n'ai jamais entendu une pareille histoire. Je suis triste, déçue et dégoûtée encore une fois par notre système...
Oui j'ai un comptable je doit le rencontrer demain , sa fait plusieurs fois que je le consulte à ce sujet mais j'ai l'impression que sa donne rien la situation ne ce règle pas chaques fois que j'envoie les documents demandé par revenu Québec ils me demandent d'autre document et sa ne fini jamais
Tu as consulté ton comptable a plusieurs reprises et il n'est pas en mesure de te dire pourquoi revenu quebec te demande autant de preuves?
PHANILIPRIX
26/01/2016, 14:12
premièrement as tu tes contrats de garde, tes reçus de frais de garde relevés 24 ou autre reçu fait maison (se sont tes preuves de frais de garde) pour le registre de frais de garde ton éducatrice peut te fournir une lettre ou une preuve de fréquentation stipulant le nombre de jour de fréquentation de tes enfants ou encore mieux une fiche d'assiduité maison ou tout autre document suceptible de prouver leur fréquentation
PHANILIPRIX
26/01/2016, 14:14
je te conseille de communiquer avec le protecteur du citoyen et de faire une plainte à l'ombudsman de revenu québec ou de communiquer avec un journaliste (facture ou JE)
123espoir
26/01/2016, 14:15
Mon comptable m'a dit que mes impôts sont bien fait et que revenu Québec tirent au hasard un nombre de déclarations chaques année et que je suis malchanceuse d'avoir été pigé
premièrement as tu tes contrats de garde, tes reçus de frais de garde relevés 24 ou autre reçu fait maison (se sont tes preuves de frais de garde) pour le registre de frais de garde ton éducatrice peut te fournir une lettre ou une preuve de fréquentation stipulant le nombre de jour de fréquentation de tes enfants ou encore mieux une fiche d'assiduité maison ou tout autre document suceptible de prouver leur fréquentation
Phani, ici, je suis au privé et je ne tiens pas de fiche d'assiduité. Je n'en ai jamais fait. Je fais des reçus relevés 24 pour les jours payés, où mon service est disponible, mais je n'ai pas de fiche d'assiduité. Je ne pourrais pas remettre aux parents une feuille disant les nombre de jours où l'enfant est réellement venu.:no:
Mon comptable m'a dit que mes impôts sont bien fait et que revenu Québec tirent au hasard un nombre de déclarations chaques année et que je suis malchanceuse d'avoir été pigé
Oui, mais ils te demandent des choses impossibles à fournir! Et surtout, ils t'obligent à fournir des documents qui ne sont pas obligatoires!!!
☆maman☆zen☆
26/01/2016, 14:20
Pourtant, une telle feuille, prend 3 secondes à remplir par jour! Si sa peut aider le jour où les ennuis ce pointe.
Mais la question est; pourquoi demander un tel régistre si elle a des reçus en bonne et dûe forme? La question n'est pas de savoir si on fait ou pas une fiche d'assiduité. Comme ce n'est pas obligatoire, ce ne devrait pas non plus être obligatoire de fournir un tel document... Un reçu devrait être une preuve de fréquentation!
Ils feront quoi avec ça? Si disons, la dame avait envoyé son enfant dans un Cpe qui garde ce genre de fiche... Les journées de vacances et les journées où l'enfant a manqué, est-ce que ça veut dire que la mère devra rembourser la totalité de la cotisation du gouvernement?? Vraiment, ça me dépasse.
Oui, mais ils te demandent des choses impossibles à fournir! Et surtout, ils t'obligent à fournir des documents qui ne sont pas obligatoires!!!
Ces documents ne sont pas obligatoires mais elle n'est pas en mesure de fournir la preuve de fréquentation et de paiement de sa garderie. Elle n'a pas de contrat elle payait en argent elle n'envoyait pas ses enfants à la garderie un horaire normal de travail ( soir et fin de semaine).
Alors moi je crois que revenu quebec soupçonne une fraude. Je ne dit pas qu'ils ont raison mais il me semble évident qu'ils ont des doutes
123espoir
26/01/2016, 14:31
J'ai hâte de voir ce que mon comptable va me dire demain et j'espère vraiment avoir bientôt fini avec cette histoire et pouvoir enfin respirer car c'est un stress énorme en en ce moment j'ai l'impression de faire un cauchemar sans fin , je croit que je suis dans une preriode depuis un bout malheurs après malheurs
Ces documents ne sont pas obligatoires mais elle n'est pas en mesure de fournir la preuve de fréquentation et de paiement de sa garderie. Elle n'a pas de contrat elle payait en argent elle n'envoyait pas ses enfants à la garderie un horaire normal de travail ( soir et fin de semaine).
