Ma Garderie - Forum - Permission du propriétaire ou pas???

Ma Garderie - Forum (http://www.magarderie.com/forum/index.php)

- Ouvrir une garderie (http://www.magarderie.com/forum/forumdisplay.php?f=9)

- - Permission du propriétaire ou pas??? (http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=14403)

Merci Tuladi ;)

ameleozac : tu demandes notre opinion, je t'ai donné la mienne.

Je me répète : tu n'as qu'à demander l'opinion de tes voisins pour avoir leur approbation et si tu l'as, parles-en au proprio. Tu auras plus de poids face à ton proprio pour qu'il puisse accepter. Je ne vois pas ce qu'il y a de moralisateur ou d'insultant dans le fait de te faire aider par tes voisins pour faire accepter ton projet face à ton proprio.

Pour ce qui est du non-renouvellement de bail, il n'a rien à prouver, il a le droit légalement de ne pas resigner et n'est pas obligé de te dire pourquoi... comme toi avec des futurs clients.

Pour les assurances, Desjardins sont les meilleurs selon moi, il accepte assé facilement et sans trop de condition, vérifies le nombre d'enfants qu'ils assurent et si tes propres enfants sont inclus dans le nombre.

Citation:

Envoyé par Nathalie G. (Message 138210)

C'est une question d'assurances... Quand t'es proprio, tu assures ta bâtisse, mais quand tu est locataire, tu assures ce qui est dans ton logement seulement. Pour les garderies, la loi oblige d'avoir une responsabilité civile, en cas d'accident. Si un enfant se blesse sur les lieux, c'est l'assurance du proprio qui va payer parce que c'est "chez lui". Un peu comme si tu vas jouer au parc et qu'un enfant se blesse... c'est la Ville qui sera poursuivie, même si c'est toi qui a amené les petits au parc.

Certains proprios donnent leur accord, d'autres pas. Ils sont dans leur droit.

C'est sûr qu'une fille qui fait de la couture chez elle va peut-être moins "déranger" les autres locataires... mais si un de ses clients déboule les marches en venant chercher une robe, et que le proprio est poursuivi, ben c'est lui qui va payer... Faut aussi comprendre que si jamais il arrive un sinistre, c'est les autres locataires qui risquent d'écoper en même temps. Exemple: Ton diner est sur le feu et un enfant bouche la toilette avec un toutou... La toilette déborde, et du coup, tu oublies momentanément ton chaudron... Si le feu prend, c'est pas juste ton logement, c'est celui des autres aussi qui est menacé. Pour un assureur, les risques sont augmentés du fait justement de la promiscuité des logements....

Moi je pense que le proprio doit d'abord être avisé. Il décidera ensuite. Dans le cas où il refuse, je crois qu'il est alors plus prudent de chercher un autre endroit. Ça évitera les problèmes et ça évitera aussi de se stresser chaque fois qu'un enfant fait du bruit ou qu'une marche d'escalier est mal déneigée... Tu peux aussi demander à ton assureur si il serait possible d'ajouter une clause pour le service de garde (mais honnêtement, je pense pas que la cie d'assurance va accepter que tu assures une bâtisse qui n'est pas à toi... en bout de ligne, ça laisse l'obligation au proprio).

Pas facile ces situations là... Il existe des proprios qui acceptent. Faut les trouver... pas évident cependant...

Bonne chance tout de même avec ta démarche!

Nathalie
www.formeduc.ca

Je viens de consulter mon contrat d'assurance et c'est vrai ce que tu dis. :yes:

La majorité des points concernent la propriété,

ameleozac peut-être que tu pourrais de 1 vérifier avec une compagnie d'assurance et de 2 rédiger une entente qui pourrait rassurer le proprio et qui te porterait garante en cas de dommage à la propriété. (un genre de contrat)

Ex. de dommage, si un enfant ou un parent si blesse dans l'escalier principal, c'est l'assurance du proprio qui paie. Si un enfant brise une fenêtre c'est encore la sienne qui paie. à moins que ton assureur puisse faire quelque chose pour t'aider.
Mais cela risque d'être dispendieux par rapport au nombre d'enfants que tu désires prendre pour l'année

L'ouverture d'un service de garde dans un logement, que ce soit avec ou sans le consentement du propriétaire c'est un sujet assez délicat. Voici un cas de jurisprudence d'il y a quelques années : le proprio avait donné l'autorisation pour un SG et c'était prévu au bail. Après quelques temps, le propriétaire occupant (il y avait aussi un autre logement) c'est "tanné" des vas-et-viens, du bruit, etc. Après des demandes pour faire fermer le SG, il a porté la cause devant la Régie et le SG a été fermée à cause que des désagréments. Donc:

1- Tu peux ouvrir quand même ton SG mais ce n'est pas automatique que tu puisses le garder s'il dépose une plainte à la Régie (même si on a dit oui au téléphone lorsque tu les as appelé, ce n'est pas le genre de cause qui arrive souvent, j'ai vérifié pour une autre personne dans la même situation que toi l'année dernière).

