Une remplaçante pour la remplaçante
 

Je vais essayer de faire ça simple.

J'ai signé un contrat avec Madame A pour qu'elle garde mes enfants. Quelques temps plus tard, Madame A décide qu'elle se part une compagnie et remet les rennes de sa garderie à une remplaçante Madame B. Madame B garde les enfants pendant quelque temps mais voilà que Madame B veut 1 semaines de congé. Alors Madame A se cherche une madame C pour venir garder les enfants pendant 1 semaine.

Question: Est-ce que mon contrat avec madame A est toujours valide, considérant que moi je l'ai signé pensant que Madame A s'occuperait de mes enfants à temps plein?

Question: Je refuse d'aller porter mes enfants à la garderie durant la semaine ou madame B est en congé. Je ne connais pas cette madame C et je refuse de lui laisser mes enfants. Je trouve également que ça commence à faire le remplaçage. Comme ma garderie ne ferme pas, j'imagine que je devrais payer. Je refuse de payer, est-ce que j'en ai le droit?

Merci de bien vouloir m'éclairer un peu. :confused:

bonjour
 

je suis curieuse ou demeurez-vous ???

effectivement cela commence à faire pas mal de remplacage. Mais je crois que vous n'avez aucun recours comme elle est ouverte vous devez payer du moins je crois :confused:

je tripperais pas non plus mais question légale, j'en ai aucune idée!!!!!

j'imagine que le contrat n'est plus valide puisqu'il a été conclu eavec madame a
et qu'elle n'est plus du tout dans le décor mais c'est juste mon avis!!!!!

:flower:Buongiorno

Avant tout...est-ce que votre RSG est accreditée? Parce que si oui...c'est un autre pair de manches...

Je suis entraint de lire un article, que je peux vous envoyer avec plus de détails...es-t-elle au privé?

Tien, tien...j'ai pu lire que votre RSG est au privé (dans nos autres questions et réponses)
En faite son problème serai lié au fait que le nom dans la section «prestataire» de son contrat n'est plus de celui de la personne qui donne le service...voilá!

«La prestataire : Personne autorisée a donner le service

L’éducatrice en milieu familial ne peut inscrire ici le nom de son assistante ou de sa remplaçante. Libellé ainsi cela pourrait sous tendre que seulement ces personnes pourraient être présentes au service de garde. »

Retirer d'un article...donc si vous avez signé avec A...seulement A est autorisé a donner les services

Imaginez que vous signé avec un elèctricien...et c'est quelqu'un d'autre qui viens...en plus le 4ème jour de travail un assistant...arrive de nul part et continue la job...
Protection du consumateur vous protège dans ce cas la...
Dans votre cas aussi!

Je ne sais pas qu'est ce que vous prétendez faire, mais soyez sur de bien vous informer d'après le service de la protection du consumateur.


Bonne Chance

Si tu désire la retirer de ce service de garde, il t'en coutera 50$ maximum. Moi je n'hésiterai pas une seconde. La confiance envers la rsg est primordiale, alors j'imagine le climat si tu ne sais même pas qui est la rgs du jour !!!!
Bonne chance !!!

je ne suis meme aps sure que madame A a le droit de continuer a avoir son milieu familial si ce n'Est pas elle qui est la tout le temps (sauf exception on s'entend) mais la, on parle que la garderie est a son nom mais ce n'est jamais elle qui est avec les efnants.. je ne suis pas sure qu'Elle est legale meme..

je retirerais aussi mon enfant de la..

Le prestataire décrit au contrat n'est pas nécessairement la personne qui va donner les soins aux enfants... attention! Le prestataire (terme prévu par l'OPC) est la personne qui offre le service de garde. Cette personne peut très bien avoir des employés...

Le parent reçoit le service prévu, aux jours et heures prévues au contrat? En vertu de la Loi sur l'OPC, c'est tout à fait correct! Il s'avère que dans ce cas, même si le choix de la remplaçante ne plait pas au parent, la prestataire de service a tout à fait rempli son obligation.

