Besoin d'aide - Plainte pour résiliation..
 

Bonjour,
Est ce qu'une RSG peut résilier un contrat si elle a affaire avec un enfant incontrolable.
Merci

faut savoir qu'à 2 ans l'enfant est dans le terrible two, c'est une phase difficile.

As-tu essayer t'intégrer une consignes à la fois, pour être sur qui la maitrise?
As-tu fais un tableau de motivation tu peux prendre la chenille des consignes dans éducatout?
As-tu établi un plan d'intervention avec le parent?

Je te dis en espéreant que ça t'aide, de discuter avec les parents des mesures à prendre, des techniques d'intervention, des consignes à respecter. là si le parent refuse de coopérer c'est dehors.
son contrat fini quand?
peux-tu attendre au renouvellement ?

commence par discuter de tout cela avec les parents. le processus est enclancher, tu dois réagir, le parent est dans ses droits. ;)

C'est pas évident comme situation!
Personnellement je discuterais avec les parents à savoir ce que eux veulent?
Est-ce-qu'ils veulent que tu reprenne leur enfant ou ils veulent que tu paye la différence avec leur nouveaux service de garde?
Moi je considère que si tu as mis fin au contrat sans délai, c'est surement que tu étais épuisé et a bout de ressources!
Bonne chance!

J'ai eu un problème de ce genre avec un enfant...je voulais mettre fin au contrat avant la fin et bien j'ai appeler à l'office de la protection du consommateur et voila l'info que j'ai eu...Que tu sois au privé ou subventionner une entente de service de garde peut seulement être brisé par le parent...si c'est toi qui lui met fin au contrat avec la date de fin signer ils sont dans leur droit de te poursuivre au civile...La dame ma dit que pour que l'éducatrice puisse y mettre fin il faut que sa soit très grave et que des avertissements écrit avec la signature du parent soit donner et dans les avertissements il doit y avoir le délais ou le comportement ou la situation doit changer...donc selon ce qu'elle m'a dit disons que l'enfant fait mal à répétition à toi ou aux autres enfants à ce moment la sa te met toi ou les autres enfants en danger alors après un avertissement écrit ou tu exige que ce comportement change dans un délais précis et bien tu as le droit de mettre fin au contrat...elle peut quand même porter plainte mais tu pourras te défendre...

Pour ce qui est de ta situation...lui as-tu remis un avis écrit si ce n'est pas le cas...je te conseil de te rétracter et lui dire que tu ne veux plus résilier le contrat et que tu vas trouver de nouvelle solution pour intégrer son enfant...à ce moment si a décide de donner suite à sa plainte et bien sa sera ta parole contre la sienne et tu pourras expliquer que vous vous étiez mal compris quand vous vous êtes parler...sinon la plainte suivra son cours et elle pourra te réclamer des dommages...

j'espère que sa pourra t'aider...

y'a aucun dommage et intérêt si tu te rétractes envoie lui une lettre qui dit que tu annule la résiliation et envois cette copie à l'OPC (L'endroit où elle à porter plainte)
c'est quand tu l'a mis dehors?

Je peux te comprendre, je comptais les dodos quand j'ai eu un enfant de ce type dans mon service de garde, les parents ont eux mêmes finalement quitter.

En ce qui te concerne, les parents sont dans leurs droits, par contre, c'est quand même délicat car si tu les reprends, tu sais qu'il y a eu plainte...ce qui est certain, c'est qu'il y aurait non-renouvellement à ce contrat lorsqu'il se terminerait.

Je te souhaite plein de courage, ton post est encore une bonne raison pourquoi j'ai fermé mon sdg.

