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Départ sans préavis
Bonjour, une maman de la garderie est venue signer sa résiliation de contrat un matin, sans aucun préavis, et elle refuse de payer les deux semaines d'avis demandées. Dans son contrat, qu'elle a signé, il est écrit:
«Les parents utilisateurs sont tenus de m'avertir le plus tôt possible s'il prévoient retirer définitivement leur enfant du milieu éducatif. Un avis de deux semaines est demandé, autrement, les parents devront payer ces deux semaines à tarif complet. De plus, je vous demande de me payer ces deux dernières semaines lorsque vous me donnez votre avis de départ. Notez que vous devrez signer une résiliation de contrat, s'il y a lieu. » Et elle a resigné sa résiliation, où il est encore écrit que je demande de payer le deux semaines d'avis. Elle me dit qu'elle n'a qu'à me payer 50$ c'est tout!!!! Dites-moi à quoi ça sert de faire des contrats en béton si n'importe quel parent peut le casser, sans raison valable, et sans préavis en ne payant que 50$ (une journée et demi de salaire??)?? Éclairez-moi! |
Va faire un peu de lecture sur le site de l'office de protection du consommateur et informe-toi. Il est illégal pour toi de demander des semaines de préavis. La pénalité que le parent doit te payer est le plus petit des 2 montants suivants : 50 $ ou 10 % de ce qui lui restait à payer pour la balance du contrat.
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D'accord, mais à quoi ça sert de faire des contrats en béton si n'importe quel parent peut le casser, sans raison valable, et sans préavis en ne payant que 50$ (une journée et demi de salaire??)?? Ça nous sert à quoi de faire tant d'efforts pour faire le tout dans la légalité, si au bout du compte, on se fait avoir?
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puisque de demander 50$ ou 10% du contrat est ce qui est autoriser , donc légal il ne devrait pas avoir d'autre close que celle la dans ton contrat , ton contrat ne respecte pas la loi . Que tu ais un contrat ou autre , ton contrat doit quand même respecter la loi , même si la maman à signer ce dit contrat . En cours ton contrat ne vaudra rien puisque les clauses dedans ne sont pas légal .
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D'où l'importance d'entrerenir une bonne relation avec ses clients.
La loyauté, ça se gagne avec le respect. Si tes parents se sentent respectés, en confiance, bien traités, ils vont y penser à deux fois avant de te faire un coup de cochon - y'en a qui ont 0 considération peu importe tout ce que tu peux faire, mais en général les gens sont respectueux quand ils se sentent respectés. Qu'est ce qui s'est passé pour que la maman plie bagage comme ça ? |
Malheureusement, la loi s'applique à tout le monde. Tu as beau avoir un contrat en béton, si celui-ci comprend une clause illégale, le parent n'est pas tenu de la respecter.
Je voulais juste laisser une petite note à Maggyloo: il se peut que cette maman ait eu un désaccord avec sa RSG, mais je te dirais qu'au privé, il arrive fréquemment que les clients quittent sans préavis car ils ont obtenu une place en CPE. Les CPE ne laisse pas vraiment de délais et si tu veux la place et bien, tu dois la prendre tout de suite. |
Ma RSG ne fait pas de contrat écrit, tout se fait oralement et moi je n'y voit absoluement aucun inconvénient, et elle non plus. Il y a beaucoup de respect entre nous, et je respecte notre contrat ''oral''. Cela inclus ses heures d'ouvertures, vacances payées, congées maladies, etc...
De toute façon, si elle avait des ''problèmes'' avec des parents, elle pourrait leur indiquer la porte sans problème, et si un parent avait une forte mésentente avec elle, il pourrait quitter quand il veut. Mais à ma connaissance, cela n'est jamais arrivé, et je sait que quand un des parent a quitté, il lui avait quand même donné un bon préavis. Remarque, si j'allais dans une garderie avec un contrat, cela serait bien correct pour moi aussi! C'était juste pour dire que ce n'est pas tout le monde qui en a. Mais j'imagine que quand on a travaillé fort pour en établir un, ce doit être un peu ''plate'' de réaliser que cela ne protège pas vraiment des départs sans préavis. Bonne chance pour la suite, je te souhaite de combler ta place rapidement! |
Je trouve que c'est vraiment manquer de savoir vivre laisser 50$ et partir comme un voleur même si c'est pour un CPE :no:
Mais je pensais que les CPE, c'était en septembre la rentrée ? Ça doit être plutot rare se faire appeller en cours d'année :confused: |
Tsé, même avec ton contrat en béton, elle pourrait résilier et te dire qu'elle ne te doit rien car avec cette clause, ton contrat est invalide. Et elle aurait le gros bout du bâton aux petites créances.
