Contrat et remboursement anticipé
 

J'ai des parents qui m'amene la feuille pour le remboursement anticipé que je dois signer, mon contrat avec eux fini le 30 septembre. Depuis que je suis ouverte on ma expliquer que je ne met que le nombre de jours en 2012 ou en 2013 que j'ai sur contrat, donc dans ce cas ci ca donnerait 194 jours (du 1er janvier au 30 septembre) car si jamais je ne renouvelle pas le contrat ou eux, ben je ne dois pas inclure le mois de octobre novembre et décembre.. Cest ce que je fais pour tous mes parents. Cest ce quon mavais expliqué, mais voila que eux sont pas content, ils disent que je dois mettre tous les jours de 2013 meme si rendu la on a pas de contrat etc. Quelquun pourrait me clarifier la situation? ou me donner un lien qui explique en tant que RSG ce que je met?
Aussi je me demandais, javais signer avec un parent un contrat, finalement il nest pas venu, mais javais aussi signé son papier de remboursement anticipé, est-ce que je dois faire quelque chose, remplir un autre papier, aviser que finalement il ne vient pas le X nb de jour a X $ ? Ou je laisse faire cest pas grave?

Merci!!

Bon matin,
Oui tu as raison le parent si n'est pas content c'est dommage.
Toi tu inscris le nombre au contrat établi, si cancellation avant la fin d'année tu comptabilise avec ton relevé et sommaire 24 à la fin de ton année fiscal. Par la suite si le parent à toucher trop d'argent il devra le remettre à la fin de l'autre année suite à son rapport d'impôt.

Moi je met TOUS les jours de 2013! En cas de cancellation de contrat ou de non-renouvellement on les contacte ensemble pour faire ''annuler'' les remboursement anticipés.

Désolé, mais moi être maman utilisatrice de ton SDG je ne serais pas contente non plus. Si tu renouvelles le contrat après septembre, ça va être plus compliqué pour eux d'être remboursé à temps pour octobre, novembre et décembre! C'est pas tous les parents qui peuvent monétairement attendre la fin de l'année pour être remboursée.

Moi aussi je met TOUS LES JOURS de 3013 parce que sinon les parents chaque mois n'auront pas le remboursements auquels ils ont droit. Si par exemple en mai un parent quitte IL fait annuler ses remboursement c'est très simples. De toute facon à la fin de l'année le gouvernement se fit sur ce que tu as déclaré.

Et en plus le montant qui leur est remboursé est sur le nombre de mois restants de l'année.. alors si tu indique le nombre de jour jusqu'à septembre leur montant reçu à tous les mois est beaucoup plus petit que ce dont ils ont normalement droit à chaque mois. Si j'étais toi j'inscrirais le nombre total de jour de garde de 2013 et sur le relevé de fin d'année tu indiques le nombre réel qui aura été utilisé. De cette manière le parent paie moins de sa poche sur le coup à chaque mois et s'il en reçoit trop et bien, ce sera à lui à rembourser!!

Normalement jai toujours mis jusqua la fin de mon contrat, mais je nattend pas la date pile de la fin du contrat pour faire le renouvellement, le renouvellement se fait environs 5 semaines avant, comme ca les parents ont le temps de refaire la demande et de l'avoir a temps, tous les autres parents l'ont toujours a temps et n'ont pas de problemes.. Cest surtout que ce nest pas sur que je renouvelle le contrat avec eux, jai beaucoup de problemes avec les parents, pour les paiements, les absences, le respect de l'horaire etc.. Donc je me dis que si tous mes autres parents sont capable de faire les démarches deux fois (javoie que cest plus le fun le faire juste une fois mais en meme temps cest pas SI pire que ca le refaire ? non?) ils sont capable aussi.. ? Et ils ne compte pas trop sur cet argent la pour vivre non plus, tous mes parents ont rempli les documents en avance eux commence a men parler cette semaine..

Aussi ils me demandent sil peuvent faire pour 2012? il voudrait etre rembourser pour le mois de decembre quils sont venu en 2012, mais ils ne voulait pas remplir les papiers etc en décembre, ils ont changer d'idée.. ils ont le droit?

Hey ça me fait penser! J'ai une petite qui quittera en septembre, alors je lui ai mis moins de jours sur le papier! Ça veut dire qu'elle en reçoit moins par mois ? Que dois-je faire avec ça?

