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Résiliation, Est ce que j'ai eu tort de refuser?
Mes deux enfants ont commencé la garderie en MF en mois de janvier. le jour de la visite l'éducatrice m'a dit qu'elle ne va pas prendre le congé cette année(sa premiére année) puisqu'elle vient d'ouvrir,mais dans le contrat c'est inscrit deux semaines de vacances, mais j'ai pas fait vraiment attention, je l'ai cru sur parole. et aussi elle m'a dit que sûrement il y aura des enfants à l'âge de mon fils(3 ans), mais aprés elle n'a pris que des poupons et en mois d'avril elle m'a annoncé ses vacances en août.
j'ai vu mon fils de 3 ans qui s'ennuie tout seul, alors je lui est demandé de faire une annonce pour trouver un ou une amie de son âge,puisqu'elles sont deux RSG avec cinq enfants ( 4 poupons et mon fils). elle m'a dit ok, j'ai attendu un mois, et quand je lui est demandé si elle a fait l'annonce, elle n'a pas aimé. le lendemain elle m'a conseillé de résilier le contrat.je n'ai rien compris, moi je n'ai pas demandé la résiliation, je lui est proposé de chercher un ami pour mon fils. aprés son comportement a changé avec moi, elle a insisté pour que je lui dise exactement la date de résiliation( le jour), alors que moi je n'ai pas prévu de résilier puisque je suis étudiante ( examens et bcq de travaux à faire). je lui est dit debut août je vais résilier. avant hier le CPE m'a téléphonné pour donner une place a mon fils pour la semaine prochaine mais ma fille non. aujourd'hui, je lui est annoncé que je retire mon fils seulement avant la date prévu. elle m'a demandé de lui payer une semaine de vacances, j'ai dit oui puisqu'il ne m'a pas demander les frais de résiliation. le soir elle m'a demandé aussi 50$ de résiliation. puisqu'elle a changé d'avis pour les frais de résiliation moi j'ai changé d'avis pour sa semaine de vacances, payer les deux c'est bcq pour moi. elle s'est mis en colére, elle a demandé la résiliation pour ma fille aussi. est ce que j'ai eu tort de refuser le paiement de sa semaine de vacances. elle m'a mis dans une situation difficile, j'ai personne pour me dépanner pour ma fille jusqu'à ce que je trouve autres choses. je ne sais plus quoi faire. |
Pour être sure d'avoir bien compris estce quelle est 7$ ou privé,parce que si je ne me trompe pas en garderie à 7$ lorsque tu met fin au contrat c 50$ ou 10% de ce que tu lui doit jusquà la fin du contrat mais tu paie le montant le moins chère des 2. En privé ça dépend de ce qui est écrit dans ton contrat.
C'est évident que ta relation avec rsg est brimé mais g pour mon dire que d'après ton histoire,elle était sur la défensive pour un rien donc d'après moi si ça n'aurrait pas été ça il y aurrait eu autre chose... Bonne chance |
En privé ça ne dépend pas non plus du contrat. La pénalité c'est le maximum entre 50 $ ou 10 % de ce qu'il te resterait à payer pour le reste de ton contrat. Elle n'a pas le droit de te faire payer plus que 50 $ ni de te demander de payer ses vacances ni de te demander des semaines de préavis. Tu peux te référer au site internet de la Protection du consommateur.
En ce qui concerne ta fille, d'ap`res ce que tu dis, ce n'est pas toi qui désire résilier mais ELLE qui veut te mettre "dehors" donc je ne lui paierais rien du tout. |
http://www.opc.gouv.qc.ca/WebForms/S...atService.aspx
Voici de la lecture à laquelle te référer, très intéressant et instructif ;) |
Bonsoir yasmineespoir,
ça me fait de la peine pour toi de lire ce que tu vis. Si j'étais à ta place, je ne lui donnerais rien du tout car, c'est elle qui te met dehors et donc tu n'as aucune raison de lui payer 50$ ou 10% du contrat restant. Mes 2 cents... Alessa |
Je ne lui donnerais certainement rien du tout. Elle t'a demander de résilier, autrement dit, c'est elle qui brise le contrat, alors tu ne lui dois rien. C'est vraiment une situation fâcheuse pour toi, je te souhaite de trouver une solution. De toute façon , pour elle, si elle débute comme ça dans le métier, elle ne fera pas vieux os ! (j'espère :confused:)
Une bonne idée de faire appel `a la protection du consommateur. Ne te laisse pas faire ! |
Je suis maman, et le premier milieu familial de mon fils etait 'nouveau' comme dans ton cas. Nous aussi la rsg nous avait dit des choses qui ne se sont pas avérées 'vraies' par la suite, (tel l'age des enfants qui allaient composer le groupe), mais je croit que pour une rsg qui veut attirer de la clientèle, c'est sur qu'elle veut donner la réponse que le parents aimerait avoir et aussi elle s'imagine sont milieu familil 'parfait'. Il lui faut ensuite s'ajuster au besoin, et s'avoir expliquer au parents pourquoi ce qui devait etre X est devenu Y (si tu me suis toujours). Je crois qu'il faut etre 'indulgente' en tant que parents face à la rsg qui débute et que si la rsg est vraiment super (ce qui etait le cas pour nous) alors les promesses qui n'ont pas été atteintes peuvent etre oubliées sans problème. Tant que la rsg etait de bonne foie au départ.