Alors moi je crois que revenu quebec soupçonne une fraude. Je ne dit pas qu'ils ont raison mais il me semble évident qu'ils ont des doutes
Elle a un reçu!!
Elle n'est pas la seule à avoir un horaire atypique! Des milliers de parents sont dans le même bateau! Ils s'arrangent avec leur RSG, ou éducatrice, ou gardienne, qui leur remet un reçu pour fin d'impôts! Et puis, je n'ai pas lu qu'elle n'avait pas de contrat?
J'ajoute; sa RSG privé a payé des impôts sur les paiements de la dame dont il est question! Donc revenu Québec veulent aller chercher ce montant en double?? C'est carrément du vol!! Vite, faut dénoncer ça aux médias!
Elle a un reçu!!
Elle n'est pas la seule à avoir un horaire atypique! Des milliers de parents sont dans le même bateau! Ils s'arrangent avec leur RSG, ou éducatrice, ou gardienne, qui leur remet un reçu pour fin d'impôts! Et puis, je n'ai pas lu qu'elle n'avait pas de contrat?
Il ne suivi pas juste d'avoir un reçu pour que la déduction soit accordée...
Il y a eu une vague il y a quelques années de faux reçus de garde. Même certains CPE et RSG accréditées ont été contacté par revenu quebec pour vérification. Une RSG que je connais avait eu dans son milieu un parent qui ne fréquentait plus et qui avait fait de faux reçus avec ses informations.
Il ne suivi pas juste d'avoir un reçu pour que la déduction soit accordée...
Il y a eu une vague il y a quelques années de faux reçus de garde. Même certains CPE et RSG accréditées ont été contacté par revenu quebec pour vérification. Une RSG que je connais avait eu dans son milieu un parent qui ne fréquentait plus et qui avait fait de faux reçus avec ses informations.
Désolée, mais avec un relevé 24, c'est très facile de voir si c'est de la fraude ou pas... Quand je fais ces reçus, le noms des enfants y est inscrit et le montant payé aussi...
Si c'est un reçu maison, c'est facile aussi de voir si c'est de la fraude... Ils contactent la signataire de ce reçu.
Bon, là, si c'est la RSG qui ment et qui n'a pas déclaré ces montants... C'est autre chose...
Désolée, mais avec un relevé 24, c'est très facile de voir si c'est de la fraude ou pas... Quand je fais ces reçus, le noms des enfants y est inscrit et le montant payé aussi...
Oui mais elle ne font pas toutes des relevés 24 et dans le cas de reçus ordinaires rien ne va au gouvernement
J'ai fait un ajout au message que tu cites! :)
Les reçus ordinaires ne vont pas au gouvernement, mais la déclaration de revenu, oui!
123espoir
26/01/2016, 14:58
Que je cite? Désolé je ne suis pas très familière avec ce forum
Non, je parlais à mamylou! Désolée! C'est mon message qui n'était pas clair!
Je ne sais pas quoi te dire, sauf que je suis de tout cœur avec toi... Ça ne t'aide pas, c'est sûr... Mais revenu Québec aime beaucoup écœurer les femmes qui travaillent à leur compte... Comme si elles étaient malhonnêtes et fraudeuses.
Un; tenir un registre de présence n'est pas obligatoire au privé. Deux; je ne connais aucune maman qui a gardé un registre des jours de fréquentation chez nous. Trois; ils t'ont pris en grippe et ce sera très difficile de t'en sortir.... Je n'ai jamais entendu une pareille histoire. Je suis triste, déçue et dégoûtée encore une fois par notre système...
revenu Québec ce n'est pas le ministere de la famille
sur leur site(RQ) le document concernant un service de garde ..ca dit...toute comptabilité doit contenir un registre de heures de garde
Groupe Panda
26/01/2016, 17:19
Bonjours n.lafontaine! :)
Désoler de voir et d'apprendre que vous avez des problèmes avec revenue Québec.
Il est important de savoir que lorsque vous recevez des avis de cotisation se reportant a des ajustements des années antérieures, il est recommandé d'analyser les déclarations qui ont été produite car il y a peut-être et surement place a négociation aux niveau des pièces!
Pour tout autre information vous pouvez nous contacter!