Tu peux demander un préavis, à leur discrétion, sans compensation monétaire, mais la loi est clair, il n'y a aucun autre frais que 50$ ou 10% lors de la résiliation du contrat. Par contre, tu peux te bétonner en spécifiant tes clauses de résiliation de ta part (non-respect, non-collaboration, retard de paiement, contrat de plus courte durée favorisant le non-renouvellement). |
Les autres ont pas mal dit ce que j'avais à dire... Mais de mon côté, ce que je ne comprends pas, c'est pourquoi demander à un parent de payer 2 semaines pour des services non-rendus?
Je te comprends, c'est triste et décevant de perdre des clients, mais je n'oserais jamais demander deux semaines de paye, peu importe la raison de leur départ... |
JE pense que pour la majorité des RSG, ces 2 semaines de salaire nous donnerait le temps de trouver un autre enfant sans que notre budget soit déficitaire. Comme tout le monde, nous avons besoin d'argent pour payer nos factures et lorsque nous perdons un enfant, ça fait une différence dans notre revenu. Mais la loi c'est la loi et nous devons la respecter.
Heureusement, la majorité des parents sont respectueux et nous avisent à l'Avance. JE te souhaite de trouver un nouvel enfant rapidement pour combler ta place. :) |
ma pauvre joanief, tu va vite comprendre qu'un contrat pour la rsg, ce n'est qu'un paquet de trouble...On a le droit a rien et les parents a tout...Moi ici je fais une régie interne avec mes heures, mes tarifs, frais de retard, vacances, ce que je fournis et ce que le parent fournis. Le tout sur une seule page et les deux ont signent...
De toute facon le parent peut sacrer son camps sans payer, quitter sans préavis, arrêter de venir sans appeler...on va faire quoi nous?? aller au petites créances?? Ici je suis très claire, je leurs dit qu'ils ont tout les droits au niveau de la lois, mais que moi je crois que la vie se charge du reste... Tu sais quoi, je viens de vivre mon premier départ et ils m'ont donnés deux semaines...Je leurs ai dit qu'isl n'avaient pas à le faire...ils m'ont dit qu'ils le savaient mais qu'ils trouvaient que c'était la moindre des choses.. Bonne chance pour la suite !!!! |
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Et bien merci pour vos lumières. Je vais enlever la clause dans mes contrats. Je me suis toujours assuré de tout faire selon la loi, mais j'ignorais vraiment qu'un parent pouvais nous faire un coup pareil! J'ai eu 2 déménagements l'an dernier, avec plus d'un mois de pré-avis! La mère en question vient de perdre sa job et a décidé de ne plus envoyer l'enfant à la garderie. Mais je maintiens qu'à ce niveau, la loi est injuste... Payer 50$ pour partir comme ça, c'est vraiment décourageant, surtout quand on travaille des heures de fous et qu'on donne tout ce qu'on a élever et aimer ces enfants-là...
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Oups désolée! j'ai pas lu les autres réponses avant de répondre. Par conséquent, je répète la même chose que les autres:o
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Moi aussi, je trouve cette loi injuste, mais malheureusement, nous n'avons aucun recours à ce niveau. À la base, cette loi a été mis en vigueur pour qu'un parent soupçonnant la maltraitante de son enfant puisse quitter à moindre frais, mais on s'entends que dans la plupart des cas, les parents quittent pour des CPE, des MF à 7$ ou pour un déménagement.
