Je me suis mise dans le trouble.. :(
 

La solution? Vas cogner à sa porte! Ou lorsqu'elle joue dehors avec son enfant, vas la voir! Y'a pas 50 autres façons selon moi...

Sans contrat, je ne crois pas que tu aies un recours....

Un contrat verbal est légalement aussi valide qu'un contrat écrit...mais pas mal plus dur à prouver par contre!

Si elle a signé les fiches d'assiduité, pour moi ca veux dire qu'i y avait contrat, à moins que tu lui aies fais signer sous la force et la contrainte!! :)

Moi si elle ne répondait pas au téléphone, je lui laisserais un "dernier" message disant que tu as essayé de la contacter à plusieurs reprises sans succès, qu'il s'agit de ta dernière tentative et que si tu n'as pas de nouvelles dans les 48h, tu devras malheureusement entâmer les procédures plus officielles, mais que tu espères avoir de ses nouvelles d'ici là, car tu préférerais conserver une relation honnête et cordiale avec elle et que ce serait bien regrettable d'en venir là...

Je ne comprends pas comment accrédité tu peux avoir un enfant qui vient chez toi sans contrat ???

Normalement on ne peut pas, pas de contrat = pas de subvention du BC.

Vérifie tes chose comme il faut avec ton BC et va voir ta voisine, elle ne pourra pas se cacher indéfiniment.

De ce que j'en sais, au sens de la Loi un contrat verbal est tout aussi valide qu'un contrat écrit (seulement comme on l'a déjà dit, c'est plus difficile de faire valoir son point puisque aucune preuve écrite ne peut être soumise) Par contre, si elle a signé tes fiches d'assiduité, pour moi ce serait suffisant pour prouver qu'elle a bénéficié de ton service et qu'elle ne t'a pas payé encore... et à 7$ en plus, faut être cheap et gratte-cents pas mal...

Maintenant ce que je ferais, va cogner à sa porte carrément et présente lui comme étant une obligation de mettre tous tes dossiers à jour (ce qui en soit n'est pas un mensonge) et que là, si elle décide de ne pas régler que tu devras effectivement employer des mesures plus radicales et officielles (n'oublie pas de lui dire qu'un contrat verbal est tout aussi valide qu'un contrat écrit au sens de la Loi et que tu as des preuves qu'elle a utilisé ton service) tu trouverais ça bien dommage d'en venir là, mais si elle ne te donne pas le choix... ben tu vas le faire tout simplement...

Bonne chance

Ben oui il faut envoyer une copie des contrats a notre BC a chaque fois qu'on en a un qui vient a échéance. Le BC a besoin d'une preuve que l'enfant fréquente réellement ton service de garde.

Si je n'envoie pas mes copies de contrat avant leur date d'échéance possible que je ne recoivent même pas de subvention de mon BC et c'est sur et certain que j'aurais un avis de contravention me demandant d'envoyer une copie a jour de mes contrat au plus vite.

Voila moi non plus je ne suis pas comment peux tu recevoir une dubvention si pas de contrat de renouvellé.


Il y a deux ans j,ai signé un contrat de 3 mois avec une maman, le contrat c'est terminé j'étais en vacance, la cpe a tél m'a ma remplacante lui a dit l,enfant est ici c'est simplement une oublie. Et bien l'intéligente au bout de la ligne:furious: lui a répondu si elle ne vient pas d'ici vendredi avec son nouveau contrat je ne la paye pas, quand je suis arrivé le vendredi après-midi j'étais:furious::furious: car j,ai dû aller porter à madame cpe le contrat signé, ce qui veut dire court apres la maman etc etc...

Alors je suis surpris que tu recoive ube subvention.....

DE plus je m'excuse, mais je ne comprend pas ... tu l'a inscrit abscente non payé sur tes fiches d'assiduités... a tu reçu une subvention pour cet enfant?

Et je veux rajouter que à 7$ franchement pour ce monter un compte d'une centaine de dollars..... vous êtes confiante où gêner où insouciante c'est quoi voyons ca leur coûte 35$ semaine.... tu lui dis tu payes ou tu rentres pas Lundi pourquoi attendre si longtemps avant de réagir... `ca ne me rentre pas dans la tête.

Comme dirait Phanie ya des coups de sacoche qui se perde la!