Pour ce qui est de l'histoire de résiliation, pourquoi la maman devrait payer des frais alors que la rsg la met à la porte?? Peut-etre que je n'ai pas compris quelque chose, mais il me semble que c'est la rsg qui lui a dit de partir initialement. En tout cas, je te souhaite bonne chance. J'espere que tu trouveras une solution de transition pour ta famille, ce type de situation n'est pas facile à vivre. |
Citation:
Elle avait pas à te mettre dehors juste parce qu'elle est pas capable de t'affronter et te dire qu'elle ne pouvait/voulait pas passer une annonce pour des enfants de l'âge de ton fils! |
Citation:
c'est un milieu familial privé. Merci |
merci, vos réponses m'ont soulagés.
je n'aime pas du tout ce genre de problémes. c'est la premiére que je fais garder mes enfants, je me demandais si j'ai bien fait de refuser ou pas. |
Puisque de toute évidence, c'est elle qui mets fin au contrat, tu ne lui dois rien du tout. Aucun frais de résiliation, aucune semaine de préavis et encore moins ses vacances :eek: Par contre si tu décides de terminer l'un des contrat pour l'intégrer dans un CPE, tu lui dois 50$ ou 10% des frais de garde prévus et non-fournis (le plus petit des deux montant) mais ca s'applique qu'au contrat que TU auras choisi de résilier et non elle!
De plus, si qu'elle n'a pas de motif valable de résilier ton (tes) contrats (retard de payement, enfant violent, etc.) tu peux t'adresser à l'OPC et même faire une poursuite afin de dédommager ta perte de salaire si cela t'as occasionner des journées de congés forcés et lui faire débourser les frais de garde que tu auras débourser pour ta nouvelle garderie jusqu'à la date prévue de la fin de ton contrat. J'en reviens pas... :furious: |
OUI tu as bien fait de refuser de payer sa semaine de vacances... si tu retires ton garcon pour un cpe, tu lui devras $50 ou %10 de pénalité.
mais pour ta fille tu n,as pas a résilier le contrat a la demande de la rsg. si elle ne veut plus de ta fille, elle devra elle meme ne pas renouveller le contrat, et elle ne peut pas la mettre a la porte non plus, mais elle peut ne pas renouveller le contrat. ne te laisse pas faire, et renseigne toi sur tes droits a la protection du consommateur. |
j'ai payé les 50 $ . pour la résiliation de ma fille je n'ai pas voulu m'adresser à l'OPC, je ne veux pas de problémes. j'étais tolérante depuis le début, c'est pour ca elle a exagérée.
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Citation:
Si ça avait été le contraire, que la maman aie été exaspérante, la poussant à bout pour qu'elle annule le contrat, est-ce que la maman aurait payé les frais que la rsg aurait euent même si la place aie été comblée? C'est la première fois que j'entends parlé de ça et ça m'étonne. Je n'appuie aucunement la rsg mais de là à payer les frais de garde jusqu'à la fin du contrat au parent je trouve ça spécial. Je suis certaine que l'inverse ne se fait pas. De plus, il faut une preuve pour qu'un jugement soit fait et la pdc peut donner des amendes mais pas un jugement!! Je me questionne car je n'ai jamais entendu parlé de ça en justice. Merci de m'éclairer:confused: |
Un contrat brisé entraîne des conséquences SI la maman poursuit la RSG. Ce n'est pas L'OPC qui règle quoi que ce soit, ils donnent par contre une bonne idée des recours possibles. SI la maman décidait de poursuivre, ce serait à la cours des petites créances, et alors le juge déciderait, selon les preuves fournies par les 2 partis, si la maman gagne sa cause ou pas. Si elle gagnait, le juge appliquerait une peine , soit une amende ou un dédommagement ou les deux. Rien ne dit si le juge accorderait le paiement des frais de garde par la RSG, mais c'est possible.
