Permission du propriétaire ou pas???
 

Bonjour,

Je veux ouvrir une petite garderie dans mon logement. J'aimerais prendre 2 ou 3 enfants max, mais mon proprio ne veux pas. Selon le ministere je ne suis pas considerée comme une garderie alors je n'ai pas besoin de permis ni de ville ni de gardo. MA question es la suivante: si je le fait pareil sans l'accord du proprio suis-je illegale es-ce qu'il peux m'expulser de mon logement. LA regie ma dit que j'avais le droit, mais bon j'aime mieux demander peut etre vous savez.

Merci !

Je crois, si je ne me trompe pas, que si tu veux ouvrir une garderie en logement, celui-ci doit être situé dans un demi sous-sol.

Il me semble que j'ai lue ça récemment?

Sinon, pour ton proprio qui ne veut pas, je ne sais pas quoi te dire :confused:

Sur le site de la régie ca dit que tu ne peux pas changer la vocation de ton logement sans l'accord de ton proprio... Si tu es au sous-sol c'est moins pire parce que personne peut se plaindre contre toi... Mais si tu es a l'étage la ton proprio pourrait finir par le savoir si il y a plainte des personnes en bas de toi...

Aussi tu ne peux pas avoir une garderie si tu n'es pas situé au sous-sol ou demi-sous-sol de l'appartement.

tout à fait d'accord.
Le proprio loue son logement à ta famille et si rien n'indique sur le bail que tu as une garderie privé ben t'as pas le droit. Même si tu es au sous-sol, il a le droit de refuser car tu peux avoir des voisins en congé de maladie, des personnes agées ou même des poupons qui ont besoin de se reposer durant le jour et si il y a constamment du bruit dans ton logement, les voisins se plaindront.

Respecte le proprio ou trouves toi un autre logement ;)

Je suis propriétaire d'un duplex, j'ai moi-même une garderie mais j'avous que quelqu'un me demandais pour faire une garderie au 2ième étage, ça me tenterais pas trop trop d'entendre des ti-coco me courir ça tête.

Tu ne changes pas la vocation de ton logement. Il te sert avant tout à te loger. C'est comme si on me disait que je ne peux pas faire des contrats de couture chez moi parce que je fais payer mes services.
Tu ne peux pas utiliser plus que 1/3 de ton logement UNIQUEMENT pour la garderie. C'est la seule règle.

Il n'y a rien qui dit que tu dois avoir absolument une garderie dans un sous-sol. À Montréal, il y a pleins de filles qui sont dans un loyer et pas nécessairement dans un sous-sol.

Pour ce qui est de la permission, tu n'es pas obligé. La seule raison avec laquelle il pourrait te mettre dehors, c'est avec des plaintes de voisins et elles doivent être fondées. Alors, si tu respectes un minimum tes voisins, je ne vois pas le problème..

C'est certain que si tu prend que 2 enfants, c'est pas pire qu'une famille mais 6 en logements, c'est beaucoup je trouve.

Moi je veux simolement prendre 2 enfants de soir ou de nuit. J'ai 2 voisins en-dessous de moi donc 1 qui travail de nuit et l'autre se couche toujours vers 2 heures du matin. Moi j'ai deja mes enfants a moi donc les voisins sont habitués au bruit. Selon la regie jai le droit de le faire puisque ca ne change pas la vocation du logement ca ne devient pas commerciale.
MAis merci de vos réponses ca éclaire un peu plus ma lanterne j'apprecie.

Et CArbo JE RESPECT mon proprio et mes voisins,c'est pourquoi je pose la question. Mais jai le droit de faire de largent pour le payer et moccuper de ma famille.