Par ailleurs, le remplacement est chose courante, même dans un CPE. Les enfants y sont gardés par jusqu'à 4 personnes différentes, chaque jour! Et pourtant, il n'y a que la directrice qui signe le contrat... Pourquoi serait-ce différent en milieu familial? Une garderie en milieu familial, au sens de la Loi, est une entreprise privée tout à fait autonome.

À moins que la responsable ait spécifiquement écrit au contrat que ce serait ELLE qui s'occuperait des enfants? Généralement, ce qui est mentionné au contrat, c'est l'adresse de prestation, pas le nom de la personne qui donne les soins. Peut-être que dans les circonstances, il serait sage de chercher un autre endroit tout simplement?

Voici un copié-collé du site de l'OPC:
Contenu du contrat

Un contrat de services de garde doit être signé par les deux parties, soit le parent et le prestataire de services de garde.

On doit y trouver obligatoirement tous les renseignements suivants :

le nom et l'adresse du parent et ceux de la garderie ;
le lieu et la date de la signature du contrat ;
la description des services de garde que la garderie s'engage à fournir (y compris l'horaire où ils seront disponibles et, s'il y a lieu, les dates où ils ne le seront pas) ;
la date à partir de laquelle la garderie recevra l'enfant et l'adresse où les services seront rendus ;
la durée du contrat ;
le nombre d'heures, de jours ou de semaines sur lesquels le service est réparti et le taux horaire, à la journée ou à la semaine, selon le cas ;
le total des sommes à payer en vertu du contrat ;
les modalités de paiement.

Note: remarquez bien que l'OPC mention l'obligation de mettre le nom du parent et de la garderie, et non pas celui de la personne qui "garde" les enfants dans la garderie.

Elle est tout à fait légale et a tout à fait le droit d'opérer son service de garde. Ce qui n'est pas légal, c'est de dépasser le ratio ou de ne pas fournir de reçus, par exemple. Pour le reste, c'est un choix de parent. rester ou quitter. C'est plate pour le parent, mais la Loi est ainsi faite.

Nathalie
www.formeduc.ca

QUOTE=Nathalie G.;265764]
Le parent reçoit le service prévu, aux jours et heures prévues au contrat? En vertu de la Loi sur l'OPC, c'est tout à fait correct! Il s'avère que dans ce cas, même si le choix de la remplaçante ne plait pas au parent, la prestataire de service a tout à fait rempli son obligation. Complètement ridicule, j'estime que je suis en droit de choisir qui s'occupe de mes enfants. Lorsque je choisis une personne, c'est ELLE que je choisis. Je ne vais pas laisser à une tiers personne décider de qui s'occupera de mes enfants
Par ailleurs, le remplacement est chose courante, même dans un CPE. Les enfants y sont gardés par jusqu'à 4 personnes différentes, chaque jour! Et pourtant, il n'y a que la directrice qui signe le contrat... Pourquoi serait-ce différent en milieu familial? Une garderie en milieu familial, au sens de la Loi, est une entreprise privée tout à fait autonome. C'est justement là une des premières raisons pourquoi certain préfère le milieu familiale, parce qu'il sont assurés qu'une ou deux (s'il y a remplaçante occasionnel) personnes s'occuperont de son enfant, et non 4 ou 5!!

À moins que la responsable ait spécifiquement écrit au contrat que ce serait ELLE qui s'occuperait des enfants? (HEuuu je sais pas si c'était mentionné mais pour moi c'était EVIDENT que je signais pas un contrat avec ELLE pour finalement les faire garder par la voisine) Généralement, ce qui est mentionné au contrat, c'est l'adresse de prestation, pas le nom de la personne qui donne les soins. Peut-être que dans les circonstances, il serait sage de chercher un autre endroit tout simplement? Probablement!Nathalie
www.formeduc.ca[/quote]

Pourquoi au juste?