Moi,dans ma régie interne, je demande aux parents de m'aviser le plus tôt possible et que ce sera apprécié de ma part. Je les rassure, en leur assurant qu'ils ne perdront pas leur place pour cela. Mais il reste que je ne peux pas l'exiger, c'est à leur discrétion. |
Je suis d'accord avec le fait qu'il faut donner deux semaines de préavis à la RSG pour qu'elle prenne le temps de se trouver d'autre enfant. Mais advenant le cas ou je quitterais sans préavis je ne suis absolument pas d'accord avec le fait de payer dans le beurre. Si je quitte sans préavis c'est qu'il se sera passé quelque chose qui m'aura franchement déplu (Les CPE ça m'intéresse pas), autrement je sais que je donnerais 2 semaines de préavis. Et si je quitte parce que je suis fachée d'un acte que la RSG peut avoir posé, jamais je ne lui donnerais deux semaines dans le beurre seulement pour éviter de défaire son budget. Pour moi, deux semaines d'avis, à 3 enfants, ça équivaut à jeter 1200$ dans les poubelles!!!! Qui est assez riche ici pour donner 1200$ à sa RSG?? Pas moi en tout cas!
Les RSG, vous dites que ça fait un trou dans votre budget un enfant qui quitte sans préavis... les parents aussi ont un budget et payer une garderie en double n'en fait sûrement pas partie. Lorsqu'on choisi d'être travailleur autonome, il faut en assumer les conséquences. En connaissez-vous beaucoup des travailleurs autonomes qui facturent pour des services non rendus? |
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il y aura toujours 2 ecoles de pensées pour cela. 2 visions de la choses, mais comme ma psy me le dit si bien, cest pas parce que on voit les choses deifferement qu'un a tort et lautre raison... Nous avons tous raison selon notre point de vu, voila! bon débart si ce commentaire a "repartit" ce sujet tabou |
Mais pour répondre a ton post, ca m'aie deja arriver quelque fois que le parent apporte la resiliation le soir en me disans : bon bin cetait sa derniere journée......!!! :'( je trouve ca affreux pcq pas le temps de sy faire a lidée, pas le temps de faire notre deuil..... rien. Une fois pcq la maman etait a lhopital et les grand parents navaient plus la force de gerer les garderie et voyagement et lautre fois pcq la maman a perdu subitement son emploi. Jai trouver ca terriblement difficile, surtout pcq je sais que cest enfants la je les aimaient et je men occupais super bien. Pour moi, cest un immense manque de respect..... Jai des amis qui mont deja dit quil avaient fait ca pcq yavais peur que leur rsg prenne pus soins comme il faut de leur enfant si il avisais de leur depart..... :( vraiment platte dentendre ca! Moi je leur dit seulement: jamais jen prendrais moins soins mais vous vous prenez pas soins de celle qui soccupe de ce que vous avez de plus precieux pour ne pas donner de preavis ;) cest assez clair comme reponses et mes amis sont restés assez bouche bee! On souhaite toujours que ca narrive pas souvent ce genre de choses, mais bon on peu pas le prévoir.....