Si tu t'es informé à la régie, pourquoi poser la question ? elle t'a donné la réponse légale :confused:
Pis même si légalement tu as le droit d'ouvrir selon la régie... ben le proprio à le droit de ne pas renouveller ton bail ... il faut y penser ! :yes:

Ton proprio t'as dit "Non" ... Pourquoi ? J'imagine que c'est à cause des voisins. As-tu essayé d'en parler aux voisins pour avoir leur approbation comme cela le proprio n'aura pas peur que tu ouvres ta garderie, de peur d'être innondé de plaintes

Bonjour ameleozac, je voulais t'apporter mon experience. moi j'ai ouvert l'ete passer une garderie j'avais trois enfants+ les deux miens et j'Etais en condo donc ma partie m'appartenait legalement et j'habitais au rez-de chaussee donc personne ne sautait sur la tete des voisins et les parents passaient par l'exterieur toujours donc pas de va-et-vient dans les corridors... et j'ai eu des %$)%$*% de voisins qui se sont quand meme plaint et j'ai du fermer,:( je m'etais informer a mon oncle qui est avocat si je pouvais continuer quand meme en me foutant bien de leur demande de fermer mais je n'avais pas le droit... j'avais supposer changer la vocation de mon condo et je devais fermer sinon ils pouvaient se mettre en gagne pour me trainer a la cour des petites creances... :( donc j'ai fermer et je suis retourner a mon ancien travail avec toutes les complications que cela a entrainer.... j'espere pour toi que ca se terminera mieux que moi! maintenant j'ai acheter une maison et je vais probablement retenter l'experience d'ici 18 mois apres ma grossesse et mon conge de maternité...

Bien moi je dis que ce n'est pas si pire que ça si tu en prends que 2 dans le fond moi quand j'habitais en appart et que j'ai eu mon premier gars, j'ai gardé mon neveu et ma nièce durant 6 mois presque à tous les jours et j'ai jamais demandé l'accord de personne j'avais le droit de rendre service à ma belle-soeur et elle me payait quand même. Donc j'imagine que c'est la même chose tu n'es pas obligé de considéré cela comme étant une garderie.

Valerie 1981

Merci beaucoup de ta réponse, j'apprécie que tu es pris le temps de m'expliquer ton cas. Merci aussi a chevygirl.

Encore une fois Carbo mes voisins ca ne leurs déranges pas du tout pour 2 enfants. Donc, arrete d'un peu insinué que je me fou des gens autour de moi je trouve cela dérangant et de plus tu ne connais pas toute l'histoire et ni mon proprio et ca facon d'interagir avec les locataires et ca facon de gerer l,immeuble. Pour mon bail oui il peux ne pas le renouvler mais seulement l'an prochain. Il doit aussi prouver que je porte préjudice a son logement et autres personne du bloc. Ce qui n'est pas le cas mes voisins accpetent que je garde 2 enfants.Il a dit non je sais pas pourquoi il veux jamais rien et ne fait rien.

Alors voila,

MAis merci aux autres de ne pas me juger ou sauter trop vite a des conclusions.

Ameleozac, ICI, on est comme une "tite-gang-d'amies", avec le temps, on apprend à se connaître et on s'entraide tous.

Je n'accepte PAS que tu t'adresses à Carbo de cette façon :no:

J'suis désolée, mais Carbo, c'est quelqu'un de très respectée ici et jamais elle ne dit un mot de travers.

C'est une des première fille à offrir son aide et elle n'a rien dit, dans ce post, qui pouvait déplaire qui que ce soit :no:

Tu es la bienvenue ici, mais fais ATTENTION au respect que tu as dans tes messages quand tu t'adresses à l'une d'entre nous!

MERCI! ;) :p

J'ai été très respectueuse, je n'ai rien dit de méchant ou déplacé, j'ai dit comemnt moi je percevais le message et que je n'aimais pas ca. Je crois que j'ai le droit de dire comment de je sens. Je répete je ne lui est pas manquer de respect, je n'ai rien de de désobligant, seulement que je n'aimais pas ses insinuatons. Je me posais plein de questions au sujet des services de garde et out et tout, plein de gens me disait va sur ce site tu trouveras des reponses. J'Ai longtemps hesitée exctement pour ce genre d'affaire la. Lorsqu'on se sent mal a laise avec la reponse d'une personne on a pas le droit de le dire cest aller contre toute la clique justement et ca jaime pas beaucoup. Je voualais simplement des reponse de gens qui avait ou vivais cette situation sans me faire juger ou reprocher quoi que ce soit. Peu etre que toi ca te derange pas son message mais moi un ton moraliste ca me derange et encore une fois je crois avoir le droit de le dire avec respect et cest ce que jai fait. Enfin encore une fois merci a celle qui on prit le temps de repondre mais clairement, je ne reviendrai plus sur ce forum parce que comme dit plus haut je trouve que les forum tourne souvent de cette facon on dirais le pas le droit de dire qu'on a pas aimer la facon de se faire repondre et je suis decue de la tournure de ma question.

