Frais et préavis pour interruption de service
 

Je voudrais juste avoir un rensignement , est-ce que un service de garde doit donner un preavis s'il decide de ne plus prendre votre enfants ? et combien de temps il doit vous donner ? par exemple pour une garderie privée...

Jai chercher sur le site et je n'ai pas vue de sujet semblable ou cela ma echapper si vous auriez une réponse pour moi cela serait très apprécier.

sil y a un contrat jiagine que ses autant pour la gardienne que pour les parents un 2 sem de preavis en tant normal a moin que les parents ne paie pas

ok donc exemple un vendredi matin je me fais dire que c,est fini et que je paye tout les vendredis soir en allant chercher mon enfants , et qu'il y a pas de retard de paiment... je suis pas en faut .... mais ya quoi comme recour dans c,est temps la ?

moi je dit toujours que cela dépend c'est pour quels motifs. Si c'est puisque l'enfant est violent, perturbe le groupe,etc la rsg peut mettre l'enfant dehors. De quel coin est-ce que tu habite et sais tu les motifs précis? tu peux toujours la recontacter pour les connaitre.

J'ai déjà eu à faire cel car un enfant pleurait trop. Dès la première semaine, lorsque je l,ai mentionné à la mère que les journées étaient difficiles elle m'avait répondu" en tout cas, dit moi le si tu décides de ne plus le prendre! (ou qqch du genre, cela fait longtemps) alors qu'à plusieurs reprises je lui rementionnais à quel point il était très très difficile, que je voulais son appui pour essayer de régler le tout pour le mieux de l'enfant et de moi en même temps. mais jamais je n,ai eu l,appui de la maman. Alors un bon vendredi pm, justement, j'était au bout du rouleau. Je voulais tout de même laisser un deux semaines à la mère, mais elle à tellement mal réagit en vain (quasi violenter un de ses enfant) que je ne lui ai pas accordé.

Je te dit cela car, parfois vaut mieux que la gardienne mettre en enfant à la porte qu'il l'a rendre trop à bout de souffle!

J'espère t'avoir aidé en quelque sorte.

Oui sa je sui emplement d,accord , jaime mieux avoir epargner tout sa je ne sais pas jusqua quel point ca aurait pu aller , sauf que la communication il y en avais pas et la avec tout sa , jai us aucun avis et c,est moi qui as tout decouvert ...surtout apres 3 mois il y aurait du avoir une certaine comminication, je dois un montant et je me disais vu que vendredi elle ma dit sa et que jai du manquer que jaurai été la payer se vendredi qui vient sauf que j'ai us le droit a une belle lettre ... entkas

J'ai essayer sur internet d,avoir plus d'info , mais je me disais que peut etre ici quelqu un avais deja us se probleme donc jaurais pu trouver plus vite de l'info que attendre apres l'avocat que j'ai appeler

et le motif c'est quelle etais a boute... pour bien la citer , sauf que je me dis avant d,en arriver la y aurait du avoir une bonne jasette comme on peut dire , mais la ouff c,est regler et je minquiete pu du tout, la personne qui les garde est competente et adore les enfants et sa se voit, le caractere a changer en quelque jour ... mais je reste quand meme avec le non préavis tkas si quelqu un as de l'info pour moi sa serait apprécier

Les parents nous flush assez souvent pour des riens, pour une autre gardo + près, à 7$.....donc pourquoi est-ce que l'on ne pourrait pas faire la même chose ??? :mad:

Moi, des enfants qui nuisent au bon fonctionnement du reste de mon groupe, ça va faire à un moment donné ! Si les enfants sont si terrible à la gardo, il y a une raison à cela, et ce n'est pas à moi de réparer les pots cassés :eek:

Lol ne te fache pas ... de toute facon au prix je payais c,etais pas la question dargent setais question de service mais , setais plutot de la confiance , quand tu laisse tes enfants a quelquel un tu tattend a developper un confiance et a etablir une bonne relation avec l éducatrice , et si ya des chengement a apporter oui faut les faire essayer et si sa marche pas la.... mais pour sa faut de la communication ... et quand que toute a été fait etque sa ne fonctionne pas que oui que leducatrice comme le parent peu mettre un terme .

de toute facon ma question est de savoir si tu as droit a un delais , dans le sens que moi si je serait partie j'aurais donner un delai ,C'est normal de le faire... j'ajouterais meme que c'est du s'avoir vivre !!!