Bonne chance pour te trouver un autre coco rapidement ;) |
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Si j'avais 1 seul enfant dans une garderie à 25$ et que mon salaire fesait en sorte que le gouvernement me rembourse presque la totalité, evidemment je me sentirais plus généreuse. Mais c'est loin d'être le cas! |
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ma fille va 3 jours dans une garderie et je paye 5 et tous les feries et vacances et moi pareil ici je fais payer mes vacances pour la simple et bonne raison que lorsque jai payer lepicerie, les jouets, les cadeaux, les activités, en plus de tous les comptes normaux et les impots de coté et bien il me reste plus beaucoup de sous et (la cest lautre coté de la vision de on paye pour un service NON rendu...) jai juste pas les moyen de pas faire payer mes vacances et jai besoin den prendre..... Ici jai fait un sondage aux parents et je leur ai laisser le choix entre 25$ par jour durant 52 semaines ou 28$ par jour mais il ne paie pas mes vacances et il ont tous rester a 25. Je ne connais AUCUN mais vraiment AUCUN travailleur autonome limiter dans le nombre de ses client ou qui font un si petit salaire, alors si je faisait un metier un tant soit peu plus payant je peu te jurer que jamais, jamais je ne ferais payer mes vacances, mais cest pas le cas. Alors pour aimer mon metier, en profiter un peu de la vie, je les fais payer meme si le service est pas rendu. tu penses que cest pas correct pour toutes les autre raison que jai dites et TU AS AUSSI RAISON, mais moi avec mes points a moi JAI RAISON AUSSI ;) sur ce bonne soirée et je crois que toute cette histoire est une histoire de respect.... dans le sens que si javais une rsg chiante tu peux etre certaine que je ne lui donnerais pas de preavis lol mais avec la perle que jai je lui en donnerais un et de plus de 2 semaines A MOINS dun cas de force majeure que chu dans rue demain , ce qui jespere, narrivera jamais :sweatdrop: |
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Pour les travailleurs autonomes, tu serais très surprise de savoir que plusieurs ne font pas le tier de ta paye, sans parler de ceux qui font pas une cenne et qui doivent piger dans le salaire du conjoint pour tenter de se tailler une place dans leur domaine. Finalement, c'est bien beau de dire que tu donnerais minimum deux semaines de préavis avec un seul enfant qui va dans une garderie à 25$ (remboursé à 75%), mais je reste convaincu qu'être dans mes culottes, tu donnerais pas 1200$ (minimum) et ce même si tu as une perle comme RSG. Y'a toujours bien des limites à être mère Thérésa. Et ça n'a rien à voir avec le respect. Je suis très respectueuse avec ma RSG mais j'aurais juste pas les moyens de lui donner deux semaines d'avis tout en me payant une autre garderie. On parle quand même de 1200$!! |
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Une RSG qui sait qu'elle ne donne pas un bon rendement ou qui a eu un gros désaccord avec un parent s'attend à un départ précipité de la part de ses clients et n'a pas à être fâchée de cela. Je crois, ici, qu'il est question d'une RSG soucieuse du bien-être des enfants sous sa garde et qui n'avait aucuns désaccord vis-à-vis de ses clients et qui se fait annoncer qu'un coco quitte sans préavis. Il y a de quoi être surpris, voir même fâchée, quand on pense que tout va bien et que l'on est apprécié des parents. Pour ce que tu dis des travailleurs autonomes, je serais bien curieuse de savoir de quel quart de métiers tu parles exactement. Disons que la RSG dont il est question charge 25$/jour par enfants et qu'elle a 6 enfants à sa charge. Ça lui fait donc 750$/semaine. Si là-dessus, elle doit payer 250$ d'épicerie et de matériel, il lui reste en réalité 500$ par semaine. Une RSG qui fait 10 heures par jour fait donc un salaire de 10$/heure. Bon, je ne sais pas à combien est rendu le salaire minimum à l'heure actuelle, mais ça ne doit pas être bien loin de ça. Alors de dire que c'est bien payé, c'est peut-être un tantinet exagéré. Je voulais juste spécifiée que je ne suis aucunement fâchée de tes propos. Je voulais juste te donner l'heure juste vis-à-vis de notre réalité. Je n'essaie pas de me plaindre non plus du petit salaire que je fais. Ce choix, je l'ai fait en connaissance de cause et j'adore mon métier. Je dis juste que lorsque nos clients sont satisfaits de nos services et qu'ils seraient en mesure de nous donner un préavis, ils pourraient, par respect de tout cette amour et les bons soins donnés à leur enfant, nous donner un préavis acceptable. Est-ce qu'ils sont obligés? Bien sur que non! Mais il me semble que c'est la moindre des choses quand nous apprécions vraiment notre RSG. On s'entend, je ne serai jamais fâchée contre un parent s'il quitte sans préavis pour une place en CPE et qu'il devait prendre la place maintenant sous peine de perdre sa place. Je pourrais ne pas comprendre son choix cependant, si ce même parent changeait son enfant de place seulement pour sauver 1$ ou 2$ par jour alors que son enfant est déjà bien intégré chez moi et que mes services lui plaisent. Pour un parent avec un salaire plus élevé qui pourrait sauvé 5$ à 10$ par jour, alors là oui, je comprends très bien que ça peut faire une bonne différence dans son budget. |
Jai parler de vacances simplement pcq tu as parler de payer pour un service NON rendu ce qui est le cas lors de vacances a ce que je sache.... Pour les entrepreneur autonomes oui oui je sais qui en as qui font moins, je parle juste de normalement les entrepreneur qui ont une bonne clientele et que ca fait longtemps que ca roule et tout et tout et tout.... habituellement la majorité on un meilleure salaire que les rsg.