Voila

Bonne journée :(

Moi ma belle, je crois que si ton propriétaire ne veut pas, tu ne peux pas. Tu vois, moi mon histoire est différente : je suis en condo et j'ai une assistante et 9 ti-monstres. Mon condo a un premier étage et un sous-sol. Les voisins d'en haut étaient d'accord pour que j'ouvre ma garderie et mes voisins de côtés sont tous supers gentils et travaillent de jour, donc je ne dérange personne.

Si tes voisins d'en dessous sont d'accord, fais leur signer une petite lettre que tu fais toi-même, comme quoi ils sont d'accord pour que tu ouvres ta garderie et présente là gentiment à ton proprio... tu verras comment il réagit et il pourrait peut-être changer d'avis.

Bonne chance à toi! ;)

MALLY,

C'est une bonne idée la lettre des voisins, je n'y avait pas songé. Tu as raison peut être que mon proprio va être plus enclin a acceder a ma demande. J'Ai disons un proprio un peu borné, il jamais rien et il ne fait jamais rien dans le bloc qui nécessite son attention disons. Moi j'ai toujours été gentille et polie avec lui et dans mes demandes mais bon.... Le plus drole c'est qu'il sont 2 proprios et l'un deux ca ne lui derange pas que je garde2 enfants et lautre non. Enfin, je vais essayé ta methode en esperant...

Merci

C'est une question d'assurances... Quand t'es proprio, tu assures ta bâtisse, mais quand tu est locataire, tu assures ce qui est dans ton logement seulement. Pour les garderies, la loi oblige d'avoir une responsabilité civile, en cas d'accident. Si un enfant se blesse sur les lieux, c'est l'assurance du proprio qui va payer parce que c'est "chez lui". Un peu comme si tu vas jouer au parc et qu'un enfant se blesse... c'est la Ville qui sera poursuivie, même si c'est toi qui a amené les petits au parc.

Certains proprios donnent leur accord, d'autres pas. Ils sont dans leur droit.

C'est sûr qu'une fille qui fait de la couture chez elle va peut-être moins "déranger" les autres locataires... mais si un de ses clients déboule les marches en venant chercher une robe, et que le proprio est poursuivi, ben c'est lui qui va payer... Faut aussi comprendre que si jamais il arrive un sinistre, c'est les autres locataires qui risquent d'écoper en même temps. Exemple: Ton diner est sur le feu et un enfant bouche la toilette avec un toutou... La toilette déborde, et du coup, tu oublies momentanément ton chaudron... Si le feu prend, c'est pas juste ton logement, c'est celui des autres aussi qui est menacé. Pour un assureur, les risques sont augmentés du fait justement de la promiscuité des logements....

Moi je pense que le proprio doit d'abord être avisé. Il décidera ensuite. Dans le cas où il refuse, je crois qu'il est alors plus prudent de chercher un autre endroit. Ça évitera les problèmes et ça évitera aussi de se stresser chaque fois qu'un enfant fait du bruit ou qu'une marche d'escalier est mal déneigée... Tu peux aussi demander à ton assureur si il serait possible d'ajouter une clause pour le service de garde (mais honnêtement, je pense pas que la cie d'assurance va accepter que tu assures une bâtisse qui n'est pas à toi... en bout de ligne, ça laisse l'obligation au proprio).