Ce n'est pas simplement le fait de faire le document 2x ou de l'envoyer 2x et etc, c'est que si tu as écrit par exemple 60 jours au lieu de 90 jours (EXEMPLE) bin le 60 jours sera remboursé SUR les 12 mois (si tu l'as envoyé pour janvier je veux dire là) Au lieu d'être remboursé sur 9 mois (septembre) donc ils recoivent moins de sous mensuellement!

J'ai une maman qui n'est venue que 7 mois l'année dernière puis elle est déménagé. Ses enfants on continué à aller dans une garderie privé on a donc pas arrêter les paiements. A la fin de l'année j'ai déclaré les 7 mois et l'autre gardienne le 5 autres mois et ni nous ni la maman n'a eue de problème. Je crois qu'il es plus facile de mettre plus et de rectifier en cour d'année que le contraire.

Bin messemble que c'est même moins compliqué de faire comme ça je trouve :laugh: tu le fais 1 fois au début de l'année pi ça finit là!

Moi aussi je mets l'année au complet. C'est aux parents d'annuler si il y a des changements. Puis pour mes amis qui quittent en septembre je mets le nombre de jours jusqu'à leur départ.

Tu dois inscrire TOUS les jours de 2013. Même si tu décidais au mois de septembre de ne pas renouveler le contrat avec eux, pour toi, ça n'échangera rien car l'ajustement se fera avec le reçu que tu leur feras à la fin de l'année. S'ils ont payé en trop, ils devront rembourser avec leurs impôts de l'an prochain.

Si tu inscris seulement le nombre de jour du contrat, soit jusqu'en septembre, ils recevront un montant moindre par mois car le gouvernement va l'étaler tout de même sur 12 mois. Du coup, ils devront débourser plus de leur poche. Je les comprends de ne pas être contents de ta façon de faire. Sans parler qu'ils doivent faire les démarche 2 fois!

Bon javais envoyé un courriel a Revenu quebec a ce sujet la semaine derniere et jai recu la réponse: Il est possible de faire un ou lautre. Pour les parents désirant etre a temps pour leur paiement (recevoir le remboursement avant de devoir payer leur garderie) il faut quil fasse la demande aussitot que le contrat est signer (comme la plupart de mes parents, ils lont fait début décembre). Si un parent le fait plus tard (comme dans ce cas ci, le parent commence a penser a le faire) il recevra son premier paiement a la meme date que tout le monde, apres son traitement de sa demande, au mieux il aura un plus gros paiement pour commencer)
Si je sais quil ny aura pas de renouvellement je peux décider de mettre seulement le nombre de jour jusqua la fin de mon contrat. Si je crois avoir un renouvellement, je peux mettre toute l'année et au pire un ajustement sera fait sur leurs impots. Comme la majorité des parents ne préviene pas le gouvernement pour arreter les paiements lorsque par exemple un contrat nest pas renouvellé, ils se retrouvent a payer beaucoup plus dimpot (pour rembourser ce quils ont eu en trop) bref les RSG ont le droit de faire un ou lautre, cest a discuter avec le parent. Jen ai dailleurs parlé ce matin avec un de mes parents et lui préfere le faire deux fois, et avoir un ajustement si jamais le contrat est renouvellé que den avoir trop recu et rembourser dans ses impot. Je vais en discuter avec le parent en question. La situation est deja difficile avec lui car il ne paie jamais a temps, toujours en retard, et comme sa démarche nest pas prete detre terminée pour les remboursements, il nest pas pret de recevoir ses versements...

En tous cas, tu peux fonctionner comme tu le veux, mais tu nous demandes notre avis! Alors on t'en à fait part! À partir de ça, tu feras bien ce que tu veux :P

effectivement je suis bien contente d'avoir eu l'avis de tout le monde! Je crois que je vais vérifier avec mes autres parents sil naimerait pas mieux avoir plus par mois et sarranger avec les impot apres si jamais ils ont eu trop, pour le parent visé ici je vais en reparler avec lui et voir apres..! merci!

Toute manière, je trouve que c'est mieux tout court de voir ça du côté positif!! Genre : JE VAIS renouveler avec ces parents en septembre, donc je rempli jusqu'en décembre et si jamais ça n'arrive pas bien tant pis, on arrangera ça aux impôts! Moi je ne serais même pas capable de dire à un de mes parents utilisateurs de mon SDG que peut-être je ne renouvellerais pas :D Mais bon, ça c'est moi. Je suis un peu trop confiante et sur de moi des fois! Mais je trouve que ça donne déjà un + dans notre relation avec le parent.