Moi je dit qu'il a aucune règle la-dessus.Quand l'enfant ne fait plus l'affaire et bien bye-bye.C'est sur que c'est plus agréable d'avoir un préavis mais ce n'est pas obligatoire.Tout dépend aussi des circistance du renvoie.Si il n'y avait pas de lien de confiance, ce n'est pas toujours a cause de la RSG.
Je ne crois pas qui est utile de mettre les avocats la-dans!!!!

je ne sais pas si tu avais un contrat?, sinon, rien l'oblige à te donner un préavis... mais personnellement, s'il y a un probleme avec l'enfant j'en discute avec le parent, si le parent s'implique à vouloir trouver des solutions, on travaille dans la meme direction, si le parent ne m'aide pas, il devra trouver une autre place ( préavis environ 2 semaines).

si vous aviez un contrat elle doit respectez le contrat.

ici, je ne donne pas de préavis, si le parent est violent dans ses propos ou insolent, si le parent n,est pas respectueux, c'est dehors la meme journée.

Miss Pride, est-ce que tu sentais quelque chose, je veux dire que ça n'allait pas à la garderie par rapport à tes enfants en garderie ??

La RSG ne t'a surement pas mis à la porte comme cela, sans aucun préavis sans jamais avoir eu de difficultés avec tes enfants ou avec vous, les parents. À l'habitude, on sent cela ou on donne aussi des indications auparavant que qque chose ne va pas ??

Je serais curieuse d'en connaitre + + +

À moins que la RSG soit si méchante....;)

moi je devais donner un avis si je partais j'imagine que pour elles aussi et jai lu que vous aviez des formulaire a remplir quand vous metez un enfants a la porte, du moin je ne sais pas si cela est vrai pour une garderie privée.Mais les motif, c,est ici que j'ai pu les lire , car je n'étais pas au courant de bien des chose , et me faire abaisser comme cela , bien plutot abaisser mes enfants sa ouff non je le prend pas et surtout que se n,est que mensonge . et de meme pour les raison qui l'on pousser a dire je prend pu tes enfants son ecrit iciet je sens qu,elle avait de la misere a assumer se qu'elle disait apres lui avoir tout devoiler elle a commencer a modifier certain message , quel bel communication entre l'éducatrice et les parents , j'espere qu,elle lis le post et qu'elle lira bien ceci , ma fille mas dit mardi matin , maman je ne veux plus jamais que l'on parle d,elle ... j,ai l'impression quelle ne c,est pas juste defouler sur le net.... ma plus veille devais le sentir de toute facon elle le dit tres bien dans un message qu,elles n,avais aucune affection pour mes enfants , et quand jai tout decouvert et bien elle m'as dit sa vas etre plus facile ainsi , vous parlez de professionaliste ...

je te repond un peux dans mon message suivant , mes je tavourais que c,etais dur pour moi de savoir si je sentais quelque chose parce que je n,avais jamais fait garder mes enfants a l'exterieur , et je me disais peut etre le temps dadaptation, nouveau milieu nouvell regle maman est pas la etc ... mais apres une semaine je vois deja une grande difference, ma plus veille discute avec moi de ce qu'elles fait se quelle n,as jamais vraiment fais pendant le temps qu,elles etait avec l'autre éducatrice.Je pense meme m'informer aupres du clsc pour savoir qui je pourrais consulter pour savoir s'il c,est passer quelque chose , parce que me faire dire maman je veux plus jamais qu'on parle d,elle sa sonne louche a mes oreilles...

Donc, si je comprends bien ton message, tu n'avais jamais fait garder tes enfants avant ?? Oui, c'est un peu dur de savoir à qui on a affaire alors ?

Miss-pride, je compatis avec ce que tu peux ressentir.
Quelques réponses de RSG me semble un peux trop portée à blamer le parent et en tant que RSG je désire renverser la balance.
Il ne m'est arrivée qu'une seule fois d'avoir à dire à un parent de ne pas m'amener son enfant lundi prochain et l'enfant n'était pas en cause mais le problème venait du parent.
Une profiteuse du système qui se voyait les frais de garderie entièrement payés par Emploi-Québec et qui cherchait continuellement à m'intimider sur ma façon de gerer ma garderie.
Quand j'en ai eu assez, je lui ai fait comprendre que ses interventions manquaient de jugement et que je n'avait pas besoin de ça pour m'épanouir.
Sachant que je ne revverrais plus les sous qu'elle me devait, j'ai pris soins d'aviser son agent d'emploi-québec de la situation et de lui mentionner qu'elle pouvait couper les frais de garde de son chèque, je ne m'attends pas à ce qu'elle me le rende de toute façon.