Pas facile ces situations là... Il existe des proprios qui acceptent. Faut les trouver... pas évident cependant...

Bonne chance tout de même avec ta démarche!

Nathalie
www.formeduc.ca

Redonne-nous des nouvelles...bonne chance à toi...

Pour la question d'assurance, fais faire des soumissions dans différentes places et montrent les à ton proprio, comme quoi que tu prends tes responsabilités si jamais tu ouvres ta garderie.

Tu dois avoir une assurance pour tes biens à toi et une pour la garderie si jamais il arrive quelque chose (responsabilité civile)... et si jamais tu passes au feu, ton salaire sera payé tant et aussi longtemps que tu ne seras pas reclocalisée ou que ton proprio n'aura pas reconstruit! Entk, c'est comme cela dans ma police à moi!

Un gros,gros MERCI les filles, c'est le genre de détails que je voulais savoir. Je vais faire des démarches avec les assurances.

Encore une fois MERCI! MERCI!

Bonne journée !

Merci Tuladi ;)


ameleozac : tu demandes notre opinion, je t'ai donné la mienne.

Je me répète : tu n'as qu'à demander l'opinion de tes voisins pour avoir leur approbation et si tu l'as, parles-en au proprio. Tu auras plus de poids face à ton proprio pour qu'il puisse accepter. Je ne vois pas ce qu'il y a de moralisateur ou d'insultant dans le fait de te faire aider par tes voisins pour faire accepter ton projet face à ton proprio.

Pour ce qui est du non-renouvellement de bail, il n'a rien à prouver, il a le droit légalement de ne pas resigner et n'est pas obligé de te dire pourquoi... comme toi avec des futurs clients.

Pour les assurances, Desjardins sont les meilleurs selon moi, il accepte assé facilement et sans trop de condition, vérifies le nombre d'enfants qu'ils assurent et si tes propres enfants sont inclus dans le nombre.

Je viens de consulter mon contrat d'assurance et c'est vrai ce que tu dis. :yes:

La majorité des points concernent la propriété,

ameleozac peut-être que tu pourrais de 1 vérifier avec une compagnie d'assurance et de 2 rédiger une entente qui pourrait rassurer le proprio et qui te porterait garante en cas de dommage à la propriété. (un genre de contrat)

Ex. de dommage, si un enfant ou un parent si blesse dans l'escalier principal, c'est l'assurance du proprio qui paie. Si un enfant brise une fenêtre c'est encore la sienne qui paie. à moins que ton assureur puisse faire quelque chose pour t'aider.
Mais cela risque d'être dispendieux par rapport au nombre d'enfants que tu désires prendre pour l'année

L'ouverture d'un service de garde dans un logement, que ce soit avec ou sans le consentement du propriétaire c'est un sujet assez délicat. Voici un cas de jurisprudence d'il y a quelques années : le proprio avait donné l'autorisation pour un SG et c'était prévu au bail. Après quelques temps, le propriétaire occupant (il y avait aussi un autre logement) c'est "tanné" des vas-et-viens, du bruit, etc. Après des demandes pour faire fermer le SG, il a porté la cause devant la Régie et le SG a été fermée à cause que des désagréments. Donc:

1- Tu peux ouvrir quand même ton SG mais ce n'est pas automatique que tu puisses le garder s'il dépose une plainte à la Régie (même si on a dit oui au téléphone lorsque tu les as appelé, ce n'est pas le genre de cause qui arrive souvent, j'ai vérifié pour une autre personne dans la même situation que toi l'année dernière).

2- Ne prend pas plus de 2 ou 3 enfants et tu ne dois pas utiliser plus du 1/3 de ton logement pour le SG pour mettre toutes les chances de ton côté.

3- Il est important que les assurances du proprio couvre en cas de problèmes, discute avec lui, vous pourriez vous entendre pour augmenter un peu ton loyer pour couvrir les dépenses de plus du proprio (attention ne fais pas un nouveau bail, seulement une entente signée).

Bonne chance !

Un gros merci pour tout vos conseils. Mais malheureusement, mon proprio ne veux pas. Je le trouve un peu sevère.