Mais comme le dit Nathalie, si le contrat est fait au nom de la compagnie d'électricité, cela voudrait dire qu'il peut bien envoyer un électricien différent chaque jour, tant que l'électricien travail pour la compagnie. C'est vraiment stupide, une garderie ne devrait pas avoir le droit d'être gérer comme n'importe quelle autre compagnie.

J'avour que c'est pas mal plate car on ne s'attend pas à ça en signant avec un milieu familial mais... car il y a un mais... lorsqu'on fait affaire avec un CPE, oui, ces grosses installations pour lesquelles plusieurs parents quittent le milieu familial lorsqu'une place leur est offerte, c'est encore pire!!!! Les remplaçantes se font nombreuses... Au scolaire également, c'est choquant mais, du même coup, ça apprend à votre enfant à arriver à dealer avec plusieurs figures d'autorité. Dans le cas ou les madames sont toutes compétentes, est-ce que c'est si mauvais que ça?;)

Tu as raison mais buisness is buisness, c'est la sécurité qui prévaut, la personne a-t'elle ses empêchements, de l'expérience... Ce n'est pas une maman qui se fait remplacer, c'est une éducatrice.

Avez-vous discuté de votre malaise face à la situation avec Madame A?

Peut-être qu'elle ne se rend pas compte que la situation vous est inconfortable, peut-être que pour elle tant qu'elle vous offre le service et qu'elle ne ferme pas tout est ok.

Si vous lui expliquez comment vous vous sentez, peut-être reverra-t-elle ses procédures qui sait?

Si, après avoir communiqué avec elle, vous ne trouvez toujours pas satisfaction, vous pourrez envisager de chercher une autre place pour votre enfant.

Bonne chance dans vos démarches :)

Peut-être que je m'en fais un peu trop pour mes enfants et que je devrais laisser Madame C garder mes enfants. Comme vous le dites, dans un CPE, ils se feraient garder par plein d'éducatrices différentes et à l'école ils vont sûrement cotoyer plusieurs professeurs. Ce qui me bug vraiment c'est de laisser Madame A, qui est en fait une inconnue pour moi, choisir qui s'occupera de mes enfants. Me semble que c'est à nous (mon conjoint et moi) que revient le loisir de choisir à qui on confit nos enfants, non?

C'est sûre que tu es libre de choisir à qui tu laisses tes enfants, si tu ne te sens pas bien dans cette situation tu peux en parler avec la Madame A à savoir si c'est une situation temporaire. Libre à toi d'honorer le contrat ou de le briser pour aller ailleurs!

Ne te fâche pas Juliet007.... je n'ai jamais dit que je trouvait la Loi bien faite... je n'ai fait que donner le cadre légal. J'ai bien spécifié:

"En vertu de la Loi sur l'OPC, c'est tout à fait correct!" (et non pas selon mon avis personnel...)

Je sais que c'est plate... moi-même je trouve que la stabilité c'est ce qu'il y a de mieux! Mais l'OPC encadre l'interprétation des contrats à exécution successive... pas la gestion des émotions qui en découlent!

Le problème, c'est que l'OPC ne peut pas s'ingérer au point de faire des cas d'exception, car ça ne finirait plus! Imagine que l'OPC détermine l'obligation de la prestataire de donner elle-même le service.. que ce passera-t-il si elle tombe enceinte? Fermeture pour des mois? Si elle a un rendez-vous chez le dentiste? Fermeture pour la journée? Les parents auraient tôt fait de décrier la situation en se plaignant qu'elle aurait au moins pu se faire remplacer (!!).

Je te le redis (et là, c'est mon avis personnel) il serait sage de chercher une autre place parce que la Loi étant ainsi faite, elle est dans son droit, même si moralement, pour toi, ça peut être discutable.

