Besoin de votre avis résiliation contrat
 

Bonjour,
mon enfant ( 12mois) fréquentait un service de garde en milieu familial. Après 9 jours de garde la rsg remet une lettre disant qu'elle mettait fin au contrat (qui était d'un an) dans deux jours parce que mon enfant pleurait beaucoup. Il me semble que 9 jours ce n'est pas beaucoup pour laisser la chance a l'enfant de s'adapter. Également, elle devait nous donner deux semaines d'avis pour que nous puissions nous retrouver un endroit tel que stipulé dans le contrat que nous avons tous signé. Elle ne nous a laissé que 2 jours. Elle ne nous a pas remis de reçus pour fins d'impôt non plus.

Quels sont mes recours et que feriez-vous?
Merci à l'avance!:mad:

Personellement même si tu a peut être des recours contre elle je retirais mon enfant :( Ben oui parce que de toute évidence elle ne veut pas s'en occuper! Moi j'aurais peur qu'ele s'en occupe mal si je retourne contre elle (sans parler de violence mais un peu sans amour) :(

les recus j'ai souvent entendu les rsg dire qu'elles envoyait tous ca au même moment :) elles pourtont te le confirmer.

je comprend ta rage sincèrement mais je crois quand même que tu devrais le sortire de ce milieu :( Est-ce qu'elle vous a donner plus d'explications sur pourquoi elle rompait le contrat ?

Je suis du même avis que Josée.

Pour les reçus, plusieurs les font toutes en même temps et les envoient seulement au début de l'année suivante. C'est ce que j'ai moi-même fait quand j'ai fermé l'an passé, mes reçus ont été postés dans la première semaine de janvier 2012.

Mais parle-lui directement, je crois que c'est la meilleure façon d'avoir réponse à tes questions. Elle n'a pas respecté son contrat, et vous êtes en droit d'avoir des explications. Tu n'as pas de gros recours juridiquement parlant à mon avis, autre que les petites créances. Mais c'est une simple question de savoir-vivre je trouve que de mettre fin à une entente en en précisant les raisons et en s'assurant de la compréhension des deux parties.

Bonjour,

J'ai tendance à dire comme les autres, il est clair qu'elle n'a pas le goût de s'occuper de ton enfant. Pour son bien être, je te conseil de trouver une autre garderie. Et tu pourrais valider avec l'OPC si tu as droit à un dédommagement monétaire, car je crois qu'une RSG ne peut résilier un contrat, elle doit attendre son renouvellement et là elle peut ne pas procéder au renouvellement.

Merci!
J'ai effectivement retiré mon enfant dès réception de la lettre.
Il recommencera dans une garderie à 40$ d'ici une semaine mais entre-temps je dois faire 160 km par jour pour aller le porter chez ma mère.
Effectivement, je ne peux rien contre elle pour le ministère mais l'OPC m'a confirmé qu'en aucun temps une rsg ne peut mettre fin à un contrat. Elle ne peut que ne pas le renouveler de là ils suggèrent donc aux RSG de faire des contrats au mois ou aux 3 mois.
Alors nous avons le choix de mise en demeure et poursuite aux petites créances.

Ce n'est pas nécessairement une question de sous mais mon mari est vraiment hors de lui de la façon dont on nous a traité!

Je trouve cette situation déplorable...;(
Bonne chance dans le nouveau milieu!

Y avait il une clause "période d'essaie" au contrat? Habituellement les RSG mettent une période d'essaie de 2 semaines. 2 semaines ou l'un et l'autre des parties peut résilier le contrat sans préavis, pour n'importe quel motif.

S'il y avait cela, c'est légal il me semble?

Non il n'y avait pas une telle clause

oui tu as des recours, elle ne pouvait pas résilier ton contrat.
si tu vas en cours et que tu gagnes (grosse chance que ce soit le cas), tu pourrais lui reclamer la différence entre son prix et le prix que tu devras payer ailleurs, montant en dédommagement etc....

moi j'irais, les rsg n'ont pas tout les droits. c'est a elle a faire de plus petits contrats.
a sa place, j'aurais discuté avec toi, que je trouvais cela difficile, et que si cela serait possible pour toi de trouver une autre place. mais jamais j'aurais résilié le contrat avec toutes les conséquences que cela pourrait m'apporter et inconvénients au parent.

moi je fais des contrats aux 3 mois, car j'ai eu des parents difficile dans le passé, et j'ai dû respecter mon contrat d'un an avec eux...

bonne chance dans vos démarches. a votre place oui j'irai en cours pour faire respecter vos droits.

et pour les recus, on les donne une fois par année en début d'année suivante.

