Mais d'ou vient se message?
Merci Isa pour le grand respect que tu viens de m'accorder ,ce n'étais pas nécessaire de parler de nos problème ouvertement. Surtout que vue comme cela ce n'est pas très bien expliquer.
Sans Rancune !!!

Ce doit être la propriétaire de la garderie qui ferme pour ouvrir sous un autre nom... et qui s'est reconnue sur le forum !

Cette personne (jujuju) a effacé son message, mais je suis témoin, Woody, je l'ai lu également cet après-midi!!!!! ;)

Eh... c'est dure à suivre vos affaires aujourd'hui! J'arrive toujours trop tard et il manque des bouts ça fait qu'on a de la misère à suivre!

Bonjour à vous.... vous savez cela peut parait incensé, mais cette dame à tous les droits. Il peut y avoir bris de contrat pour fermeture, pour bris de confiance entre le parent et l'éducatrice. Je ne connais pas le fin fond de l'histoire mais parfois... il faut mieux lâché le morceau et aller voir ailleurs. Le consentement mutuel entre le parent et l'éducatrice est le meilleur moyen pour régler les choses ... les menaces d'avocat ne sont jamais bénéfique dans une relation. Je parle en connaissance de cause. Mesdames et surements messieux, faite attention à vos paroles, la diffamation est aussi une raison au bris de contrat.

Mais quant à moi ... le plus important au-delà du prix que nous payons pour un service de garderie est la confiance que nous portons à celle qui s'occupe de nos petits trésors. Je trouve parfois que le prix est trop souvent au coeur des discussions... nos enfants sont-ils les choses les plus importantes à nos yeux???

En tant que juriste (droit notarial) voici un conseil gratuit : vous avez tord. Une RSG peut très difficilement résilier légalement un contrat même si elle ferme, et encore moins si elle ferme pour rouvrir sous un autre nom. Pour que la RSG puisse résilier unilatéralement le contrat, il faut que le parent manque régulièrement à ses obligations. C'est très difficile dans les autres cas que le non paiement répétitif des frais. Il est aussi important de noter que plusieurs clauses de résiliations sont invalides.

De plus, ceci n'est pas un cas de diffamation.

Pour connaitre tous les enjeux de cette situation ,,, il faudrait connaître l'ensemble de l'histoire de madame Isabelle. Ce qui s'est passé entre les 2 pour la situation devienne ainsi. Mais moi ma garderie à fermée et oui, elle a ouvert à une autre place sous un autre nom et aussi avec une autre personne. J'ai moi aussi vue une augmentention de mes tarifs si je voulais la suivre ... décue oui peut-être. Mais moi aussi après avoir fait vérifier mon contrat et le nouveau par 2 avocats... le tout etait fait dans les règles de l'art. Je l'ai suivi et je suis heureuse aujourd'hui ... je suis très long du 7$, mais j'ai confiance en la personne, je quitte traviller avec la tête sans souci.

Le seul élément manquant important c'est la date à laquelle le contrat initial se terminait ou si un dédommagement a été offert. Pourquoi faire vérifier par 2 avocats ? Les obligations sont à la base de la formation de tout juriste et tous les juristes vous dirons qu'il est impossible de résilier unilatéralement un contrat à moins qu'il y ai un manquement important aux obligations du cocontractant. De ce fait, le cocontractant est en demeure de plein droit et ainsi on peut résilier unilatéralement le contrat. Il manque effectivement plusieurs éléments si vous dites que cela a été fait légalement ... Alors permettez moins d'en douter. De plus, nous savons tous que la justice n'est pas accessible à tous donc le plus fort gagne toujours.

Bien d'accord avec MAC. Vérifier le Code civil du Québec mesdames. Il en dit long sur les contrats.....

La date de fin si je me souviens bien était dans le premier post. Par contre vue que le contrat est pour la garde d'un enfant et que ''l'éducatrice'' en aura soins, je ferais attention de l'obliger à honorer son contrat. Le dépannage avec sa fille de 15 ans, ouff pas certaine moi. Le contrat était avec la mère et non pas la fille. Les assurances dirait quoi en cas d'accident??? Enfin, mon conseil madame Isabelle, quitter ce service de garde au plus vite et rouvez vous un endroit qui vous convient mieux.

Enfin, il n'y a effectivement pas de propos diffamatoires ici puisqu'on parle d'une situation et que la réputation et l'intégrité de la personne n'est jamais discuté.

En effet le contrat était jusqu'à la fin du mois d'aout. Merci.