;)

Nathalie
www.formeduc.ca

Et bien moi, je changerait mon enfant de garderie. Quand j'ai choisit une garderie pour mon fils, en fait J'AI CHOISIT UNE ÉDUCATRICE, et cette nuance est importante. C'est l'éducatrice qui fait toute la différence, et moi aussi j'ai choisit le MF justement pour la stabilité, pour qu'il n'y ait qu'une seule personne en charge, pour que mon fils puisse développer un fort lien d'attachement avec son éducatrice, pour qu'il ait une stabilité.

Donc, dans cette situation précise, cette situation ne répondrait plus a mes critères alors je quitterais pour une autre garderie....oh, s'cusez, je veut dire pour une autre éducatrice! ;)

Je ne saurais mieux dire!!

[/quote]

Mon histoire d'électricien...ne faisait pas référence à une COMPAGNIE D'ÉLECTRICITÉ mais bien à un professionel particulier que j,ai aimé au départ...mais parce que cela ne tente plus de faire de réparations (ex) il envoie quelqu'un d'autre à sa place...si je n'aime pas le job du deuxième electricien...je fais quoi moi? Je me plaints à la protcetion des consomateurs...la personne du départ n'a pas tenu à son engagement. Je ne sais pas jusqu'a quel point les parents sont protégés...mais plusieurs on mentioné...la rsg choisi pour nos enfants conrespond aux valeurs qu'on veux donner...qu'elle mette une remplaçante temporaire (pour x raison ok...mais se faire remplacer pour toujours??? Pas question, en plus un troisième et même 4ème...hello!!! ne n,ai pas choisi un cpe pour mes gars pour cette raison

Buona notte mia bella
:flower:

Pour ma part, je trouve que cette loi est très bien faite. Elle permet de tracer la ligne entre les devoirs des prestataires de service et les droits des parents. Autrement dit, elle permet de dire clairement que le prestataire de service (lire l'éducatrice) n'est pas l'employé du parent mais bien qu'il s'engage à offrir un service de garde selon les clauses définies au contrat. Alors dans ce cas-ci, si le parent veut décider qui prendra soin de son enfant, il n'a d'autre choix que de chercher un autre service de garde. Mais encore là, ça ne veut pas dire qu'il n'y aura pas de remplaçante à l'occasion...

Oui sauf que dans le cas présent, on ne parle pas de remplaçante à l'occasion mais de plusieurs remplacantes qui se succèdent les une après les autres à TEMPS PLEIN. Moi, en tant que parent qui envoit ses enfants en garderie je trouve cette loi complètement ridicule, mais je comprends qu'en tant que RSG ce genre de loi vous arrange. Reste à savoir si c'était votre enfant que l'on chariait d'une personne à l'autre, ce que vous en penseriez. Comme l'a dit une autre forumeuse, en tant que parent, lorsqu'on choisit un milieu familiale, c'est d'abord et avant tout l'éducatrice que l'on choisit.

Est-ce que la solution d'engager quelqu'un à la maison pourrait être envisageable? Cette solution te permettrait d'être certaine d'avoir toujours la même personne qui s'occupe de ta fille.

Car, que ce soit à l'occasion ou de façon permanente, le prestataire est dans son droit d'avoir des employés.

Nathalie
www.formeduc.ca

je suis parent mais aussi RSG et je suis quand meme d'Accord avec juliet..

c'est completement rididule cette loi.. si tu ne veux pas t'occuper des enfants qui sont dans ton MF.. fermes donc.. et si tu veux seulement etre propriétaire, pars toi donc une installation.. tsé un moment donné faire de l'argent pour faire de l'argent quand c'est sur le dos des enfants... pas sure..

Envisageable? oui, Souhaitable? Non, tout simplement parce que je veux que mes enfants cotoient d'autres enfants!

bonjour de quel tu habite

de quel endroit tu viens

Le but n'étant pas de divulguer les coordonnées de ma RSG, je dirais que je suis quelque part en Montérégie!