Pis la tu melange tout.... qui a parler de payer 2 garderie en meme temps?!?!?!?!?! nimporte quoi...... On parle dun parent qui quitte sa garderie, habituellement si tu donne 2 semaines de preavis cest que ton enfant sera pas dans une autre garderie avant le 2 semaines justement.... anyway..... jimagine que si tu paye TOTALEMENT ton 1200 de garderie pour tes 3 enfants et que tu nas pas de remboursement anticipé cest que tu fais un revenu familial de plus de 126 000 annuelle donc tellement loin de mon petit 24 000 qui me rembourse 14$ sur 25....... sur ce cetait mon dernier intervention face a tes réponses. Jai répond a la fille du post et je trouve ca bien platte pour elle pcq je lai vécu et je persiste a dire qua moins dune situation exceptionnelle jamais je ne donnerais moins de 2 a 4 semaines de préavis a ma rsg ou meme mon propre patron si jen avait un, pour moi, mon education cest du respect surtout quand on est satisfait des services rendues.... bonne soirée! |
Ah! Je voulais juste préciser que quand je parle de 2 semaines de préavis, il va de soit que l'enfant fréquente encore mon service de garde, mais que je suis au courant que dans 2 semaines, l'enfant va partir. Donc, ce n'est pas payer dans le beurre puisque l'enfant fréquente encore la garderie.
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alleluja! merci, cest exactement comment je pense :) p.s. je ne suis pas fachée de ses propos non plus hihhi ;) cest juste que la cetais rendu des payer 2 garderie en meme temps et tout et tout..... Je suis meme la premiere a dire que je ne donnerais PAS de préavis a une rsg qui ne donnerais pas un bon service (sous tous les aspects) pcq je naurais pas le meme respect que jai la pour celle que jai et que jadore.... |
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Donc elle veut le fric que les parents ne sont plus en mesure de lui donner s'ils sont avec une autre RSG (privée ou accréditée). Donc oui, si je prend l'exemple d'une forumeuse, c'est 1200$ dans le beurre pour 3 enfants, qui n'est pas remboursable (si l'enfant va vers un autre service de garde). Ou 350 dans le cas des parents de cette RSG. Je ne connais personne qui peut se défaire de 350$ sans sourciller... |
Allez relire mon post initial! La mère a perdu sa job et donc garde sa fille avec elle! Et moi, je n'ai aucun pré-avis... Elle ne paye pas 2 semaines à deux garderies! Je dis juste que je trouve ça totalement irrespectueux, et même injuste, de ne pas payer ces deux semaines, auquelles elle aurait reçu des remboursements en plus! C'est de se ramasser le bec à l'eau, du jour au lendemain... c'est décevant quand on aime ces enfants comme les nôtre et qu'on y met tout notre coeur et notre âme...
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Moi, si j,avais autant de peine pour la perte des enfants....je ne m,en ferait pas pour les sous! Quand j,ai choisi ce métier, je me suis hyper bien renseigné des lois et je savais que les pertes etaient un risque que je devais prévoir.... morale de cette histoire...on met toute des sous pour les impots de coté ben ca serait une bonne idée d'en mettre un peu plus pour palier aux imprévus ;) Chose qui n'est pas populaire dans nos pays occidentaux:laugh: Bonne chance pour vous trouvez de nouveaux enfants! et bonne continuité dans votre garderie :) |
Sauf que la madame a l'a pu de job... elle est supposé te payer comment?????
Je trouve un tantinet irrespectueux de ta part de ne pas comprendre qu'elle se retrouve elle même dans une situation précaire...!!!! C'est poche sérieux. |
Wow! J'ai tout lu y compris le débat qui a eu lieu...