Tu peux sûrement aller au petite créance avec ça. Elle a signé les feuilles d'assiduité donc... ça prouve qu'elle était utilisatrice...Je ne comprends pas non plus le pourquoi tu n'avais pas de contrat mais bon ce qui est fait est fait! Tu peux lui envoyer une lettre enregistrée si rien ne fonctionne et entammer des poursuites...bonne chance!

evy02 a raison et mon BC fonctionne de la même manière, pas de contrat pas de subvention.

Tu as eu ta leçon, jamais laisser aller un compte en souffrance, faire payer deux semaine d'avance.
Faire le renouvellement de contrat 2-3 semaine avant l'échéance

Va voir ta voisine et de toute façon il faut qu'elle signe la fiche d'assiduité du mois.

Bonne chance!

meme chose pour moi, quand un contrat est échue et qu'un autre n'est pas signé et envoyé a mon BC, ce n'est pas long qu'ils m'appellent pour me le dire.

j'ai un enfant qui a quitté au début de l'été car il commence l'école, une semaine avant, j'ai recu l'appel du BC, pour me demander pourquoi qu'ils n'avaient pas recu de renouvellement pour cet enfant.

accrédité nous devons avoir un contrat avec le parent.

moi aussi je lui téléphonerais une derniere fois en lui laissant comme message, que c'est la derniere fois que je tente de la rejoindre, si je n'ai pas de nouvelles, le tout s'en va aux petites créances. je préparerais le tout avec tous les montants qu'elle me doit et je lui enverrais le tout.

elle a signé les fiches de présence, donc cela prouve qu'elle utilisait le service.
tu ne peux pas lui charger de pénalité car elle n'avait pas de contrat valide.
mais elle doit te payer les jours qu'elle a signé la fiche de présence.

Moi aussi avec mon BC c'est pas de contrat valide, pas de subvention. Je refais un contrat quelques semaines avant qu'il soit terminé, comme ça ils ont le temps de vérifier que tout est conforme, et je suis sûre d'avoir mon argent.
J'aimerais pas être à ta place par contre.....

C'est vraiment étrange que ton BC te verse une subvention alors que tu n'as de contrat... Une belle preuve de BC qui ne fait pas son travail! (Heureusement pour eux, tu n'as donné aucun nom!)
Bref, je comprend ta gêne d'aborder ta voisine... Je suis un peu comme ça, je n'ai pas de ''couilles''!!! Mais un moment donné, quand on travaille, on veut que ça rapporte! Sinon, on resterait à la maison à paresser devant la télé, on est pas plus folle que les autres! Alors prend ton courage à deux mains et va cogner à sa porte!!!!

Et maintenant, arme-toi de contrats en béton!

Donc si je comprend bien elle a deux enfants un en cpe et l'autre en mf. Elle travaille cette maman? où en arrêt de travail? Ou ce cherche un job? Quel est sa situation?

Tu as droit à des contrats verbaux étant accrédité?? Moi justement, j'ai oublié de faire signer le renouvellement automatique de mes parents qui se fait aux trois mois à cause du branle bas de combat des vacances et j'ai reçu lundi matin un courriel du BC me disant que j'avais un manquement.... Et une visite coucou sur trois, elle vérifie que ma paprasse est en règle! Contrat + protocole

Justement ce n'est pas ta faute, ton BC aurait du te prévenir, comme ca tu aurais fais tes contrats et tout aurais été correct.
D'ailleurs ton BC pourrait etre franchement dans le trouble quand la vérification fiscale va passer, pcqu'accorder des subvention sans contrats ce n'est pas légal et j'imagine que tu n'es pas la seule de ton BC a etre dans cette situation.

Pour ce qui est de ta maman qui ne paie pas, tu n,as pas a te sentir mal à l'aise, c'est plutot elle qui le devrait. Moi j'ai rajouter a ma régie interne une section comme quoi si je n'ai pas de paiement a la journée entendu à la signature du contrat, il n'y a pas d'avertissement verbal, après 1 journée je donne un avis de non paiement et après 3 avis le contrat est automatiquement non renouveller. Au pire tu peux tjrs dire a cette maman que tu fais cette feuille pour tout les parents pcque tu avais de la misère a te faire payer et que tu es tannée de le rappeler. Je l'ai fais ici au début du printemps, ma lettre s'adressait a une maman en particulier et elle n'a plus jamais payer en retard. Un moment donné si on mets pas nos culottes personne ne vas le faire a notre place.