''Note: vous avez 90 jours pour contester une décision du ministère des l'analyse terminé par revenue Québec ils feront parvenir le tout a l'agence du revenue du Canada qui eux procéderont aux mêmes ajustements. ''
Cordialement Groupe Panda
123espoir
26/01/2016, 17:27
La décision n'a pas encore été prise j'ai 21 jours pour fournir les documents demandé après la décision sera prise
Merci pour les renseignements
*_Coffee Addict!!_*
26/01/2016, 18:06
Bonjour
Je suis vraiment découragé et je ne trouve aucune solution à mon problème , suis-je la seule dans mon cas ? Je vous explique
Jai 2 enfants 7ans et 2 ans
J'ai une garderie privée à la maison et je suis décoratrice int à mon compte depuis 2009 Jai du fermer depuis 1 an car j'ai du accompagner un membre de ma famille malade à ses nombreux rendez vous et traitements de radiation (décédé en septembre dernier) je voulais réouvrir ma garderie mais avec les problèmes que je vie en ce moment avec revenu Québec je ne pense pas que je vais réouvrir . Revenu Québec ont reçu ma déclaration d'impôt le 1 avril 2015 pour l'année 2014 , depuis le mois de juin je téléphone pour savoir ce qui ce passe avec mes impôts car je suis sans nouvelles et étant donné que j'ai 2 travails je fais garder mes enfants dans un service de garde privée donc j'ai droit à un retour pour frais de garde mais à revenu Québec personne de peut me répondre je me fais dire que des fois c'est plus long donc je doit simplement attendre , au mois de septembre je reçois une lettre de revenu Québec que me demande de leurs fournir des documents : reçus de ma gardienne et des renseignements sur mes heures de travail et les journées que mes enfants ont fréquenté la garderie pour 2012-2013-2014 :confused:j'ai fournis les reçus et j'ai expliqué que je paye ma gardienne pour du temps plein car elle garde mes enfants souvant le soir et les fin de semaine et rarement de jour c'est une entente que j'ai avec elle . La semaine passé je reçoit une autre lettre de revenu Québec qui dit : que je doit leur fournir mon relevé de compte bancaire pour 2012-2013-2014 que c'est la seul preuve de paiement admissible pour mes frais de garde et je doit leur fournir un registre dès jour de garde de mes enfants , le registre de ma garderie et un registre de tout mes déplacements liés à mon entreprise , tout sa pour les 3 dernières Année .si je ne fournis pas c'est documents je doit leurs rembourser les frais de garde que j'ai reçu pour les 3 dernières Année une somme d'environ 12000$$$
De 1 . J'ai toujours payé la garderie en argent comptent car moi je suis payé en argent donc j'ai pas de preuve bancaire
De 2 . Je n'ai pas de registre pour ma garderie et ma gardienne non plus
En garderie privée habituellement au privée tu acceptes du temps plein donc même si un enfant est absent sa change rien à ton salaire
Je suis tellement découragé je ne sais plus quoi faire avec sa aucune solutions
Je suis tu oubligé d'avoir un registre pour ma garderie privée ?
J'ai tu le doit de payer mes frais de garderie en argent et le déclarer à la fin de l'année ?
C'est tu moi le problème ?
J'ai tu fais quelque chose de mal ?
Quoi faire je ne vois pas d'options je ne travail pas en ce moment je n'ai pas 12000$ à donner et pas de $$ pour me défendre
QQ1 PEUT M'AIDER????
Ce que vous subissez s'appel une vérification. Tous le monde est susceptible d'avoir une vérification à un moment où a un autre, autant les salariés et les travailleurs autonomes.
Je ne sais pas comment vous pouvez runner votre businness, mais de 1 vos paiement pour la garderie privé en argent contant, exigé des reçu à vos RSG, afin que la semaine prochaine, en cas de chicanne vous ayez des preuves de paiements des frais de garde.
Concernant votre garderie a vous, comment calculé vous les frais a indiquer sur les reçus des parents?
Aussi, vous devez garder toutes les preuves papiers de ce que vous réclamer durant 8 ans (a confirmer). Donc, si vous n'avez pas de preuves, vous êtes dans le tord pour Revenu Québec. Vous ne pouvez rien réclamer sans preuve.
*_Coffee Addict!!_*
26/01/2016, 18:20
Oui, mais ils te demandent des choses impossibles à fournir! Et surtout, ils t'obligent à fournir des documents qui ne sont pas obligatoires!!!
Faut faire attention... d'un ministère a un autre, ils ne se parlent pas, et dans la fiscalité de RQ, l'éducatrice, même au privé, se doit d'être en mesure de fournir un registre de présence des enfants, en cas de vérification pour elles-mêmes, mais aussi pour des vérifications chez les parents utilisateurs.