Quand c'est l'enfant qui est en cause, habituellement on parle avec le parent qui contribue à équilibrer la discipline de sorte que l'enfant s'assagit.
Si la RSG n'a pas passée par cette étape, c'est un manque de compétence de sa part.

Avoir été dans ta situation je n'aurais pas payé les frais jusqu'a ce qu'elle sefforce de redresser la situation.
choix #1 elle essaie de mieux communiquer et de trouver des solution avec toi pour améliorer la situation.
choix #2 elle te cherche une autre garderie et continue de prendre soin de tes enfants jusqu'au transfert.

j'espère qu'avec mon opinion j'aurai renversé la vapeur.
Et tant pis pour les RSG que je n'appuie pas.

la question n'est pas d'appuyer les rsg ou pas.
je suis rsg et je suis d,accord avec la moitié de ta réponse, pour ce qui est de ne pas payé les frais et que c'est la rsg qui doive trouver un autre milieu...
je ne pense pas que du coté légal, le parent pourrait faire cela, le parent ne peut pas décider de ne pas payer un service qu'il a eu, et ce n'est pas à la rsg de lui trouver un autre milieu si les deux parties ne s'entendent pas...

je fonctionne sur la meme base pour tout tes autres propos, quand c,est l,enfant qui est en cause, on discute et on trouve des solutions...
quand c'est le parent le probleme, apres un certain, je lui demande de chercher un autre milieu. la communication c,est le plus important.

C'est se que je me dis , la comminication c,est très important et je voyais defois qu'elle avait l,air fatiguer , meme elle me disait na non sa vas c,est ma fille qui vient nous rejoindre la nuitt :S N'importe quoi. Vu que je ne suis pas rentrer le vendredi que j,ai toute decouvert et bien c,est sur qu,elle n'as pas été payer , je devais passer lundi mes j,ai us un rendez vous de derniere minute chez le dentiste et j,avais pas le temps de passer , je voulais laisser un peu d,eau couler sur les pont et passer vendredi la payer et la je recois une belle lettre d,avocat a me disant que je doit payer la mise en demeur et en plus des frais que je ne sais pas vraiment donc 100 $ de plus a part mes 3 journée ... je me suis jamais cacher je lui est meme envoyer mon adresse vu que nous habitont pas tout pret, elle posede meme mon numeros de telephone maison cellulaire emplois la grand maman et plus le numeros de la grand maman a son travail ... et je travail a 11 minutes de chez elle... de toute facon dire a quelqu un sur un forum que l'on prend pu c,est enfants c'est assez non professionnel

Briser un contrat: 2 semaines de préavis ou 50$ ?
 

Quest-ce que jai a payer si je brise mon contrat de garderie.Cest un milieu accredité!!!!:confused::confused::confus ed:

si je ne me trompe pas, c'est 10 % du temps qui te restait sur ton contrat ou 50 $.

c'est cela, 10% du montant qu'il reste au contrat ou $50, la moins élevé des deux sommes... meme si sur ton contrat c,est inscrit autre chose, car c,est la loi de la protection du consommateur qui prévaut.

tu peux te renseigner directement à l'OPC

est ce que tu avais un contrat avec elle?
si oui, si c,est elle qui t'a mis dehors, tu n'as pas de pénalité à payer, donc tu devras lui payer les journées utilisées... renseigne toi à la protection du consommateur, elle ne peut faire ses propres lois...
le parent ont une pénalité à payer si c,est eux qui brise le contrat, mais dans l'inverse, non.
est ce que c'est privé ou accréditée
?

