Annuler le contrat avant 1er jour de garde = 0 frais, dans les 2 sens?
 

voici ma question,

je sais que les parents utilisateur peuvent "canceller" leur contrat avec nous sans aucun frais avant que leur enfant aie commencer a frequenter le service de garde, mais jaimerais savoir si cest dans les 2 sens?? Si je dois annuler un contrat signer pour tel date, mais que finalement lenfant qui devait partir ne part plus, est ce que jai le droit dannuler le contrat sans risque pour moi? avec un delais raisonnable davis bien sur pour que les parents puissent se virer de bord!

Très bonne question. Je suis curieuse de voir ce que les autres te répondront à ce sujet. Avec qui doit-on communiquer pour avoir la réponse? Le MFA ou l'OPC? J'attend la réponse avec toi.

jen ai aucune idée, jimagine avec lopc...

Mon b.c. nous avait déjà dit dans une rencontre que nous ne pouvions pas canceller un contrat... Alors d'attendre d'avoir un papier de résiliation signé avant de faire des démarches pour remplacer un enfant.

wow encore une loi qui favorise tjrs les autres mais pas nous....

non nous ne pouvons pas canceller un contrat signé meme avant le debut des services.

le parent oui sans frais mais pas nous... c'est pourquoi que c'est important d'attendre avant de signer... mais dans votre cas, je ne sais pas quels sont les pénalités que vous pourriez avoir.

vous devriez vous informer aupres de l'opc. (en vous faisant passer pour la maman,car l'opc sont la pour les consommateurs et non pour les commercant)

Je serais tenté de répondre que nous ne pouvons pas annulé un contrat mais si celui-ci n'est pas encore commencé. J'attends toujours d'avoir la date de départ de l'enfant qui quitte avant de faire signer un nouveau. Pourquoi les parents annoncent-ils des départs incertain??

Renseigne toi auprès de l' OPC et redonne nous des nouvelles.

enfant qui avait une place en cpe, il mavais aviser du depart la derniere de aout, mais finalement (vu que cest un enfant extremement gener) vu quil a bcp evoluer et trouver ses repers chez moi la maman ne veut plus partir et le laisser ici jusqua ce quil alle a lecole soir en sept 2014.....

En effet, le BC m'avait déja mentionné qu'on ne peut pas annuler un contrat, meme s'il n'est pas commencé.

Je suis curieuse, quelqu'un a appelé l'OPC? C'est seulement eux qui pourrait dire

J,aurrais tendance à dire que si le parent qui devait quitter à signé une fin de contrat ou remis une lettre de départ, bref quelque chose d'officiel, c'est vraiment dommage, mais en ayant déjà signé un nouveau contrat pour un autre enfant, il doit malheureusement quitter. L'autre enfant a un contrat valide, alors que le sien est annulé. Par contre s'il n'y a eu qu'un échange verbal, c'est plus délicat. Normalement tu ne peux pas briser un contrat, par contre comme tu peux encore moins dépasser ton raio maximal d'enfant, cette dernière loi à selon moi priorité sur le contrat qui s'avère non légal, voir nul, puisqu'il est pour un enfant excédentaire. Renseigne toi quand mêm à l'OPC.

la maman qui devait quitter na pas donner la formule de resiliation mais seulement un avis verbal....... donc oui si je peux pas annuler le contrat qui na pas commencer ca fais un enfant en exces chez moi..... car le contrat de la maman qui devait partir est encore valide pour 6 mois de plus :s

As-tu appeller à l'OPC? Je pense que se sont les seuls qui peuvent te répondre sur quoi faire!!