Mais la question est; pourquoi demander un tel régistre si elle a des reçus en bonne et dûe forme? La question n'est pas de savoir si on fait ou pas une fiche d'assiduité. Comme ce n'est pas obligatoire, ce ne devrait pas non plus être obligatoire de fournir un tel document... Un reçu devrait être une preuve de fréquentation!
Ils feront quoi avec ça? Si disons, la dame avait envoyé son enfant dans un Cpe qui garde ce genre de fiche... Les journées de vacances et les journées où l'enfant a manqué, est-ce que ça veut dire que la mère devra rembourser la totalité de la cotisation du gouvernement?? Vraiment, ça me dépasse.
Nous mais cela prouverais que l'enfant fréquente le service de garde un minimum. Ok, la RSG a dit qu'elle a fait sa déclaration et elle a payer ses impôts... qui nous dit que c'est vrai? Dieux seul sait combien de fois j'ai entendu cette histoire dans le passé quand j'était agente de recouvrement fiscale.... je fesait des demandes de renseignements auprès de clients pour obtenir des reçu de garde, preuves de paiements, etc.... puis eux me les fournissait, mais l'info n'était pas dans le documents fournit par la personne en collection...!
Par contre, le fait qu'il semble lui réclamer 12 000$ indique qu'il y a anguille sous roche pour la dame en vérification ici.
Mon instint suivant serait le suivant: Si demain vous n'eavez pas de réponses satisfaisante de votre comptable, prenez tous vous papiers et aller en voir un autre. Des comptables pourries aussi y'en a!!!
Ces documents ne sont pas obligatoires mais elle n'est pas en mesure de fournir la preuve de fréquentation et de paiement de sa garderie. Elle n'a pas de contrat elle payait en argent elle n'envoyait pas ses enfants à la garderie un horaire normal de travail ( soir et fin de semaine).
Alors moi je crois que revenu quebec soupçonne une fraude. Je ne dit pas qu'ils ont raison mais il me semble évident qu'ils ont des doutes
Tu as raison. Le raisonnement actuellement de RQ semble dire fraude.
Étiez vous en déficit pour ces années? Si ça fait plusieurs années que vous être en déficit, cela peut aussi occasionné une vérification.
J'ajoute; sa RSG privé a payé des impôts sur les paiements de la dame dont il est question! Donc revenu Québec veulent aller chercher ce montant en double?? C'est carrément du vol!! Vite, faut dénoncer ça aux médias!
Je trouve ça vite encore pour alerter les médias. Il n'y a pas encore de décision dans le dossier, il n'y a que la lettre standar de RQ qui dis fournissez moi vos preuves... l'affaire c'est que Madame dit navoir aucune preuve. Qu'ils n'acceptent pas les preuves actuelles qu'elle fournit? Pourquoi? Normalement, ils doivent vous dire pourquoi.
PHANILIPRIX
26/01/2016, 19:25
http://www.tvanouvelles.ca/2016/01/26/revenu-quebec-sengage-a-mieux-respecter-les-contribuables
revenu Québec ce n'est pas le ministere de la famille
sur leur site(RQ) le document concernant un service de garde ..ca dit...toute comptabilité doit contenir un registre de heures de garde
As-tu un lien? Je ne trouve pas sur le site de revenu Québec.
On est plusieurs au privé à ne pas garder de fiche d'assiduité. Le nombre de jours payés figurent sur le relevé 24. Comme preuve de fréquentation, à la limite, je crois que la RSG pourrait confirmer par écrit qu'un enfant à bel et bien fréquenté le service de garde et que le relevé 24 (ou le reçu maison) correspond en tout point au montant déclaré.
Avec un tel document, revenu Québec aurait tord de refuser d'accorder le crédit d'impôts.
C'est de l'acharnement sur du monde ben ben normal, qui travaille fort pour arriver à joindre les 2 bouts...
On est plusieurs au privé à ne pas garder de fiche d'assiduité. Le nombre de jours payés figurent sur le relevé 24. Comme preuve de fréquentation, à la limite, je crois que la RSG pourrait confirmer par écrit qu'un enfant à bel et bien fréquenté le service de garde et que le relevé 24 (ou le reçu maison) correspond en tout point au montant déclaré.
Avec un tel document, revenu Québec aurait tord de refuser d'accorder le crédit d'impôts.
C'est de l'acharnement sur du monde ben ben normal, qui travaille fort pour arriver à joindre les 2 bouts...
Pourquoi lorsque quelqu'un a un problème avec l'impôt les gens se mettent toujours à parler d'acharnement ou d'abus ? C'est pas compliqué on doit toujours garder les preuves pour justifier les crédits demandes. Et oui même dans les services de garde ont retrouvé de la fraude....
http://www.revenuquebec.ca/fr/salle-de-presse/communiques/ev-fisc/2015/10juin.aspx
La preuve, c'est le relevé 24 ou le reçu signé par la dispensatrice de services.