Donc, effectivement, dans ce cas ci puisque la maman ne poursuit pas en justice, la RSG ne doit rien payer du tout. En fait, si la RSG a pousser la maman à "résilier" ses contrats, la maman n'aurait même pas dû avoir `a payer des frais de résilliation. Mais bon, parfois pour 50$, ça ne vaut pas tout le trouble et les tracas d'aller plus loin... |
Je pense qu'il y a beaucoup de malentendu dans ton histoire, probleme de communication peut etre?
Une chose est sur et certaine la rsg est propriétaire de sont entreprise et décide elle meme du service qu,elle veut offrir, dont entre autre l'age des enfants qu'elle désir personnellement j'aurais immédiatement mis les choses au clair avec un parent qui aurait voulu m'imposer l'obligation de me trouver un enfant pour jouer avec le siens. Peut etre qu,elle ne l,a pas ou bien parce que c'est sa premiere année elle n'a pas été capable de t'expliquer les choses gentiement avec le sourire? Peut etre que ca ne lui tentait pas elle d'avoir un autre plus vieux? Peut etre qu'elle est bien elle avec des petits? Ton insistance a vouloir qu'elle prenne un plus vieux l'a peut etre dérangé . ET au final ca a toute brisé votre bonne collaboration, c'est dommage :(. Quand elle a commencé a vous dire que vous pouviez résilier si vous n'étiez pas satisfaite du service qu'elle vous offrais, st ce que vous lui avez fait part de votre désir de ne PAS partir? Quand elle vous disais a quel date vous voulez résilier est ce que toi tu lui a dit clairement je ne veux pas partir? Si tu ne l'a pas dit peut etre que dans ta gestuel ou ta facon d'agir et d'etre lui a fait penser que tu étais d'accord avec elle et qu'il vallait mieux arreter tout ca la. Pour ce qui est de ta plus jeune, je pense que de toute facon ca aurait jeté vriament un grand froid de continuer a la cotoyer pour ta plus jeune apres le différent que vous avez eu pour ton plus vieux, ca aurait fini par foirer un jour ou l'autre alors c'est peut etre mieux ainsi :). Le meilleur conseil que je peu donner au parent c'est de toujours parler de facon clair et précise, demander des explications a la rsg de facon gentille, pourquoi tu as décider de prendre des vacances alors que tu avais dit que tu n'en prendrais pas? Il y aurait eu moyen de poser la question gentiement en spéfiant que tu ne voulais pas chialer mais juste comprendre, ca aurait peut etre éviter tout cela :). Et de sont coté elle aurait du etre capable de te dire qu'avoir un autre 3 ans ne l'intéressait pas. |
[quote=cuchina;372736]Je pense qu'il y a beaucoup de malentendu dans ton histoire, probleme de communication peut etre?
Une chose est sur et certaine la rsg est propriétaire de sont entreprise et décide elle meme du service qu,elle veut offrir, dont entre autre l'age des enfants qu'elle désir personnellement j'aurais immédiatement mis les choses au clair avec un parent qui aurait voulu m'imposer l'obligation de me trouver un enfant pour jouer avec le siens. Peut etre qu,elle ne l,a pas ou bien parce que c'est sa premiere année elle n'a pas été capable de t'expliquer les choses gentiement avec le sourire? Peut etre que ca ne lui tentait pas elle d'avoir un autre plus vieux? Peut etre qu'elle est bien elle avec des petits? Ton insistance a vouloir qu'elle prenne un plus vieux l'a peut etre dérangé . ET au final ca a toute brisé votre bonne collaboration, c'est dommage :(. Habituellement je suis en accord avec toi la rsg fait ce qu'elle veux chez elle .....mais ici la rsg lui a menti sur l'âge des enfants présent. La maman s'attendait à ce que sont enfant ne soit pas le seul de son âge. Si elle n'aurait pas menti il n'y aurais pas eu de conflits sur ce point. |
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Quand le parent met fin au contrat avant la date de fin, il a des frais d'annulation a payé, soit le plus petit des deux montants entre 50$ ou 10% du contrat restant. Par contre, selon l'OPC le prestataire (RSG) ne peut pas résilié selon son bon vouloir, seulement SI LE CONTRAT n'est PAS respecté. Ici, la RSG veut obligé le parent à résilié le contrat plutôt que d'attendre la fin de celui-ci. Le parent a dit NON, je reste jusqu'à la fin de mon contrat, je ne paie pas... et la elle veut mettre le parent dehors pcq il ne veut pas lui résilié son contrat, ne veut pas lui payé des frais de résiliation et ses vacances. La RSG est clairement en train d'exagéré, et ce n'est pas un motif valable. La parent qui se retrouve du jour au lendemain dans l'eau chaude pour la RSG l'a mis à la porte sans