A oui je savais pas sa , merci du conseil je vais appeler a la protection du consommateur ;)
elles est privée, j,ai deja appeler au ministere de la famille et des ainée , mais vu son titre de privée je pouvais rien faire a moin quelle garde plus de 6 enfants la il aurait pu faire quelque chose, mais mon but c,est pas de foutre le bordel et de mentir ,parce qu'elles est en lois sur le nombre d,enfants mais il mon referer ailleur et j attend un retour d,appel !
Dans le fond je veux payer mes journée elles les as travailler quand meme , et je laurais payer de toute facon comme toute les semaines, mais avoir des frais suplementaire la non je mexcuse sé elles qui a mis terme au contract.si je serait partie sa serait une toute autre histoire

Bonjour Miss Pride, je me dis qu'il y a toujours 2 côtés à une médaille, j'aimerais vous poser la question suivante... Pour qu'une gardienne soit au boutt comme vous dites il faut surement qu'il soit arrivé quelque chose!!! Par expérience j'en ai déjà vu des parents qui reprochent certaines choses à la RSG et qui m'ont si gentiment répondu BEN SONT PAS COMME ÇA CHEZ-NOUS ou bien YÉTAIS PAS MALADE À MATIN mais il faut savoir admettre nos erreurs...

- Avez-vous toujours acquitté les frais de garderie À TEMPS
- Avez-vous toujours tenu compte des commentaires que vous disait votre RSG face à votre ou vos enfants
- Votre RSG vous a-t-elle accomodée ou fait en sorte de vous rendre la vie plus facile, ex.: fourni de la documentation pour aider certains comportements, dirigé vers de l'aide professionnel, permettre d'arriver plus tôt, pris en charge votre petit quand il était malade pour vous éviter de perdre une journée de travail, etc...

Le travail d'une RSG est de fournir aux enfants un milieu de vie sain, sans violence, sans coups, sans morsures, de les guider dans l'apprentissage, fournir des repas et collations équilibrés, stimuler leur sens en offrant un programme et des jeux éducatifs, leur faire découvrir LEUR PETITE ENFANCE, souligner aux parents les difficultés d'apprentissage et/ou de comportement, leurs progression face aux nouveaux apprentissages.

Le parents doit pour sa part travailler de biais avec la RSG pour l'appuyer dans ses interventions, essayer de continuer à la maison le progrès de l'enfant face à la garderie, stimuler son enfant, prendre le temps d'écouter son enfant, prendre soin des différents aspects de la santé de leur enfant, acquitter tous les frais le jour et la date prévus, respecter les heures d'ouverture et de fermeture de la garderie.

C'est pour ces raisons que je doute que votre RSG ne vous ai dit seulement qu'elle ÉTAIT À BOUTTE pour vous mettre à la porte, je suis certaine que si nous lui demandions son avis il serait tout à fait différent et que cette personne pourrait nous éclairer. Personne n'envoie de mise en demeure par un avocat pour non-paiement de frais liés à la garderie pour le fun.

Merci de m'avoir lu.

Stéphanie

Très bien dit Phanie, wow!

salut miss pride,
pour ma part je te dirais de payer les journées utilisées, et de te trouver autre chose..
si tu n'as pas eu de préavis c'est que justement il Doit s'être passé qqchose. On ne met pas des gens à la porte pour rien.
Comme Phanie dit ,il faut savoir admettre ses erreurs.
pour être mis à la porte,il faut soit avoir non-paiement des frais de garde,utiliser physiquement ou oralement de la violence,non respect des règlement avec avertissements à l'appui.

Mais pour répondre à ta question principale,tu n'es pas obligée de lui payer un préavis si c'est elle qui a pris la décision de mettre fin à votre entente,sauf que tu DOIS lui payer ce QUE TU LUI DOIS...