Si des faux reçus ont été émis par de faux services de garde, ça ne veut pas dire que ces faux services de garde ne seront pas en mesure de fournir de fausses fiches d'assiduité... On ne s'en sort pas là... Un fraudeur est capable de fournir des preuves bidon à n'importe qui et s'il échoue, ce sera tant mieux pour la société qui récupérera les sommes dûes.
Par ailleurs... Non, nulle part je n'ai vu sur revenu Québec qu'on était obligé de tenir un registre de fréquentation... Si quelqu'un arrive à m'envoyer un lien vers cette information, je changerai mon fusil d'épaule et je remplirai une fiche d'assiduité pour ne pas nuire aux parents.
Si la dame en question qui est venue ici chercher de l'aide est une fraudeuse, bien je serai la première à avoir été bernée...
La preuve, c'est le relevé 24 ou le reçu signé par la dispensatrice de services.
Si des faux reçus ont été émis par de faux services de garde, ça ne veut pas dire que ces faux services de garde ne seront pas en mesure de fournir de fausses fiches d'assiduité... On ne s'en sort pas là... Un fraudeur est capable de fournir des preuves bidon à n'importe qui et s'il échoue, ce sera tant mieux pour la société qui récupérera les sommes dûes.
Par ailleurs... Non, nulle part je n'ai vu sur revenu Québec qu'on était obligé de tenir un registre de fréquentation... Si quelqu'un arrive à m'envoyer un lien vers cette information, je changerai mon fusil d'épaule et je remplirai une fiche d'assiduité pour ne pas nuire aux parents.
Si la dame en question qui est venue ici chercher de l'aide est une fraudeuse, bien je serai la première à avoir été bernée...
Je n'ai pas dit que cette personne est une fraudeuse! J'ai seulement dit que faut être en mesure de donner les preuves demandes. Comme tu peux voir le reçu ou relève 24 ne constitue pas une preuve sans faille.
Je ne connais pas la situation personnelle de la dame en question mais le fait qu'il demande des preuves de paiement et des preuves de fréquentation c'est qu'il y a un doute sur la validité des crédits demandes, à tort peut-être.....
Je n'ai pas dit que cette personne est une fraudeuse! J'ai seulement dit que faut être en mesure de donner les preuves demandes. Comme tu peux voir le reçu ou relève 24 ne constitue pas une preuve sans faille.
Je ne connais pas la situation personnelle de la dame en question mais le fait qu'il demande des preuves de paiement et des preuves de fréquentation c'est qu'il y a un doute sur la validité des crédits demandes, à tort peut-être.....
Si les preuves exigées sont impossibles à remettre parce qu'en aucun cas, les personnes concernées n'étaient dans l'obligation de produire un tel document, alors revenu Québec sont de mauvaise foi en exigeant de tels documents.
Pour prouver la fréquentation d'un enfant dans un service de garde, il y a d'autres moyens... Notamment, des photos prises durant des activités, des échanges de courriels ou de texto entre la dispensatrice de service et les parents, une lettre de la responsable en service de garde certifiant que cet enfant à bel et bien fréquenté le milieu de garde à des heures atypiques, le témoignage écrit des voisins...
Une fiche d'assiduité qui n'est pas obligatoire à produire ne devrait pas être une preuve exigée par revenu Québec.
Par ailleurs, cette fiche d'assiduité peut très bien être falsifiée elle aussi par des fraudeurs... En quoi constitue-t-elle une preuve qui prévaut sur un relevé 24 ou sur un reçu??
En ce qui concerne des preuves de paiement... Ce n'est pas la seule mère qui paie comptant! J'ai une maman qui travaille comme serveuse dans un restaurant, et elle me paie toujours en argent comptant avec ses pourboires. Une coiffeuse pourrait tout aussi bien faire la même chose. Tous les gens qui travaillent à pourboire ou qui ont des compagnies dont les gens paient en argent comptant sont susceptibles de payer un service en argent comptant...
*_Coffee Addict!!_*
27/01/2016, 08:25
Si les preuves exigées sont impossibles à remettre parce qu'en aucun cas, les personnes concernées n'étaient dans l'obligation de produire un tel document, alors revenu Québec sont de mauvaise foi en exigeant de tels documents.