Moi ce que je trouve de plus triste dans cette histoire là ce n'est pas le fait de devoir se trouver une autre place bien que cela soit très désagréable mais bien que la RSG ne donne pas la chance à ce bébé de s'intégrer plus de 9 jours...et se fait "mettre dehors" pcqu'il pleure!!! Non mais là!!! Soit la madame ne dit pas tout et qu'il y a une autre raison pq elle ne veut pas garder ce petit loup ou bien elle est pas patiente du tout et devrait p-ê penser à faire autre chose que garder des enfants...eh oui des enfants ça pleure!!?! C'est anormal comme situation non?! En tout cas...cette situation doit être un mal pour un bien pour toi bebedoux!

tout a fait d'accord avec toi.

moi je me dit si elle etait pas capable mentalement avec un bébé qui pleure vaut mieu quelle le dise entre vous et moi jaimerais mieu avoir a dealer avec un 2 jours quelle sen prenne a mon enfant cest plate mais realiste

C'est vrai. Mais si elle n'est pas capable d'entendre pleurer un enfant qui est en adaptation depuis seulement 9 jours, elle devrait changer de métier ou ne pas prendre de poupon.:sweatdrop:

s'entraider....
 

bebedou, je trouve déplorable ce qui t'arrive, ayant moi même eu un service de garde pendant plus de 17 ans, je crois reellement pouvoir t'aider en te donnant des trucs, je ne pense pas avoir la science infuce, mais si ont peux s'entraider... téléphone moi si tu as deux minute.: 514-713-3337.:rolleyes:

En fait les amies, vous allez sauter de terre car je ne vous ai pas donné sa raison! La lettre stipulait que puisque son mari fait du télétravail ça le dérange dans son emploi...Lorsque nous lui avons dit que garderie égale bruit elle a changé sa version en disant qu'elle avait des maux de tête...

C'est vraiment n'importe quoi... Moi ça me fâche que mon fils se fasse rejeter après 9 jours...mais finalement c'était pas le bon milieu pour lui...

:eek: Ho my God! j'espère que vous avez gardé la lettre et que vous poursuivrez vos recours.....au moins pour demander un dédommagement pour l'essence du kilométrage que vous avez du faire et de payer la différence d'argent entre sa garderie et celle que vous avez trouvé pour la durée du supposée contrat! hu plate et p-ê non indulgente pour cette dame mais la j,aurai vraiment tout entendu:eek: La madame va p-ê apprendre 2 choses la-dedans: 1- elle ne prendra plus de bébé ou fera une close d,essaie de 2 semaines 2- de faire des contrats de 3 mois .....heille! la franchement, il y en réelement qui devraient penser a changer de job!!!!

:o désolée pour la montée de lait....je vous le dis, j'en reviens pas!

hahaha mélanie33 tu es vraiment frue!

Je voulais t'obstiner un peu pour le fun, mais bon, je suis pas capable de voir le côté de madame! Elle aurait tout au moins pu expliquer la situation à la maman, et lui laisser le temps de trouver autre chose.

Quel manque d'éthique professionnelle! Moi quand j'étais au QC, j'ai fermé ma garderie avant la fin des contrats, mais j'ai expliqué pourquoi ET je leur ai laissé le temps de trouvé sans les rushé et ca s'est bien passé, dans le respect de l'autre.

Poursuit pour chaque cenne dépensée! Et fais des photocopies de la lettre. Mise en demeure. Informes toi de comment procéder pour mettre toutes les chances de ton côté

Sarah

Ca m'est déja arrivé de mettre un bébé dehors, le seul dans ma carriere d'ailleurs, je n'ai jamais vu un enfant pleurer autant de toute ma vie, ca avait juste pas de bon sens, dans mes bras, par terre, couché, chanter, bercer alouette apres 14 jours a entendre pleurer constamment sans aucune amélioration dans quoique ce soit, pas une seule seconde de moins de pleure qu'au premier jour j'ai jeté la serviette et je me suis dit que coudonc je devais lui faire peur, j'ai été franche avec la maman je ne lui ai pas raconté de mentrie, je lui ai dit que j'étais incapable de rentrer en contact avec lui et que je pensais qu'il méritait une garderie ou il aurait pas peur de sont éducatrice! Je lui ai laissé tout le temps qu'il lui fallait pour trouver une autre éducatrice le BC l'a aidé a se replacer d'urgence ils ont été en or et pour moi et pour la maman et comme de fait il s'est super bien intégrer dans sont autre milieu.

Jamais je ne pourrai comprendre ce qui s'est passé avec ce bébé la, ca ne m'étais jamais arrivé avant et ca ne m'est plus jamais arrivé par la suite mais avec celui la ca n'a pas connecté je ne saurai jamais pourquoi.

Je ne lance pas de pierre a cette rsg apres 9 jours je savais moi meme que ca ne marcherais jamais j'ai laissé la chance jusqu'a la fin de la 2eme semaine mais déja rendu au mercredi je savais et j'en avais parlé a la maman qu'il y avait vraiment quelques choses qui clochait.

Parcontre qu,elle vous laisse aussi peut de temps pour vous trouver une autre place c'est sheap, moi malgré tout je lui ai laissé tout le temps qu'il faut et le mercredi de la semaine suivante il était déja relocalisé :).

Petit suivi de notre histoire.

Nous avons envoyé notre fils dans une garderie privée. Il a pleuré les deux premiers jours un peu mais depuis il tend les bras aux éducatrices le matin, ne pleure plus à part lorsqu'il a faim ou est fatigué et il fait ses siestes! Nous n'avons que de bons commentaires sur sa facilité d'adaptation! J'ai peine à y croire! On m'a même téléphoné au boulot dans les premiers jours pour m'assurer qu'il allait bien et qu'il ne pleurait pas.
Vraiment, une histoire qui fini bien car le plus important c'est le bien-être de notre fils.

Maintenant, nous attendons des nouvelles de la mise en demeure...sinon nous ne lâchons pas et après les 10 jours c'est les petites créances..a suivre!!

Bien heureuse d'entendre que l'intégration s'est très bien passée pour ton coco et que ça clique avec sa nouvelle éducatrice!!! Un mal pour un bien!!! :)