Mes deux voisins d'en dessous on signées la lettre disant que ca ne les dérangait pas et que si ca commence a les derangés je ferme. Je lui es dit que j'aurais une ass gardo et civil, qu'on pourrait signé un contrat annexé au bail disant que si il y a bris majeurs ou autres prejudices, je m'engage a payer les frais. Je lui aurai fourni la preuve de mon ass gardo et civil et je prendrai seulement 1 enfant pour ne pas trop lui nuir et que j'étais prete a augmenter mon loyer de 10$ pour le dedommager.

Lui ca changeais rien a ses assurances il s'était informer mais il ne veux pas a cause du va et vient que cela va faire. Sauf que mes voisins d'en haut garde leurs petits enfants tout les jours a partir de la fin de lecole jusqua apres souper oui je sais ses leurs petits enfants mais ca fait du va et vient ce quil ne veux pas.

Enfin, je suis decue je pensais avoir tout fait pour l'accomoder le plus possible mais ca l'air que ce n'étais pas assez et qu'il ne veux pas...:( :(

Mais es-ce seulement moi qui trouve que c'est un peu exagéré de ca part? Jai toujours ete une super locataire qui paye attends qui fait tout ce quil me demande je sort les vidanges et recup pour le bloc parce quil dit ne pas avoir le temps de venir je pense que je suis pas pire la et assez respectueuse envers lui. Es-ce moi qui capote ?

Enfin, merci de vos conseils.

Amélie

Personnellement, mes expériences avec les proprios.. Tu ne dois pas t'attendre à trop de reconnaissances de leur part.. J'ai appris que ce n'est pas toujours payant d'être trop gentille et de presque s'excuser d'exister..

Je trouve que ton proprio n'y mets pas beaucoup du sien..

C'est dommage.... Peut-être pourrais-tu trouver un appart où tu pourrais?
Bonne chance! :yes:

Peu être que se proprio a eu une mauvaise expérience dans le passer et ne veux pas revivre cela qui sais?
Bonne chance
Curieuse

Certaines filles ont dit qu'on n'a pas le droit d'avoir une garderie en logement a moins d'avoir personnes en dessus... C'est faux car j'habite dans un haut de triplex, des gens habitent en bas de chez moi et jai une garderie comblé au max de 6 enfants... Je suis 100% reglo, jai mon permis, mes assurances, l'autorisation du proprio..

Parcontre, mon proprio a accepté que j'ouvre une garderie. Mais jai dû demenager, car a mon autre logement je ne pouvais pas, et je ne pouvais rien faire contre ca. Si le proprietaire dit non et que tu le fais quand meme, est ce que ca vaut la peine d'avoir des troubles avec lui ?? Cest plate quand on a pas une bonne relation proprio-locataire... Je pourrais te suggerer de demenager, mais je ne connais pas ta situation alors je sais pas si cest une eventualité plausible :confused: ! Si tu decides de demenager, prends la peine de le dire au telephone, souvent dans mes premieres visites jai du me deplacer pour rien car rendu sur place le proprio refusait. Jai du telephoner au MOINS 100 logements differents, et peut-etre 4-5 max ont dit oui. Au moins je nai pas eu a ma deplacer pour rien par apres ;) Il y a toujours des bonnes âmes genereuses pour qui les enfants ne sont pas un probleme. C'est vraiment a toi de voir :o Bonne chance !!!

WEANDYOU merci de ton conseil. MAis dison que démménager pour moi c'est un peu compliqué, pas beaucuop,beaucoup de sous et les 3 enfants, mais je vais voir je vais téléphoner des places qui sait.... :)

CURIEUSE c'est la 2 ieme année que mon proprio est proprio et ca fait 2 ans que je suis ici. Donc aucune mauvais experience il est seulement STIFFFF. MAis cest son bloc.

MARG Oui je realise souvent que je sius trop gentille, et que ca se vire souvent contre moi mais jaime mieux demander la permission.

Enfin, merci !

Amélie