Pour prouver la fréquentation d'un enfant dans un service de garde, il y a d'autres moyens... Notamment, des photos prises durant des activités, des échanges de courriels ou de texto entre la dispensatrice de service et les parents, une lettre de la responsable en service de garde certifiant que cet enfant à bel et bien fréquenté le milieu de garde à des heures atypiques, le témoignage écrit des voisins...
Une fiche d'assiduité qui n'est pas obligatoire à produire ne devrait pas être une preuve exigée par revenu Québec.
Par ailleurs, cette fiche d'assiduité peut très bien être falsifiée elle aussi par des fraudeurs... En quoi constitue-t-elle une preuve qui prévaut sur un relevé 24 ou sur un reçu??
En ce qui concerne des preuves de paiement... Ce n'est pas la seule mère qui paie comptant! J'ai une maman qui travaille comme serveuse dans un restaurant, et elle me paie toujours en argent comptant avec ses pourboires. Une coiffeuse pourrait tout aussi bien faire la même chose. Tous les gens qui travaillent à pourboire ou qui ont des compagnies dont les gens paient en argent comptant sont susceptibles de payer un service en argent comptant...
Et tu ne leur remet pas de reçu de paiement cash à toutes les semaines?
Si les preuves exigées sont impossibles à remettre parce qu'en aucun cas, les personnes concernées n'étaient dans l'obligation de produire un tel document, alors revenu Québec sont de mauvaise foi en exigeant de tels documents.
Pour prouver la fréquentation d'un enfant dans un service de garde, il y a d'autres moyens... Notamment, des photos prises durant des activités, des échanges de courriels ou de texto entre la dispensatrice de service et les parents, une lettre de la responsable en service de garde certifiant que cet enfant à bel et bien fréquenté le milieu de garde à des heures atypiques, le témoignage écrit des voisins...
Une fiche d'assiduité qui n'est pas obligatoire à produire ne devrait pas être une preuve exigée par revenu Québec.
Par ailleurs, cette fiche d'assiduité peut très bien être falsifiée elle aussi par des fraudeurs... En quoi constitue-t-elle une preuve qui prévaut sur un relevé 24 ou sur un reçu??
En ce qui concerne des preuves de paiement... Ce n'est pas la seule mère qui paie comptant! J'ai une maman qui travaille comme serveuse dans un restaurant, et elle me paie toujours en argent comptant avec ses pourboires. Une coiffeuse pourrait tout aussi bien faire la même chose. Tous les gens qui travaillent à pourboire ou qui ont des compagnies dont les gens paient en argent comptant sont susceptibles de payer un service en argent comptant...
Je comprends ton point de vue concernant la fiche d'assiduité qui n'est pas obligatoire, mais la gardienne doit avoir un registre des enfants qui fréquentent sa garderie et les journées de présences de ceux-ci. Elle en a besoin entre autre pour le calcul des dépenses de nourriture ( nombre de repas servis).
Pour la dame qui a des problèmes avec revenu Quebec elle devait faire des retraits dans son compte de banque pour payer ses frais de garde "en argent". Un montant qui correspond à tes frais de garde retiré dans ton compte a toutes les semaines (ou au 2) ça peut être une preuve ça elle n'a qu'à leur fournir ses relevés de banque.
De plus elle est travailleuse autonome et à 2entreprises garderie et décoration int. Elle doit avoir les dates de rencontres avec ses clients en décoration, le heures travail fait chez les clients. Elle en a eu besoin pour réclamer ses dépenses (essences, auto, matériel) elle peut s'aider de ça pour fournir les renseignements demandes par RQ.
Désolé pour la dame, j'espère que ça pourra sensibiliser a la bonne tenue d'une comptabilité!
Et tu ne leur remet pas de reçu de paiement cash à toutes les semaines?
Non.
Si elle me le demandaient, je le ferais volontiers;).
Je tiens un livre où tous les paiements sont indiqués pour les impôts de fin d'année.
Un reçu global leur est remis à la fin de l'année:). Nous sommes plusieurs au privé à fonctionner comme ça:)
Quand m a fille était dans un service de garde SUBVENTIONNÉ, je payais comptant puisque c'est de cette façon que la RSG ' exigeait d'être payée. Elle ne m'a jamais fait de reçu hebdomadaire. Elle donnait un reçu global...
Ma comptable ne m'a jamais demandé un registre de présence des enfants. Depuis 2 ans, c'est elle qui fait mes impôts... Elle calcule selon le nombre de journées d'ouverture. Si un enfant est absent une journée, sa nourriture est quand même calculée; on ne peut pas prévoir dans nos achats de nourriture qui sera présent ou non...
