Permission du propriétaire ou pas???
 

Bonjour,

Je veux ouvrir une petite garderie dans mon logement. J'aimerais prendre 2 ou 3 enfants max, mais mon proprio ne veux pas. Selon le ministere je ne suis pas considerée comme une garderie alors je n'ai pas besoin de permis ni de ville ni de gardo. MA question es la suivante: si je le fait pareil sans l'accord du proprio suis-je illegale es-ce qu'il peux m'expulser de mon logement. LA regie ma dit que j'avais le droit, mais bon j'aime mieux demander peut etre vous savez.

Merci !

Je crois, si je ne me trompe pas, que si tu veux ouvrir une garderie en logement, celui-ci doit être situé dans un demi sous-sol.

Il me semble que j'ai lue ça récemment?

Sinon, pour ton proprio qui ne veut pas, je ne sais pas quoi te dire :confused:

Sur le site de la régie ca dit que tu ne peux pas changer la vocation de ton logement sans l'accord de ton proprio... Si tu es au sous-sol c'est moins pire parce que personne peut se plaindre contre toi... Mais si tu es a l'étage la ton proprio pourrait finir par le savoir si il y a plainte des personnes en bas de toi...

Aussi tu ne peux pas avoir une garderie si tu n'es pas situé au sous-sol ou demi-sous-sol de l'appartement.

tout à fait d'accord.
Le proprio loue son logement à ta famille et si rien n'indique sur le bail que tu as une garderie privé ben t'as pas le droit. Même si tu es au sous-sol, il a le droit de refuser car tu peux avoir des voisins en congé de maladie, des personnes agées ou même des poupons qui ont besoin de se reposer durant le jour et si il y a constamment du bruit dans ton logement, les voisins se plaindront.

Respecte le proprio ou trouves toi un autre logement ;)

Je suis propriétaire d'un duplex, j'ai moi-même une garderie mais j'avous que quelqu'un me demandais pour faire une garderie au 2ième étage, ça me tenterais pas trop trop d'entendre des ti-coco me courir ça tête.

Tu ne changes pas la vocation de ton logement. Il te sert avant tout à te loger. C'est comme si on me disait que je ne peux pas faire des contrats de couture chez moi parce que je fais payer mes services.
Tu ne peux pas utiliser plus que 1/3 de ton logement UNIQUEMENT pour la garderie. C'est la seule règle.

Il n'y a rien qui dit que tu dois avoir absolument une garderie dans un sous-sol. À Montréal, il y a pleins de filles qui sont dans un loyer et pas nécessairement dans un sous-sol.

Pour ce qui est de la permission, tu n'es pas obligé. La seule raison avec laquelle il pourrait te mettre dehors, c'est avec des plaintes de voisins et elles doivent être fondées. Alors, si tu respectes un minimum tes voisins, je ne vois pas le problème..

C'est certain que si tu prend que 2 enfants, c'est pas pire qu'une famille mais 6 en logements, c'est beaucoup je trouve.

Moi je veux simolement prendre 2 enfants de soir ou de nuit. J'ai 2 voisins en-dessous de moi donc 1 qui travail de nuit et l'autre se couche toujours vers 2 heures du matin. Moi j'ai deja mes enfants a moi donc les voisins sont habitués au bruit. Selon la regie jai le droit de le faire puisque ca ne change pas la vocation du logement ca ne devient pas commerciale.
MAis merci de vos réponses ca éclaire un peu plus ma lanterne j'apprecie.

Et CArbo JE RESPECT mon proprio et mes voisins,c'est pourquoi je pose la question. Mais jai le droit de faire de largent pour le payer et moccuper de ma famille.

Si tu t'es informé à la régie, pourquoi poser la question ? elle t'a donné la réponse légale :confused:
Pis même si légalement tu as le droit d'ouvrir selon la régie... ben le proprio à le droit de ne pas renouveller ton bail ... il faut y penser ! :yes:

Ton proprio t'as dit "Non" ... Pourquoi ? J'imagine que c'est à cause des voisins. As-tu essayé d'en parler aux voisins pour avoir leur approbation comme cela le proprio n'aura pas peur que tu ouvres ta garderie, de peur d'être innondé de plaintes

Bonjour ameleozac, je voulais t'apporter mon experience. moi j'ai ouvert l'ete passer une garderie j'avais trois enfants+ les deux miens et j'Etais en condo donc ma partie m'appartenait legalement et j'habitais au rez-de chaussee donc personne ne sautait sur la tete des voisins et les parents passaient par l'exterieur toujours donc pas de va-et-vient dans les corridors... et j'ai eu des %$)%$*% de voisins qui se sont quand meme plaint et j'ai du fermer,:( je m'etais informer a mon oncle qui est avocat si je pouvais continuer quand meme en me foutant bien de leur demande de fermer mais je n'avais pas le droit... j'avais supposer changer la vocation de mon condo et je devais fermer sinon ils pouvaient se mettre en gagne pour me trainer a la cour des petites creances... :( donc j'ai fermer et je suis retourner a mon ancien travail avec toutes les complications que cela a entrainer.... j'espere pour toi que ca se terminera mieux que moi! maintenant j'ai acheter une maison et je vais probablement retenter l'experience d'ici 18 mois apres ma grossesse et mon conge de maternité...