Mes erreur , oui je lavoue j,ai oublier le tempra une journée , oui jai oublier une fois les pentalon de neige dans l'auto , et j,ai completement oublier c'est 3 pair de bas dans un sac avec un elastique a cheveuxet oui je suis arriver un soir en retard mon auto avais un probleme ... la batterie ne donnais pas son 9 volt au demarage et mon auto na pas demarer apres 20 min suivant mon appel j,arrivais dans sa cour... l'histoire du pkoi je suis a la porte c,est que la fin de semaine(vendredi soir et samedi matin) mais puces on été malade a cause dun petit garcon qui a us la gastro le vendredi d,avant (se quelle ne dit pas sur le forum ) , le lundi j,ai prit off par precaution , le mardi elle sont retourner a la garderie jusqua vendredi matin que je me suis fait appeler en mi chemin pour me faire dire qu,elles etais malade et oui je lavoue jai ricanner car elles me lavais deja donner et javais eter tres tres malade , donc je suis retourner chez moi et je suis venu minformer ici sur le site que javais trouver cette meme éducatrices si une garderie devait avoir une remplacante en kas de maldie ou autre, donc en lisant un post sur la gastro je me suis apercu que on parlait de moi mes enfants , et comme je connais bien les forum je suis aller voir dans son profil les conversation ulterieur et c,est la que j,ai tout decouvert de se qu,elle disait a notre sujet , je suis tomber de ma chaise... j'avais pas encor tout lu que je lui envoyais un message comme titre le monde est petit ... j'ai pu lire ici que ma fille lui avait dit que mon autre enfants avais eter malade le mardi soir au souper, et oui ma petite c,est étouffer, mais vu le manque total de communication qu'elles avais avec moi elles ne ment as pas parler et est venu dire ici quelle chiait partout, la seul chose que j,ai su ... par son appel sur mon cell ... c,est sur l heure du diner que la petit avais fait de la fievre quelle lui donnais du tempra et si sa temperature ne baissait pas qu,elles m,appelerai , je suis aller diner a deux pas de sa maison pour etre sur que si elle mappel jarrive dans un temps record , jai rappeler et la fievre avais descendu, je sais pas comment vous voyez sa, mais je pense pas que vous manquez votre emplois a chaque fois... avec les dents , avec la grippe et tout les virus qui court j'arreterais de travail toute les semaines.et voici un petit épisode mes j,ai passer la nuit de de vendredi le 16 a lire chaque conversation quelle a ouverte ou messages ecrit en rapport avec mes enfants.et je suis faciner de voir que l'on peut inventer se que l'on veut bien comme quand elle dit qua ma plus jeune ne setais jamis balancer j,ai acheter vla deux an un module a 600 passer pour quelle puisse se balancer et glisser j,ai fais cloturer un parc pour leur securité vu que je suis une mere qui se soucis aucunement de c,est enfants , j,ai fais faire un carré de sable de 6 pieds par 10 pieds. La plus belle histoire pour moi et celles ou un matin j,arrive et que je dis a mon ancienne educatrice que larriere grand mere vient de nous annoncer qu elles as un cancer des ganglions , elle nous en as parler dans la cuisine et les enfants etais dans le salon je minquiete pas pour la plus jeune car je sais qu'elles ne comprend pas encor vraiment se qu,est le cancer , mais la plus veille part compte ... et ma plus veille est une petite bombe a retardement elle ne parle jamais de se qu'elles as sur le coeur toute suite , alors le matin suivant , jen informe léducatrice car connaisant bien ma fille j imaginais qu elle serait triste ou qu,elle aurait envie dans parler... se que j,ai lu sur le forum ma degouter ... elles a decider car comem je peut la siter de suis une innocente , elle dit clairement qu,elle lui as expliquer le ciel et que les gens reste avec nous ...nanou comme dit si bien ma filles n'est pas entrain de mourrire, ses un diagnostique de cancer et un debut , on parle pas ici de fasse terminal.ma fille etais traumatisée et je comprenais pas la facon dons elle reagissait mais vendredi le 16 oui j,ai tout compris , et je pourrais en compter et compter mais je pense que j expose assez bien le revers de la medaille.

J'ai lu en diagonale...Donc pour faire un résumé, vous ne vous entendiez plus, de la part des deux parties. L'un des parties a mis fin au contrat. Vous lui devez les journées utilisées, point à la ligne...Il est préférable que cette dame cesse de garder votre enfant plutôt que de laisser la situation s'envenimer d'avantage. Sage décision de sa part. Un forum n'est pas un endroit pour ''laver son linge sale'' en publique, ni pour débattre qui a raison ou qui a tord...Même si vous portez plainte, vous ne retirerez pas un $ de cette situatiion.

Tu as bien résumé ;) petite école montessori...

A la fin, ce n'est pas à nous de juger qui a eu raison et qui a eu tort... Je crois que c'est beaucoup mieux ainsi et au moins, tes filles n'ont pas été maltraités, c'est l'essentielle.

non mon but etais pas laver mon linge sale , mais plusieur voulais savoir le pkoi , de toute facon apres avoir lu je naurais jamais renvoyer mes enfants la. et de toute facon ma question premiere etais de savoir si je devais avoir un delai (que je naurais pas prit ) et si je devais payer pour des frais suplementaire quelle as decider et que je nais pas utiliser .