Ma comptable ne m'a jamais demandé un registre de présence des enfants. Depuis 2 ans, c'est elle qui fait mes impôts... Elle calcule selon le nombre de journées d'ouverture. Si un enfant est absent une journée, sa nourriture est quand même calculée; on ne peut pas prévoir dans nos achats de nourriture qui sera présent ou non...
Dans une formation de revenu canada ils disaient que ce sont les repas servis (enfants présents) qui doivent être calculés. Ils disaient même de garder un historique des menus servis pour prouver les dépenses
Dans une formation de revenu canada ils disaient que ce sont les repas servis (enfants présents) qui doivent être calculés. Ils disaient même de garder un historique des menus servis pour prouver les dépenses
Les services de garde qui ont un service de traiteur et qui achètent selon le nombre d'inscriptions devraient donc déduire les repas des absents... Les CPE qui ont 80 enfants inscrits et qui calculent les repas en fonction des enfants inscrits devraient déduire les montants des repas qui n'ont pas été servis...?
Même chose pour les services de garde qui utilisent des trousses d'activité? Quand un enfant est absent et qu'il n'utilise pas le matériel, ce montant devrait être déduit des dépenses??
C'est du gros n'importe quoi!!
Les services de garde qui ont un service de traiteur et qui achètent selon le nombre d'inscriptions devraient donc déduire les repas des absents... Les CPE qui ont 80 enfants inscrits et qui calculent les repas en fonction des enfants inscrits devraient déduire les montants des repas qui n'ont pas été servis...?
Même chose pour les services de garde qui utilisent des trousses d'activité? Quand un enfant est absent et qu'il n'utilise pas le matériel, ce montant devrait être déduit des dépenses??
C'est du gros n'importe quoi!!
Écoute moi je fais juste te dire ce que l'agence du revenu avait dit à la formation. Je sens de l'agressivité envers les commentaires qui vont à l'encontre de tes pensées.... Moi j'aime bien connaître les règles qui s'adressent aux travailleurs autonomes. Car peu importe qui fera ton rapport d'impôt c'est toujours la personne qui en est responsable. Chacun sa façon de voir les choses.....
Écoute moi je fais juste te dire ce que l'agence du revenu avait dit à la formation. Je sens de l'agressivité envers les commentaires qui vont à l'encontre de tes pensées.... Moi j'aime bien connaître les règles qui s'adressent aux travailleurs autonomes. Car peu importe qui fera ton rapport d'impôt c'est toujours la personne qui en est responsable. Chacun sa façon de voir les choses.....
Quand je dis que c'est du gros n'importe quoi, je ne tire pas sur le messager;). Je dis que c'est du gros n'importe quoi de la part de revenu machin chouette qui t'a donné ta formation.
Si tu es bien d'accord avec leur façon de faire, et bien, tant mieux:). Tu déduiras le bout de fromage, les fruits et légumes, le repas de ton mini absent lorsque tu feras tes impôts.
Si tu sens de l'agressivité venant de ma part, je n'y peux rien:o. C'est ta perception.
Quand je dis que c'est du gros n'importe quoi, je ne tire pas sur le messager;). Je dis que c'est du gros n'importe quoi de la part de revenu machin chouette qui t'a donné ta formation.
Si tu es bien d'accord avec leur façon de faire, et bien, tant mieux:). Tu déduiras le bout de fromage, les fruits et légumes, le repas de ton mini absent lorsque tu feras tes impôts.
Si tu sens de l'agressivité venant de ma part, je n'y peux rien:o. C'est ta perception.
J'ai pas dit que j'étais d'accord j'ai dit qu'on se doit d'être informé sur la fiscalité.
Pour l'agressivité venant de ta part, effectivement c'est de ma perception que je faisais part.
Je veux juste ajouter, pour celles qui sont dans le doute quant au calcul des frais de nourriture pour le service de garde; il y a une brochure de revenu Québec qui indique la marche à suivre avec un exemple. Je ne sais pas comment y mettre le lien! La brochure porte le titre de "juste pour tous, service de garde"... Ou quelque chose du genre. Je ne l'ai pas sous la main.
En gros, cela dit que revenu Québec considère raisonnable de calculer qu'un repas par enfant équivaut à un repas par adulte et une collation équivaut à 1/2 portion. Donc, avec les factures d'épicerie; on enlève d'abord les choses consommées par la famille, en calculant le nombre de repas et collations pour chaque membre. Avec ce qui reste, on calcule les repas et collation des minis, en tenant compte de nos jours d'ouverture. Celles qui font payer leurs vacances et fermetures diverses doivent en tenir compte dans leur calcul.