motif valable est parfaitement dans son droit de poursuivre la RSG. Le fait que la RSG doivent lui rembourser 1 semaine, 2 semaines ou 6 mois, est déterminé par un juge (sans doute la cours des petites créances) mais sa pourrait en venir à cela en effet, si les motifs sont absolument ridicule!!! Quand tu dis: Si ça avait été le contraire, que la maman aie été exaspérante, la poussant à bout pour qu'elle annule le contrat, est-ce que la maman aurait payé les frais que la rsg aurait euent même si la place aie été comblée? - Le motif d'annulation du contrat serait sans doute valable!! La RSG peut alors faire une mise en demeure pour aller chercher les frais impayés par le parent!! Donc oui la maman aurait a payer les frais. Mais seulement jusqu'à la date où la RSG met fin au contrat. Il n'y aurait pas de frais pour plus pour les jours après la résiliation par contre!!! C'est un peu inégale, j'en convient, mais l'OPC dit clairement: En cas de doute ou d'ambiguïté, le contrat s'interprète toujours en faveur du parent. |
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La RSG n'attendra pas 1 an pour trouver le bon âge si elle a besoin des sous. Quand elle lui as dit qu'elle trouverait un du même âge, peut-être croyait-elle que ce serait aisé? Alors mentir? Peut-être pas! Toute cette histoire m'a l'air d'un gros manque de communication |
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Wow! Je suis surprise de voir que certaines personnes manque beaucoup de compréhension.
Premièrement, si je peux te donner un conseil, le contrat te protège en tout point. Si dans ton contrat il est inscrit que tu as possibilité de résilier moyennant des frais, tu ne dois pas payer ces vacances. Tu paies les frais, et c'est tout. Elle me semble frustré et moi je n'aurais plus du tout confiance d'envoyer mon enfant dans cette garderie. Elle risque de ne plus vouloir accorder beaucoup d'importance à ta fille et de lui prodiguer des soins inadéquats. Je te souhaite que tout s'arrange en ta faveur mais ne lui accorde pas de faveurs... Fait seulement ce qu'il est inscrit au contrat et ce pourquoi tu as signé pour! |
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C'est quoi de passé une annonce demandant un enfant autour de 3 ans...???!!!??? Plutôt que d'essayer de faire résilié avec tous pleins de frais!!! :S |
Je suis aller relire une troisième fois lol et fluffy tu as raison aussi... La maman mentionne qu'il y a seulement 5 enfants pour 2 rsg donc il lui reste de la place... Elle a demander gentiment à la rsg si elle pouvait chercher un enfant plus vieux. 1mois plus tard elle lui en a reparlé et la rsg a paniquer et a tout de suite voulu rompre le contrat...
Elle avait pourtant 2 option simple dire à la maman j'ai mis l'annonce et j'attend ou j'ai pas mis l'annonce ca ne m'intéresse pas d,avoir un enfant de plus... y'avait vraiment rien a paniquer la |
En effet!!! Selon moi, d'après la description, la RSG cherchait des poux...!! Elle ne veut sans doute plus avoir le plus vieux et avoir que des poupons...etc...!!! Mais y'a une façon de le dire et tout...!!!
Surtout que la maman veut finalement retirer son plus vieux pour le mettre en CPE!!! |
Moi je crois qu'il fallait que tu retire ta fille de la garderie....en privé elles sont pas oubliger de garder 9 enfants et ni a 7.00$ peut etre qu'elles étaient bien comme cela avec 5 enfants.
Lui avoir dit de passer une annonce pour qu'elle trouve un enfant de l'age a ton garçon oufffff .....trouver des enfants de 3 ou 4 ans c'est pas facile donc si en plus c'Est le parent qui te dis quoi faire , elle l'a pas prit Quand on est pas satisfaite d,un endroit on change de place et je crois aussi que le contrat n'aurait pas été renouvellé du tout car c'est un conflit cela triste pour toi et triste pour la rsg qui se fait dire quoi faire aussi... Le mieux est que ta fille soit avec quelqu'un d'autre. Bonne chance |
Yasmine espoir je comprends bien ton cas j'ai vecu quelque chose de similaire
Tu ne doit payer rien à cette personne que désire garder que de poupons parce-que sa subvention est mieux payé qu'avec des enfants de 18 mois et plu ou elle charge plus cher les bébés. Je suis RSG et je t'assure que c'est mieux que tes enfants ne fréquentent plus cette madama parce-que elle fait cette profession ue pour l'argent seulement. Tes enfants doivent être avant tout en sécurité la prochaînne fois Utilise ton intuition de mama pour laisser tes enfants avec quelq'un. |
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