Je suis RSG et je ne comprends pas vraiment cette mentalité ;( Je changerais de garderie moi ;)

Le pire, C'est qu'entre nous les filles, ça doit pas être vraiment payant d'être le proprio et de payer une remplaçante, à moins que ce soit illégale ;(

Il y a combien d'enfant à ta gardo ? Car c'Est surement pas payant pour la remplaçante B, donc elle partira surement un jour quand elle aura un peu plus. Je ne trouve pas cela clean moi ;)

Est-ce que tu sais qu'au privé, c'est 6 enfants pour l'éducatrice ? Ah oui, je me demande bien si la proprio a des enfants à elle là-dedans ?

Je suis moi-même dans une situation semblable.

Madame X qui est la propriétaire de la maison devait garder mes enfants. Elle m'a aussi présenté 2 autres personnes qui étaient son assistante (madame Y) et sa remplaçante (madame Z). Finalement, quand ma fille a commencé à fréquenter le service de garde, j'ai compris que ce sont madames Y et Z qui gardent les enfants à tous les jours alors que madame X travaille.

J'ai été surprise au départ et un peu fâchée du manque d'honnêteté. Je me dis que si je n'ai pas eu la vérité sur ce point, ce sera peut-être comme ça pour d'autre chose. J'ai considéré changer ma fille de garderie. En plus je me demandais si c'était légal, j'avais vu sur un post d'il y a quelques mois que ça ne l'était peut-être pas.

Ceci étant dit, j'ai décidé de donner une chance aux RSG car elles semblent bien s'occuper de ma fille et être patientes avec son intégration un peu difficile. Je vais attendre un peu avant de prendre ma décision.

Bonne chance dans la tienne.

selon moi j'ai une garderie et non je n'est pas de remplacente mais nous sommes 2 éducatrice et une prend ses vacances et ensuite c'est l'autre car pour moi un enfant qui vient a ma garderie doit avoir une stabilité et etre en securite car les enfants tout changement peut tout chambouler pour eux moi c'est pour cela que j'ai parti ma garderire dit toi une chose si toi tu n'est pas a l'aise avec cette situation ton enfant non plus le sera car il va resentir ton ma l'aise

Je sais qu'au privé c'est 6 enfants/éducatrice plus ceux de l'éducatrice si elle en a. À ma garderie, il y a 8 enfants dont 2 à madame A qui se font garder par Madame B et C (à venir). Encore là, encore une autre question: Madame B et/ou C n'a sûrement pas le droit de garder 8 enfants compte tenu du fait qu'aucun enfant n'est à elle!!

Effectivement, elle n'ont pas le droit. Dans cette situation, seule madame A peut garder ses enfants plus ceux du service de garde.

Si une maman signe un contrat avec un CPE est-ce que la question se poserait?

Dans les CPE une éducatrice peut commancer l'année, tomber en maternité, la remplacante peut aussi tomber en maternité..... Quelqu'un refuse d'emmener un enfant pour cette raison? Je ne crois pas.

C'est vrai lola, mais c'est aussi justement la raison pour laquelle certains parents ne veulent pas d'un CPE. Ils se fient sur la stabilité du Milieu Familial.

Je ne peux être sûre, j'aimerais que d'autre filles répondent mais je ne crois pas qu'elle ait droit de garder 8 enfants, meme si elle remplace ;( On dit toujours 6 enfants par éducatrice :confused:

J'ai hâte d'avoir des nouvelles, au pire, faudrait que tu appelles au ministère de la famille, tu auras une réponse bien franche et vérédicte ;)

Elle a pourtant signé avec un milieu privé ;) et c'est pas sensé être comme cela. J'aurais la meme attitude être à sa place.

Donc si madame B garde 8 enfants, c'est illégal ????

Tu peux sûrement meme faire une plainte pour cela au ministère. Je ne comprends pas du tout ce genre de fonctionnement, et en plus de ne pas dire la vérité lors de la signature du contrat :mad:

J'ai retirer mon fils de son CPE exactement pour cette raison. Juste pour vous dire, j'en avais de la misère à retenir le nom de toutes les éducatrices.