Interdiction de garderie dans un cottage jumellé?
 

Bonjour, les filles,
je veux ouvrir une garderie privee en milieu familliale chez moi, je suis une mamman de 2 enfants, et j ai un cottage jumelle et j ahabite a terrebonne,
j ai lu tous les démarches que vous avez ecris au Furum, et j ai commence par la ville de terrebonne, j ai appelle ce matin la ville , et ils m ont informe que j ai pas le droit d ouvrir une garderie chez moi, car j ai un cottage jumelle ( un semi-detache), ils ont dit que c est ca le reglement de la ville, franchement je me suis surpris, comment on autorise l ouverture d une garderie meme dans une Appartement de location ou il y a pleins de voisins , et pas dans un cottage jumelle!!!!!!!
et pourtant moi j ai un beau cottage et une grande cours tres spatieux,
j ai pose la question a l inspecteur de la ville pourquoi pas un cottage jumelle , il a dit que c est pas grand,

je ne suis pas satisfait du tous de sa reponse , il a dit que cest ca LE REGLEMENT DE LA VILLE DE TERREBONN!!!!!!!

ET pourtant dans la rue ou j ai mon cottage, il y a 2 garderies en milieu fammilliale et qui ont meme batisse que moi cottage jummelle.<<< UNE QUI EST DEJA OUVERT CA FAIT PRESQUE 4 ANS ET L AUTRE ELLE VIENNE D OUVRIR CETTE ANNE.

Vraiment , je ne sait pas quoi faire pourriez vous SVP M aider , je compte sur vos REPONSES fortement.

Demande a voir le papier où c'est écrit cette loi. Peut-être que les filles dans ta rue n'ont pas demander a la ville. Peut-être que le gars de la ville se trompe entre garderie et milieu familial privé. moi je vérifierais.... Continue et pousse l'affaire...

appelle le gouvernement et voit ce quils te diront, peut-être y a til moyen de contrer ce règlement... mais je te dirais de tinformer à plusieurs endroits... et pourquoi pas: va voir les 2 garderies et discutent avec elles pour voir les démarches quelles ont faits.

Très bonne suggestion. Effectivement, l'emploi du terme garderie lorsqu'il s'agit d'un milieu familial est inadéquat, puisque seules les titulaires de permis ont le droit d'utiliser le terme garderie. Et dans leur cas, ils doivent suivre les normes du code du bâtiment qui sont très sévères.

Vous devriez rappelez à la ville et mentionner que vous souhaitez démarrer un service de garde en milieu familial. Si la ville persiste à vous mettre des bâtons dans les roues, contactez le ministère de la famille puisqu'il existe une loi qui interdit aux municipalités d'empêcher l'établissement des services de garde en milieu familial.

Merci beaucoup les filles, je vais pas laisser tomber mon projet , je vais appeler la ville encore une autre fois en expliquant service de garde en milieu familllial , si non je vais appeler le gouvernement, est ce le ministere de l enfance!!!!!!!!!!!,
merci de me repodre.

c'est le ministère de la famille et des aînés

C,est ben l'fun ça!!! Je savais pas qu'une loi comme ça existait.

merci beaucoup, c est vrai je viens d appeler la ville , et j ai laisser le message a l inspecteur , mais en meme temps j ai appelle le ministere, ils ont ete surpris de ne pas ouvrir un service de garde en milieu fammilliale dans un cottage jummele , ils m ont dit qu il faut que j appele une autre fois la ville , peut etre ils ont mal compris.
J espere que ca va bien aller cette fois avec l inspecteur de la ville.

Bonne Chance !! C'est une très beau projet de t'ouvrir une garderie dans ton Jumellé !! Je te souhaite beaucoup de plaisir avec les enfants et tien nous au courant de tes démarches :)

Ayoye, honnêtement, je n'en reviens pas!!!! À ta place, je me battrais jusqu'au bout, c'est totalement injustifié! Voir que les cottage jumellés sont trop petit! L'inspecteur n'est même pas venu voir l'espace que tu avais!!!!! Si tu enfermes les enfants dans un garde-robe, je peux comprendre, mais si c'est un peu comme chez moi, ma salle de jeux est dans ce qu'était la chambre des maîtres avant (donc environ 13 pieds par 13 pieds...) mais les enfants jouent au salon et à la cuisine, donc sur tout un étage de ma maison! Et que je n'en voit pas un qui dit que c'est trop petit, avec l'ensemble c'est plus grand que la majorité des SDG que j'ai vu! Alors je ne vois vraiment pas comment un inspeccteur pourrait affirmer que c'est trop petit chez toi sans même se pointer le bout du nez!!!!!