Première chose, il est vrai que la loi est injuste, mais elle a été faite pour être interprétée en faveur du CONSOMMATEUR... C'est plate, mais c'est ça.... la pénalité est ridicule, je suis bien d'accord... Ceci dit, rien n'empêche de demander PAR COURTOISIE un pré-avis de 2 semaines... vous avez juste pas le droit de l'exiger... Deuxièmement, la maman a perdu sa job... selon les normes du travail, à moins d'une fermeture subite ou de qqch de vraiment majeur, son employeur devait lui donner un préavis de 4 semaines... alors elle aurait très bien pu décider de donner le préavis de 2 semaines à sa RSG... Et c'est là que je ne comprends pourquoi elle ne l'a pas fait avant... la décision de garder son enfant avec soi suite à la perte de son emploi ne se prend pas du jour au lendemain non plus... Ceci dit, je comprends très bien la frustration... mais malheureusement elle n'a aucun recours... Toutefois, il est vrai que si cette maman ne communique pas son changement de situation au Ministère du Revenu, elle devra rembourser au printemps le montant du crédit d'impôt qui lui aura été versée en trop... elle ne fera pas cet argent sur le dos de sa RSG non plus... c'est au moins ça comme consolation... |
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Désolée de te décevoir ! Mais non, pas nécessairement 4 semaines ! A moins que ça fasse plus de 5 ans qu'elle occupe le même emploi ! http://www.cnt.gouv.qc.ca/fin-demplo...loi/index.html Avant de citer les normes du travail, il faudrait les connaître... Parlant de loi, la loi du fameux 50$ ou 10% `a la résiliation ne s'aplique pas qu'aux RSG.... http://www.opc.gouv.qc.ca/WebForms/C...0#.UKqFSWf4LmI Un exemple parmis d'autres... |
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Ceci dit, pas obligé d'être bête non plus... du moins, il est facile de penser ça comme ton de voix vu la façon dont c'est écrit... :sweatdrop: |
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Mais je maintient mon points de vue ici par rapport à la situation... ou c'est plate pour la RSG de ne pas avoir de préavis, de ne pas avoir de ''temps pour se revirer de bord'', mais c'est également très plate pour la maman qui vient de perdre son emploi et dont la RSG ne comprend absolument pas qu'elle ne peut probablement se permettre de payer les 2 semaines de préavis demandés, remboursement ou pas.... parce que quand en attendant ce fameux remboursement, elle doit quand même mettre un toit au dessus de la tête de sa fille, et de la nourriture sur la table!! |
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Je ne comprends pas pourquoi vous pensez que si un enfant quitte votre garderie sans préavis ça veut automatiquement dire que l'enfant n'ira pas dans une autre garderie le lendemain matin??? D'où mon point de payer deux garderie à la fois! Je sais que ce n'est pas la situation du post initial, mais on est sur un forum de discussion, alors qu'est qui nous empêche d'extrapoler? |
Seuls les endroits qui ont une clientèle d'enfants mineurs n'ont pas ou peu de recours en ce qui attrait aux avis et aux compensations monétaires à payer (genre 2 semaines de dépôt ou de pré-avis) la loi est ainsi faite pour protéger les enfants mineurs, ça serait très mal vu qu'un parent ne puisse pas briser le contrat de garde de son enfant si celui-ci subissait de mauvais traitements. Sauf que comme on peut le voir ya de l'abus comme dans tout d'ailleurs.
Ce que je déplore c'est qu'on ne puisse pas demander de dépôt. |
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Et pour les vacances, désolée mais je persiste à dire que c'est comparé des pommes avec des oranges. Ça me fait plaisir de payer les vacances de ma RSG parce qu'elle travaille fort et elle le mérite, mais si je quitte sans pré-avis c'est que la RSG aura fait quelque chose d'innaceptable à mes yeux, alors pourquoi je lui donnerais 2 semaines de salaire? Et non je mélange pas tout! MOI j'ai parlé de payer deux garderies en même temps parce que si tu quittes une RSG sans préavis parce que tu n'es pas satisfaite des services, qui dit que les enfants n'iront pas dans une autre garderie le lendemain??? Garderie qu'il faut payer évidemment!! |
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