J'ai besoin de l'avis de RSG au sujet d'une mise en demeure
 

Bonjour, au mois de mars jai accueillis 2 enfants. 4 ans et 2 ans. Le plus jeune mordait et frappait sans cesse et j'ai parlé au parents pour commencé le retrait avec lui. Sans succes.. le plus vieux lui, disait a mon garcon quil allait lui couper les yeux, lui scier une jambe et il me disait que son pere allait me decouper en morceaux quand je le mettais en retrait... une journée jai trouvé le plus vieux en train de frotter les seins dune petite et lui demander de lembrasser... jen ai parler au parents et ca a rien donner... il navait pas lair a sen interesser et pour se qui est des menaces que le petit fesait, les parents riaient. wow! donc au mois de septembre jai decider de les laisser partir et de leur donner une semaine davis car dans mon contrat ca disait que si les enfants nuisait a la securite des autres enfants je pouvais resilier sans preavis. mais je ne voulais pas mettre les parents mal pris non plus donc jai donner une semaine... il ne mont jamais ramener les enfants. ils mont apeler et dit quils allaient menvoyer une mise en demeure car ma raison netait pas valable. 1 mois et demi apres je recois une mise en demeure disant quil veulent 2 718$... vous en pensez quoi?

Ils veulent 2 718 pourquoi au juste? bris de contract ? somme du ?
Tu na pas a payer 2 718$ pour bris de contract ma belle c'est tirer par les cheveux !!! Est tu accréditer ou au priver?
Curieuse

Je ne suis pas RSG, mais je me permets de te répondre ce que j'en pense:
Si ton contrat était très clair, tu n'as rien à te reprocher. Laisse passer le temps sans répondre à cette lettre. S'il vont plus loin et font une demande aux petites créances, et bien tu auras un dossier en béton et ils perdront! je ne vois pas comment ils pourraient justifier un montant de 2718$... à Moins que tu étais à 7$ et qu'ils n'ont pas pu trouver une place à ce prix.

Si c'est le cas, tu pourras en plus amener l'argument du retour d'impôt qui ramème les frais à environ le même montant. Tu amèneras le tableau comparatif disponible sur le site internet du ministère de la famille. Ils ne pourront plus rien contre toi!

Le parent peux essayer de te poursuivre pour des frais encourus à cause que tu l'a mis dehors. S'il n'a pas trouvé de garderie et à du prendre des congés sans solde par exemple, il peut te charger sa perte de salaire...
Je ne connais pas bien les lois la dessus et tu devrais consulter un avocat OPC ma chère... Mais je sais que pour les RSG accrédités, si tu as tenté de faire un plan d'action avec les parents au sujet des comportements indésirés de son enfant et que le parent ne t'appuie pas dans la démarches à régler le problème, tu peux mettre terme au contrat avant la fin du terme sans risquer de sanction. Je sais pas par contre si un délai genre 1 ou 2 semaines n'est pas obligatoire afin de de donner une chance aux parents de trouver ailleurs.

As-tu des preuves des comportements difficiles et du manque de collaboration des parents??
As-tu des communications écrites entre les parents et toi? Un plan d'intervention signé? Etc.

Un conseil : n'ignore pas cette lettre, consulte un avocat car ignoré cette lettre pourrait te nuire si, ils décident d'aller plus loin dans leur poursuite.

Appelles à cet endroit, ils pourront t'aider : http://www.juripop.org/

Tu devras probablement fournir des dates d'événements, les circonstances, les preuves écrites de ta résiliation de contrat (de la semaine de préavis), des écrits de tes plans d'interventions communiqué aux parents. Ça te prend des preuves et un contrat qui explique clairement les raisons pour lesquelles tu pourrais résilier le contrat.
bonne chance.

Oui 2718$ pour remboursement des sommes de travail et dedommagement pour le stress occasionné aux enfants et aux parents pour avoir retirer mes services bla bla bla.... ils disent que ma raison nest pas valable et que jai donner seulement quune semaine davis.