Alors moi je te dirais d'harceler tous les employés et députés municipaux et d'écrire tout plein de lettres avec les lois du MFA tant qu'aux grandeurs en installations versus les ''non-normes'' des milieux familiaux en les comparant à TON espace offert pour ton milieu. Si tu arrives avec des lois, des règlements du MFA, ils n'auront, quant à moi, pas le choix de te donner raison! Les règlements sont là parce qu'ils ont une utilité, mais celle-là, je ne vois pas en quoi elle est utile!!!!

Bonne chance!

Moi je demandrais plus d'info car ici quand j'avais appeler a la ville, ils m'ont dit non et c'était juste parce que c'était pas écris !!!

Entk, moi j'ai ma garderie dans mon jumelé et je n'ai jamais eu de problèmes! Mais tu me fais peur toi là!!! C'est vrai par contre que je n'ai pas appellé à la ville pour savoir!

C'est drôle car mon spit est petit et je regarde pour un cottage pour avoir bcp plus de place pour ma garderie... Mais honnêtement, même en cottage, je vais ouvrir pareil! :yes:

Malyy la tannante :p

Bonjour les filles,

C est moi encore de retour avec mon drole histoire de cottage jummele,
vous savez c est quoi mes nouvelles!!!!!!!!!!!!!!

notre Monsieur de la ville m a appelle ce matin , et je lui a explique bien et beau, qu il s agit d un service de garde en milieu fammilliale, au lieu du mot garderie privee ,

et il ma amentionne qu il sait deja de quoi je parle, pour lui c est pareilles, il faut pas ouvrir un service de garde dans un cottage jummelle!!!!!!!!!!!!
Donc , je lui a demande de m envoyer ce reglement de la ville par poste ou e-mail,
vous savez c etait quoi la reponse!!!!!!!!!!!!!!!!!
il m a dit que le reglement n existe pas, et il peut m envoyer la grille de la villle ou il ya toutes les regles mais je vais pas trouver ce qu il interdit lui dans cette grille.

Vous savez il m a dit tout ce qui n existe pas dans les reglements de la ville, c est interdit.!!!!!!!!!!!!!!!!!!

c est quelqu un de vous a compris quelque chose qu il m explique SVP, C est vraiment plate!!!!!!!!!!!!!!!!!

et finalement il m a dit que j ai meme pas besoin de ce permis de la ville.

Mais il m a pas dit que si j ai le droit d ouvrir ou non dans un cottage jumelle.

Moi, de toute faÇon , je vais ouvrir ma garderie, puisqu il ma pas donne auqu un reglement, et puisque meme le gouverment il ont dit puisque j habite dans le meme batisse ( cottage jummele) il na y a pas de probleme, il faut juste que je respecte le nombre des enfans qu il ne depassent pas 6 enfants meme avec une assistance.

J aimerais bien les filles de partager ma decision avec vous, j avoue que j apprend avec vous beaucoup de choses chaque jour.

Ayoye, s'il ne peut pas te fournir de document écrit, c'est que c'est un imbécile qui prend son poste un peu trop au sérieux! Moi aussi si j'étais toi j'ouvrirai quand même! Et s'il te demande de fermer un de ces jours, va en cour! C'est clair que tu vas gagner car ils n'ont aucun règlement l'interdisant!

Bonne chance ma belle dans ce super projet!!!!!

Donc, si je comprend bien, ça doit être écrit dans les règlements de la ville que tu peux respirer, sinon, C'EST INTERDIT! Alors retiens ton souffle, d'un coup que ce n'est pas écrit!!!! :laugh:
Il y en a des totons des fois!!!!

Il faut absolument que vous demandiez à parler à son supérieur et que vous fassiez une plainte sur cet abruti.

@maman-éduc : elle est très bonne votre blague.

Ce que cE'st frustrant de pogné un borné de même!!! Moi je pense que sa femme ou sa fille doit avoir une garderie et qu'il a peur a la concurence alors il décourage toutes les filles qui veulent ouvrir un milieu familial!!! Ben tu n'as aucun problème car comme il n'a pas de règlements écrit qui prouve que tu n'a pas le droit tu peux ouvrir sans crainte. Et si un jour un tel règlement stupide venait a exister tu aurra ton droit acquis car ta garderie sera déjà ouverte!!! Alors je suis bien contente que tu ais poursuivit tes démarches et que tu ais posée plus de questions a ce cher monsieur de la ville!!!