Bonjour kama,

Le BC est agréé par le MFA. Donc, même s'il dessert un territoire donné, en principe, le BC est régi par la loi sur les services de garde éducatifs à l'enfance et sur ses règles de conduite.

Un BC ne devrait pas faire ses propres règles,mais devrait se soumettre au règlement sur les services de garde éducatifs à l'enfance.

Le BC n'est pas tout à fait un "organisme autonome" puisqu'il est public, et non pas privé.

Mais ce n'est qu'une question de sémantique... Aussitôt qu'un organisme dépend entièrement des fonds publiques pour exister, il n'est pas "autonome" selon moi.

Bonjour, je suis nouvellement accrédité et je peux vous dire que nous n'avons pas le droit d'exiger des frais d'ouverture de dossier. Si c,est elle qui résilie le contrat la loi du protection du 50$ ou 10% ne s'appliquent et elle n'a pas le droit a plus de 2 poupon et avec assistante à 4 (mais l'assistante doit être là). En plus, elle doit respecter les vacances qui sont inscrit dans le contrat de départ et si c'est écrit si vous les payer ou non. Vous devriez avoir une copie de se contrat sinon le BC là et vérifier avec eux. Je prône beaucoup l'honnêteté avec les parents et la légalité, donc je vous encourage à faire les démarches, même si vous n'êtes pas satisfait des services. Il faut arrêter l'abus que ce soit au privé ou accréditer.

j avais un probleme avec un bc,dc j ai decidé d appeler le minestere est les personnes avac qui j ai parlé m a expliqué que bc sont des organismes autonome c vrais ils regie par loi mais mais chaque bc ses propre regles.
c pour ca on trouve plusieures interpretation d un bc a un autre.

Bon tout d'abord désolé si jamais je répete mot pour mot quelque chose que quun a déjà dit plus haut, ou si jamais je repond au post initial alors que la conversation est rendue ailleurs (ca arrive parfois) mais pour une raison inconnue je ne peux qu'afficher la premiere page de cette discussion, les autres pages n'ouvre pas!! et j'avais quand meme envie de vous partager mon opinion sur le sujet :)

Bref je ne suis pas sure non plus de me rappeller de tout ce dont vous avez parlé mais je faire de mon mieux!

Premièrement: BRAVO pour avoir quitter cette garderie, pas parce que ce quelle fait netait pas ''correct'' mais simplement parce que ca ne vous convenait pas a vous!

Ensuite,
pour les congés (fêtes et fériés) pour moi, d'etre 100% clair est primordial. Si dans le contrat ce n'est pas clair, je vous invite a avoir les dates fixes AVANT de signer le contrat (et je ne dis pas ca pour dire que vous etes dans le tort et pas elle, mais bien de vous protégé car comme cest au contrat ''flou'' elle peut, jouer la carte du flou et demander ce quelle veut (exemple 31 et 1er au lieu de juste 1er). Bref je trouve par contre quil est primordial detre clair avec les parents a ce sujet, et si ca ne lest pas et quun parent demande des précisions, de lui donner la date PILE est primordial, selon moi!

Ensuite pour les fermetures payables entre noel et jour de lan (qui a votre contrat est ouvert et payable et non fermé et payable) elle na pas le droit! Un contrat signé nest pas modifiable sans laccord du parent! Si elle devait etre ouverte par exemple le 27-28-29-30 decembre, elle peut, faire un sondage regarder les options MAIS si ca ne fonctionne pas pour meme une seule personne, elle DOIT respecter son contrat avec vous. Et si vous avez la gentilesse de l'accepter (sa fermture) en aucun cas vous DEVREZ payer.

Pour les poupons et ratio etc je ne me prononcerai pas.. J'ai parfois du mal a m'y retrouver moi meme entre les lois du MFA et des villes etc. Je vous dirais que ce probleme comme vous l'avez mentionné devrait ne pas TROP vous chicotez si vos enfants sont bien etc. ..Choisissez vos batailles.. (dans ce cas-ci vos enfants netait pas nécessairement bien donc vous aviez raison de vous en inquieter!! )

Bref je vous souhaite de trouver une RSG pas meilleure car je ne doute pas de ses compétences mais plus adapté a vos besoins, et plus adapté a vos valeurs a vous. Il est tres agréable de trouver du premier coup une RSG qui nous convient a nous, a notre horaire, a notre budget et a nos enfants, par contre parfois c'est avec l'essai/erreur qu'on y parvient.
Je tient aussi a préciser que pour moi, plusieurs répliques de votre ancienne rsg sont totalement inacceptable tel que '' jaurais pas pris tes poupons si javais vu ta plus vieille'' ou '' ils sintegre mal va ten'' etc (dsl je nai pas citer mot pour mot mais bien selon mon souvenir!)

Bref ne désespérez pas, il y a un nombre incalculable de garderie privée et subventionné, malheureusement ce nest pas toutes les garderies qui sont adéquates et bonne pour vous. Heureusement il existe autant de garderie différentes que de parents différents! Bonne chance a vous :)