Je ne vois pas quel intérêts ta RSG aurait eu à inventer tout ça voyons!:no:
Moi je pense qu'il y a des choses qui oublie d'être dit!!!!!!

Il y a de grosses, énormes, gigantesques chances que tu te trompes pas... peut être que TU VIENS DE METTRE TON TI DOIGT AUX FRAISES SUR QUELQUE CHOSE TOI LÀ.

Ha, Ha,Ha ,HA t'es vraiment trop comique Phanie!!!!!:laugh:

pas evident les deux sur le meme site,une dit quelque choses et lautre dit autrement......:eek: 1-il faut lui payer cest journée 2-il nest pas censé avoir de frais 3-quand cest la rsg qui cancelle tu nest pas censé avoir de frais et meme elle doit te donner un avis si tu as signé un contract:confused:

Il peut y avoir des frais de réclammation si un des 2 parti saisit un avocat dans le dossier par exemple, si la dame n'a pas acquité les frais de garde la RSG est en droit de se servir d'une méthode de perception... soit un avocat et ça c'est pas gratuit.

oh làlà!
J'imagine la sensation de trahison et de déception lorsque tu a lu ses commentaires négatifs...:(
Ma foi, ça démontre que chacune vivait une frustration renfermée et que la tention entre vous deux devait exister bien avant que ceci nous soit dévoilé.
MA conclusion de cette histoire, qu'on soit RSG ou Parent, réglons les petits problèmes entre nous avant qu'ils deviennent des montagnes et plutôt que de raconter les aventures négatives de nos expériences, nous auront la joie de raconter ces mêmes expériences mais avec un dénouement POSITIF. :yes:

Bonne journée à toi Miss_pride ainsi qu'à la RSG responsable de cette histoire.
Et essayez de retrouver la paix sans toutefois gagner une guerre ;)

premierement elle aurait du communiquer avec son BC les rsg ne peuvent pas mettre un terme a un contrat comme cela a moins que ton contrat soit échu et qu'elle ne le renouvelle pas. moi j'ai eu un cas d'enfant violent et j'ai du faire intervenir mon BC avant bien meme de donner un avis au parents, nous avons essayer de regler le probleme avant , mais je n'avais pas le droit de mettre un terme au contrat meme si j'étais A BOUTTE on a des ressources au BC et il est bon de les utiliser

mais je crois qu'elle était au privé...

Fraisinette je ne sais pas dans quel but elle as inventer cela , et surtout dou elle pouvait bien tirer ses information , comme quand elle dit que nous avons pas de famille ni cousin ny tante pas damie etc ... pourtant ... sur le coter de ma mere j,ai 14 autres cousin a vrai dire on est plus de 40.

de toute facon setais pas mon but premier de parler de tout sa, mes je vous dirais que la semaine passer sa m habitais beaucoup et oui je resentais une grande haine , touche moi mes touche pas a mes enfants que se soit de nimporte quel facon.Mais maitenant je suis serraine de tout sa, de toute facon jen nai parler beaucoup autour de moi et j'ai us de bon conseille.

maintenat mes enfants son plus la et c'etais a titre d'information que j'ai ouvert le post et non pour laver du linge salle , je me repete mes quand meme je veux que se soit claire.Quand j,ai exposée se qui setais passer la journée de mon renvoie et exemple de se qui setais passer c,est que plusieur me l'on demander .

Donc je vous remerci de vos conseil et si vous avez d'autres informations ou lieu ou je peux me renseigner qui non pas été nommer je continue a venir lire le post

Merci a vous toutes!

Phanie les frais d,avocat ne sont pas gratuis mais a vrai dire si la personne refuse de payer et que lon a communiquer avec elles la je voit dans quel but on peut appeler un avocat mes quand il ny a pas us de contact ... et je refuse pas de payer se que je lui doit, mes des frais quelle a decider apres un entente entre nous la non je refuse et c,est pas a moi de payer les frais de son avocat , se n,est pas moi qui a demander c,est service.

Les frais d'avocat pour une mise en demeure ne peuvent pas être exigés. C'est seulement à la suite d'un jugement que des frais peuvent être exigés. Et encore là, ce n'est pas les honoraires complets de l'avocat qui peuvent être réclamés à la partie qui a perdu.