2- Ne prend pas plus de 2 ou 3 enfants et tu ne dois pas utiliser plus du 1/3 de ton logement pour le SG pour mettre toutes les chances de ton côté.

3- Il est important que les assurances du proprio couvre en cas de problèmes, discute avec lui, vous pourriez vous entendre pour augmenter un peu ton loyer pour couvrir les dépenses de plus du proprio (attention ne fais pas un nouveau bail, seulement une entente signée).

Bonne chance !

Un gros merci pour tout vos conseils. Mais malheureusement, mon proprio ne veux pas. Je le trouve un peu sevère.

Mes deux voisins d'en dessous on signées la lettre disant que ca ne les dérangait pas et que si ca commence a les derangés je ferme. Je lui es dit que j'aurais une ass gardo et civil, qu'on pourrait signé un contrat annexé au bail disant que si il y a bris majeurs ou autres prejudices, je m'engage a payer les frais. Je lui aurai fourni la preuve de mon ass gardo et civil et je prendrai seulement 1 enfant pour ne pas trop lui nuir et que j'étais prete a augmenter mon loyer de 10$ pour le dedommager.

Lui ca changeais rien a ses assurances il s'était informer mais il ne veux pas a cause du va et vient que cela va faire. Sauf que mes voisins d'en haut garde leurs petits enfants tout les jours a partir de la fin de lecole jusqua apres souper oui je sais ses leurs petits enfants mais ca fait du va et vient ce quil ne veux pas.

Enfin, je suis decue je pensais avoir tout fait pour l'accomoder le plus possible mais ca l'air que ce n'étais pas assez et qu'il ne veux pas...:( :(

Mais es-ce seulement moi qui trouve que c'est un peu exagéré de ca part? Jai toujours ete une super locataire qui paye attends qui fait tout ce quil me demande je sort les vidanges et recup pour le bloc parce quil dit ne pas avoir le temps de venir je pense que je suis pas pire la et assez respectueuse envers lui. Es-ce moi qui capote ?

Enfin, merci de vos conseils.

Amélie

Personnellement, mes expériences avec les proprios.. Tu ne dois pas t'attendre à trop de reconnaissances de leur part.. J'ai appris que ce n'est pas toujours payant d'être trop gentille et de presque s'excuser d'exister..

Je trouve que ton proprio n'y mets pas beaucoup du sien..

C'est dommage.... Peut-être pourrais-tu trouver un appart où tu pourrais?
Bonne chance! :yes:

Citation:

Envoyé par ameleozac (Message 140238)

Peu être que se proprio a eu une mauvaise expérience dans le passer et ne veux pas revivre cela qui sais?
Bonne chance
Curieuse

Certaines filles ont dit qu'on n'a pas le droit d'avoir une garderie en logement a moins d'avoir personnes en dessus... C'est faux car j'habite dans un haut de triplex, des gens habitent en bas de chez moi et jai une garderie comblé au max de 6 enfants... Je suis 100% reglo, jai mon permis, mes assurances, l'autorisation du proprio..

Parcontre, mon proprio a accepté que j'ouvre une garderie. Mais jai dû demenager, car a mon autre logement je ne pouvais pas, et je ne pouvais rien faire contre ca. Si le proprietaire dit non et que tu le fais quand meme, est ce que ca vaut la peine d'avoir des troubles avec lui ?? Cest plate quand on a pas une bonne relation proprio-locataire... Je pourrais te suggerer de demenager, mais je ne connais pas ta situation alors je sais pas si cest une eventualité plausible :confused: ! Si tu decides de demenager, prends la peine de le dire au telephone, souvent dans mes premieres visites jai du me deplacer pour rien car rendu sur place le proprio refusait. Jai du telephoner au MOINS 100 logements differents, et peut-etre 4-5 max ont dit oui. Au moins je nai pas eu a ma deplacer pour rien par apres ;) Il y a toujours des bonnes âmes genereuses pour qui les enfants ne sont pas un probleme. C'est vraiment a toi de voir :o Bonne chance !!!

WEANDYOU merci de ton conseil. MAis dison que démménager pour moi c'est un peu compliqué, pas beaucuop,beaucoup de sous et les 3 enfants, mais je vais voir je vais téléphoner des places qui sait.... :)

CURIEUSE c'est la 2 ieme année que mon proprio est proprio et ca fait 2 ans que je suis ici. Donc aucune mauvais experience il est seulement STIFFFF. MAis cest son bloc.

MARG Oui je realise souvent que je sius trop gentille, et que ca se vire souvent contre moi mais jaime mieux demander la permission.

Enfin, merci !

Amélie