Elle peut résilier pour non paiement

Donc elle peut leur offrir une dernière chance entre résiliation pour non paiment ou amendement au contrat

Sarah

Oui elle devra donner ses raisons et non le fait que le parent n'est pas accepter les modifications du contrat. :)

T'as raison Franfalie, faudrait que la lettre soit encore plus précise que cela.

Genre structuré comme cela:

Intro
Dates de montants en retard
Résiliation
ou
Amendement
Signatures

FINALEMENT elle m'a appelé ce soir et viendras me porter le paiement demain Et m'as dit que c'est la dernière semaine de la petite puisque qu'elle ne peut plus payer du temps plein elle a plus les moyens et veut déménager plus proche de sa famille!!! Donc il fallait ben que j'ouvre un post pour me plaindre pour qu'elle me donne enfin des nouvelle!!!! :confused: Merci pour votre aide les filles ce fût très apprécié mais ne devrais pas m'être utile cette fois-ci!!!! :laugh: Mais super bon conseil pour d'autres qui sont dans cette situation-la!!!!!! Bonne soirée

Pour ma part, il m'est arrivé de ne recevoir que 120$ de paiement pour toute ma semaine de travail. Il n'y avait qu'un seul parent qui m'avait payé... J'étais très frustrée !!!! Alors voici ma lettre que j'ai remis aux parents...


"Rappel concernant les paiements de votre service de garde

Bonjour chers parents,
Ce n’est pas de gaieté de cœur que je vous remets ce message, mais comme la semaine dernière, je n’ai reçu que 120,00$ de revenu, j’ai pris la décision d’apporter certains changements.
Pour faciliter la gestion des paiements un petit changement doit être apporté. Le paiement des frais de garde de votre enfant sera désormais réclamé le jeudi pour la semaine en cours. Cependant, en cas d’oubli, le paiement peut être fait le vendredi, sans frais supplémentaires.
À compter du lundi, tout parent qui omet de payer les frais de garde se verra facturer des frais de 5.00$ et ce, à chaque jour de retard. Vous comprendrez que je ne peux me permettre plus de souplesse sur ce point, mes paiements personnels sont planifiés en fonction des journées de paiement de vos frais de garde. Donc, paiement en retard du parent = MES paiements en retard.
À compter du 19 novembre 2010, je vous remettrai un avis de retard à chaque vendredi si le paiement n’est pas reçu lors du départ de votre enfant. Après 3 avis, il sera à ma discrétion de résilier votre contrat.
« Le Code civil prévoit la possibilité pour le prestataire de services de résilier le contrat lorsque le parent n'exécute pas son obligation de façon répétée, principalement s'il ne paie pas la contribution que le prestataire de services est en droit d’exiger (art.1604-1605 Code civil).Si le parent refuse ou néglige de payer les services de garde de manière répétée, la résiliation peut avoir lieu sans poursuite judiciaire (art.1597-1605). »

Si vous oubliez de payer vos frais de garde, vous n’êtes peut-être pas les seuls. Le paiement de vos frais de garde est mon salaire et je demanderais un minimum de respect en étant payé le jour convenu. Je suis certaine qu’aucun parent n’irait travailler s’il n’était pas rémunéré en entier à chaque semaine.
Merci de votre collaboration."

Depuis ce temps, je n'ai plus de problèmes =)

Belle lettre printemps1978