Voir la version complète : Garderie en logement?
Piratesse
18/09/2009, 09:06
Bonjour à tous! :)
J'ai l'intention de m'ouvrir une petite garderie en milieu familial cette hiver. Ma question est la suivante: puis-je le faire si je ne suis pas propriétaire de mon logement?
J'ai un bas, avec une cour à ma disposition (pour moi uniquement) et un sous-sol. Je voudrais accueillir chez moi un minimum d'enfants (5 ou 6 incluant les 2 miens).
Ai-je le droit même si je suis à loyer? Si oui, dois obligatoirement avoir la permission de ma propriétaire si je ne prévois pas avoir beaucoup d'enfants?
Je suis de Montréal.
Merci de vos réponses les tits namis.
Piratesse :cool:
J'ai ma garderie dans un 5 et demi et j'ai pas demandé l'autorisation à mon proprio. Là il est au courant et ça ne le dérange pas du tout ...
Donc moi je foncerais si j'étais toi :)
curieuse
18/09/2009, 09:41
Bonjour à tous! :)
J'ai l'intention de m'ouvrir une petite garderie en milieu familial cette hiver. Ma question est la suivante: puis-je le faire si je ne suis pas propriétaire de mon logement?
J'ai un bas, avec une cour à ma disposition (pour moi uniquement) et un sous-sol. Je voudrais accueillir chez moi un minimum d'enfants (5 ou 6 incluant les 2 miens).
Ai-je le droit même si je suis à loyer? Si oui, dois obligatoirement avoir la permission de ma propriétaire si je ne prévois pas avoir beaucoup d'enfants?
Je suis de Montréal.
Merci de vos réponses les tits namis.
Piratesse :cool:
Je suis propriétaire aussi et oui tu doit aviser ton proprio et c'est bien normal ...
Moi celle qui loue mon logement a entièrement mon accord car elle n'en a fait part ...
curieuse
WinterAnn-Soetcie
18/09/2009, 10:21
Question de respect oui j'aviserais mon proprio de mes intentions ....dis toi que c'est peut être pas tout le monde dans le bloc qui à le goût d'entendre crier,courir etc.. tôt le matin.Comme ça si un locataire fait une plainte ton proprio va déja être au courant que tu as une garderie.Mais ça c est moi ;-))
moi je te conseil parle a tes voisin directement et si eux sont daccord fonce moi ses ce que jai fait la proprio la su apres mais nen a pas fait de cas si tu le dit avant tu va avoir de la misere a trouver un appart jai voulu demenager cette ete et tout les proprio me refusait juste a cause de sa alors jai finalement decider de pas demenager avant quil sois trop tard
Je suis aussi proprio et j'aimerais bien savoir si unde mes locataire opère une garderie. Je ne dis pas que je refuserais mais j'aimerais être tenu au courant !
libertée
18/09/2009, 13:44
j'avais ma garderie ds un logement avant d'acheté ici.
Mon propriétaire était au courant, mais un jour il a eu une bulle et a voulu que je ferme.
Il est allé à la régis et elle lui a répondu que si j'étais assuré il ne pouvait pas rien faire.
Je devais vraiment être assuré en raison qu'il ne voulait pas être responsable s,il arrivait quelque chose a un enfant
Dans mon ca ce ne serait pas pour lui fermer sa garderie du jour au lendemain mais plutôt le faite que si il y a 6 enfants qui courent partout durant le jour et bien, je ne louerais pas le logement dans haut à des personnes qui recherche la tranquillité ex personne à la retraite.
Piratesse
20/09/2009, 14:20
Merci les filles! :D
ouin... j'avoue que ce serait vraiment ordinaire de ne pas demander la permission à ma proprio. Je vais lui téléphoner cette semaine.
Piratesse :cool:
mercedes
20/09/2009, 21:42
Je suis propriétaire aussi et oui tu doit aviser ton proprio et c'est bien normal ...
Moi celle qui loue mon logement a entièrement mon accord car elle n'en a fait part ...
curieuse
je suis désoler mais d apres la loi, 1892 si ont se sert du tiers du logement pour ouvrir une garderie ou TOUTE autre petite entreprise sans l`accord de notre propriétaire!!!,je me suis battu avec mon proprio pendant 6 mois. il pensait tout savoir je l`ai emmener devant la régie et j`ai gagner ma cause.
Les proprio ce croient tout permis,c`est notre logement et il y a des EXCLUTION dans notre bail.
Mais mieux vaut rester en bon terme avec le proprio,lui aviser avant la location ou par écrit serait bien,s`il refuse,vous avez qu`a lui dire
LA LOI 1892 DIT QUE LE TIERS DU LOGEMENT PEUT SERVIR POUR DES FIN AUTRES QUE L`HABITATION
Désoler mais je me suis battu assez longtemps pour faire valoir mes droits mais mon proprio pensait toujours avoir raison.
mercedes
20/09/2009, 21:46
Question de respect oui j'aviserais mon proprio de mes intentions ....dis toi que c'est peut être pas tout le monde dans le bloc qui à le goût d'entendre crier,courir etc.. tôt le matin.Comme ça si un locataire fait une plainte ton proprio va déja être au courant que tu as une garderie.Mais ça c est moi ;-))
en bloc appart tu as tout a fait raison,moi je suis dans un haut de duplex j`ai fait installer un tapis pour insonoriser et je ne dérange personne mes proprio parte travailler a 7 heure am et revienne vers 18h pm allors je suis tranquille
(voir mon autre réponce plus bas vous comprendrer)
Marlinette
23/09/2009, 15:00
Bonjour a vous tous!!!
j'ai besoin de quelques infos.... je suis une maman a la maison ( congé de maternité ) et j'aimerais ouvrir une garderie en milieu familiale privé pour jan 2010. ma question est :
comment faire ? quel sont les démarches a suivre ? permis pas de permis ?
J'aimerais faire ca le plus rapidement possible.... je veux être dans les normes. est-ce mieux à 7$ ou bien a 25 $.....
J 'attend de vos nouvelles.... merci d 'Avance
Bonjour les filles,
ce sujet m'interesse ,et je viens d'apprendre une chosequ'on a le droit d'exploiter le tiers de notre logement,
en ce qui me concerne,je loue un logement,en 2eme,il ya un voisin en dessous,eat ce que je peux ouvrir une garderie sans atteinte a la loi,j'aimerai bien ouvrir mais je ne sais pas si j'ai droit?j'ai un 4 &1/2
bonjour a toi je cest pas si cest pareil partout mais habituellement on a pas le droit d'exploiter une garderie en logement a moin d'habiter au premiere etage ce qui veut dire que tu dois avoir personne qui habite en dessous de toi jespere avoir repondu a ta question;)