Ma Garderie - Forum - Urgent problèmes avec revenu Québec

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Vérification revenue Québec.

Bonjours n.lafontaine! :)
Désoler de voir et d'apprendre que vous avez des problèmes avec revenue Québec.
Il est important de savoir que lorsque vous recevez des avis de cotisation se reportant a des ajustements des années antérieures, il est recommandé d'analyser les déclarations qui ont été produite car il y a peut-être et surement place a négociation aux niveau des pièces!
Pour tout autre information vous pouvez nous contacter!
''Note: vous avez 90 jours pour contester une décision du ministère des l'analyse terminé par revenue Québec ils feront parvenir le tout a l'agence du revenue du Canada qui eux procéderont aux mêmes ajustements. ''
Cordialement Groupe Panda

La décision n'a pas encore été prise j'ai 21 jours pour fournir les documents demandé après la décision sera prise
Merci pour les renseignements

Citation:

Envoyé par n.lafontaine (Message 512573)

Bonjour
Je suis vraiment découragé et je ne trouve aucune solution à mon problème , suis-je la seule dans mon cas ? Je vous explique

Jai 2 enfants 7ans et 2 ans
J'ai une garderie privée à la maison et je suis décoratrice int à mon compte depuis 2009 Jai du fermer depuis 1 an car j'ai du accompagner un membre de ma famille malade à ses nombreux rendez vous et traitements de radiation (décédé en septembre dernier) je voulais réouvrir ma garderie mais avec les problèmes que je vie en ce moment avec revenu Québec je ne pense pas que je vais réouvrir . Revenu Québec ont reçu ma déclaration d'impôt le 1 avril 2015 pour l'année 2014 , depuis le mois de juin je téléphone pour savoir ce qui ce passe avec mes impôts car je suis sans nouvelles et étant donné que j'ai 2 travails je fais garder mes enfants dans un service de garde privée donc j'ai droit à un retour pour frais de garde mais à revenu Québec personne de peut me répondre je me fais dire que des fois c'est plus long donc je doit simplement attendre , au mois de septembre je reçois une lettre de revenu Québec que me demande de leurs fournir des documents : reçus de ma gardienne et des renseignements sur mes heures de travail et les journées que mes enfants ont fréquenté la garderie pour 2012-2013-2014 :confused:j'ai fournis les reçus et j'ai expliqué que je paye ma gardienne pour du temps plein car elle garde mes enfants souvant le soir et les fin de semaine et rarement de jour c'est une entente que j'ai avec elle . La semaine passé je reçoit une autre lettre de revenu Québec qui dit : que je doit leur fournir mon relevé de compte bancaire pour 2012-2013-2014 que c'est la seul preuve de paiement admissible pour mes frais de garde et je doit leur fournir un registre dès jour de garde de mes enfants , le registre de ma garderie et un registre de tout mes déplacements liés à mon entreprise , tout sa pour les 3 dernières Année .si je ne fournis pas c'est documents je doit leurs rembourser les frais de garde que j'ai reçu pour les 3 dernières Année une somme d'environ 12000$$$
De 1 . J'ai toujours payé la garderie en argent comptent car moi je suis payé en argent donc j'ai pas de preuve bancaire
De 2 . Je n'ai pas de registre pour ma garderie et ma gardienne non plus
En garderie privée habituellement au privée tu acceptes du temps plein donc même si un enfant est absent sa change rien à ton salaire

Je suis tellement découragé je ne sais plus quoi faire avec sa aucune solutions
Je suis tu oubligé d'avoir un registre pour ma garderie privée ?
J'ai tu le doit de payer mes frais de garderie en argent et le déclarer à la fin de l'année ?
C'est tu moi le problème ?
J'ai tu fais quelque chose de mal ?
Quoi faire je ne vois pas d'options je ne travail pas en ce moment je n'ai pas 12000$ à donner et pas de $$ pour me défendre
QQ1 PEUT M'AIDER????

Ce que vous subissez s'appel une vérification. Tous le monde est susceptible d'avoir une vérification à un moment où a un autre, autant les salariés et les travailleurs autonomes.

Je ne sais pas comment vous pouvez runner votre businness, mais de 1 vos paiement pour la garderie privé en argent contant, exigé des reçu à vos RSG, afin que la semaine prochaine, en cas de chicanne vous ayez des preuves de paiements des frais de garde.

Concernant votre garderie a vous, comment calculé vous les frais a indiquer sur les reçus des parents?

Aussi, vous devez garder toutes les preuves papiers de ce que vous réclamer durant 8 ans (a confirmer). Donc, si vous n'avez pas de preuves, vous êtes dans le tord pour Revenu Québec. Vous ne pouvez rien réclamer sans preuve.

Citation:

Envoyé par Azana (Message 512600)

Oui, mais ils te demandent des choses impossibles à fournir! Et surtout, ils t'obligent à fournir des documents qui ne sont pas obligatoires!!!

Faut faire attention... d'un ministère a un autre, ils ne se parlent pas, et dans la fiscalité de RQ, l'éducatrice, même au privé, se doit d'être en mesure de fournir un registre de présence des enfants, en cas de vérification pour elles-mêmes, mais aussi pour des vérifications chez les parents utilisateurs.

Citation:

Envoyé par Azana (Message 512603)

Mais la question est; pourquoi demander un tel régistre si elle a des reçus en bonne et dûe forme? La question n'est pas de savoir si on fait ou pas une fiche d'assiduité. Comme ce n'est pas obligatoire, ce ne devrait pas non plus être obligatoire de fournir un tel document... Un reçu devrait être une preuve de fréquentation!