On ne peut pas supposer par exemple que le coût de la nourriture pour les enfants coûte tant par jour, du genre, 5$ par jour par enfant. Il faut un montant réel avec les factures qui le prouvent.
J'ai pas dit que j'étais d'accord j'ai dit qu'on se doit d'être informé sur la fiscalité.
Pour l'agressivité venant de ta part, effectivement c'est de ma perception que je faisais part.
Désolée, je n'avais pas lu ton dernier message.
C'est drôle, parce que j'ai la même perception que toi; je sens de l'agressivité à mon endroit.
Pas facile ne pas avoir le même avis sur quelque chose...:sweatdrop:
Alors, on en reviens?
Bonne journée ensoleillée quand même.
Désolée, je n'avais pas lu ton dernier message.
C'est drôle, parce que j'ai la même perception que toi; je sens de l'agressivité à mon endroit.
Pas facile ne pas avoir le même avis sur quelque chose...:sweatdrop:
Alors, on en reviens?
Bonne journée ensoleillée quand même.
Désolée si tu as ressenti de l'agressivité de ma part. J'espère que nous aurons des nouvelles de cette pauvre fille qui vit des moments très difficiles.
Bonne fin de journée à toi aussi
Azana......
voici le lien qui parle des registres a conserver
http://www.revenuquebec.ca/documents/fr/publications/in/in-189(2013-12).pdf
Azana......
voici le lien qui parle des registres a conserver
http://www.revenuquebec.ca/documents/fr/publications/in/in-189(2013-12).pdf
Didiane, j'ai cette brochure à la maison, j'en parle d'ailleurs dans ce post. J'ai peut-être sauté un paragraphe, mais nulle part j'ai vu que nous devions consoler une fiche d'assiduité? Où as-tu vu ça? Pendant ma pause, je vais le relire de fond en comble...
Bonjour Didiane,
Je ne sais pas ce que j'ai manqué en relisant le document du lien que tu as envoyé, mais je n'ai rien vu qui indique que nous devons produire une fiche d'assiduité ou un registre de présence pour les impôts.
Rien du tout. Ce document, je le connais bien puisque c'est sur ça que je me fie pour mes impôts. Je vais le "rerelire" ce soir à tête reposée. Mais si tu veux bien me dire à quel endroit dans ce document il est écrit ce que tu affirmes, je vais pouvoir le voir plus rapidement!
ca ne parle pas de fiche d'assiduité...ca dit registre
un registre c'est un document qui tient compte (dans notre cas) des heures , jours que nous offrons le service contre rénumération
ca ne parle pas de fiche d'assiduité...ca dit registre
un registre c'est un document qui tient compte (dans notre cas) des heures , jours que nous offrons le service contre rénumération
Bien oui Didiane. C'est ce que je dis aussi. Un registre n'est rien d'autre que ça. Un document qui contient des informations administratives...
Ça n'a rien à voir avec une fiche d'assiduité ou un "registre de présence".
definition de registre comptable: livre sur lequel on consigne des faits, des actes
123espoir
02/02/2016, 11:53
http://www.tvanouvelles.ca/2016/02/01/des-ex-verificateurs-confirment-lexistence-de-quotasPour vous mettre un peu à jour avec ma situation , depuis que j'ai reçus la demande de RQ de registres et relever de compte de banque , j'ai passé mon temps à me renseigner sur mes droits leurs droits et d'autres situations semblables à la mienne , j'ai été surprise de constater qui a beaucoup de gens qui sont dans la même situation que moi , il ne faut absolument pas ce laisser faire c'est un abus de pouvoir qui est récompensé par des bonus . Pour l'instant je doit envoyer une lettre à RQ que j'envoie avec une lettre de ma gardienne qui confirme avoir gardé et une copie de notre contrat.il me reste juste à attendre leurs décision mais c'est certain que je vais tout faire en nom pouvoir pour défendre mes droits et tout faire pour aider les gens qui vive la même situation
123espoir
02/02/2016, 11:56
http://www.tvanouvelles.ca/2016/02/01/des-ex-verificateurs-confirment-lexistence-de-quotas
Bonne chance! Tiens nous au courant!!!
Je comprends très bien ce que tu vis, parce qu'une personne très proche de moi, un honnête travailleur, célibataire et sans enfant, avec un bon emploi, a été pris dans les filets de revenu Québec... Cela a pris 3 ans avant de se régler. Il a gagner sur toute la ligne, mais il y a laissé quelques plumes.
Revenu Québec ne peut pas exiger à quelqu'un de fournir une preuve qu'il est dans l'impossibilité de fournir, en toute bonne foi.