Moi aussi j'avais un cas et en téléphonant à la protection du consommateur j'ai compris que le parent et ''foull protection''; ce que la dame m'avait dit c'est que c'est pas légal d'annuler un contrat c'est le parent seulement qui peut le faire; moi l'enfant mordait les amis au sang je capotais et j'ai jamais rien pu faire il a fallu que j'attends la fin du contrat; j'étais vraiment déçu car moi aussi je croyais que je pouvais le faire; pour la demande des dommages et intérets appelle à la protection du consommateur si elle droit de faire ça car ça me surprendrait car sur le site c'était écrit de lui rembourser ses sous et rien d'autres ... je vais essayer de trouver ce document et te l'enverrai si je le trouve sinon on les téléphonant vont te guider et tu vas pouvoir lui envoyer la clause souligner en jaune pour lui prouver si elle a tord de te demander des dédommagements..........

Ah cool comme info!!! je là prend en note pour mettre dans mon contrat quand je vais réouvrir; plus j'y pense et plus tu as raison cela empêche les poursuites car le parent a signé la feuille d'accident ou si tu enfant se casse une dent etc etc etc...... par hasard aurais-tu un exemple de se papier qu'on remplis en cas d'accident? j'aurais dû faire ça quand l'enfant mordait au sang mais bon on apprend............ :)

c`est comme phani as dit ; dans le contrat c`est dit que si il y as non respect il y as résillation

ok merci bcb :) car c'est pas évident et y parait que bcb de gens ont des contrats pas légal aux yeux de la protection du consommateur sans le savoir; comme moi!!!!! mais quand quelqu'un fait une plainte contre nous est ce qu'on nous appelle comme quand on est accrédité et est ce que cette plainte peut s'effacer avec le temps?

Tu me ferais un énorme service si tu m'enverrais le lien où on indique de rembourser ses sous..
Merci coolmamou!

j'ai le pdf mais je suis pas capable de le coller sur ce post quelqu'un peut m'aider??

Merci de ta réponse rapide PHANILIPRIX :-)
Quand tu dis :
Est ce je dois préparer un contrat d'un mois au début, puis le renouveler après avec une date de mise en effet plus longue? ou je dois préparer un autre document pour ce mois d'essai??
Merci;-)

VOICI LA RÉPONSE D'UNE PROFESSIONNELLE MAC... et je cite...

C'est certain que la RSG a un devoir de sécurité envers tous les enfants. Lorsque la sécurité n'est plus possible à cause d'un enfant, c'est certain que la RSG peut résilier le contrat. Cependant, contrairement aux cas de non paiement ou de non respect des autres clauses importantes du contrat, la résiliation n'est pas de plein droit. Cela veut dire que la RSG doit mettre les parents en demeure : si la situation ne change pas dans les x jours, le contrat sera résolu.

Cependant, il faut une situation grave et réellement préoccupante. Notre système de droit est basé sur le respect des obligations découlant d'un contrat entre deux personnes consentante. C'est difficile de justifier la rupture d'un contrat autre que le non paiement ou le non respect des heure d'ouverture (des éléments essentiels du contrat). La justice va toujours prioriser le consommateur.

Voilà toute l'importance de faire des contrats courts !

Merci beaucoup à vous toutes pour vos précieux conseils!
J'ai beaucoup appris de vos posts!!

Le fameux contrat du gouvernement à la fameuse clause qui dit que si l'enfant ne fonctionne pas avec le groupe, qu'il y a intervention et que les parents ne participent pas ou bien que la sécurité des autres est en jeux... ou finalement que le parent présente une menace pour le service, vous pouvez résilier... Encore faut-il des preuves, mais je le conseil à tout le monde ce contrat. Moi j'ai vécu une mauvaise expérience avec un parent aggressif, et j'aurais pu ne pas continuer avec son enfant. Finalement le contrat se termine DEMAIN... Alors mon stress sera partit! J'espère que tout se terminera bien pour toi!!!

SZIED : je suis désolée je croyais vraiment que ds le pdf tu pouvais vraiment trouver l'information; si tu téléphone à la protection du consommateur il vont surement être en mesure de te répondre et tu me le diras j'aimerais bien savoir si cela est légale car je doutes..........

Ok coolmamou!
Je te tiendrais au courant :-)
Merci