Ils feront quoi avec ça? Si disons, la dame avait envoyé son enfant dans un Cpe qui garde ce genre de fiche... Les journées de vacances et les journées où l'enfant a manqué, est-ce que ça veut dire que la mère devra rembourser la totalité de la cotisation du gouvernement?? Vraiment, ça me dépasse.

Nous mais cela prouverais que l'enfant fréquente le service de garde un minimum. Ok, la RSG a dit qu'elle a fait sa déclaration et elle a payer ses impôts... qui nous dit que c'est vrai? Dieux seul sait combien de fois j'ai entendu cette histoire dans le passé quand j'était agente de recouvrement fiscale.... je fesait des demandes de renseignements auprès de clients pour obtenir des reçu de garde, preuves de paiements, etc.... puis eux me les fournissait, mais l'info n'était pas dans le documents fournit par la personne en collection...!

Par contre, le fait qu'il semble lui réclamer 12 000$ indique qu'il y a anguille sous roche pour la dame en vérification ici.

Mon instint suivant serait le suivant: Si demain vous n'eavez pas de réponses satisfaisante de votre comptable, prenez tous vous papiers et aller en voir un autre. Des comptables pourries aussi y'en a!!!

Citation:

Envoyé par mamylou (Message 512604)

Ces documents ne sont pas obligatoires mais elle n'est pas en mesure de fournir la preuve de fréquentation et de paiement de sa garderie. Elle n'a pas de contrat elle payait en argent elle n'envoyait pas ses enfants à la garderie un horaire normal de travail ( soir et fin de semaine).
Alors moi je crois que revenu quebec soupçonne une fraude. Je ne dit pas qu'ils ont raison mais il me semble évident qu'ils ont des doutes

Tu as raison. Le raisonnement actuellement de RQ semble dire fraude.
Étiez vous en déficit pour ces années? Si ça fait plusieurs années que vous être en déficit, cela peut aussi occasionné une vérification.

Citation:

Envoyé par Azana (Message 512607)

J'ajoute; sa RSG privé a payé des impôts sur les paiements de la dame dont il est question! Donc revenu Québec veulent aller chercher ce montant en double?? C'est carrément du vol!! Vite, faut dénoncer ça aux médias!

Je trouve ça vite encore pour alerter les médias. Il n'y a pas encore de décision dans le dossier, il n'y a que la lettre standar de RQ qui dis fournissez moi vos preuves... l'affaire c'est que Madame dit navoir aucune preuve. Qu'ils n'acceptent pas les preuves actuelles qu'elle fournit? Pourquoi? Normalement, ils doivent vous dire pourquoi.

Citation:

Envoyé par didiane (Message 512616)

revenu Québec ce n'est pas le ministere de la famille
sur leur site(RQ) le document concernant un service de garde ..ca dit...toute comptabilité doit contenir un registre de heures de garde

As-tu un lien? Je ne trouve pas sur le site de revenu Québec.

On est plusieurs au privé à ne pas garder de fiche d'assiduité. Le nombre de jours payés figurent sur le relevé 24. Comme preuve de fréquentation, à la limite, je crois que la RSG pourrait confirmer par écrit qu'un enfant à bel et bien fréquenté le service de garde et que le relevé 24 (ou le reçu maison) correspond en tout point au montant déclaré.

Avec un tel document, revenu Québec aurait tord de refuser d'accorder le crédit d'impôts.

C'est de l'acharnement sur du monde ben ben normal, qui travaille fort pour arriver à joindre les 2 bouts...

Citation:

Envoyé par Azana (Message 512625)

Pourquoi lorsque quelqu'un a un problème avec l'impôt les gens se mettent toujours à parler d'acharnement ou d'abus ? C'est pas compliqué on doit toujours garder les preuves pour justifier les crédits demandes. Et oui même dans les services de garde ont retrouvé de la fraude....

http://www.revenuquebec.ca/fr/salle-...15/10juin.aspx

La preuve, c'est le relevé 24 ou le reçu signé par la dispensatrice de services.

Si des faux reçus ont été émis par de faux services de garde, ça ne veut pas dire que ces faux services de garde ne seront pas en mesure de fournir de fausses fiches d'assiduité... On ne s'en sort pas là... Un fraudeur est capable de fournir des preuves bidon à n'importe qui et s'il échoue, ce sera tant mieux pour la société qui récupérera les sommes dûes.

Par ailleurs... Non, nulle part je n'ai vu sur revenu Québec qu'on était obligé de tenir un registre de fréquentation... Si quelqu'un arrive à m'envoyer un lien vers cette information, je changerai mon fusil d'épaule et je remplirai une fiche d'assiduité pour ne pas nuire aux parents.

Si la dame en question qui est venue ici chercher de l'aide est une fraudeuse, bien je serai la première à avoir été bernée...

Citation:

Envoyé par Azana (Message 512629)

Je n'ai pas dit que cette personne est une fraudeuse! J'ai seulement dit que faut être en mesure de donner les preuves demandes. Comme tu peux voir le reçu ou relève 24 ne constitue pas une preuve sans faille.

Je ne connais pas la situation personnelle de la dame en question mais le fait qu'il demande des preuves de paiement et des preuves de fréquentation c'est qu'il y a un doute sur la validité des crédits demandes, à tort peut-être.....