Je ne suis pas accrédité et je n'ai rien sur papier non plus. Sauf que dans mon contrat ca dit que si lenfant est un danger pour les autres je peux resilier sans preavis mais dapres eux ce nest pas le cas donc jaurais du leur donner 2 sem. mais je leur ai donner une semaine donc je ne payerai aps pour 2 sem... cest pas 2718$ pour une sem certain! :)

Tu peux toujours voir avec ton assurance habitation, il y en a qui offre le service d 'avocat pour des questions juridiques, ils pourront t'éclairer et l'idée de téléphoner à l'OPC est très bien aussi. Tu es mieux de te protéger parce que ça peut mal finir ça!!! Dans le fond c'est des parents qui ont l'air de chercher un moyen de faire du $$$. Et question comme ça, tu n'as pas pensé appelé la DPJ pour les comportements du plus vieux, je m'excuse mais c'est très loin d'un comportement normal d'un enfant de 4 ans!!! (Je ne parle pas nécessairement d'un signalement mais pour te renseigner!!!) Et si tu es accrédité, avise ton BC au plus vite pour ne pas qu'ils te fassent de misère à ce niveau là!!!

Ton contrat finnissait quand ? et y avais-tu inclus une clause de pré-avis ou quoi que ce soit???

Je n'ai rien sur papier...On communiquait par agenda mais je nai pas une copie de cette agenda... il peuvent aussi bien dire quil ne lont plus et que rien netait ecrit la dedans. sauf que la lettre que je leur ai ecrit pour resilier le contrat... ils vont surement la montrer car cest la preuve que je resiliais apres une semaine... et dans cette lettre je decris quelques exemple de choses qui ce sont passé!

Utilises cette lettre et parle du cahier de communication que les parents ont en leur possession.
Appelles juripop, eux pourront de dire clairement comment procéder et donnes leur le plus d'information possible sur les événements, discussion...

Si on résilie un contrat avant sa fin on est passible de poursuite. ca n'arrive pas souvent mais tu n,es pas chanceuse. Sauf qu'ils ont le droit de te poursuivre pour bris de contrat. Justement pcqu'ils ont du se faire remplacer au travail, c'est un stress et tout.
D'après moi pour en arriver a ce montant ils ont déjà du se renseigner auprès d'un avocat.

Tu dois de ton côté te renseignre le plus vite possible. Ca risque d'être ta parole contre la leur, alors prends le plus de note possible de ce dont tu te souviens.

Il faut faire attention quand on résilie un contrat pcqu'on n'a pas le droit a moisn d'une raison majeur, si tu es malades, ou que tes enfants le sont gravement ... En plus tu ne leur a pas donner bcp de temps pour se revirer de bord. Tu aurais du leur dire que tu n,allais pas renouveller a échéance mais tu n,avais pas vraiment le droit de briser ton contrat.

La loi est un peu mal faites car les parents peuvent partir quand ils veulent et nous on est parfois pogner avec eux

Jsuis pas vraiment daccord... on a le droit de resilier un contrat mais donner deux semaines davis. cest ecrit dans mon contrat et si lenfant est un danger pour les autres enfants jai le droit de resilier sans preavis. donc il sagit juste de prouver que leur enfants etait bien un danger pour les autres. Jai un parent qui va ecrire une lettre pour moi et meme temoigner. :)
Je viens de parler a un avocat... un ami de la famille donc je suis pas mal positive depuis que je lui ai parlé :) Merci pour toute vos reponses :)
Jadore ce forum :)

Encore une fois maman2nt désolé d'avoir pris ton post comme exemple je ne voulais pas te blesser :( je ne peut pas trop t'aider car je ne connais pas vraiment les lois et les facons de faire mais je te souhaite que tout s'arrenger pour le mieux :)

p.s. à mon avis par exemple c'était très justifier comme renvoie!