Bon.. j'l'ai eu !!

I'm verry not sentir coupable me , sorry...

Phanie parle mieux que moi l'anglais finalement !! ahahah

Scusez me pour pollutionning to at ton postérieur oups post...
But, I'm be back demain souère... for the next suite !!


So So So ... good beubaille !!

Il y a une annexe de OPC qui se trouve sur leur site que tu peux copier ou imprimer tels quels et l'annexer à ton contrat, de toute façon même si il n'est pas annexé c'est la loi de L'OPC qui entre en ligne de compte quand même, t'as pas besoin d'un avocat ni d'un notaire pour faire ton contrat vas sur site de RSG du québec ils ont un modèle de contrat que plusieurs RSG utilisent et c'est légal, si tu n'es pas sure tu peux toujours le faire voir par un notaire, mais bon j'y vois pas la nécessité, c'est pas une vente de maison. :laugh:

de quessé quessé que c'est ça!!! cette affaire là!!!:confused:

demain je vai téléphoner à l'opc je vais poser plein de question et je vous revien avec les réponse demain soir.et mon contrat vient du rsg... que j'ai mis à mon gout et mes besoins et j'ai l'annexe de l'opc.mais semble t il que même avec tout ça ça n'a aucune valeur devant la loi.

j'ai hâte de savoir!!!.
mais me semble que quand t'as les 2 signatures(parents et RSG) le contrat devient légal!!

Il n'y a aucune formalité légale pour le contrat de garde ! C'est quoi cette affaire là ! De tout façon, s'il y en avait une, ce serait un notaire et non pas un avocat !! Les histoires qu'on entend parfois ! Ce serait ridicule comme frais ! La seule chose que je vois, c'est que quelqu'un aurait conseillé à la RSG en question de faire vérifier par un juriste la validité des clauses de son contrat (pour plus de protection). Sinon, ce serait environ 200$ de frais de notaire par contrat et les signatures seraient obligatoirement devant lui ! Absurde !!

bonjour,
j'ai téléphoné à l'opc et le mosieur m'a dit que si dans mon contrat j'avais joint le document de l'opc (l'annexe ) que mon contrat était valide et légale . le consommateur (le parent) a signé donc lu et compris son engagement qui se doit d'être claire et sans ambiguitéeou sous entendu.donc nous somme en règle et protéger si et seulement si dans notre contrat ou entente de service nous avons inclus la portion de la loi de l'opc.
voila .tout est dit et je suis content et satisfaite de la réponce de l'opc
bonne journée

on est obligé de les mettre quand on est accrédité!

nous aussi (celle qui ne sont pas accrédité)nous sommes obligé de le mettre.

wow sa la degenerer lol ;)
Mais pour vous eclaicir , je travaille pas acoter de ma maison c,est se que je voulais dire ... desoler de la confusion.
Je me demandais qu,est-ce que comportais le document de l'opc ??? a savoir si j,ai lu sa dans mon contract